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Pour atteindre la neutralité carbone en 2050 et éliminer la précarité énergétique, la France s'est donné pour objectif de rénover 370 000 logements par an d'ici 2030 et 700 000 au-delà . Mais elle en est loin avec moins de 100 000 rénovations glo[...]
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Gérard Longuet ; France. Sénat. Commission des finances | Paris : Journal officiel | Rapport du Sénat | 2023Alors que les résultats des élèves français restent souvent décevants et que le recrutement des enseignants s'avère de plus en plus complexe faute de candidats, la formation continue doit avoir une place importante tout au long de la vie profess[...]
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Les formations dédiées aux disciplines du spectacle vivant sont proposées par les établissements d’enseignement supérieur en musique, en danse, en théâtre et en cirque habilités par le ministère de la Culture à délivrer le diplôme national supér[...]
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Jean-Michel Arnaud ; Bruno Belin ; Nadège Havet ; Pierre Médevielle ; Marie-Pierre Monier ; Guylène Pantel ; Raymonde Poncet Monge ; Marie-Claude Varaillas ; France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Paris) | Paris : Journal officiel | Rapport du Sénat | 2021A l’issue de dix mois de travaux sur la situation des 11 millions de femmes vivant dans les territoires ruraux, soit une femme sur trois, la délégation aux droits des femmes brosse, au travers de huit thématiques principales, un large tour d’hor[...]
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Dans le cadre de l'examen par le Sénat du projet de loi « instituant de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s », dit « projet de loi Travail », la délégation sénatoriale aux entreprises a sollicité[...]
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Recueil de textes officiels à jour en décembre 2000. Le supplément n° 8 portant sur la création du BTS Banque, présente le référentiel des activités professionnelles ainsi que le référentiel de certification de cette formation.
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Les observations de la Cour des comptes sur la gestion publique sont fondées sur l'examen de plus de 700 rapports. A travers un nombre de cas limité, elles dénoncent certaines irrégularités et tentent de donner valeur d'enseignement aux situatio[...]
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Liste de tous les diplômes d'enseignement technologique dispensés par l'ensemble des ministères et homologués.
