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Éditions des Journaux officiels
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Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental Convention collective nationale Les études du Conseil économique, social et environnemental Législation et réglementation Rapport officiel Résolutions du Conseil économique, social et environnemental Aux sources de la loi |
Documents disponibles chez cet éditeur (88)
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Allain Bougrain-Dubourg ; Antoine Dulin ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013L'éducation à l'environnement et au développement durable (EEDD) vise à faire prendre conscience tout au long de la vie des enjeux écologiques, économiques et sociaux. Le rapport présente des propositions pour développer l'EEDD qui sont organisé[...]document électronique
Patrick Lenancker ; Jean-Marc Roirant ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013L'économie sociale et solidaire (ESS) - mutuelles, coopératives, associations, fondations - s'affirme comme une économie d'utilité sociale, forte de valeurs, de pratiques propres et de statuts qui en définissent le périmètre, au service de l'int[...]document électronique
Eveline Duhamel ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) ; Henri Joyeux | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013Après avoir analysé les spécificités féminines potentiellement vectrices de précarité au regard de l'emploi et mis en évidence l'impact des situations précaires tout au long de la vie des intéressées, l'étude souligne le risque de précarisation [...]document électronique
Claire Guichet ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | 2013Les 18-29 ans accèdent difficilement à un logement autonome. Ils sont confrontés, plus encore que les autres catégories d'âge, aux conséquences de la hausse des prix du logement. Surreprésentés dans les petits logements du parc locatif privé et [...]document électronique
Amélie Rafael ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013Le Conseil économique, social et environnemental se penche dans cet avis sur les critères jugés déterminants pour améliorer la performance de l'entreprise, dans un contexte marqué par des bouleversements économiques, sociaux et environnementaux [...]document électronique
Claire Gibault ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013Des inégalités d'accès à l'art et à la culture subsistent en France. Une généralisation de l'éducation artistique et culturelle doit s'opérer à travers des pratiques artistiques dès le plus jeune âge, poursuivies tout au long de la vie dans les [...]texte imprimé
Sylvie Brunet ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013Cinq ans après l’Accord national interprofessionnel sur le stress au travail de 2008 puis, en 2009, le plan d’urgence sur la prévention du stress en France, le CESE a souhaité procéder à un état des lieux des risques psychosociaux et formuler de[...]texte imprimé
France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) ; Françoise Milewski | Paris : Éditions des Journaux officiels | Les études du Conseil économique, social et environnemental | 2013De 8,3% de l’emploi total en 1975, le temps partiel est passé à 17,8% en 2011. Le développement et les formes du temps partiel sont le résultat de plusieurs évolutions économiques et sociales. Ils reflètent à la fois les inégalités entre les fem[...]document électronique
Jean-Baptiste Prévost ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2012Dans le présent avis, le CESE se penche sur la problématique du chômage des moins de 25 ans, dont le niveau s'établit à 22,7 % de cette population au cours du second semestre 2012. Il revient tout d'abord sur la situation des jeunes sur le march[...]document électronique
Gérard Aschieri ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2012L’enseignement supérieur joue, au-delà de la formation et de la recherche, un rôle majeur dans l’orientation et le destin professionnels d’un très grand nombre de jeunes. Toutefois, les difficultés à s’orienter dans le paysage complexe de l’ense[...]document électronique
France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) ; Yves Urieta | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 201140 ans après sa création, la formation professionnelle continue a su, au fil des réformes, s’adapter aux évolutions du monde du travail. Elle demeure aujourd’hui l’un des enjeux majeurs pour le développement économique, social et environnemental[...]texte imprimé
Xavier Nau | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2011Le système éducatif peine aujourd'hui à remplir sa fonction intégratrice. Un grand nombre de situations d'échec se révèlent pendant la scolarité obligatoire et les inégalités de réussite sont très nettement corrélées aux inégalités sociales et c[...]document électronique
Daniel Jamme ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2011Ce rapport dresse un premier bilan de la mise en œuvre de la réforme du service public de l'emploi (fusion de l'ANPE et du réseau d'assurance chômage) un peu plus de trois ans après la loi de 13 février 2008. 22 recommandations sont formulées af[...]texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Denis Durand, Secrétaire | Paris : Éditions des Journaux officiels | 2007texte imprimé
Coexistence de trois types d'institutions indépendantes les unes des autres (universités, grandes écoles et grands organismes de recherche), juxtaposition de statuts du personnel rigides et peu propices à la mobilité, hétérogénéité des règles de[...]texte imprimé
MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE | Paris : Éditions des Journaux officiels | Convention collective nationale | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur de l'aide à domicile.texte imprimé
OBSERVATOIRE DU DIALOGUE SOCIAL (FRANCE) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Rapport officiel | 2004Comporte des repères pour comprendre les mondes professionnel, médiatique, politique et social. Propose un classement des régions selon leurs forces et faiblesses. (Electre)texte imprimé
Présente les textes officiels et le contexte d'adoption des lois sur la formation professionnelle tout au long de la vie et sur le dialogue social. (Electre)texte imprimé
DGAFP - Direction générale de l'administration et de la fonction publique | Paris : Éditions des Journaux officiels | Législation et réglementation | 2003Reprend les textes de base du statut général des fonctionnaires et les textes d'application particuliers : traitements et soldes, action sociale, régime des congés, avancement, durée du travail, etc. (Electre)texte imprimé
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Ministère de l'emploi et de la solidarité | Paris : Éditions des Journaux officiels | Convention collective nationale | 2001Conventions collectives des 12 mars 1993 (étendue par arrêté au 21 juillet 1993) et 10 mars 1966. A jour en mai 2000. (Electre)texte imprimé
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Recueil de textes officiels où le lecteur trouvera les thèmes suivants : organisation du service des comptables publics ; responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics ; régie des organismes publics ; paiement des dépenses. (El[...]texte imprimé