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| Titre : | Rapport d'information sur l'économie circulaire |
| Auteurs : | Pierrick Berteloot ; Félicie Gérard ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes |
| Type de document : | document électronique |
| Editeur : | Paris : Assemblée Nationale, 2023 |
| Collection : | Rapport de l'Assemblée nationale, num. 1540 |
| Format : | 55 p |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ DEVELOPPEMENT DURABLE ; ECOLOGIE ; RAPPORT ; CONSOMMATION ; PRODUCTION ; EUROPE ; RECUPERATION ; ASSAINISSEMENT VOIRIE ET GESTION DES DECHETS ; MODELE ECONOMIQUEOrganisme Cité COMMISSION EUROPEENNE |
| Mots-clés: | Economie circulaire ; Ecoconception ; Emballage |
| Résumé : |
L'économie circulaire regroupe un ensemble de pratiques, visant à produire des biens et des services de manière durable dans le but d'optimiser l'utilisation des matières et des énergies et de limiter la consommation de ressources et le gaspillage. En d'autres termes, l'économie circulaire est une vision systémique de l'économie, prenant en compte toutes les étapes de vie d'un produit. Il s'oppose au modèle linéaire (extraire, produire, consommer, jeter), qui affecte l'environnement de manière négative, entraînant des niveaux de pollution élevés et la diminution des ressources naturelles. L'économie circulaire repose sur les trois domaines d'action suivants, qui forment un cycle dans lequel chaque étape entraîne la suivante :
la production et l'offre des acteurs économiques, la consommation au travers de la demande et du comportement des consommateurs, ainsi que la gestion des déchets avec le recours prioritaire au recyclage. Le plan d'action pour une économie circulaire, qui est le point de départ de la stratégie actuelle de l'Union européenne, fait l'objet de la première partie de ce rapport. Le rapport analyse, dans une deuxième partie, les mesures européennes en matière d'écoconception et de droit à la réparation. Enfin, la troisième partie du rapport examine la proposition de réglementation européenne en matière de recyclage des emballages. |
| Document Céreq : | Non |
| En ligne : | https://www.vie-publique.fr/rapport/290582-rapport-d-information-sur-l-economie-circulaire |
Documents numériques (1)
 Assemblee-nationale-2023-l16b1540_rapport-information.pdf Adobe Acrobat PDF |
