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Titre :
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Les tiers employeurs, ou comment conjuguer compétitivité et responsabilité dans la France du XXIème siècle. Rapport à Monsieur Brice Hortefeux, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville.
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Auteurs :
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Thomas Chaudron
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Type de document :
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texte imprimé
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Année de publication :
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2009
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Langues:
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Français
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Catégories :
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Thésaurus CEREQ
FORME D'EMPLOI
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GROUPEMENT D'EMPLOYEURS
;
TRAVAIL INTERIMAIRE
;
RAPPORT
;
FRANCE
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Résumé :
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On désigne par « tiers employeurs » des situations de travail, précisément définies par le Code du travail, dans lesquelles il existe une relation tripartite entre un salarié, un employeur de droit et un employeur de fait (l'entreprise utilisatrice chez qui le salarié réalise le travail pour lequel il est rémunéré). Le présent rapport a pour objectif d'explorer des pistes d'évolution de la réglementation autour des trois dispositifs suivants : les groupements d'employeurs ; le prêt de main d'ouvre ; le travail temporaire. L'entreprise de travail à temps partagée est également évoquée. (source : La Documentation française)
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En ligne :
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http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000060/index.shtml
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