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LEGISLATION DE L'APPRENTISSAGESynonyme(s)CONTRAT D'APPRENTISSAGEVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (147)
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France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; José Bardaji ; Vanessa Bellamy ; Anne Belleville ; Nathalie Boulard ; Roza Céalis ; Christine Charpail ; Valérie Defauquet ; Gérard Denantes ; Magoume Gaye ; Ruby Sanchez ; Anne-Marie Vespa-Leyder ; Odile Brégier ; Nathalie Cloarec ; Patrick Pommier ; Lionel Doisneau ; Valérie Ulrich ; Alain Gubian ; Murielle Fiole ; Vladimir Passeron ; Brigitte Roguet ; Sophie Ponthieux ; Olivier Mazel ; André Bossard ; Pascal Vazard ; Paul Santelmann ; Sylviane Soyeux ; Anne Guillaumin ; Marie-Laure Rallet ; Marie-Odile Tesnière ; Jean-Claude Barbier ; Jean-Pierre Bompard ; Séverine Arnault ; Céline Barthouilh de Taillac ; Thomas Roederer ; Salvatore Serravalle ; Marc Weibel ; Philippe Labbé ; Jérôme Lion ; Marie-Christine Combes ; Anita Bonnet ; Arnaud Gérardin |Avec 40 000 créations nettes d’emploi directement imputables aux dispositifs de la politique de l’emploi, l’année 1999 marque à nouveau une hausse des effectifs des bénéficiaires. Cette hausse traduit cependant des évolutions contrastées. Les en[...]texte imprimé
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Dossier pratique sur les contrats d'apprentissage, les contrats de qualification, les contrats d'adaptation ou les contrats d'orientation.texte imprimé
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Sylvie Cochet, dir. ; Pascal Hortefeux, dir. ; Philippe Trouvé, dir. ; Catherine Gorce ; Centre d'études et de recherches du groupe ESC (Clermont-Ferrand) ; OBSERVATOIRE REGIONAL DE L'EMPLOI DES QUALIFICATIONS ET DES FORMATIONS ; Centre régional associé de Clermont-Ferrand (Clermont-Ferrand) | Clermont-Ferrand : Groupe ESC Clermont | 2000texte imprimé
Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; LIAISONS SOCIALES ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) | Paris : Editions Liaisons | Les dossiers thématiques | 2000Ce dossier sur l'entrée des jeunes dans la vie active fait le point sur l'insertion des jeunes à partir de cinq grands thèmes : Les parcours professionnels des jeunes, la relation formation-emploi, les aides publiques à l'emploi des jeunes, l'en[...]texte imprimé
AFREF - ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'EXPANSION PAR LA FORMATION.Paris (1999, 2000; PARIS) | Paris : Association française pour l'expansion par la formation (AFREF) | 2000L'apprentissage se développe de plus en plus dans notre pays. Lors de ce colloque, les intervenants font le point sur la formation en alternance en France, mais aussi à l'étranger, en apportant des réponses aux questions suivantes : Comment les [...]texte imprimé
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C'est la capacité des entreprises à assurer la formation des jeunes entrant sur le marché du travail qui est examinée dans cette thèse. Celle-ci s'attache à déterminer les conditions de fonctionnement des systèmes décentralisés de formation. Pou[...]Article : texte imprimé
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Ce numéro spécial constitue un véritable guide pratique répondant aux questions sur l'apprentissage que se posent les jeunes et leurs employeurs. Que ce soit sur le rôle des principaux acteurs comme l'entreprise, les centres de formation, le maî[...]texte imprimé
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Les jeunes en entreprise ont un statut particulier puisqu'ils s'y retrouvent soit en stage, soit sous un contrat de travail inhabituel. Paradoxalement, si le nombre de stagiaires augmente régulièrement, leur situation juridique ne s'est pas écla[...]Article : texte imprimé
Aïcha Bendouba-Touti ; Marie-Christine Combes ; Anne-Claire Defossez ; Françoise Gouin ; Patrick Lechaux |La loi de rénovation de l'apprentissage votée en 1987 s'est accompagnée d'un développement quantitatif et qualitatif de ces contrats. En s'interrogeant sur l'impact des accords nationaux, les auteurs retracent le contexte de cette loi et évaluen[...]texte imprimé
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Période couverte par le document : 1992-1996 Classeur 3 : Une ingénierie transnationale de formation. Classeur 4 : Note de synthèse finale ; Les actes du séminaire ; Les plus-values de la première expérimentation ; L'enseignement des langues ; [...]texte imprimé
France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Paris) ; DLC - DIRECTION DES LYCEES ET COLLEGES | 1996Le ministère de l'Education nationale a participé à l'élaboration des textes qui structurent l'apprentissage. Dans le même temps, il a entrepris des actions en matière pédagogique. Enfin, il soutient le développement de l'apprentissage en forman[...]texte imprimé
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Frederik Geers ; CEDEFOP - Centre européen pour le développement de la formation professionnelle ; Reinald Van Weydeveldt | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1995Après une présentation de son contexte administratif, démographique et économique, le système de formation est décrit dans son ensemble : histoire, formation professionnelle initiale et continue, organisation et compétences en entreprise, financ[...]texte imprimé
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Claude Goasguen, Secrétaire ; France. Assemblée nationale ; Jean Ueberschlag, Éditeur scientifique | Paris : Assemblée Nationale | Les documents d'information de l'Assemblée nationale | 1994En novembre 1993, l'Assemblée nationale décidait la création d'une commission d'enquête sur la nature et l'utilisation des fonds affectés à la formation professionnelle. La commission a adressé un questionnaire à 240 organismes collecteurs et à [...]texte imprimé
Valérie Klein ; CRIDEP - CENTRE DE RESSOURCES INTERDEPARTEMENTAL DE L'EST PARISIEN ; Véronique Elias | Montreuil : CRIDEP | 1994Cette étude propose une synthèse du système de formation professionnelle en France en l'articulant en trois périodes, avant 1971, de 1971 à 1991, après 1991. En annexe figurent les principaux textes conventionnels et législatifs d'avant 1991 et [...]texte imprimé
Reprenant les quatre titres de la loi quinquennale : dispositions relatives à l'emploi, organisation du travail, formation et insertion professionnelle et coordination, simplification et évaluation, ce document se présente sous forme de fiches p[...]texte imprimé
La loi quinquennale n° 93-1313 du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et la formation professionnelle comporte 83 articles et le dispositif réglementaire d'application 44 décrets, 5 arrêtés, 35 circulaires. Ce numéro hors-série réun[...]texte imprimé
Présentation du programme d'apprentissage de la région PACA pour 1994-1995. Après un rappel des principales orientations du contrat de plan Etat-Région sur l'apprentissage ainsi que de son financement, les auteurs présentent le texte du programm[...]texte imprimé
Claudine Romani ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Huy : Institut technique de la communauté française (ITCF) | 1994Contribution au colloque sur la situation de l'alternance en Belgique. L'intervention de C. Romani offre un éclairage de la situation en France et la met en regard de celle des différents pays de l'OCDE.Article : texte imprimé
M.-C. Combes ; Michèle Gonin, Éditeur scientifique ; C. Grezard ; S. Lemaire ; C. Rebiere ; D. Leccia ; G. Beaufils ; P. Higi ; R. Lucet ; P. Porta ; M. Putz ; E. Pascaud ; N. Pruvost-Magloire ; M. Mauduit-Corbon ; S. Aubrun ; Y. Cagan ; C. Boudre-Millot ; Y. Michel ; V. Grasset-Morel ; E. Piozin ; S. Heroult ; Patrick Lechaux |Autour de trois thèmes, ce dossier propose de nombreuses contributions qui font le point sur l'apprentissage. "L'apprentissage aujourd'hui" constitue un état des lieux : analyses statistiques situant le poids de l'apprentissage dans le choix de[...]Article : texte imprimé
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Bernard Fourcade ; Centre d'études juridiques et économiques de l'emploi (Toulouse) ; Maurice Ourtau |Rapide historique de l'évolution de l'apprentissage depuis 1945. Les constatations sont connues : baisse des effectifs et dévalorisation de la formation. Cette étude s'attache à montrer le rôle de la loi de 1987. De plus, elle souligne que la po[...]texte imprimé
Texte publié par le Conseil régional concernant le programme 1993/1994 sur l'apprentissage. Sont abordés successivement : les orientations, le budget, la planification régionale et le Contrat de Plan. Dans une deuxième partie sont présentés : le[...]texte imprimé
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Ce dossier est consacré à l'apprentissage en Midi-Pyrénées. Il se compose d'interviews de jeunes vivant une expérience d'apprentissage et de fiches qui recensent les centres de formation par spécialités dans chaque secteur d'activité.Article : texte imprimé
Au moment où l'apprentissage revient sur le terrain de la formation en France, il semble pertinent d'en rappeler les éléments fondamentaux. Après un balayage législatif et chiffré, T. Pouch s'attache à montrer à quel point il s'agit d'une format[...]texte imprimé
Sommaire : Le point sur les contrats en alternance : la législation, les financements, le montage d'une section, les régions et l'apprentissage... Les lieux de formation : tous les lieux de formation par alternance sous contrat de travail, en fi[...]texte imprimé
Réalisé par l'Agence nationale pour l'Emploi (ANPE), ce document recense les mesures pour l'emploi actuellement en vigueur et qui concernent : Les jeunes (crédit formation, contrat d'orientation, contrat de qualification, contrat d'apprentissage[...]texte imprimé
Marie-Christine Combes ; CEREQ (1992; PARIS) ; CEREQ-CENTRE ASSOCIE (1992; PARIS) ; Thierry Pouch ; Christine Guégnard ; Marie-Thérèse Rapiau ; Joëlle Affichard ; Yvette Grelet ; Antonio Monaco ; Hervé Lhotel ; Véronique Belond ; Maurice Ourtau ; Françoise Dauty ; Philippe Mouy ; Bernard Fourcade ; Martine Möbus | Paris : Céreq | 1992La journée d'études sur l'apprentissage organisée par le CEREQ le 25 juin 1992 s'est structurée en trois thèmes : - insertion et cheminement professionnel : aspects méthodologiques, - apprentissage et contrats de qualification : concurrence o[...]texte imprimé
Brigitte Doriath ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; Claudie Vuillet, Éditeur scientifique ; CNFPID - CENTRE NATIONAL DE FORMATION DES PERSONNELS D'INSPECTION ET DE DIRECTION.Paris | Paris : Centre national de Formation des Personnels d'Inspection et de Direction (CNFPID) | juin 1992Présentation de la formation en alternance du BTS (brevet de technicien supérieur) en comptabilité et gestion, que ce soit sous statut scolaire, contrat d'apprentissage ou contrat de qualification. Cette étude permet de mettre en valeur cette fo[...]texte imprimé
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Bernard Pasquier | 1991L'apprentissage peut-il se développer en France comme dans d'autres pays ? Telle est la question posée par cet article qui tente d'y répondre en abordant les quatre points suivants : - l'apprentissage comme mode de formation initiale, - sa margi[...]texte imprimé
FONDATION JEUNESSE ET ENTREPRISES.Paris ; Yvon Gattaz, Préfacier, etc. | Paris : Jeunesse et entreprises | 1990L'apprentissage a longtemps connu des adversaires farouches. Du côté des entreprises, on lui reprochait sa connotation d'échec scolaire et l'Education nationale ne reconnaissait pas l'efficacité de cette formation sur le tas. Aujourd'hui, l'appr[...]texte imprimé
Le système dual allemand est basé sur l'existence d'environ 400 "professions reconnues" pour lesquelles la formation en alternance est dispensée. Ce répertoire fournit une approche originale de ces professions (et de la formation correspondante)[...]texte imprimé
Cet ouvrage fait le point sur le dispositif d'apprentissage. Dans un premier temps il en présente la situation à l'aide de données chiffrées, il rappelle l'histoire de ce mode de formation et son évolution. Il fait aussi une large place au systè[...]texte imprimé
Liste actualisée au 1er juillet 1989 des professions "reconnues", c'est-à -dire celles dont la formation est dispensée dans le cadre du système dual en R.F.A. Pour chaque profession, des informations complémentaires sur la durée de la formation, [...]texte imprimé
A. Lyon-Caen ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (1988; PARIS) ; R. Hara ; SES (1988; PARIS) ; P. Osterman ; C. Thelot ; J. Freyssinet ; B. Perret ; H. Puel ; Christoph F. Buechtemann ; C. Hakim ; D. Tonneau ; Diane-Gabrielle Tremblay ; P. Rozenblatt ; F. Kessler ; M. Legrand ; F. Teyssier ; P. Auvergnon ; J.-C. Sciberras ; Claude Chetcuti ; C. Lenoir ; G. Caire ; P. Etienne ; B. Reynaud ; B.-A. Courault ; F.-J. Rérat ; Y. Moulier-Boutang ; J. Vincens ; M.-C. Combes ; S. Zilberman ; M. Maruani ; C. Nicole ; M. Lallement ; A. Autrand ; J. Amadieu ; N. Mercier | Paris : La Documentation française | Document Travail Emploi, ISSN 0762-252X | 1989Organisé par le Service des études et de la statistique du ministère du Travail pour le 10ème anniversaire de la revue Travail Emploi, ce colloque international avait pour thème les formes d'emploi. Plusieurs revues étrangères ont participé à so[...]texte imprimé
Guide pratique à destination des responsables d'entreprise et présentant les aspects législatifs des principaux dispositifs de formation des adultes et des jeunes : plan de formation, congé individuel de formation, la formation des jeunes dans l[...]Article : texte imprimé
D'une part, ce dossier présente le contrat d'apprentissage : conditions de conclusion (apprenti, employeur) et d'exécution (entreprise, CFA, contrôle) de ce contrat, ses caractéristiques (objet, forme, contenu, durée), la rémunération et la prot[...]Article : texte imprimé
Ce texte prolonge une recherche intitulée "Le statut individuel et collectif des jeunes stagiaires" (E-341-87), remise à la Délégation à la formation professionnelle en septembre 1987. Il montre l'accroissement du nombre des stagiaires qui repré[...]Article : texte imprimé
Illustration de l'impact d'une mission à l'étranger effectuée dans le cadre de la formation de formateurs de CFA au concept de formation en alternance. Les auteurs étudient, à travers deux grandes questions touchant à la formation professionnell[...]Article : texte imprimé
L'objectif de ce rapport est de "mettre en évidence la spécificité du pré-apprentissage - rénové par la loi de juillet 1971 et institutionnalisé en 1972, processus d'enseignement alterné - dans ses dimensions pédagogiques, sociales et profession[...]Article : texte imprimé
Analyse comparée et détaillée du contrat d'apprentissage et du contrat de qualification qui donne, entre autres, pour chacun la présentation et la définition, les jeunes et les employeurs concernés, la durée du contrat et des formations, le prin[...]Article : texte imprimé
Gérard Vanderpotte, Éditeur scientifique ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Jacques Rigaudiat ; Gilles Gateau ; Elisabeth Claveau ; Hubert Peurichard ; Manfred Leve |Ce dossier propose un premier bilan des dispositifs issus de l'accord interprofessionnel du 26 octobre 1983 relatif aux formations en alternance. L'ANPE étant pour partie impliquée dans la mise en oeuvre de ces formations, il était naturel qu'el[...]Article : texte imprimé
La loi de 1987 a pour principal objectif de développer l'apprentissage sur le plan quantitatif en l'introduisant dans les entreprises de grande taille où il est quasiment absent pour l'instant, et sur le plan qualitatif en étendant son domaine à [...]Article : texte imprimé
L'accord de 1983 est une date importante dans le développement des formations en alternance mais n'est pas un point de départ : l'apprentissage a ouvert la voie aux autres formations en alternance. L'auteur revient sur le rôle de cet accord : il[...]Article : texte imprimé
Les entreprises réclament de plus en plus de compétences afin de s'adapter au progrès technique. Les employeurs français ont donc développé, depuis les années 70, pour compléter le système éducatif, une politique de formation dont les grandes li[...]texte imprimé
L'apprentissage français présente des caractéristiques contradictoires. D'un côté, c'est un mode de formation important par le nombre d'élèves qu'il concerne (plus de 200 000 jeunes) et de l'autre, il conserve un statut relativement marginal et [...]texte imprimé
Liste actualisée au 1er juillet 1988 des professions "reconnues", c'est-à -dire celles dont la formation est dispensée dans le cadre du système dual en RFA. Pour chaque profession, des informations complémentaires sur la durée de la formation, le[...]texte imprimé
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Les entreprises réclament de plus en plus de compétences afin de s'adapter au progrès technique. Les employeurs français ont donc développé, depuis les années 70, pour compléter le système éducatif, une politique de formation dont les grandes li[...]Article : texte imprimé
Centre d'études Economie et humanisme (Lyon) ; Jean-Marie Albertini ; André Voisin ; Michel Auvolat, Préfacier, etc. ; Marie-Sabine Bertier ; François Dost ; Liliane Memery |Le système de formation professionnelle français est mal adapté : les évolutions techniques et l'organisation du travail ont déjà fait des exclus : OS, ouvriers qualifiés, employés, jeunes peu formés... Des changements encore plus radicaux néces[...]texte imprimé
Marie-Christine Combes ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Paris : Céreq | 1987L'apprentissage français présente des caractéristiques contradictoires. D'un côté, c'est un mode de formation important par le nombre d'élèves qu'il concerne (plus de 200 000 jeunes) et de l'autre, il conserve un statut relativement marginal et [...]texte imprimé
Madeleine Figeat ; INRP - INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE PEDAGOGIQUE | Paris : INRP | Rapports de recherches, ISSN 0756-8215 | 1987L'objectif de ce rapport est de "mettre en évidence la spécificité du pré-apprentissage - rénové par la loi de juillet 1971 et institutionnalisé en 1972, processus d'enseignement alterné - dans ses dimensions pédagogiques, sociales et profession[...]texte imprimé
DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Paris, Dédicataire ; Francis Kessler ; Marie-France Steinle-Feuerbach ; UNIVERSITE DE STRASBOURG III ; Jean-Marie Luttringer ; ADRSE - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE ET SOCIAL.Strasbourg ; A. Lyon-Caen | Strasbourg : Université de Strasbourg III | 1987Les grands traits de la relation d'apprentissage sont tracés afin de faire ressortir des particularités caractéristiques de la formation professionnelle outre-Rhin. Les auteurs étudient la situation juridique individuelle et collective des jeune[...]texte imprimé
Francisco Perez amoros ; Eduardo Rojo torrecilla ; Pierre Dejean ; Eric Pol ; Noël Terrot | Toulouse : Presses IEP | 1987Cet ouvrage présente de façon très complète les divers systèmes de formation professionnelle, leur contenu, leur législation, en Espagne d'abord, puis en France, pour s'achever sur une étude comparative des deux systèmes. Pour la France sont abo[...]Article : texte imprimé
La loi de 1971, en rénovant l'apprentissage,voulait le réhabiliter comme une forme d'éducation reconnue. Cet ensemble de réglementations, qui consacre l'alignement de l'apprentissage sur les,formes scolaires, vient couronner les longs efforts du[...]texte imprimé
Christian Pouthier | 1986, 1994Outil de financement des formations techniques et professionnelles initiales, la taxe d'apprentissage mérite d'être détaillée. Ses principes, ses modalités et ses mécanismes de mise en oeuvre sont explicités en prêtant une attention particulière[...]texte imprimé
Cette étude s'articule en trois chapitres traitant successivement de l'évolution de l'apprentissage au cours de la période 1960-1976, de ses aspects juridiques, démographiques et socio-économiques les plus récents et de la formation des apprenti[...]texte imprimé
Francis Hodern ; UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE II ; Jean-Pierre Maindive ; Jacques Garnier ; INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL | Aix-en-Provence : Institut régional du travail | 1973Rassemblement d'informations et d'éléments de réflexion réalisé en 1973 sur le thème de la formation professionnelle en France selon trois approches : - histoire de la formation professionnelle depuis la fin du 18ème siècle, - analyse de la légi[...]