Accueil
Détail de la collectivité
>
France. Ministère du travailDétail de l'auteur
Documents disponibles provenant de cette collectivité (7)
Affiner la recherche
document électronique
Le présent rapport répond aux obligations de la convention internationale du travail N° 81 (1947) concernant l'inspection du travail, que la France a ratifiée le 16 décembre 1950. Le présent rapport couvre la période du 1er janvier au 31 décembr[...]
texte imprimé
Laurence Parisot ; France. Ministère de la transition écologique et solidaire ; France. Ministère du travail ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; France.Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | Paris : Ministère du travail | 2019La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte engage l’État à élaborer, en concertation avec les partenaires sociaux et les collectivités territoriales, un « plan de programmation de l'emploi et des compéte[...]
document électronique
Jean-Dominique Simonpoli ; Gilles Gateau ; France. Ministère du travail | Paris : Ministère du travail | 2018Cette mission confiée par la ministre du travail fin septembre 2017 s'inscrit dans le prolongement d'un premier travail réalisé par Jean-Dominique Simonpoli en août 2017 sur « la reconnaissance et la valorisation des compétences des représentant[...]
document électronique
Jean-Marc Borello ; Jean-Baptiste Barfety ; France. Ministère du travail | Paris : Ministère du travail | 2018Jean-Marc Borello, président du groupe SOS, a été chargé par la ministre du travail, d'une mission portant sur l'innovation sociale au service de la lutte contre l'exclusion. L'auteur part du principe selon lequel l'inclusion dans l'emploi n'est[...]
document électronique
Nicole Notat ; Jean-Dominique Senard ; Jean-Baptiste Barfety ; France. Ministère de la transition écologique et solidaire ; France. Ministère de la justice ; France. Ministère de l'économie et des finances ; France. Ministère du travail | Paris : Ministère de la transition écologique et solidaire | 2018Comment favoriser une prise en compte sur le long terme des intérêts des actionnaires, des salariés et des parties prenantes de l'entreprise ? Comment placer la responsabilité de l'entreprise au coeur du droit des sociétés ? Quels statuts et que[...]
document électronique
Sylvie Brunet ; France. Ministère du travail ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; France.Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | Paris : France Stratégie | 2018Dans le cadre du programme de rénovation du modèle social, le gouvernement souhaite développer le recours à l'apprentissage, alors que le nombre de bénéficiaires de cette voie de formation (412 400 actuellement) stagne depuis 2012, notamment pou[...]
