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Assemblée Nationale
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Documents disponibles chez cet éditeur (98)
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Sandrine Doucet ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2015La recommandation du Conseil européen du 20 décembre 2012 relative à la validation de l'apprentissage non formel et informel prévoit que, pour offrir aux citoyens la possibilité de faire valoir ce qu'ils ont appris en dehors de l'éducation et de[...]document électronique
Catherine Coutelle ; France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 2015Le rapport de la délégation aborde deux thématiques principales. Il porte d'une part sur l'éducation et l'impact de la révolution numérique sur l'insertion et l'emploi des femmes. Il revient d'autre part sur les droits et libertés des femmes à l[...]document électronique
Sandrine Mazetier ; France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 2015Dans son rapport, la délégation a examiné plusieurs dispositions du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi, présenté en Conseil des ministres le 22 avril 2015. Elle s'est concentrée sur les dispositions relatives à l'objectif de [...]document électronique
Annie Le Houérou ; France. Premier ministre ; France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : Assemblée Nationale | Rapport de l'Assemblée nationale | 2014Avec un taux de 22%, le chômage touche deux fois plus les personnes handicapées que le reste de la population. Dans le prolongement des décisions du comité interministériel du handicap (CIH) du 25 septembre 2013, le Premier ministre a demandé « [...]document électronique
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Luc Chatel ; Yann Galut | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2014Au cours de ses six mois de travaux, la commission d'enquête parlementaire a analysé la question de l'expatriation des Français, dont le nombre a augmenté au cours de ces dernières années. Tout en soulignant les lacunes des outils et des études [...]document électronique
Barbara Romagnan ; Thierry Benoit ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2014Le rapport de la commission d'évaluation la loi sur la réduction du temps de travail (RTT) dresse un bilan positif de la loi. Le rapport estime que la RTT a permis la création de 350 000 emplois, sans dégrader la compétitivité du pays, faisant p[...]document électronique
Philip Cordery ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 2014Conformément à l'article 151-1-1 du règlement de l'Assemblée nationale, la commission des Affaires européennes a formulé des observations sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statu[...]document électronique
Ségolène Neuville | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2014La délégation aux droits des femmes et à l'égalité des droits entre les hommes et les femmes examine les dispositions contenues dans le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale, se concentrant p[...]document électronique
En application de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), l'Assemblée nationale a demandé à la Cour des comptes une enquête sur le recours par Pôle emploi aux opérateurs privés de placement - OPP - pour l'accompagn[...]document électronique
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Monique Iborra ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales | Paris : Assemblée Nationale | Les documents d'information de l'Assemblée nationale | 2013Dans un contexte marqué par une nouvelle hausse du nombre de demandeurs d'emploi, la mission d'information créée par la commission des affaires sociales fait le point sur le service rendu aux demandeurs d'emploi tant par Pôle emploi que par le s[...]document électronique
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Pierre Morange ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales | Paris : Assemblée Nationale | Les documents d'information de l'Assemblée nationale | 2010La mission d'information de la Commission des affaires sociales se penche sur le thème de l'assurance professionnelle, désignée également par les termes de "flexisécurité", "flexicurité" ou encore "flexsécurité". Pour en définir les contours, el[...]document électronique
Jacques Domergue | Paris : Assemblée Nationale | Les documents d'information de l'Assemblée nationale | 2010Créée par la commission des affaires sociales le 13 janvier 2010, la mission d'information relative à la formation des auxiliaires médicaux, s'attache à évaluer le système de formation des auxiliaires médicaux et formuler des propositions au reg[...]