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| Titre : | La participation financière. |
| Auteurs : | MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales, 1996 |
| Collection : | Transparences |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-003516-5 |
| Format : | 69 p. |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ PARTICIPATION AUX BENEFICES ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; ACCORD D'ENTREPRISE ; FRANCE |
| Résumé : | Désormais rassemblées dans le code du travail, les dispositions relatives à la participation financière reposent sur la participation des salariés aux résultats et sur l'encouragement à l'épargne. Les modalités de l'intéressement et de la participation sont décrits sous forme de fiches pratiques : qui est concerné, comment l'organiser, le calculer, le distribuer, quels sont les avantages sociaux et fiscaux de ces dispositifs. Un dernier point concerne l'information des salariés et le suivi de l'application de ce type d'accord. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 28129 | O-621-96 | Ouvrage | CEREQ | Bibliothèque | Disponible |
