Accueil
| Titre : | Révision de la nomenclature d'activités française - Élaboration de la NAF 2025 : Rapport du groupe de travail du Cnis |
| Auteurs : | CNIS - Conseil National de l'Information Statistique (Paris) ; Magali Demotes-Mainard, dir. ; Clotilde Masson ; Stéphane Dahmani |
| Type de document : | document Ă©lectronique |
| Editeur : | Paris : CNIS, 2023 |
| Collection : | Rapport, num. 163 |
| Format : | 301 p |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ NOMENCLATURE DES ACTIVITES ECONOMIQUES ; REFORME ; RAPPORT ; FRANCE ; METHODOLOGIE |
| Résumé : | La révision de la nomenclature d’activités française (NAF) s’inscrit dans le sillage des révisions coordonnées de la nomenclature d’activités internationale (ISIC) et de la nomenclature d’activités européenne (NACE) ces nomenclatures étant étroitement liées afin de faciliter les comparaisons internationales de statistiques. Les nomenclatures d’activités sont définies par les statisticiens en vue d’opérer des regroupements économiquement pertinents des entreprises et des établissements selon la nature de leur activité. Cependant, cet objectif se révèle commun à de nombreux acteurs économiques et administratifs, ainsi la NAF constitue de fait une référence largement partagée, y compris au-delà des utilisateurs statistiques. En particulier, la NAF permet de définir le « code APE » des entreprises et des associations, utilisé dans le système d’information de différents organismes. Du fait de la multiplicité des usages de la nomenclature, un grand nombre d’acteurs est concerné par sa révision, par la modification des rubriques comme par le changement de codification. Il importait donc d’élaborer la nouvelle NAF en associant autant que possible les différents utilisateurs. C’est tout naturellement au sein du CNIS qu’a été conduite cette concertation, avec la constitution d’un groupe de travail associant des représentants d’organismes professionnels et d’administrations, des statisticiens et des économistes, présidé par Magali Demotes-Mainard, ancienne inspectrice générale de l’Insee. Le rapport contient l’analyse détaillée de chacune des propositions recueillies, qu’elles aient été ou non retenues. Il parait en effet essentiel de garder trace des argumentaires en faveur ou en défaveur de la création des catégories demandées, à la fois pour vérifier la cohérence des arbitrages, pour conserver la mémoire des choix faits dans cet exercice, et pour apporter une réponse circonstanciée aux nombreux contributeurs. Les travaux ont débouché sur un projet de nouvelle nomenclature d’activités, la NAF 2025, soumise au Bureau du Cnis, et adoptée par l’Insee en décembre 2023. Son entrée en vigueur débutera au cours de l’année 2025. |
| Document Céreq : | Non |
| En ligne : | https://www.cnis.fr/liste-des-rapports-du-cnis/ |
Documents numériques (1)
 Cnis-2023-rapport-cnis-163-avec-couverture.pdf Adobe Acrobat PDF |
