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CONTRAT DE TRAVAILSynonyme(s)CNE - CONTRAT NOUVELLES EMBAUCHES CONTRAT NOUVELLES EMBAUCHES |
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Who wants the Contrat de Travail Unique? : Social Support for Labor Market Flexibilization in France
In France, a proposal was made to substitute a unique labor contract with a degree of employment protection increasing with tenure to the existing open-end and fixed-term contracts. Using survey data, this paper analyzes the social support for t[...]Article : document électronique
Depuis le 6 mars 2014, la pléthorique famille des contrats de travail accueille un nouveau venu:le contrat à durée indéterminée (CDI)intérimaire. L'oxymore qui lui sert de nom est révélateur du dispositif qu'il institue. Ayant conclu un CDI avec[...]Article : document électronique
Depuis une vingtaine d'années, les chèques et titres emploi simplifiés de travail n'ont cessé de se développer dans une optique de simplification des démarches sociales pour les particuliers employeurs et les petites entreprises. Accompagnée par[...]Article : document électronique
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Depuis une dizaine d'années, les embauches de travailleurs handicapés se sont multipliées dans l'entreprise. Malgré ces progrès encourageants, le taux de chômage des personnes handicapées reste deux fois plus élevé que la moyenne nationale. Face[...]document électronique
France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Christian Bigaut ; Jean-François Picq ; Sonia Dubourg-Lavroff ; Claudine Peretti ; Marie-France Ponsot | Paris : Ministère de l'Education nationale | Rapport | 2014Créé en 1988 pour faciliter l'achèvement de la thèse et la préparation au concours de recrutement de maître de conférences, le statut d'attaché temporaire d'enseignement et de recherche (ATER) ne répond plus aujourd'hui qu'imparfaitement à ses o[...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social | Bilans et rapports | 2014La négociation collective en 2013 retrace l’actualité de la négociation et en dégage les principales tendances. L’ouvrage commence, comme pour les éditions précédentes, par les analyses des organisations professionnelles de salariés et d’employe[...]texte imprimé
L’édition 2014 des Perspectives de l’emploi de l’OCDE propose un examen approfondi de l’évolution récente du marché du travail et de ses perspectives à court terme dans les pays de l’OCDE. Elle met en lumière les conséquences de la crise sur les[...]document électronique
Le déroulement et le vécu de la période de fin des contrats de travail présentent une grande diversité de situations, de ressentis, de comportements et de pratiques. Si un cadre réglementaire existe, les situations varient notamment du fait des [...]Article : texte imprimé
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Après trois ans de vie active, les étudiants ayant obtenu leur thèse en 2007 ont un taux de chômage de 10 %. Pour la première fois depuis plus de 10 ans, ce taux est inférieur à celui des titulaires d’un master 2 universitaire. À court terme,l’e[...]Article : document électronique
Après une focalisation sur la défense de l’emploi et le blocage des décisions managériales, les mobilisations suscitées par les restructurations font apparaître une activité de négociation tendant à lier la liberté de choix des salariés et les p[...]Article : document électronique
« Si la France atteint un jour la barre des 500 000 chômeurs, ce sera la révolution », prévenait Georges Pompidou en 1967. Aujourd’hui, le nombre de demandeurs d’emplois sans activité dépasse les trois millions. Près de cinq millions de personne[...]Article : document électronique
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Using Spanish Social Security records, we document the channels through which mothers fall onto a lower earnings track, such as shifting into part-time work, accumulating lower experience, or transitioning to lower-paying jobs, and are able to e[...]Article : texte imprimé
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France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Bilans et rapports | 2013Depuis de nombreuses années s'opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles [...]document électronique
Ce document vise à dresser un portrait statistique des entreprises et des salariés de la branche professionnelle. Son objectif est de décrire les caractéristiques des entreprises (taille, localisation, …) de la branche ainsi que celles des salar[...]texte imprimé
Une révolution individualiste bouleverse le monde du travail. Diversification des contrats, personnalisation des conditions de travail, porosité croissante entre vie privée et vie professionnelle, essor du travail indépendant : le modèle unique [...]Article : document électronique
Quelles sont les trajectoires professionnelles des salariés à la suite d'une démission, d'une fin de contrat ou d'un licenciement ? Dans cet article, nous mobilisons les données de l'enquête Formation et Qualification Professionnelle (FQP) de 20[...]Article : texte imprimé
En France, le recul relatif de la négociation collective de branche dans la détermination du salaire, mais aussi le renouveau en droit de la figure du contrat du travail au cours de la fin des années 1980, ont redonné une marge de manœuvre à l'e[...]Article : texte imprimé
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Cet article propose un modèle permettant d’expliquer le choix entre CDI et CDD ainsi que la durée extrêmement courte de la plupart des CDD. Ce modèle simple tient compte d’une caractéristique importante de la protection de l’emploi en Europe, né[...]Article : texte imprimé
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Cet article propose de questionner le rôle du contrat de travail dans la sécurité des parcours sur le marché du travail. De nombreuses analyses supposent que le contrat de travail modifie le fonctionnement efficace du marché du travail. Il joue [...]Article : texte imprimé
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Depuis 2005, les embauches de travailleurs handicapés se sont multipliées dans l'entreprise. Malgré ces progrès encourageants, le taux de chômage des personnes handicapées reste deux fois plus élevé que la moyenne nationale.Face à ce constat, la[...]texte imprimé
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France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Bilans et rapports | 2012Depuis de nombreuses années s'opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme de relations individuelles e[...]Article : texte imprimé
La rupture conventionnelle du contrat de travail s’adresse aux ruptures d’initiative commune entre salarié et employeur. Officiellement, elle est censée réduire le contentieux et favoriser les ruptures négociées. Il s’agit ici de questionner les[...]Article : texte imprimé
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Entrée en vigueur en août 2008, la rupture conventionnelle est un nouveau mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée par lequel l’employeur et le salarié conviennent en commun des conditions de la rupture. Hors salariés protégés,[...]texte imprimé
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Charles de Froment ; François Gri, dir. ; Xavier Huillard, dir. | Paris : Institut de l'Entreprise | Les notes de l'Institut | 2011Le développement de la flexibilité de l’emploi offre aujourd’hui aux entreprises la souplesse indispensable pour affronter un environnement instable et répondre aux demandes de clients de plus en plus exigeants. Il faut ainsi abandonner une visi[...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | Bilans et rapports | 2011Depuis plusieurs années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles et c[...]texte imprimé
France. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | Paris : La Documentation française | Les indispensables jeunes | 2011Ce guide pratique traite en 54 fiches tous les aspects du statut du salarié. À chacune de vos questions correspond une réponse clairement exposée, avec les références des derniers textes officiels, ainsi que les adresses utiles et, aussi, des co[...]Article : document électronique
Appelés à négocier en 2007 sur la modernisation du marché du travail, les signataires de l’accord national interprofessionnel (ANI) de janvier 2008 ont créé un mode inédit de séparation à l’amiable, la “rupture conventionnelle”, destiné à facili[...]Article : texte imprimé
Contrats d’apprentissage et de professionnalisation ne sont pas interchangeables. Malgré des points communs, ils sont plus complémentaires que concurrents. Leur répartition ciblée dans le tissu économique suggère plutôt qu’ils répondent à des be[...]Article : texte imprimé
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Ce premier volet du bilan statistiques sur le marché de l’emploi dans le spectacle vivant et la formation professionnelle dresse un panorama général des employeurs du spectacle vivant. Il rassemble des données permettant leur dénombrement et leu[...]texte imprimé
Trois sociologues explicitent les outils empiriques et conceptuels à mettre en oeuvre pour mener une études sociologique du travail, à partir de récits d'enquêtes sur des milieux et métiers variés depuis les ouvriers et les caissières jusqu'aux [...]texte imprimé
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L’article analyse les choix d’activité (emploi à temps plein, emploi à temps partiel, non-emploi) et les transitions (non-emploi-emploi) sur le marché du travail en Europe, à partir de l’enquête européenne EU-SILC (base transversale 2006), dispo[...]texte imprimé
L'environnement économique et social est troublé. L'amélioration de la cohésion et l'implication plus grande du personnel sont les leviers de l'accroissement des performances durables et de la capacité des entreprises à surmonter la crise. L'ent[...]texte imprimé
Diane Rousseau, Éditeur scientifique ; Lisiane Fricotté, Collaborateur ; Marguerite D'Ornano, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2010Présentation des réglementations et de la jurisprudence en matière de droit du travail, droit social et protection sociale, à jour pour l'année 2009.texte imprimé
Le 31 décembre 1958, un accord national interprofessionnel (ANI) crée des allocations pour les travailleurs sans emploi. Au-delà d'une garantie de revenu, elles doivent satisfaire "l'impérieux besoin de faciliter les orientations et les reclass[...]texte imprimé
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La nouvelle histoire du droit du travail avancée par Alain Cottereau (2002) permet-elle, par son analyse de la genèse du « contrat de travail », pierre angulaire du droit du travail en vigueur, d’éclairer la possible pérennité de ce droit, aujou[...]Article : texte imprimé
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Le succès actuel du concept de flexicurité repose sur son caractère polysémique. La conciliation entre flexibilité et sécurité de l'emploi peut être construite sur trois socles différents. Elle peut résulter de la mobilité au sein de marchés int[...]texte imprimé
Bernard Gomel, Éditeur scientifique ; Dominique Méda, Éditeur scientifique ; Evelyne Serverin, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | 2009De tous les contrats portant sur le travail pour autrui, le contrat de travail subordonné est celui qui a été le plus anciennement et le plus continûment réglementé. Situées au coeur des conflits d'intérêt entre employeurs et salariés, les dispo[...]texte imprimé
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Lisiane Fricotté ; Sylvie Duras, Éditeur scientifique ; Diane Rousseau | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2009Présentation des réglementations et de la jurisprudence en matière de droit du travail, droit social et protection sociale, à jour pour l'année 2009.document électronique
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Paris) ; France. Direction générale du travail | Paris : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville | Bilans et rapports | 2009Le présent rapport, préparé par le ministère en charge du travail et présenté devant la Commission nationale de la négociation collective, rend compte des évolutions de la négociation collective au cours de l'année 2008. Il retrace les grands fa[...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique | Bilans et rapports | 2009Depuis plusieurs années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles et [...]texte imprimé
Jean-Louis Derouet, Éditeur scientifique ; François Dubet ; Marie-Claude Derouet-Besson, Éditeur scientifique ; Marie Duru-Bellat ; Pierre Caspard ; Antoine Prost ; Bernard Lahire ; Jean-Yves Rochex ; Stanislav Stech ; Luciano Benadusi ; Sally Tomlinson ; Sharon Gewirtz ; Eric Verdier ; Agnès van Zanten ; Bernard Perret ; Pierre Merle ; Claude Seibel ; Jean-Richard Cytermann ; Michel Lallement ; Ivor Goodson ; Jean-Claude Barbier ; Romuald Normand ; Anne Van Haecht ; Jean-Émile Charlier | Berne/Lyon : Peter Lang/INRP | Exploration. Série Recherches en sciences de l'éducation | 2009Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, des objectifs d'égalité gouvernent les politiques d'éducation. L'école est un des instruments sur lesquels l'Etat providence a appuyé sa mission de redistribution. Cette définition est en crise. Les d[...]texte imprimé
Assâad El Akremi, Auteur ; Catherine Béduwé, Auteur | Toulouse : Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse | 2009texte imprimé
Mireille Bruyère, Auteur ; Philippe Lemistre, Auteur | Toulouse : Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse | 2009Article : texte imprimé
L'arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 1er juillet 2008 constitue probablement l'ultime étape de la vie du contrat nouvelles embauches. La Revue de droit du travail a décidé, avec son accord, de publier l'avis précieux de M. l'[...]Article : texte imprimé
Jean-Emmanuel Ray ; Pierre Rodiere ; Pierre-Yves Verkindt ; Patrick Rémy ; François Gaudu ; Gérard Couturier ; Michèle Bonnechere |Au sommaire de ce dossier : L'influence du droit communautaire et du droit international ; Les pouvoirs des représentants des salariés dans les licenciements collectifs en droit allemand ; Les accords de méthode ; Les ruptures d'un commun accord[...]Article : texte imprimé
Elsa Peskine, Éditeur scientifique ; Josépha Dirringer ; Ylias Ferkane ; Morgan Sweeney ; Anne-Catherine Creplet ; Tatiana Sachs |La loi du 25 juin 2008 sur la modernisation du marché du travail a dessiné un nouveau régime pour la période d'essai. Au-delà de la nouveauté de l'introduction de durées légales maximales fixées par catégories, ce texte invité de nombreuses inte[...]Article : texte imprimé
Bernard Gazier ; Bruno Denis, Éditeur scientifique ; Michel Ruimy ; Marcel Grignard ; Maryse Dumas ; François Gaudu ; Jean-Claude Barbier ; Carole Tuchszirer |Au sommaire de ce dossier : Editorial ; Le marché du travail français ; Réforme du marché du travail et sécurisation des parcours professionnels : une analyse économique de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008 ; Position des p[...]Article : texte imprimé
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Antoine Mazeaud ; Bernard Teyssie ; Raymonde Vatinet ; Pierre-Yves Verkindt ; Jean-Michel Olivier ; Patrick Morvan ; Françoise Favennec-Héry |Ce dossier consacré aux réformes de la législation du travail propose le point de vue de juristes sur les points suivants : la formation du contrat de travail dans la perspective du marché du travail, la rémunération, l'égalité professionnelle, [...]Article : texte imprimé
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Dans le cas français, le déclin des licenciements économiques relativement aux licenciements individuels est généralement attribué au caractère trop contraignant de la législation encadrant les licenciements pour motifs économiques. Cette contri[...]Article : texte imprimé
Des entretiens menés par le CEE auprès de salariés entre mars et juin 2007 au terme de la première année de contrat (au milieu de la période de consolidation pour les personnes en CNE), il se dégage trois constats principaux qui portent sur l'éq[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy ; François Gaudu ; Jean-Emmanuel Ray ; Gérard Couturier ; Emmanuel Dockès ; Claude Roy-Loustaunau ; Françoise Favennec-Héry ; Jean Mouly ; Xavier Pretot ; Christophe Radé ; Jean-Marie Luttringer ; Jean-Pierre Willems ; Christophe Willmann ; Philippe Langlois |Ce dossier propose différents éclairages sur l'accord interprofessionnel du 11 janvier 2008. Cet accord modifie le droit du licenciement, la réglementation de la période d'essai, limite les interventions du juge des prud'hommes, instaure un nouv[...]Article : texte imprimé
The purpose of this paper is to introduce this special issue on compensation policies within firms while using evidence from linked employer-employee data.texte imprimé
Amélie Seignour ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Frédéric Bruggeman ; Dominique Méda ; Evelyne Serverin ; Dominique Paucard ; Damien Sauze ; Florence Palpacuer ; Corinne Vercher ; Nadine Thévenot ; Myriam Bobbio ; Julie Valentin ; Matthieu Bunel ; Bérengère Junod ; Christine Lagarenne ; Claude Minni ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette ; Pierre-Yves Verkindt | Paris : La Découverte | Repères | 2008Série de points de vue pluridisciplinaires sur la procédure de licenciement. Les contributions prennent part au débat sur les éventuelles possibilités facilitant la rupture du contrat de travail, tout en minimisant les risques pour l'employeur. [...]texte imprimé
Thomas Coutrot ; Olivier Marchand, Éditeur scientifique ; Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; Jean-Louis Dayan ; Marc-Antoine Estrade ; Catherine Daniel ; Roselyne Kerjosse ; Christine Lagarenne ; Pierre Lamarche ; Jennifer Bué ; Nicole Guignon ; Chloé Tavan ; Monique Méron ; Georges Lemaitre ; Hélène Thelot ; Nathalie Georges ; Christine Charpail | Paris : Insee | Insee Références | 2008Données statistiques sur l'emploi sous la forme de 4 dossiers : activité et emploi, dynamique de l'emploi, conditions d'exercice de l'emploi, l'emploi en Europe et en régions. (Electre)texte imprimé
Michel Kalika ; Dominique Roux ; Sofiane Aboura ; Denis Guiot ; Antoine Renucci ; Dauphine Recherches en Management ; Stéphanie Dameron ; Fabien Blanchot ; Eric Pezet ; Jacques Jaussaud ; Françoise Quairel-Lanoizelée ; Bernard Colasse ; Henri Isaac ; Jérémy Morales ; Hicham Sebti ; Anne Pezet, Préfacier, etc. | Paris : La Découverte | Repères | 2008Dauphine Recherches en management (UMR 7088 du CNRS), centre de recherche en sciences de gestion, propose dans cet ouvrage un regard pluriel et actuel sur le monde des entreprises en France et dans le monde. Parmi les sujets traités : l'affaire [...]texte imprimé
Bernard Bossu, Préfacier, etc. ; Alexandre Barege | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit social | 2008Le rapport de travail est souvent présenté comme reposant sur une opposition d'intérêts et l'éthique d'entreprise comme étant un simple instrument de gestion. Le présent ouvrage démontre que ces visions sont erronées car elles éludent l'aspect b[...]Article : texte imprimé
Faut-il flexibiliser l'emploi pour réduire le chômage ? Cette question est, aujourd'hui encore, au coeur des projets de réforme du marché du travail. Et les propositions qui visent à instaurer de nouveaux contrats de travail y répondent par l'af[...]Article : texte imprimé
L'article tente de présenter le débat français sur la réforme du droit du travail dans le contexte européen. Sous les appellations respectives de "sécurité sociale professionnelle" et de flexicurity, deux débats au contenu très proche se déroule[...]texte imprimé
Régine Bercot ; Christian Papinot, Éditeur scientifique ; Frédérique Alexandre-Bailly ; AISLF - ASSOCIATION INTERNATIONALE DES SOCIOLOGUES DE LANGUE FRANCAISE (2008; BREST) ; UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE.Brest, Dédicataire ; Béatrice Delay ; Clémence Aubert ; Pierre Barron ; Alexandre Mathieu-Fritz ; Chantal Horellou-Lafarge ; Denis Biget ; Géraldine Bloy ; Nathalie Bosse ; Christine Guégnard ; Christine Bouissou ; Baptiste Buob ; Marie Caudal ; Christophe Cazuc ; Vincent Chabault ; Esther Cloutier ; Pierre-Sebastien Fournier ; Elise Ledoux ; Isabelle Gagnon ; Claire Vincent-Genod ; Frédéric Deschenaux ; Sophie Divay ; Monique Dolbeau ; Florence Douguet ; Alain Vilbrod ; Henri Eckert ; Virginie Garcia ; Grégory Giraudo ; Sébastien Grollier ; Angèle Grövel ; Perrine Hanicotte ; Léonie Hénaut ; Prisca Kergoat ; Xavière Lanéelle ; Céline Le Bars ; Marc Leleux ; Cédric Lomba ; Guillaume Malochet ; Christian Martinez-Perez ; Ilenia Mele ; Séverine Misset ; Gilles Moreau ; Lilian Negura ; Simone Pennec ; Emmanuelle Prévot ; Quentin Ravelli ; Marie-Caude Richard ; Nicolas Roinsard ; Xavier Roux ; David Saint-Marc ; Benoît Tine ; Patricia Vendramin ; John Cultiaux | Brest : Université de Bretagne occidentale | 2008document électronique
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Paris) ; France. Direction générale du travail | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 2008La direction générale du travail et la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques présente le bilan de la négociation collective pour l'année 2007 : tendance de l'année écoulée (avec notamment la mise en oeuvre de l[...]texte imprimé
Virginie Mora, dir. ; Emmanuel Sulzer, dir. ; Michel Quéré, Préfacier, etc. ; Christel Aliaga ; Jean-Jacques Arrighi ; Julien Calmand ; Bérangère Duplouy ; Thomas Couppié ; Céline Gasquet ; Olivier Joseph ; Nathalie Marchal ; Mickaële Molinari-Perrier ; Nathalie Moncel ; Pascale Rouaud ; Florence Ryk ; Henri Eckert | Marseille : Céreq | Enquête génération | 2008Après les jeunes sortis du système éducatif en 1992, en 1998, et 2001, ceux ayant terminé leurs études en 2004 ont fait l'objet d'une interrogation en 2007. Six grands thèmes sont abordés ici : les caractéristiques de la génération (profil démog[...]Bulletin : texte imprimé
Formation emploi, n° 101 - janvier-mars 2008 - Regards croisés sur les relations formation-emploi
Jean-Jacques Paul, dir. | 2008Article : texte imprimé
Bernard Gomel ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Dominique Méda ; Nicolas Schmidt ; Raphaël Dalmasso |Le contrat « nouvelles embauches » (CNE), mis en place en 2005, engageait la politique de l'emploi française dans une voie radicalement nouvelle. La mesure visait à réduire les réticences des employeurs à recruter dans les petites entreprises et[...]Article : texte imprimé
Pour la première fois en France, [...] les trois organisations patronales et quatre confédérations syndicales sur cinq ont signé un accord interprofessionnel sur l'emploi ayant un caractère multidimensionnel. Il porte à la fois sur les contrats[...]Article : texte imprimé
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Edouard Fabre ; Nicolas De Riccardis ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) |Les salariés en contrat court, c'est-à-dire en contrat à durée déterminée (CDD) ou en intérim, sont préoccupés par la précarité de leur emploi, et notamment par le risque de se retrouver au chômage. Près de 85 % jugent que leur type de contrat l[...]Article : texte imprimé
Le champ d'application personnel du droit du travail fait aujourd'hui l'objet de débats. Jugeant l'analyse purement contractuelle insatisfaisante, l'auteur construit une typologie empirique des relations personnelles de travail en Europe, distin[...]Article : texte imprimé
Les entreprises embauchent les salariés majoritairement avec des contrats à durée limitée, soit en contrats à durée déterminée (CDD), soit en intérim. Le stock de ces contrats reste cependant minoritaire. Cet article vise à comprendre l'utilisat[...]texte imprimé
L'analyse juridique de la situation des agents non titulaires des trois fonctions publiques (Etat, collectivités territoriales, établissements administratifs) s'appuie sur de nombreuses références législatives et exemples concrets.texte imprimé
La capacité dans les contrats. Thèse présentée et soutenue publiquement à Nantes le 6 décembre 2006.
Alain Supiot, Préfacier, etc. ; Muriel Fabre-Magnan, Préfacier, etc. ; UNIVERSITE DE NANTES ; Sandrine Godelain ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES | Clermont-Ferrand : Fondation Varenne | Thèses | 2007La notion de capacité, au sens de l'article 1108 du Code civil, se limite aujourd'hui à la recherche d'une volonté apte à s'engager dans un lien contractuel. Seule la capacité psychique importe lors de la formation du contrat. Or, c'est réduire [...]texte imprimé
Christian Bessy ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; DROIT ET SOCIETE ; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME | Paris : LGDJ | Série économie | 2007Cette recherche s'appuie sur l'analyse de plus de quatre cents textes de contrats de travail établis par les entreprises. Elle vise à répondre à l'interrogation concernant le risque d'instrumentalisation du droit du travail et à enrichir le déba[...]texte imprimé
OCDE - ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES (2006; BRUXELLES) | Paris : OCDE | 2007Dans le cadre d'un examen thématique des politiques de l'emploi entrepris par l'OCDE, ce rapport dresse un tableau de la situation des jeunes en Belgique à la sortie de l'école et propose un certain nombre de pistes d'action afin d'améliorer leu[...]