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Le juriste Jacques Barthélémy et l'économiste Gilbert Cette reviennent ici sur les récentes réformes du droit du travail dans notre pays, en partie inspirées par leurs travaux antérieurs. Ils proposent de les compléter par une série de mesures v[...]document électronique
Cédric Crofils ; Corentin Roussel ; Gauthier Vermandel | Paris : France Stratégie | Document de travail | 2019Améliorer la règlementation sur le marché des biens et services est un levier à ne pas négliger dans l’objectif de retour au plein emploi. 28 % : c’est la baisse du prix des télécommunications mobiles observée six ans après l’entrée d’un quatriè[...]texte imprimé
Maïté Guillemain | Cormelles-le-Royal : EMS - Editions Management et Société | Pratiques d'entreprises | 2019Les pratiques des organisations doivent respecter le droit à la vie privée. Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), entré en vigueur au sein de l’Union européenne le 25 mai 2018, renforce les droits des personnes physiques con[...]document électronique
Catherine Reverdy | Lyon : IFE - Institut français de l'éducation | Dossier d'actualité veille et analyses | 2019L’école inclusive telle qu’elle est présentée dans les textes internationaux a vocation à faire accéder tou.te.s les élèves à une éducation de qualité dans leur école ou leur établissement de secteur. Souvent traduite dans les faits par la scola[...]document électronique
Nicolas Farvaque, dir. ; Marc Boulnois ; Thomas Capelier ; Vincent Chevrier ; Vincent Cibois ; Jean-Stéphane Martines ; Djamel Messaoudi ; Guillaume Olry ; Anne-Laure Smaguine ; Cabinet AMNYOS (Paris) ; Orseu - Recherche & Etudes (Lille) | Paris : DARES | Rapport d'études | 2019Cette étude a été réalisée par les cabinets ORSEU et Amnyos, dans le cadre d’un marché lancé par la Dares en 2018, à la demande du comité d’évaluation des ordonnances Travail. Reposant sur 38 études cas, elle vise à étudier les différentes forme[...]Article : document électronique
Cet article propose d’interroger les usages que font (ou non) les jeunes salariés de leurs droits, à partir d’investigations menées dans les secteurs de la coiffure et du bâtiment. Il montre que si le partage d’une « complicité de métier » ave[...]Article : document électronique
La question des rapports qu'entretiennent ou devraient entretenir le droit du travail et le droit des entreprises en difficultés est ancienne. Ces droits ont longtemps été pensés, réformés, sans lien direct l'un avec l'autre. Récemment encore, l[...]Article : document électronique
Les vicissitudes que connaît l'entreprise au cours de son existence amènent parfois le législateur à aménager la règle de droit. Tel est le cas du droit du licenciement pour motif économique lorsqu'il trouve à s'appliquer aux entreprises en diff[...]document électronique
Une avancée décisive vers l’égalité entre hommes et femmes : Un meilleur avenir du travail pour tous
Valentina Beghini ; Umberto Cattaneo ; Emanuela Pozzan ; Bureau international du travail | Genève : OIT | 2019Ce rapport est l’apogée d’un vaste travail, souvent d’avant-garde, entrepris dans le cadre de l’Initiative du centenaire de l’OIT sur les femmes au travail, qui cadre parfaitement avec le Programme de développement durable pour 2030. Le rapport[...]Article : document électronique
Assécher le contentieux prud'homal : cet objectif affiché traverse les réformes successives qu'a connues le droit du travail. L'inspiration est connue. Le coût et l'incertitude du contentieux du travail mettraient à mal la confiance des employeu[...]Article : document électronique
This article addresses the role of immigration regulations as a frame of reference for migrant employment before obtaining permanent residency status. Drawing on interviews with non-EU migrants and service sector employers in the Helsinki area, [...]Article : document électronique
Helen Sampson ; Nelson Turgo ; Iris Acejo ; Neil Ellis ; Lijun Tang |This article describes changes associated with increased bureaucratisation and surveillance in the regulation and management of the 21st century shipping industry. Drawing upon 303 ‘real-life’ vignette-based interviews, it describes how these tr[...]document électronique
Cette thèse étudie l’hybridation des statuts d’emploi à travers le portage salarial, mécanisme qui permet à des travailleurs indépendants de disposer du statut de salarié par la signature d’un contrat de travail avec un tiers employeur. En s’app[...]Article : document électronique
Le troisième rapport du réseau Eurydice sur les enseignants publié en 2018, et relatif aux données institutionnelles de l'année scolaire 2016-2017, s’intitule Les carrières enseignantes en Europe : accès, progression et soutien. Dans le bilan qu[...]Article : document électronique
De nombreuses années durant, la carrière des salariés titulaires de mandat n'a été l'objet d'aucune attention particulière. En dépit de la prohibition de la discrimination syndicale, une conception sacrificielle du mandat représentatif conduisai[...]Article : document électronique
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Une offre publique d'acquisition (OPA) lancée sur une société de droit étranger doit donner lieu à information et consultation du comité central d'entreprise instauré au sein de sa filiale française dès lors qu'elle a une incidence indirecte sur[...]texte imprimé
Marchés publics et contrats de concession : le nouveau Code de la commande publique est entré en vigueur le 1er avril 2019 ! Maintes fois annoncé, très attendu par les acheteurs publics et les opérateurs économiques, le Code de la commande publ[...]Article : document électronique
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Prenant conscience des effets délétères des stratégies traditionnelles de mise à l’écart des travailleurs âgés, les pouvoirs publics promeuvent aujourd’hui leur maintien en emploi. Afin de comprendre comment et dans quelles conditions cet object[...]Article : document électronique
L’exposition universelle de Bruxelles de 1910 a révélé à ses visiteurs le travail à domicile en grande partie féminin. Antony Neuckens, un photographe socialiste en a réalisé des dizaines d’images montrant les conditions de ce type de travail ju[...]Article : texte imprimé
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Le respect de la diversité et les obligations RH d’agir sans discriminer modifient le contrat psychologique des employés et créent de nouvelles croyances afférentes sur la façon dont le travail doit être réalisé. Notre recherche qualitative mené[...]Article : document électronique
Le 18 juin 2019, le premier ministre, Édouard Philippe, et la ministre du travail, Muriel Pénicaud, annonçaient le détail de la réforme de l'assurance chômage. Sans surprise, au titre des mesures visant à limiter le recours aux contrats « courts[...]Article : document électronique
L'idée de la création d'une « Autorité européenne du travail » trouve sa première expression dans un discours prononcé par Jean-Claude Juncker, le 13 septembre 2017, sur l'état de l'Union en 2017. « Il est absurde », affirmait alors le Président[...]texte imprimé
Anne-Marie Arborio, dir. ; Paul Bouffartigue, dir. ; Annie Lamanthe, dir. | Toulouse : Octarès | Colloques & Congrès | 2019Les mondes du travail ont été touchés de plein fouet par la crise financière et économique initiée en 2008, comme par les réponses néolibérales, souvent radicales, qui lui ont été données : accélération de la désindustrialisation, montée du chôm[...]Article : document électronique
Au regard des différentes contributions qui précèdent constituant ce numéro 50 de la revue Savoirs, nous nous proposons dans ce qui suit d’examiner la pertinence de la dernière loi française sur la formation professionnelle continue promulguée e[...]Article : texte imprimé
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Les discriminations professionnelles sont au coeur des questions sociétales en France. Quinze années se sont écoulées depuis la création d'une autorité administrative indépendante chargée de lutter contre les discriminations et de promouvoir l'é[...]Article : document électronique
Sur le sujet de la « déjudiciarisation », c'est-à-dire des voies par lesquelles le recours au juge est rendu moins attrayant, voire impossible, que nous apprennent les droits des autres et parmi eux, le droit allemand, le droit brésilien et le d[...]Article : document électronique
Marquant sa différence avec les autres disciplines des sciences humaines et sociales, l'économie a ceci de particulier qu'elle revendique d'être la plus scientifique des sciences sociales, considérant la rigueur de ses méthodes (quantitatives, e[...]Article : texte imprimé
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Premières lignes : Le délit d’entrave peut être défini comme une atteinte à la constitution ou au fonctionnement des institutions représentatives du personnel. L’ensemble de ces institutions est concerné : aussi bien le comité social et économiq[...]Article : texte imprimé
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Alors que les juges du fond semblent avoir privilégié la voie du contrôle de conventionnalité des barèmes d'indemnisation mis en place par les ordonnances dite Macron du 22 septembre 2017, l'auteure de la présente Liaison, Mme Fournier De Crouy,[...]document électronique
L’objectif est d’évaluer l’influence de facteurs sociaux (attitudes parentales) et personnels (identité vocationnelle, estime de soi) sur les difficultés décisionnelles de jeunes en passe de s’orienter, tout en soulignant la part active et subje[...]Article : texte imprimé
Zoe Adams ; Louise Bishop ; Simon Deakin ; Colin Fenwick ; Sara Martinsson Garzelli ; Giudy Rusconi |Les auteurs replacent l'évolution de la législation protectrice de l'emploi (y compris de durée déterminée, intérimaire et à temps partiel) dans une perspective économique en utilisant un indice de la rigueur de la réglementation établi par le C[...]Article : document électronique
L’intérêt légitime d’une entreprise privée à maximiser ses profits doit-il céder le pas devant le droit de l’employé-e à manifester ses convictions religieuses ? Une décision préjudiciable à un-e salarié-e et indirectement déterminée par la réac[...]Article : texte imprimé
Les auteurs étudient les disparités salariales chez les jeunes (25–40 ans) dans trois pays européens (Allemagne, France et Italie) en utilisant les statistiques de l'EU‐SILC (2010). La méthode fait appel à des régressions fondées sur la fonction[...]Article : document électronique
Les causes qui déterminent un évènement singulier sont infinies et il n’existe pas de critères permettant de sélectionner celles devant être seules prises en compte. En découle un chaos de jugements existentiels, dit Max Weber, dont on ne peut s[...]Article : document électronique
Flora Bellone, dir. ; Congrès annuel AFSE - Association française de science économique (66è; juin 2017; Nice) |Ce dossier spécial « Nouveaux effets de la mondialisation » a été construit, en partenariat avec l’Association française de science économique (AFSE), à partir de contributions présentées lors de son 66ᵉ congrès annuel qui s’est déroulé à Nice e[...]Article : texte imprimé
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Le droit du travail a connu de nombreuses réformes depuis le milieu des années 1980, son architecture ayant en particulier été profondément remodelée au cours de cette dernière décennie. Signe d’un basculement dans la compréhension de leur porté[...]Article : texte imprimé
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C'est la grande bataille doctrinale et jurisprudentielle du « statut » protecteur des représentants du personnel, dont Jean-Maurice Verdier fut l'un des principaux acteurs, qui a ouvert le droit du travail sur l'horizon des droits fondamentaux. [...]Article : document électronique
Depuis trente ans (1984-2017), le CDI demeure le statut d’emploi majoritaire (75 %). Derrière cet invariant du marché du travail se cachent néanmoins une flexibilisation de la main d’œuvre qui témoigne de la profonde modification de l’usage des [...]texte imprimé
Peut-on faire reculer le chômage ? Endiguer les emplois précaires ? Le Smic réduit-il le nombre d’emplois peu qualifiés ? À quoi servent les syndicats ? Comment lutter contre la discrimination ? Où en est-on de l’égalité entre les hommes et les [...]Article : texte imprimé
Pascal Lafont, dir. ; Marcel Pariat, dir. |Ce troisième numéro de la Revue est consacré à des questionnements sur l'éducation et la formation tout au long de la vie. Vecteur d'innovation, la formation continue et l'éducation permanente ont non seulement favorisé l'émergence d'actions et [...]Article : document électronique
Jusqu’en septembre 2017, les employeurs devaient verser au moins six mois de salaire aux employés dont l’ancienneté était supérieure à deux ans en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse dans les entreprises de plus de 11 salariés. À p[...]Article : texte imprimé
La gouvernance privée telle qu'elle découle des différentes initiatives prises par les multinationales pour promouvoir le respect de normes sociales et l'égalité hommes‐femmes a eu peu d'effet sur les discriminations fondées sur le genre dans le[...]Article : document électronique
Benjamin Dabosville ; Congrès: Séminaire de droit comparé franco-allemand du GEFACT « l'égalité en matière de rémunération » (mai 2018; Jéna, Allemagne) |L'égalité fait l'objet, tant en France qu'en Allemagne, de discussions qui semblent intarissables et se traduisent par de régulières interventions législatives ou évolutions de jurisprudence. Même si ces deux droits portent la marque de l'influe[...]Article : texte imprimé
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En France depuis les années 1970, la hausse de la population active a été en grande partie tirée par la croissance de la participation des femmes au marché du travail et le fait qu’elles interrompent moins souvent leur carrière après la maternit[...]Article : texte imprimé
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Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; Marceline Bodier, dir. ; Emeline Clé, dir. ; Vladimir Passeron, dir. | Paris : Insee | Insee Références | 2019L’Insee et la Dares présentent dans cette quatrième édition de l’Insee Références Emploi, chômage, revenus du travail un ensemble d’analyses et d’indicateurs portant sur le marché du travail. (Insee)document électronique
En Europe comme en France, une part élevée de la population étudiante conjugue études et emploi de façon plus ou moins régulière. L'inspection générale a conduit une mission relative à l'emploi étudiant et fait le constat que l'emploi durant les[...]document électronique
CNFPT - Centre national de la fonction publique territoriale (Paris) ; INET - INSTITUT NATIONAL DES ETUDES TERRITORIALES ; Mohamed Amine, dir. ; Aurélie Soulier, dir. | Paris : CNFPT | 2019Cette étude a été réalisée à la demande de l’INET (Institut national des études territoriales) et du CNFPT. L’Institut BVA a été retenu pour réaliser cette enquête. L’étude permettra de décrire les caractéristiques statutaires, socio‐professionn[...]Article : document électronique
Le travail des enfants dans le monde est un thème qui fait souvent débat. Si dans de nombreux États le travail des mineurs est par principe interdit, la plupart d'entre eux assortissent cette prohibition d'un grand nombre d'exceptions. Parmi cel[...]Article : texte imprimé
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Cette thèse restitue la construction des qualifications professionnelles dans les équipes de production de films de cinéma en France, sur longue période. Ainsi, ces collectifs de travail sont saisis à travers la question récurrente de la qualité[...]texte imprimé
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Noélie Delahaie, dir. ; Stéphanie Le Cam, dir. |Ce numéro spécial de La Revue de l’IRES s’appuie sur des contributions présentées lors du colloque annuel, « Le syndicalisme face à l’Europe sociale », organisé par l’Institut des sciences sociales du travail de l’Ouest (ISSTO) 2 en novembre 201[...]Article : texte imprimé
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Dans cet article nous nous inscrivons dans la logique des travaux des historiens de l’éducation qui s’attachent à montrer qu’il est difficile de comprendre les particularités et les spécificités de l’orientation telle qu’elle existe en France da[...]Article : document électronique
Nous étudions la dynamique du travail à temps partiel et sa contribution aux ajustements cycliques du marché du travail français. Nous montrons que le temps partiel interagit peu avec l’emploi à plein temps, et que ses évolutions de court terme [...]Article : texte imprimé
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Le Conseil d’État formule quatorze propositions pour améliorer la conception, la conduite et l’évaluation des expérimentations. Il propose en particulier une simplification du cadre législatif des expérimentations des collectivités territoriales[...]Article : texte imprimé
Premières lignes : Face à la complexité technique des domaines dans lesquels il est appelé à intervenir, le comité social et économique (CSE) est confronté à des situations difficiles à appréhender. Pour l’accompagner et lui permettre de rendre[...]Article : document électronique
L’accent mis par la loi du 5 septembre 2018 relative à la liberté de choisir son avenir professionnel porte sur l’autonomie de la personne, sa capacité d’agir et soulève la question de la responsabilité et de son imputabilité entrevue sous ses d[...]Article : document électronique
Cet article interroge les processus de construction de différentes formes d’irresponsabilité des employeurs dans le secteur de la santé au travail. Cette recherche sur les formes d’imputation de responsabilités et d’irresponsabilités s’inscrit d[...]Article : document électronique
Même si l’on est loin d’en connaitre toutes les formes, le travail temporaire est utilisé par nombre d’organisations privées et publiques. En partant d’une des formes d’emploi qu’il prend dans la fonction publique territoriale, cet article propo[...]texte imprimé
Le livre 1 répond aux besoins des entreprises et des OPCA.texte imprimé
Le livre 2 est ciblé sur les besoins de la Région, des partenaires sociaux et des prestataires de formation.Article : texte imprimé
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La transformation de la fonction publique portée par la loi du 6 août 2019 est altération. Elle altère le statut par emprunt au droit privé en même temps qu'elle altère les figures du droit privé qu'elle importe dans le droit public. La transfor[...]Article : texte imprimé
L’institutionnalisation multiforme de la formation professionnelle a altéré l’ensemble des processus collectifs et individuels d’apprentissage. La place donnée à la régulation administrative a eu comme conséquence une dévaluation des dynamiques [...]texte imprimé
Souâd Zaouani-Denoux, dir. ; Elisabeth Mazalon, dir. | Paris : L'Harmattan | Cognition et formation | 2019Les formations en alternance connaissent ces dernières années un développement sans précédent et un succès qui ne cesse de s'affirmer au point que les pouvoirs publics, les institutionnels et analystes de nombreux pays y voient un passage obligé[...]texte imprimé
Michel Barabel, dir. ; Olivier Meier, dir. ; André Perret, dir. ; Thierry Teboul, dir. | Malakoff : Dunod | Formation | 2019Les avancées apportées par la loi du 5 septembre 2018 sont loin d'être anodines. On parlait déjà de changement de paradigme en 2014 lors de la grande réforme de la formation. Aujourd’hui, l’intitulé de la loi suffit à faire apparaître l'ampleur [...]Article : texte imprimé
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Compte personnel de formation, compte personnel d’activité, entretien professionnel, conseil en évolution professionnelle, validation des acquis de l’expérience, projet de transition professionnelle, plan de développement des compétences, mise e[...]texte imprimé
L'ouvrage consacré à la formation professionnelle continue dans le secteur privé, en pose le cadre juridique général (principes et règles spécifiques, organisation institutionnelle) avant d’examiner les conditions et modalités d’accès à cette fo[...]Article : texte imprimé
La formation professionnelle permet de se former tout au long de son parcours professionnel, pour développer ses compétences et accéder à l’emploi, se maintenir dans l’emploi ou encore changer d’emploi. L’accès à la formation s’effectue à l’init[...]Article : texte imprimé
Les employeurs ont l’obligation de définir une politique de formation et de mettre en place une gestion anticipatrice des emplois et des compétences, mais également d’assurer l’adaptation des salariés à leur poste et de maintenir leur capacité à[...]Article : texte imprimé
La loi « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » bouleverse le système de formation et l’organisation de l’apprentissage, en accentuant l’individualisation et l’objectif de professionnalisation. En faisant de l’employeur et des bra[...]Article : texte imprimé
Ce numéro double de la revue pratique de droit social fait le point sur la formation professionnelle.