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Thésaurus CEREQ > LE CADRE SOCIO-ECONOMIQUE > 2040 RELATIONS PROFESSIONNELLES > RELATIONS PROFESSIONNELLES > NEGOCIATION COLLECTIVE > CONVENTION COLLECTIVE
CONVENTION COLLECTIVE |
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MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES ; Brigitte Mouret ; Pierre-Noël Denieuil ; Rose-Marie Van Lerberghe, Préfacier, etc. ; DGEFP - Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (Paris) ; Michel Schwartz, Préfacier, etc. ; Yvon Chenic, Préfacier, etc. ; SOCIETE NAXOS ; Philippe Cormont | Paris : La Documentation française | Prospective Formation Emploi | 1997texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg), Dédicataire ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin ; OBSERVATOIRE DE L'EMPLOI | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Emploi et marché du travail sous-collection Emploi et affaires sociales série Rapports d'information de base | 1997Description des politiques et pratiques de l'emploi en vigueur au Danemark.texte imprimé
Lise Causse ; Christine Fournier ; Chantal Labruyère ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Jean-Yves Kerbourc'h ; CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire | Marseille : Céreq | Documents | 1997Le développement des services aux personnes à domicile, souvent confondus avec les services de proximité dont ils ne sont qu'une composante, a donné lieu à un foisonnement d'initiatives publiques générant de nouvelles formes d'activités. Celles-[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg), Dédicataire ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin ; OBSERVATOIRE DE L'EMPLOI | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Emploi et marché du travail sous-collection Emploi et affaires sociales série Rapports d'information de base | 1997Description des politiques et pratiques de l'emploi en vigueur au Portugal.texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | 1997Après avoir présenté les institutions chargées de la politique de l'emploi tant au niveau national que régional (Ministère de l'Emploi, Direction de la formation de l'entreprise et de l'éducation, Conseils formation-entreprise, Commission de séc[...]Article : texte imprimé
Afin d'améliorer l'application du droit européen, la Commission européenne compte s'appuyer fortement sur les partenaires sociaux en mettant en avant le rôle de la négociation collective. Cette ambition prend place dans un contexte qui révèle le[...]texte imprimé
Arnaud Du Crest ; OREF PAYS DE LA LOIRE ; GROUPE DE PREPARATION DU PLAN REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DES FORMATIONS DES JEUNES DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE, Dédicataire | Paris : L'Harmattan | Education et formation. Série Thèses et travaux universitaires | 1997Face à une situation critique de l'emploi, la tendance est aux études longues. Cependant, l'assimilation, pourtant erronée, entre "niveau" et "compétence" est préjudiciable à l'analyse de la crise. C'est avec de nouveaux indicateurs qu'il faut [...]Article : texte imprimé
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Philippe Zarifian ; Francis Ginsbourger ; Hugues Bertrand ; Jacques Freyssinet ; Emmanuel Lefevre ; Pierre Mevellec ; Yves Lichtenberger ; Thierry Rochefort ; Sophie Savereux ; Didier Thomas ; Marcel Lepetit ; Michel Capron |Dans la gestion économique de l'entreprise, les décisions touchant à l'emploi relèvent encore très souvent de la gestion par les seuls coûts. L'étude des origines de ce phénomène est associée à l'énoncé des difficultés de mise en place d'une ges[...]Article : texte imprimé
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François Pottier ; Edith Cresson, Préfacier, etc. ; Denis Kallen ; Marçal Grilo eduardo ; Norman Davis ; Uwe Grünewald ; Jim Hillage ; Jean-François Germe ; Ingrid Drexel ; Winfried Heidemann ; Jordi Planas ; José Morais ; Régine Kolinsky ; Klaus Künzel ; Erich Behrendt ; Peter Hakenberg ; Freida Murray |Dans une société en pleine mutation technologique, la question de l'éducation et de la formation pour tous, et de façon permanente, se pose. Les réflexions suscitées par le Livre blanc de la Communauté européenne et par les Entretiens Condorcet [...]Article : texte imprimé
Le modèle allemand de développement économique éprouve de sérieuses difficultés soulignées dans les premières contributions de ce dossier. Cependant, il s'agit sans doute plutôt d'un changement organique qui utilisera les vertus du modèle pour l[...]texte imprimé
Anne-Marie Antoine, Éditeur scientifique ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Nicolas Prokovas, Éditeur scientifique ; Claire Julliot ; Nelly Costecalde | Paris : La Documentation française | ROME Description et évolution des métiers | 1996Les professions liées au domaine agricole sont ici présentées dans leur contexte économique, scientifique et social. La description du champ professionnel est accompagnée de celle des nouvelles techniques, liées à l'environnement notamment. La s[...]texte imprimé
Anne-Marie Charraud ; Elsa Personnaz ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Patrick Veneau | Marseille : Céreq | 1996Les certificats de qualification professionnelle (CQP), en l'absence de réglementation qui en fixe institutionnellement une définition, sont d'une grande diversité au niveau des intitulés, des formes, des dispositifs et des publics. Une analyse [...]texte imprimé
INSEE (1996; PARIS) ; DARES - Direction de l’Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques (1996; Paris) | Paris : INSEE / Ministère du Travail et des Affaires sociales | 1996Cette mallette regroupe différents documents correspondants au colloque du 23 mai 1996 (Paris) : - Programme et résumés des interventions - Les relations sociales dans l'entreprise, une approche nouvelle (Travail et Emploi n° 66.1/1996) - Salair[...]texte imprimé
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Benoît Jeanneau, Préfacier, etc. ; Christian Garbar | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit public | 1996Malgré les privatisations et les harmonisations juridiques incontournables liées à la construction de l'Europe, la question du droit qui régit le personnel des entreprises publiques reste d'actualité. Cet ouvrage, issu d'une thèse soutenue en 19[...]texte imprimé
Jean-Claude Javillier | Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence | Manuel | 1996 (5e éd.)texte imprimé
Christine Fournier ; Lise Causse ; Béatrice Declercq ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Chantal Labruyère ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Corinne Querci ; Leila Sangan ; Valérie Sort | Marseille : Céreq | 1996Période couverte par le document : 1945-1996texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg), Dédicataire ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin ; OBSERVATOIRE DE L'EMPLOI | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Emploi en Europe. Série Rapports d'information de base | 1996Description des politiques et pratiques de l'emploi actuellement en place en Irlande.texte imprimé
Dominique Meurs, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE PARIS II - PANTHEON-ASSAS.Paris ; Marie-Pierre Merlateau ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Ali Skalli ; ERMES.Paris ; Kim Huynh ; Damien Gaumont | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 1996Les accords salariaux conclus dans les branches professionnelles ont-ils un réel impact sur les pratiques salariales des entreprises ? La réponse à cette question est d'autant plus complexe que les spécificités et les pratiques de chaque branche[...]texte imprimé
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Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes et systèmes chargés de la politique de l'emploi (Ministère du travail, Autorité nationale du marché du travail, Direction de l'assurance chomage, système d'assurance chômage...), ce document décrit le cadre lé[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi tant au niveau national que régional (Ministère de l'Emploi et de la Sécurité sociale, Direction générale de l'emploi et de la formation professionnelle, Institut pour l'emp[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les institutions chargées de la politique de l'emploi tant au niveau national que régional (Ministère de l'Emploi, Direction de la formation de l'entreprise et de l'éducation - TEED, Conseils formation-entreprise - TEC, Comm[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les institutions chargées de la politique de l'emploi suédoise tant au niveau national que régional (Administration nationale du marché du travail - AMV, agence nationale pour l'emploi - AMS, agence régionale - Lan, agences [...]texte imprimé
Edgar Blaustein ; Bureau international du travail ; Marnix Dressen ; PROGRAMME DES ACTIVITES SECTORIELLES.Genève ; SERVICE DES EMPLOYES ET TRAVAILLEURS INTELLECTUELS | Genève : Bureau International du Travail | Documents de travail du BIT | 1996Le secteur bancaire est traversé par d'importantes mutations technologiques, organisationnelles et commerciales. Dans un contexte de concurrence accrue où les banques doivent s'ajuster en permanence, les pertes de rentabilité sont importantes. E[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Observatoire de l'emploi | 1996Ce panorama des politiques d'emploi européennes a pour but d'évaluer le suivi des décisions prises en décembre 1994 au Conseil d'Essen. Pour chaque pays membre de la Communauté, les principales mesures adoptées pour réguler le marché du travail [...]texte imprimé
Auriane Loetscher ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Virginie Le Gall ; Anne-Marie Antoine, Éditeur scientifique ; Nicolas Prokovas, Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | ROME Description et évolution des métiers | 1996Ce dossier professionnel vient compléter les fiches contenues dans le ROME (Répertoire opérationnel des métiers et des emplois, de l'ANPE). Il apporte des informations nouvelles sur l'organisation du travail, en fonction des mutations technologi[...]Article : texte imprimé
La détention des diplômes joue, en France, un rôle particulièrement important dans les pratiques d'embauche et de classement des salariés effectuées par les entreprises. Or celles-ci se réfèrent - au moins pour partie - aux modes de reconnaissan[...]Article : texte imprimé
La mise en place du contrat de qualification a permis l'ouverture de formes nouvelles de reconnaissance de qualification qui bousculent les repères traditionnels utilisés pour sanctionner un parcours de formation. L'usage de ces normes dans le c[...]Article : texte imprimé
In France, careers are not simply negotiated on the Industry level but also within the companies. In the years that followed the 1982 Auroux Laws, a new phenomenon could be observed : the creation of increasing numbers of individualised career p[...]Article : texte imprimé
Le système traditionnel des conventions collectives est étudié par rapport aux protections offertes aux femmes. Cet aspect de la question est rarement mis en lumière. Il permet de souligner les implications fondamentales, en termes de division s[...]texte imprimé
Brigitte Hess-Fallon ; Anne-Marie Simon | Paris : Sirey/Dalloz | Droit-Economie-Gestion. Série Aide-mémoire | 1995 (9ème éd.)texte imprimé
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Le bilan annuel de la négociation collective fait apparaître un accroissement conséquent de l'activité conventionnelle dans les branches. 915 textes dont 34 accords professionnels, 20 conventions collectives et 861 avenants ont été signés en 199[...]Article : texte imprimé
Yves Lasfargue ; André Bapaume ; François Lagandre ; Jacques Moreau ; Marie-Odile Paulet ; Andrée Andrieux ; Jean Lignon ; Jean Dubois ; Gérard Sacco ; Roger Faist ; Pierre Vanlerenberghe ; Daniel Croquette ; Emmanuelle Calley ; Marie-Noëlle Auberger-Barre, Préfacier, etc. |Ce numéro spécial fêtant les cinquante années d'existence de l'organisation des cadres à la CFDT "souhaite être une mémoire, forcément incomplète mais ayant la volonté d'être fidèle". Il fait une large place aux acteurs, anciens secrétaires géné[...]Article : texte imprimé
Cet article propose une étude qui se trouve à la croisée de plusieurs domaines : histoire de l'économie, théorie de la croissance et étude des relations industrielles. En effet, la persistance des conventions de travail dans l'industrie navale b[...]Article : texte imprimé
Le contenu d'une centaine de conventions collectives britanniques, conclues en 1979 et révisées en 1990, est étudié. Les évolutions concernent des points spécifiques. Le temps de liberté accordé aux délégués syndicaux augmente sensiblement. De n[...]Article : texte imprimé
Pour mieux comprendre la nouvelle convention collective des métiers de la formation, la première partie de l'article d'André TARBY présente les différents acteurs collectifs et situe les organisations patronales et syndicales. L'accord de 1988 e[...]texte imprimé
Michel Despax, Préfacier, etc. ; Marie-Laure Morin | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit social | 1994Cet ouvrage constitue une version actualisée de la thèse de Marie-Laure Morin parue en 1991. Elle étudie la construction progressive du droit de la négociation collective et offre, à travers la lecture qu'elle effectue des textes législatifs, l'[...]texte imprimé
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Dans une première partie, l'auteur dresse un état des lieux de la fonction d'aide à domicile, où elle définit la mission des salariés, leurs formations, les conditions de recrutement. Elle identifie ensuite les employeurs, particuliers ou associ[...]texte imprimé
Brigitte Sivan ; BIPE CONSEIL (Issy-les-Moulineaux) ; DEPARTEMENT EMPLOI FORMATION.Issy-les-Moulineaux ; TASK FORCE RESSOURCES HUMAINES EDUCATION FORMATION JEUNESSE.Bruxelles, Dédicataire ; Nathalie Aguettant ; Oriol Homs i Ferret ; ITB - INSTITUT TECHNIK UND BILDUNG.Bremen ; Kaj Olesen ; Skevos Papaioannou ; Felix Rauner ; Georg Spöttl ; Tina Bertzeletou | Issy-les-Moulineaux : BIPE CONSEIL | 1994texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; DIRECTION DES RELATIONS DE TRAVAIL ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1994Le bilan 1993 de la négociation collective est publié en deux tomes. Le premier présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociations : salaires, participation des salariés, durée du trava[...]texte imprimé
Catherine Moreno, Collaborateur ; Nathalie Quintero ; Françoise Calabrese | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1994La négociation collective d'entreprise sur les classifications, la formation professionnelle et l'emploi, à la suite d'un essor considérable au milieu des années 80, semble se stabiliser depuis les années 90. Le profil des entreprises qui négoci[...]texte imprimé
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MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL | 1993Guide pratique à destination des négociateurs au sein des branches professionnelles, ce document propose de clarifier un certain nombre de points : - les classifications professionnelles : de quoi s'agit-il ? - pourquoi réviser les classificati[...]texte imprimé
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Vladimir Najman ; Jean-Daniel Reynaud, Éditeur scientifique ; Marie-Geneviève Dezes ; Annette Jobert, Éditeur scientifique ; CEREQ (1991; PARIS) ; Antoine Lyon-Caen ; Claude Didry ; Jean Saglio, Éditeur scientifique ; Michèle Tallard, Éditeur scientifique ; Robert Salais ; Jeanne Siwek-Pouydesseau ; Chantal Salmon ; Bernard Krynen ; Antoine Jeammaud ; Marie-Laure Morin ; Marie-Françoise Lozier ; François Sellier ; Marie-Armelle Rotschild-Souriac ; Jennifer Bué ; Dominique Roux-Rossi ; Lucy Aproberts ; Nicole Chambron ; Patrick Rozenblatt ; Eric Verdier ; Martine Möbus ; Bénédicte Reynaud | Marseille : Céreq | Etudes | 1993Les conventions collectives de branche situées au coeur du système français de relations professionnelles suscitent aujourd'hui beaucoup d'interrogations sur leur légitimité, leur pertinence, leur efficacité dans la régulation économique et soci[...]texte imprimé
Udo Rehfeldt ; SES (1992; PARIS) ; Jacques Freyssinet ; Pierre Desmarez ; Hugues Bertrand ; Tiziano Treu ; Pierre Concialdi ; François Guillaumat-Tailliet ; Thomas Coutrot ; Pierre Joly ; David Marsden ; Jean-Jacques Silvestre ; Michel Husson ; Carlos Yakubovich ; Virginie Pérotin ; Fathi Fakhfakh ; Sylvie Mabile ; Françoise Maillé ; Gisela Schneider de villegas ; John Blackwell ; Alan Walker ; Philipp Taylor ; Anne-Marie Guillemard ; Pascal Paoli ; Elsa Orhede ; Marc Sapir ; Marie-Ange Moreau ; Gerhard Basch ; Michel Lallement ; Stephen Lehndorff ; Jean Verly ; Paul Blyton ; Markus Scheuer ; Odile Benoit-Guilbot ; Helmut Rudolph ; Paolo Calza bini ; Enrico Pugliese ; Robert Lindley ; Jean-Pierre Pellegrin ; Bertram Michel ; Sheldon Leader ; Emilia Casas maria ; Antonio Baylos ; Joseph Frossard ; Bernard Gazier ; Jean-Daniel Reynaud ; Alain Supiot ; Ulrich Mückenberger ; Brian Bercusson ; Christian Dufour ; Adelheid Hege ; Ulrike Wendeling-Schroder ; Antoine Lyon-Caen ; Jean Saglio ; Annette Jobert ; Michèle Tallard ; Fernando Valdes ; Serafino Negrelli ; Anna Pollert ; Spiros Simitis ; Carlos Savoini ; Jean Lapeyre ; Bernard Boussat | Paris : Service des études et de la satistique (SES) | Rapport Travail-Emploi | 1993Les relations sociales dans les différents pays de la Communauté européenne, tel était le thème des rencontres qui ont réuni économistes, juristes, sociologues et politologues les 8 et 9 octobre 1992 au Sénat à Paris. Examinant dans un premier t[...]texte imprimé
Alfred Grosser, Préfacier, etc. ; Patrick Hunout | Paris : Centre d'information et de recherche sur l'Allemagne contemporaine (CIRAC) | Cahiers du CIRAC | 1993Pour permettre une meilleure connaissance de la philosophie qui sous-tend le système, P. Hunout présente une comparaison entre la France et l'Allemagne sur le droit du travail. Toute juridiction est l'image des traditions sociales et culturelles[...]texte imprimé
Marie-Claire Villeval ; Muriel Périsse ; UNIVERSITE DE LYON II - LUMIERE (1993; LYON) ; Jacques-Henri Jacot ; Myriam Campinos-Dubernet ; ECT - ECONOMIE DES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES (1993; LYON) ; Jacques Freyssinet ; MRASH - MAISON RHONE-ALPES DES SCIENCES DE L'HOMME.Lyon (1993; LYON) ; Philippe Méhaut ; Christian Mercier ; François Stankiewicz ; Jean-Pierre Micaelli ; J. Perrin ; M. Bruno | Lyon : Economie des Changements Technologiques (ECT) | 1993texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; Michèle Tallard ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL ; SES ; Isabelle Dupre ; Jean-François Amadieu ; Nicole Mercier ; Nathalie Besucco ; Nathalie Quintero ; Zaïna Archiche | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1993Le bilan de la négociation collective, établi annuellement, présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociation. Des dossiers thématiques complètent cette évaluation : la négociation coll[...]texte imprimé
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Michèle Tallard ; Jean-Paul Murcier, Éditeur scientifique ; François Lagandre ; Lionel de Taillac, Éditeur scientifique ; Bernard Devy ; Michel Cointepas ; Yves Mouton ; Daniel Labbe ; Jacqueline Giraud-Eyraud ; Geneviève Rendu ; Jean-Paul Jacquier |L'accent principal de ce dossier concerne les nouvelles formes de négociation. En effet, on constate une participation accrue de l'état, une modification de l'origine de la négociation elle-même qui revient de plus en plus aux employeurs et le r[...]Article : texte imprimé
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Myriam Campinos ; Catherine Peyrard ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Christian Marquette ; Gérard Podevin ; QUATERNAIRE EDUCATION.Paris | Marseille : Céreq | 1992Sept notes constituent ce dossier provisoire : - Transformations du travail et prospective de l'emploi dans le champ de la convention collective des industries chimiques (M. Campinos, C. Marquette, C. Peyrard) - Transformation des activités de t[...]texte imprimé
Janine Rannou ; Marie-France Bourreau ; MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA CULTURE ; François Vergne ; DELEGATION AU DEVELOPPEMENT ET AUX FORMATIONS ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Besançon : CRDP | 1992En octobre 1986, le ministère de l'Education nationale et de la Culture a mis en place un groupe de réflexion interministériel sur la formation aux métiers de l'image et du son. Un premier rapport avait été publié en 1988, qui portait plus parti[...]texte imprimé
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Denis Bayart ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; Pierre-Jean Benghozi ; SES | Paris : La Documentation française | Document Travail Emploi, ISSN 0762-252X | 1992La presse quotidienne régionale (PQR) regroupe 70 titres avec un tirage à 7,5 millions d'exemplaires, et son chiffre d'affaire représente le quart de celui de l'ensemble de la presse. La PQR est la propriété d'entreprises familiales mais aussi d[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
Denis Clerc ; J.-P. Dumasy ; Université Pierre Mendès France (Grenoble) ; Bruno Lamotte ; IREPD ; Jean-François Troussier | Grenoble : Institut Recherche économique Production Développement (IREPD) | 1992Ce document sur les politiques salariales propose une suite de réflexions sur l'individualisation des salaires. Quatre études de cas faites auprès d'établissement publics et d'entreprises industrielles analysent les pratiques d'individualisatio[...]texte imprimé
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Quels rôles ont joué et jouent aujourd'hui les négociations des avenants classification des conventions collectives de branche dans la régulation des salaires en France ? Compte tenu des niveaux de salaires effectifs, leur capacité de contrainte[...]Article : texte imprimé
La discussion doctrinale relative au dualisme de la convention collective, tel est l'objet de cette note. L'auteur précise tout d'abord la signification de la formule : "effet réglementaire", et ce qu'elle sous-entend comme choix technique. Puis[...]texte imprimé
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A. Lyon-Caen ; GDR - GROUPEMENT DE RECHERCHES RELATIONS PROFESSIONNELLES.Lyon (1991; PARIS) ; M.-G. Dezes ; C. Didry ; R. Salais ; R. Mouriaux ; Jean-Daniel Reynaud ; J. Saglio ; J.-Y. Boulin ; J. Bue ; D. Rossi ; P. Petit ; F. Lozier ; M.-L. Morin ; M.-A. Rotschild-Souriac ; C. Salmon ; B. Krynen ; F. Sellier ; C. Bessy ; N. Chambron ; A. Jobert ; M. Tallard ; N. Lanfranchi ; T. Coutrot ; C. Morel ; B. Reynaud ; V. Najman ; L. Aproberts ; J. Siwek pouydesseau ; E. Verdier ; Martine Möbus ; G. Bosch ; M. Lallement ; I. Daugareilh ; U. Rehfeldt ; P. Rozenblatt ; Christian du Tertre | 1991Le Groupement de recherches "Relations professionnelles : négociations collectives et conflits" a organisé un colloque sur le thème "Conventions collectives". Les vingt-huit contributions ont été discutées lors de quatre séances thématiques : -[...]texte imprimé
Eric Verdier ; Martine Möbus ; CEREQ (1991; PARIS) | Paris : Centre d'Etudes et de Recherches sur les Qualifications (CEREQ) | 1991Cette contribution au Colloque organisé sur le thème "Les conventions collectives" à Paris, les 23 et 24 mai 1991 par le Groupement de Recherche "Relations professionnelles : négociations et conflits" tente de répondre à la question suivante : p[...]texte imprimé
PIRTTEM - PROGRAMME INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR LA TECHNOLOGIE LE TRAVAIL L'EMPLOI ET LES MODE DE VIE, Dédicataire ; GLYSI - GROUPE LYONNAIS DE SOCIOLOGIE INDUSTRIELLE ; Catherine Paradeise ; François Vourc'h ; Jacques Charby | Lyon : GLYSI | Document GLYSI | 1991Pour les comédiens, la nature et la forme des occasions d'emploi se sont profondément modifiées depuis l'après-guerre. Les segments du marché du travail se sont élargis : théâtre, publicité, café-théâtre, post-synchronisation... Les éléments qui[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER (1990; MONTPELLIER) ; André Colomer, Éditeur scientifique ; Vittoria Ballestrero maria ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES (1990; MONTPELLIER) ; Gabriel Bergougnoux ; Xavier Blanc-Jouvan ; Georges Borenfreund ; Yves Chalaron ; François Gaudu ; Jean-Claude Javillier ; Philippe Langlois ; Pierre Soulier ; Hubert Thiebault ; Gérard Vachet |Au sommaire de ce colloque : la pratique française de la négociation collective d'entreprise (conduite, objectifs, définition du cadre de la négociation collective annuelle obligatoire dans les entreprises, exécution des conventions d'entreprise[...]texte imprimé
Le bilan de la négociation collective, établi annuellement, présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociation. Quelques dossiers thématiques complètent cette évaluation : la négociation[...]texte imprimé
INTEFP - INSTITUT NATIONAL DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Lyon (1989; LYON,LONDRES,SARREBRUDK,LISBONNE) ; Bernard Doerflinger, Secrétaire ; Christiane Boutin, Secrétaire | 1990Au cours de son cycle de sessions nationales de 1989, l'INTEFP a étudié pour quatre pays européens, les politiques et les pratiques de gestion des ressources humaines des entreprises, dans la perspective de l'Acte unique européen. L'analyse, réa[...]texte imprimé
Christian Bessy ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris | Paris : Université de Paris I | 1990Cherchant à montrer le caractère économique des règles juridiques relatives au licenciement pour motif économique, cette thèse est composée de trois parties indépendantes et complémentaires. La 1ère d'entre elles, consacrée au "marché du travail[...]texte imprimé
Udo Rehfeldt ; SES (1990; PARIS) ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles), Dédicataire ; Gaetano Zingone ; Paul Koepp ; Alain Supiot ; Brian Bercusson ; Ulrich Mückenberger ; Miguel Rodriguez-Pinero ; Bruno Veneziani ; A.-C. Cote ; Loïc Picard ; Pierre Rodiere ; Pierre Lyon-Caen ; Bernard Grassi ; Marie-Ange Moreau-Bourles ; Rita Tinti ana ; Thomas Sala franco ; Simon Deakin ; Antoine Lyon-Caen ; Tiziano Treu ; Fernando Valdes dal re ; Paul Davies ; Joachim Weyand ; Jean Saglio ; Annette Jobert ; Myriam Campinos ; Michel Tallard ; Patrick Rozenblatt ; François Eyraud ; Jean Pelissier ; Antoine Jeammaud ; Bertram Michel ; Maria-Emilia Casas Baa Montes ; Christian Dufour ; Peter Jansen ; Stefano Partriarca ; David Marsden ; Manfred Böbke ; Marinus Pires de Lima | Paris : Service des études et de la statistique (SES) | 1990Article : texte imprimé
Ce dossier livre les principales réflexions soulevées lors d'une journée d'actualité sur le statut des formateurs (15 novembre 1989). Deux thèmes ont intéressé les participants : - les problèmes juridiques liés à l'emploi des formateurs (aspects[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Véronique Fierens-Vialar ; IDL - INFORMATIQUE DROIT LINGUISTIQUE ; Danièle Bourcier, Préfacier, etc. ; IDL-CNRS.Paris ; Nathalie Sarlin ; Imed Saidane | Paris : Informatique Droit Linguistique (IDL) | 1990Article : texte imprimé
Dans le cadre d'un dossier qui reprend les grandes lignes d'un rapport sur "La couverture conventionnelle du travail différencié" (avril 1989), cet article étudie les relations entre cette dernière et l'accroissement de ce type d'emploi : cette [...]Article : texte imprimé
Analyse, sur le plan juridique, des arrangements négociés dans six établissements québécois. Ces derniers relativisent le postulat d'un monopole normatif de la convention collective telle qu'elle est en vigueur dans les relations professionnelle[...]Article : texte imprimé
Annette Jobert ; GIP - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MUTATIONS INDUSTRIELLES.Paris ; Patrick Rozenblatt |Les évolutions structurelles du champ conventionnel de l'industrie chimique sont retracées ici, depuis 1936 jusqu'à la signature, en 1952, de la Convention collective nationale des industries chimiques. Le rapport met en évidence le rôle détermi[...]Article : texte imprimé
Dans beaucoup d'entreprises, on observe des méthodes de gestion individualisée des salaires. Elles sont reliées à des plans constitutifs de la qualification (hiérarchisation, filières liées à l'organisation, politique de promotion des formations[...]texte imprimé
Le bilan de la négociation collective, établi annuellement, présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociation. Quelques dossiers thématiques complètent cette évaluation : la négociation[...]Article : texte imprimé
Cet article fait partie d'un dossier sur les "Apports des données de panel à l'analyse économique". Il montre l'intérêt des données de contrat pour l'analyse de l'évolution des salaires nomimaux et propose un modèle d'analyse standard. La problé[...]texte imprimé
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Partant des grilles classiques, dites Parodi, qui datent de 1945, l'auteur rend compte d'une recherche du GLYSI-CNRS (Groupe lyonnais de sociologie industrielle) qui a analysé une cinquantaine d'avenants de classifications, dépendant de conventi[...]Article : texte imprimé
L'étude des procédures de licenciement économique collectif est un pôle d'observation privilégié des processus de sélection de la main-d'oeuvre. En effet les entreprises sont confrontées au problème de l'évaluation de la qualité de leurs salarié[...]Article : texte imprimé
François Eymard-Duvernay ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Annette Jobert ; Patrick Rozenblatt |Le débat sur le niveau de la négociation, fréquemment centré sur l'opposition entre négociation de branche et négociation d'entreprise laisse dans l'ombre des situations plus complexes, où ni la branche ni l'entreprise ne sont les lieux les plus[...]texte imprimé
SES ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE | Paris : La Documentation française | Document Travail Emploi, ISSN 0762-252X | 1988Le bilan de la négociation collective, établi annuellement, présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociation. Quelques dossiers thématiques complètent cette évaluation : la négociatio[...]Article : texte imprimé
Philippe Seguin ; Michel Despax ; Alain Chouraqui ; Anne-Marie Gautier ; Marie-Laure Morin ; Francis Kessler ; Charles Freyria ; Jean Déprez ; Jean-Claude Javillier ; Jean Savatier ; Jean-Emmanuel Ray ; Alain Supiot ; Michel Rocard ; Jean-Jacques Dupeyroux, Éditeur scientifique |Tour d'horizon des différents accords et conventions d'entreprise et de leurs modalités de réalisation et d'application : les conventions d'entreprise, les accords d'entreprise, les négociations et conventions collectives, les accords d'entrepri[...]texte imprimé
Après une présentation historique du système français de négociation collective, une deuxième partie est consacrée à trois types d'approche différents qui sont respectivement les travaux empiriques, les doctrines économiques et sociales et le dé[...]texte imprimé
Cette cinquième édition présente les conditions de formation et d'exercice des infirmières, illustrées par les textes législatifs concernés. Après une partie précisant quelques généralités (données historiques, présentation du ministère de la Sa[...]texte imprimé
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE L'EMPLOI, Dédicataire ; Sylvain Pivot ; Béatrice Charles ; CENTRE IDEES - CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L'INNOVATION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL.Paris | 1988Qui sont les formateurs ? Où sont-ils ? Combien sont-ils ? Quelles sont leurs conditions de travail ? Pour répondre à ces questions, les auteurs, sur la base d'interviews auprès de ceux-ci, ont réalisé une analyse documentaire des différents sta[...]