Catégories
Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DE L'APPRENTISSAGE
LEGISLATION DE L'APPRENTISSAGESynonyme(s)CONTRAT D'APPRENTISSAGEVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (149)
texte imprimé
Article : texte imprimé
Dossier pratique sur les contrats d'apprentissage, les contrats de qualification, les contrats d'adaptation ou les contrats d'orientation.texte imprimé
texte imprimé
Sylvie Cochet, dir. ; Pascal Hortefeux, dir. ; Philippe Trouvé, dir. ; Catherine Gorce ; Centre d'études et de recherches du groupe ESC (Clermont-Ferrand) ; OBSERVATOIRE REGIONAL DE L'EMPLOI DES QUALIFICATIONS ET DES FORMATIONS ; Centre régional associé de Clermont-Ferrand (Clermont-Ferrand) | Clermont-Ferrand : Groupe ESC Clermont | 2000texte imprimé
Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; LIAISONS SOCIALES ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) | Paris : Editions Liaisons | Les dossiers thématiques | 2000Ce dossier sur l'entrée des jeunes dans la vie active fait le point sur l'insertion des jeunes à partir de cinq grands thèmes : Les parcours professionnels des jeunes, la relation formation-emploi, les aides publiques à l'emploi des jeunes, l'en[...]texte imprimé
AFREF - ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'EXPANSION PAR LA FORMATION.Paris (1999, 2000; PARIS) | Paris : Association française pour l'expansion par la formation (AFREF) | 2000L'apprentissage se développe de plus en plus dans notre pays. Lors de ce colloque, les intervenants font le point sur la formation en alternance en France, mais aussi à l'étranger, en apportant des réponses aux questions suivantes : Comment les [...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
C'est la capacité des entreprises à assurer la formation des jeunes entrant sur le marché du travail qui est examinée dans cette thèse. Celle-ci s'attache à déterminer les conditions de fonctionnement des systèmes décentralisés de formation. Pou[...]Article : texte imprimé
texte imprimé
Article : texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Article : texte imprimé
Ce numéro spécial constitue un véritable guide pratique répondant aux questions sur l'apprentissage que se posent les jeunes et leurs employeurs. Que ce soit sur le rôle des principaux acteurs comme l'entreprise, les centres de formation, le maî[...]texte imprimé
Article : texte imprimé
Les jeunes en entreprise ont un statut particulier puisqu'ils s'y retrouvent soit en stage, soit sous un contrat de travail inhabituel. Paradoxalement, si le nombre de stagiaires augmente régulièrement, leur situation juridique ne s'est pas écla[...]Article : texte imprimé
Aïcha Bendouba-Touti ; Marie-Christine Combes ; Anne-Claire Defossez ; Françoise Gouin ; Patrick Lechaux |La loi de rénovation de l'apprentissage votée en 1987 s'est accompagnée d'un développement quantitatif et qualitatif de ces contrats. En s'interrogeant sur l'impact des accords nationaux, les auteurs retracent le contexte de cette loi et évaluen[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Période couverte par le document : 1992-1996 Classeur 3 : Une ingénierie transnationale de formation. Classeur 4 : Note de synthèse finale ; Les actes du séminaire ; Les plus-values de la première expérimentation ; L'enseignement des langues ; [...]texte imprimé
France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Paris) ; DLC - DIRECTION DES LYCEES ET COLLEGES | 1996Le ministère de l'Education nationale a participé à l'élaboration des textes qui structurent l'apprentissage. Dans le même temps, il a entrepris des actions en matière pédagogique. Enfin, il soutient le développement de l'apprentissage en forman[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Frederik Geers ; CEDEFOP - Centre européen pour le développement de la formation professionnelle ; Reinald Van Weydeveldt | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1995Après une présentation de son contexte administratif, démographique et économique, le système de formation est décrit dans son ensemble : histoire, formation professionnelle initiale et continue, organisation et compétences en entreprise, financ[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Claude Goasguen, Secrétaire ; France. Assemblée nationale ; Jean Ueberschlag, Éditeur scientifique | Paris : Assemblée Nationale | Les documents d'information de l'Assemblée nationale | 1994En novembre 1993, l'Assemblée nationale décidait la création d'une commission d'enquête sur la nature et l'utilisation des fonds affectés à la formation professionnelle. La commission a adressé un questionnaire à 240 organismes collecteurs et à [...]texte imprimé
Valérie Klein ; CRIDEP - CENTRE DE RESSOURCES INTERDEPARTEMENTAL DE L'EST PARISIEN ; Véronique Elias | Montreuil : CRIDEP | 1994Cette étude propose une synthèse du système de formation professionnelle en France en l'articulant en trois périodes, avant 1971, de 1971 à 1991, après 1991. En annexe figurent les principaux textes conventionnels et législatifs d'avant 1991 et [...]texte imprimé
Reprenant les quatre titres de la loi quinquennale : dispositions relatives à l'emploi, organisation du travail, formation et insertion professionnelle et coordination, simplification et évaluation, ce document se présente sous forme de fiches p[...]texte imprimé
La loi quinquennale n° 93-1313 du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et la formation professionnelle comporte 83 articles et le dispositif réglementaire d'application 44 décrets, 5 arrêtés, 35 circulaires. Ce numéro hors-série réun[...]texte imprimé
Présentation du programme d'apprentissage de la région PACA pour 1994-1995. Après un rappel des principales orientations du contrat de plan Etat-Région sur l'apprentissage ainsi que de son financement, les auteurs présentent le texte du programm[...]texte imprimé
Claudine Romani ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Huy : Institut technique de la communauté française (ITCF) | 1994Contribution au colloque sur la situation de l'alternance en Belgique. L'intervention de C. Romani offre un éclairage de la situation en France et la met en regard de celle des différents pays de l'OCDE.Article : texte imprimé
M.-C. Combes ; Michèle Gonin, Éditeur scientifique ; C. Grezard ; S. Lemaire ; C. Rebiere ; D. Leccia ; G. Beaufils ; P. Higi ; R. Lucet ; P. Porta ; M. Putz ; E. Pascaud ; N. Pruvost-Magloire ; M. Mauduit-Corbon ; S. Aubrun ; Y. Cagan ; C. Boudre-Millot ; Y. Michel ; V. Grasset-Morel ; E. Piozin ; S. Heroult ; Patrick Lechaux |Autour de trois thèmes, ce dossier propose de nombreuses contributions qui font le point sur l'apprentissage. "L'apprentissage aujourd'hui" constitue un état des lieux : analyses statistiques situant le poids de l'apprentissage dans le choix de[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Bernard Fourcade ; Centre d'études juridiques et économiques de l'emploi (Toulouse) ; Maurice Ourtau |Rapide historique de l'évolution de l'apprentissage depuis 1945. Les constatations sont connues : baisse des effectifs et dévalorisation de la formation. Cette étude s'attache à montrer le rôle de la loi de 1987. De plus, elle souligne que la po[...]texte imprimé
Texte publié par le Conseil régional concernant le programme 1993/1994 sur l'apprentissage. Sont abordés successivement : les orientations, le budget, la planification régionale et le Contrat de Plan. Dans une deuxième partie sont présentés : le[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Article : texte imprimé
Ce dossier est consacré à l'apprentissage en Midi-Pyrénées. Il se compose d'interviews de jeunes vivant une expérience d'apprentissage et de fiches qui recensent les centres de formation par spécialités dans chaque secteur d'activité.Article : texte imprimé
Au moment où l'apprentissage revient sur le terrain de la formation en France, il semble pertinent d'en rappeler les éléments fondamentaux. Après un balayage législatif et chiffré, T. Pouch s'attache à montrer à quel point il s'agit d'une format[...]texte imprimé
Sommaire : Le point sur les contrats en alternance : la législation, les financements, le montage d'une section, les régions et l'apprentissage... Les lieux de formation : tous les lieux de formation par alternance sous contrat de travail, en fi[...]texte imprimé
Réalisé par l'Agence nationale pour l'Emploi (ANPE), ce document recense les mesures pour l'emploi actuellement en vigueur et qui concernent : Les jeunes (crédit formation, contrat d'orientation, contrat de qualification, contrat d'apprentissage[...]texte imprimé
Marie-Christine Combes ; CEREQ (1992; PARIS) ; CEREQ-CENTRE ASSOCIE (1992; PARIS) ; Thierry Pouch ; Christine Guégnard ; Marie-Thérèse Rapiau ; Joëlle Affichard ; Yvette Grelet ; Antonio Monaco ; Hervé Lhotel ; Véronique Belond ; Maurice Ourtau ; Françoise Dauty ; Philippe Mouy ; Bernard Fourcade ; Martine Möbus | Paris : Céreq | 1992La journée d'études sur l'apprentissage organisée par le CEREQ le 25 juin 1992 s'est structurée en trois thèmes : - insertion et cheminement professionnel : aspects méthodologiques, - apprentissage et contrats de qualification : concurrence o[...]texte imprimé
Brigitte Doriath ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; Claudie Vuillet, Éditeur scientifique ; CNFPID - CENTRE NATIONAL DE FORMATION DES PERSONNELS D'INSPECTION ET DE DIRECTION.Paris | Paris : Centre national de Formation des Personnels d'Inspection et de Direction (CNFPID) | juin 1992Présentation de la formation en alternance du BTS (brevet de technicien supérieur) en comptabilité et gestion, que ce soit sous statut scolaire, contrat d'apprentissage ou contrat de qualification. Cette étude permet de mettre en valeur cette fo[...]