Article : texte imprimé

Les cadres d'implantation des Comités sociaux et économiques

Franck Petit |

Dans Chroniques du travail (n° 13, 2023)

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Article : texte imprimé

Le salarié créateur et auteur. Dossier

Franck Petit, dir. ; Colloque "Le salarié créateur et auteur" (mars 2023; Faculté de droit et de science politique, Aix en-Provence) |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2023)

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Article : texte imprimé

Temps de travail, temps au travail. Dossier

Franck Petit, dir. |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2022)

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Article : texte imprimé

Le droit à l'accompagnement professionnel

Franck Petit ; Congrès: Colloque "Liberté du travail, droit à l'emploi et obligation de travailler" (mars 2020; Faculté de droit et de science politique d'Aix-en-Provence, Aix-en-Provence) |

Dans Droit social (n° 5, mai 2020)

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Article : document électronique

Liberté du travail, droit à l'emploi et obligation de travailler. Introduction

Franck Petit, dir. ; Congrès: Colloque "Liberté du travail, droit à l'emploi et obligation de travailler" (mars 2020; Faculté de droit et de science politique d'Aix-en-Provence, Aix-en-Provence) |

Dans Droit social (n° 5, mai 2020)

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Article : texte imprimé

Les (derniers) remèdes à la représentation déséquilibrée entre les femmes et les hommes au sein du Comité social et économique

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 3, mars 2020)

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Article : texte imprimé

Les éléments constitutifs de la rémunération pour l'application de l'index de l'égalité entre les femmes et les hommes : Décret n° 2019-15 du 8 janvier 2019

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2020)

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Article : texte imprimé

La transparence financière, sésame de l'activité syndicale

Franck Petit |

Dans Chroniques du travail (n° 9, décembre 2019)

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Article : texte imprimé

Négociation et CSE. Dossier

Franck Petit, dir. |

Dans Droit social (n° 5, mai 2019)

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Article : texte imprimé

Parité électorale dans l'entreprise : "tant qu'il y aura des hommes"

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2018)

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Article : texte imprimé

Les contrats de travail courts : définition, diversité, usages abusifs et modalités de réduction

Gilbert Cette ; Franck Petit |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2018)

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Article : texte imprimé

Les représentations élue et syndicale dans les derniers états

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 6, juin 2018)

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Article : texte imprimé

Le référendum dans l'entreprise : nouveau mode de dialogue social ? Dossier

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 5, mai 2018)

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Article : texte imprimé

Liberté et droits syndicaux des agents publics. Dossier

Franck Petit, dir. |

Dans Droit social (n° 6, juin 2017)

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Article : texte imprimé

La difficile mise en oeuvre des référendums d'entreprise

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 2, février 2017)

Le pouvoir réglementaire vient de compléter, avec le décret no 2016-1797 du 20 décembre 2016, le régime des référendums d'entreprise. Une première difficulté de mise en œuvre de ces consultations trouve son origine dans les conditions d'organisa[...]

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Article : texte imprimé

Une représentation du personnel à la carte

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 6, juin 2016)

Chaque loi successive ajoute sa pièce à la construction d'un modèle de représentation du personnel. Une tendance généralisée se remarque : l'éparpillement des institutions représentatives du personnel (IRP) n'a pas été favorable à leur efficacit[...]

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Article : texte imprimé

La participation. Dossier

Franck Petit, dir. |

Dans Droit social (n° 12 + supplément, décembre 2015)

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Article : texte imprimé

Loi Rebsamen. Dossier

Franck Petit, dir. |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2015)

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Article : texte imprimé

La protection de la liberté syndicale par la constitution

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 4, avril 2014)

La liberté syndicale fait l'objet d'une reconnaissance explicite dans le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946. Elle a inspiré un grand nombre de décisions à partir d'une distinction établie entre l'aspect collectif et l'aspect individ[...]

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Article : texte imprimé

La loi relative à la sécurisation de l'emploi. Deuxième partie : lutter contre la précarité, anticiper les mutations économiques et encadrer les licenciements économiques. Dossier

Christophe Willmann ; Françoise Favennec-Héry ; Paul-Henri Antonmattei ; Dirk Baugard ; Gérard Couturier ; Frédéric Géa ; Bernard Gauriau ; Daniel Boulmier ; Franck Petit |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2013)

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Article : texte imprimé

Vers un droit électoral professionnel. Dossier

Franck Petit, dir. ; Georges Borenfreund ; Valérie Bernaud ; Laurence Pécaut-Rivolier ; Yves Struillou ; Jean-Emmanuel Ray ; Sophie Béroud ; Nathalie Dompnier ; Paul-Henri Antonmattei |

Dans Droit social (n° 6, juin 2013)

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Article : document électronique

Les emplois d'avenir ont-ils un avenir ?

Franck Petit ; Laurent Gamet |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2013)

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Article : texte imprimé

Les nouveaux contours de l'obligation de sécurité à la lumière des outils de prévention de la pénibilité

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 1 + supplément, janvier 2013)

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La contractualisation de l’accompagnement dans l’insertion par l’activité économique

Patrick Gianfaldoni ; Franck Petit | Louvain : Presses universitaires de Louvain | Cahiers du CIRTES | 2011

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Le droit à l'accompagnement.

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 4, avril 2008)

Du champ professionnel au champ social, l'auteur propose une typologie et une analyse de la notion d'accompagnement.

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Article : texte imprimé

L'émergence d'un concept juridique : l'accompagnement dans l'emploi (par les maîtres d'apprentissage, maîtres de stage, référents, tuteurs et parrains).

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2006)

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