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Luc Bérille ; Jean-François Pilliard ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2016Le CESE juge essentiel pour la société que le dialogue social joue pleinement son rôle. Pour y parvenir, le préalable est que son appréhension soit plus positive sur ce qu'il est et sur ce qu'il doit être. Selon le CESE, contribuer à forger et d[...]document électronique
Jacqueline Farache ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2016Le chômage touche 10,6 % de la population active. 40 % des chômeur.euse.s ne sont pas indemnisé.e.s. Pourtant, l'impact du chômage sur les personnes et leur entourage reste méconnu. 14 000 décès par an lui sont imputables, il augmente le risque [...]document électronique
Cécile Claveirole ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2016Dans un contexte profondément marqué par la dérégulation de certains marchés et la mondialisation, l'agriculture française fait face à des défis majeurs : économiques, sociaux, alimentaires, sanitaires, environnementaux, sociétaux, territoriaux [...]texte imprimé
Eustase Janky ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015En maintenant une approche globale de la question de l’insertion professionnelle et sociale des jeunes ultramarins, en s’intéressant à leur scolarisation, du plus jeune âge jusqu’à l’enseignement supérieur, mais aussi à leurs activités associati[...]document électronique
Eric Peres ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015La révolution du numérique a ouvert de gigantesques chantiers et opportunités dans notre vie quotidienne et domestique et dans de multiples domaines (santé, prévention, gestion intelligente des espaces publics, facilitant du quotidien, pratique [...]document électronique
Marie-Aleth Grard ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015En septembre 2011, un rapport du CESE sur les inégalités à l'école (Xavier Nau) faisait, comme d'autres rapports, le constat d'un renforcement des inégalités sociales et culturelles des enfants à l'école, et émettait des préconisations destinées[...]document électronique
Marie-Béatrice Levaux ; Bruno Genty ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015La transition écologique entend promouvoir une évolution des modes de production et de consommation pour les rendre compatibles avec la préservation des ressources de la planète. A condition d’être conduite avec clarté et détermination, elle peu[...]document électronique
Patrick Lenancker ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015Par ce texte, le CESE répond à une demande d’avis du président de l’Assemblée nationale sur un projet expérimental porté par des organisations de la société civile. Après avoir présenté la réalité et l’évolution du chômage de longue durée ainsi [...]document électronique
Pierrette Crosemarie ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015Les relations et interactions entre inégalités environnementales et inégalités sociales ne font que depuis peu l’objet de travaux en France. L’importance des enjeux, notamment en matière de santé, nécessite pourtant de changer de paradigme. Ce c[...]document électronique
Marie-José Kotlicki, Secrétaire ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015La traditionnelle vision segmentée de l’industrie et des services ne résiste plus à la nouvelle réalité économique, illustrée par l’accélération de la mondialisation de l’offre de produits et de services intégrés, dopée par l’irruption du numéri[...]document électronique
Danielle Dubrac ; Azwaw Djebara ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015Le développement du numérique est venu, depuis quelques années, percuter nos sociétés en transformant nos habitudes dans tous les domaines. Ces transformations touchent également l’enseignement supérieur où des innovations pédagogiques se dévelo[...]document électronique
Nasser Mansouri-Guilani ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015Le CESE examine la problématique générale de l'évaluation des politiques publiques et passe en revue un certain nombre de pratiques, d'idées et de débats sur le sujet. Trois axes de réflexion sont développés : l'évaluation comme un moyen pour co[...]document électronique
Antoine Dulin ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015Dressant le bilan des préconisations de l’avis sur les droits sociaux des jeunes de 2012, le CESE constate que la situation des jeunes, notamment les plus vulnérables, continue de se dégrader. Malgré les quelques avancées du plan Priorité Jeunes[...]texte imprimé
Jean Grosset ; Bernard Cieutat ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015Sans remettre en cause le principe de la liberté de prestation de service, le CESE constate que l’exercice en fait incontrôlé de cette liberté a conduit à un affaiblissement de la protection des travailleurs (qu’il s’agisse des travailleurs rési[...]document électronique
Patrick Liébus ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2014Les filières professionnelles véritablement mixtes sont encore rares et le déséquilibre entre les femmes et les hommes dans les métiers concerne principalement les qualifications d'ouvrier et d'employé. Or, la mixité apparait comme une dimension[...]document électronique
Jean-Marc Monteil ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2014Saisi sur la question de la place de l'alternance dans l'éducation et par celle, jugée trop faible, « réservée à la découverte professionnelle dans l'acquisition des connaissances dans le secondaire comme dans le supérieur », le CESE s'est donné[...]document électronique
Sonia Hamoudi ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2014Tantôt ignorées, tantôt niées, les discriminations peuvent affecter tous les citoyens sur le marché du travail. S'il est, néanmoins, une catégorie fortement concernée par les discriminations à l'embauche et qui ne sauraient reposer uniquement su[...]document électronique
Brigitte Fargevieille ; Laurence Hézard ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2014La pratique d’une concertation entre parties prenantes, associée à un processus de prise de décision lisible et présent sur la durée sont les deux conditions indissociables pour créer un climat de confiance et d’intelligence partagée au profit d[...]document électronique
Hélène Fauvel ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | 2014Moins reconnu, moins valorisé, le travail des femmes est de fait moins visible et n'a pas encore acquis une pleine légitimité. Cette étude cible particulièrement celles qui cumulent faibles qualifications, difficultés d'accès ou de retour à l'em[...]document électronique
Christel Prado ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2014En novembre 2013, le Premier Ministre a saisi le Conseil économique social et environnemental (CESE) d'une demande d'avis sur la façon dont la société civile pourrait mieux accompagner les personnes handicapées et favoriser leur accès à l'autono[...]document électronique
Claude Michel ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2014La France est riche de son paysage artistique et de la vitalité de ses créateurs. Pourtant, malgré la densité et la pluralité des politiques publiques, des inégalités économiques, sociales et culturelles subsistent et des déséquilibres nouveaux [...]document électronique
Laurence Hézard ; Jean Jouzel ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2014Le projet de loi de programmation « pour un nouveau modèle énergétique français » ambitionne d’écrire la première page d’une nouvelle étape de l’histoire de l’énergie de notre pays, s’inscrivant résolument dans la dynamique de lutte contre le ch[...]document électronique
Bruno Palier ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | 2014L'investissement social vise à faire face aux évolutions des risques sociaux, à mieux préparer et accompagner les individus tout au long de leur parcours de vie afin d'avoir moins à réparer si le risque survient. Selon l'étude, s'appuyer sur cet[...]texte imprimé
Yves Legrain ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2014Réduire la consommation de matières premières s’inscrit dans une évolution des modes de consommation et des systèmes économiques indispensable pour assurer un développement durable. De nombreuses entreprises sont engagées en ce sens et différent[...]texte imprimé
Xavier Nau ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | 2013Le CESE estime que les grands objectifs de l'avant-projet de loi correspondent à ce qu'il recommandait dans son avis sur « Les inégalités à l'école » notamment la forte priorité au premier degré et la formation initiale des enseignants. Le CESE [...]document électronique
Allain Bougrain-Dubourg ; Antoine Dulin ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013L'éducation à l'environnement et au développement durable (EEDD) vise à faire prendre conscience tout au long de la vie des enjeux écologiques, économiques et sociaux. Le rapport présente des propositions pour développer l'EEDD qui sont organisé[...]document électronique
Patrick Lenancker ; Jean-Marc Roirant ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013L'économie sociale et solidaire (ESS) - mutuelles, coopératives, associations, fondations - s'affirme comme une économie d'utilité sociale, forte de valeurs, de pratiques propres et de statuts qui en définissent le périmètre, au service de l'int[...]document électronique
Eveline Duhamel ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) ; Henri Joyeux | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013Après avoir analysé les spécificités féminines potentiellement vectrices de précarité au regard de l'emploi et mis en évidence l'impact des situations précaires tout au long de la vie des intéressées, l'étude souligne le risque de précarisation [...]document électronique
Claire Guichet ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | 2013Les 18-29 ans accèdent difficilement à un logement autonome. Ils sont confrontés, plus encore que les autres catégories d'âge, aux conséquences de la hausse des prix du logement. Surreprésentés dans les petits logements du parc locatif privé et [...]document électronique
Amélie Rafael ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013Le Conseil économique, social et environnemental se penche dans cet avis sur les critères jugés déterminants pour améliorer la performance de l'entreprise, dans un contexte marqué par des bouleversements économiques, sociaux et environnementaux [...]document électronique
Claire Gibault ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013Des inégalités d'accès à l'art et à la culture subsistent en France. Une généralisation de l'éducation artistique et culturelle doit s'opérer à travers des pratiques artistiques dès le plus jeune âge, poursuivies tout au long de la vie dans les [...]texte imprimé
Sylvie Brunet ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013Cinq ans après l’Accord national interprofessionnel sur le stress au travail de 2008 puis, en 2009, le plan d’urgence sur la prévention du stress en France, le CESE a souhaité procéder à un état des lieux des risques psychosociaux et formuler de[...]texte imprimé
France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) ; Françoise Milewski | Paris : Éditions des Journaux officiels | Les études du Conseil économique, social et environnemental | 2013De 8,3% de l’emploi total en 1975, le temps partiel est passé à 17,8% en 2011. Le développement et les formes du temps partiel sont le résultat de plusieurs évolutions économiques et sociales. Ils reflètent à la fois les inégalités entre les fem[...]document électronique
Jean-Baptiste Prévost ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2012Dans le présent avis, le CESE se penche sur la problématique du chômage des moins de 25 ans, dont le niveau s'établit à 22,7 % de cette population au cours du second semestre 2012. Il revient tout d'abord sur la situation des jeunes sur le march[...]document électronique
Gérard Aschieri ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2012L’enseignement supérieur joue, au-delà de la formation et de la recherche, un rôle majeur dans l’orientation et le destin professionnels d’un très grand nombre de jeunes. Toutefois, les difficultés à s’orienter dans le paysage complexe de l’ense[...]document électronique
France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) ; Yves Urieta | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 201140 ans après sa création, la formation professionnelle continue a su, au fil des réformes, s’adapter aux évolutions du monde du travail. Elle demeure aujourd’hui l’un des enjeux majeurs pour le développement économique, social et environnemental[...]texte imprimé
Xavier Nau | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2011Le système éducatif peine aujourd'hui à remplir sa fonction intégratrice. Un grand nombre de situations d'échec se révèlent pendant la scolarité obligatoire et les inégalités de réussite sont très nettement corrélées aux inégalités sociales et c[...]document électronique
Daniel Jamme ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2011Ce rapport dresse un premier bilan de la mise en œuvre de la réforme du service public de l'emploi (fusion de l'ANPE et du réseau d'assurance chômage) un peu plus de trois ans après la loi de 13 février 2008. 22 recommandations sont formulées af[...]texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Denis Durand, Secrétaire | Paris : Éditions des Journaux officiels | 2007texte imprimé
Coexistence de trois types d'institutions indépendantes les unes des autres (universités, grandes écoles et grands organismes de recherche), juxtaposition de statuts du personnel rigides et peu propices à la mobilité, hétérogénéité des règles de[...]texte imprimé
MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE | Paris : Éditions des Journaux officiels | Convention collective nationale | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur de l'aide à domicile.texte imprimé
OBSERVATOIRE DU DIALOGUE SOCIAL (FRANCE) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Rapport officiel | 2004Comporte des repères pour comprendre les mondes professionnel, médiatique, politique et social. Propose un classement des régions selon leurs forces et faiblesses. (Electre)texte imprimé
Présente les textes officiels et le contexte d'adoption des lois sur la formation professionnelle tout au long de la vie et sur le dialogue social. (Electre)texte imprimé
DGAFP - Direction générale de l'administration et de la fonction publique | Paris : Éditions des Journaux officiels | Législation et réglementation | 2003Reprend les textes de base du statut général des fonctionnaires et les textes d'application particuliers : traitements et soldes, action sociale, régime des congés, avancement, durée du travail, etc. (Electre)texte imprimé
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Ministère de l'emploi et de la solidarité | Paris : Éditions des Journaux officiels | Convention collective nationale | 2001Conventions collectives des 12 mars 1993 (étendue par arrêté au 21 juillet 1993) et 10 mars 1966. A jour en mai 2000. (Electre)texte imprimé
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Recueil de textes officiels où le lecteur trouvera les thèmes suivants : organisation du service des comptables publics ; responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics ; régie des organismes publics ; paiement des dépenses. (El[...]texte imprimé