document électronique

Rapport d'information sur la situation des missions locales dans les outre-mer

Stéphanie Atger ; Nathalie Bassire ; Manuéla Kéclard-Mondésir ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Rapport de l'Assemblée nationale | 2022

Lors de l'audition par la Délégation aux outre-mer le 21 octobre 2021 de M. Claude Fournet, vice-président de l’Union nationale des missions locales (UNML) et de M. Jacques Lowinsky, président de l’association régionale des missions locales de [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d’information sur la rénovation thermique des bâtiments

Vincent Descoeur ; Marjolaine Meynier-Millefert ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Rapport de l'Assemblée nationale | 2021

La rénovation thermique des bâtiments est un enjeu fort à la croisée des préoccupations environnementales (réduction des gaz à effet de serre et lutte contre le dérèglement climatique), mais aussi de pouvoir d’achat (réduction de la facture éner[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport sur le logement et la précarité des étudiants, des apprentis et des jeunes actifs

France. Assemblée nationale ; David Corceiro ; Richard Lioger | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 2021

Conduite par David Corceiro (Dem, Val-d’Oise), spécialiste de la situation des jeunes et notamment des étudiants, et Richard Lioger (LaREM, Moselle), spécialiste du logement, co-rapporteur de la loi du 23 novembre 2018 dite ELAN, la mission se f[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Formation et gestion des carrières des agents des collectivités territoriales : Renforcer et optimiser la fonction et les outils RH des collectivités pour accompagner les transitions territoriales et professionnelles

Arnaud Belenet de ; Jacques Savatier ; France. Sénat (Paris) ; France. Assemblée nationale | Paris : Sénat | 2019

La mission confiée par le Premier ministre, le 4 octobre 2018, sur la formation et la gestion des agents des collectivités territoriales, en mettant en exergue les enjeux auxquels les employeurs publics locaux sont confrontés, a mis l’accent sur[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d'information en conclusion des travaux d’une mission d’information sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe)

Bruno Questel ; Raphaël Schellenberger ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 2019

La mission d’information sur l’évaluation de l'impact de la loi du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) a été créée par la commission des Lois de l’Assemblée nationale le 12 mars 2019. La loi [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d'information déposé par la mission d'information sur le paritarisme

France. Assemblée nationale ; Jean-Marc Germain ; Arnaud Richard | Paris : Assemblée Nationale | 2016

Le présent rapport d'information a pour objectif de dresser un panorama détaillé du paritarisme sous toutes ses formes, avec une approche historique. Les auteurs estiment que si chaque structure paritaire prise isolément fonctionne plutôt correc[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d'information déposé par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale

Yves Durand ; Rudy Salles ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2015

En octobre 2014, le Comité de contrôle et d'évaluation des politiques publiques (CEC) a inscrit à son programme de travail l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale. La loi du 8 juillet 2013 [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

Barbara Romagnan ; Thierry Benoit ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2014

Le rapport de la commission d'évaluation la loi sur la réduction du temps de travail (RTT) dresse un bilan positif de la loi. Le rapport estime que la RTT a permis la création de 350 000 emplois, sans dégrader la compétitivité du pays, faisant p[...]

Plus d'information...

En ligne

document électronique

Rapport d'information sur le recours par Pôle emploi aux opérateurs de placement pour l'accompagnement et le placement des demandeurs d'emploi : Rapport de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée Nationale

Christophe Castaner ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | 2014

En application de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), l'Assemblée nationale a demandé à la Cour des comptes une enquête sur le recours par Pôle emploi aux opérateurs privés de placement - OPP - pour l'accompagn[...]

Plus d'information...

En ligne

document électronique

Développer les formations en alternance dans le secteur public.

France. Assemblée nationale ; France. Premier ministre, Dédicataire ; Laurent Hénart | Paris : Premier ministre | 2009

L'apprentissage est ouvert au secteur public depuis la loi n°92-675 du 17 juillet 1992 portant diverses dispositions relatives à l'apprentissage, à la formation professionnelle et modifiant le code du travail. Le dispositif a été complété par l'[...]

Plus d'information...

En ligne

texte imprimé

Projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie.

Christine Lagarde ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | 2009

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur les écoles de la deuxième chance et l'accès à l'emploi.

Jacques Grosperrin, Présentateur ; France. Assemblée nationale ; COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES FAMILIALES ET SOCIALES | Paris : Assemblée Nationale | 2009

Le présent rapport se penche sur l'accès des jeunes à la qualification et à l'emploi. La mission rappelle que plus de 120 000 jeunes sortent tous les ans du système scolaire sans qualification reconnue, que 80 000 jeunes quittent chaque année l'[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales à la suite des travaux de la mission sur la reforme du lycée.

Benoist Apparu ; France. Assemblée nationale ; COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES FAMILIALES ET SOCIALES | Paris : Assemblée Nationale | 2009

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la formation tout au long de la vie.

Françoise Guégot ; France. Assemblée nationale ; COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES FAMILIALES ET SOCIALES | Paris : Assemblée Nationale | 2008

La loi du 16 juillet 1971, portant organisation de la formation professionnelle a été amendée à de nombreuses reprises afin d'assurer son adaptation au contexte économique et social. La dernière réforme date du 4 mai 2004, avec la loi sur la for[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Enseignement scolaire. Avis présenté au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 2008. Tome IV

France. Assemblée nationale, Dédicataire ; Frédéric Reiss | Paris : Assemblée Nationale | 2007

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Favoriser l'insertion professionnelle des jeunes handicapés.

Yves Lachaud ; France. Assemblée nationale | Paris : La Documentation française | 2006

Le groupe de travail présidé par Yvan Lachaud privilégie l'insertion professionnelle des jeunes handicapés en milieu ordinaire de travail, et ce, même s'il n'écarte pas la question de l'insertion en milieu protégé. Le rapport replace la probléma[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Réussir la scolarisation des enfants handicapés.

France. Assemblée nationale ; Guy Geoffroy ; France. Premier ministre, Dédicataire | Paris : La Documentation française | 2006

Comment mieux accompagner les élèves handicapés dans leur scolarité ? Quels sont les moyens de rendre plus attractif le métier d'auxiliaire de vie scolaire, dont le rôle est d'accompagner ces élèves ? C'est notamment à ces questions que tente de[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

La scolarisation des enfants handicapés. Loi du 11 février 2005. Conséquences sur les relations entre institutions scolaires et médico-sociales. Importance du partenariat avec les collectivités locales.

Guy Geoffroy ; France. Assemblée nationale | Paris : La Documentation française | 2005

La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées prévoit que tout enfant, tout adolescent présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé a le droit de s[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

La "flexisécurité" du marché du travail au Danemark : un modèle ?

Pierre Mehaignerie ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 2004

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information n° 11544 déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail. Tome 1.

France. Assemblée nationale ; Patrick Ollier, Présentateur ; Hervé Novelli, Secrétaire | Paris : Assemblée Nationale | 2004

La complexité des législations successives sur la réduction du temps de travail a conduit la mission parlementaire à en évaluer les conséquences économiques et sociales. Dans la première partie, le rapport présente cette législation, l'ambivalen[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information n° 1975 déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales sur les métiers artistiques.

France. Assemblée nationale ; Dominique Paille, Présentateur ; Christian Kert, Secrétaire ; COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES FAMILIALES ET SOCIALES | Paris : Assemblée Nationale | 2004

Une "révolte" des intermittents du spectacle a eu lieu durant l'été 2003, perturbant les festivals. Le 26 juin, les partenaires sociaux avaient signé un accord destiné à revoir les modalités d'indemnisation des intermittents du spectacle, mettan[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport fait au nom de la commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales sur le projet de loi (n° 1233) relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social.

Jean-Paul Anciaux ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | 2003

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

La formation professionnelle en Suède : rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan.

France. Assemblée nationale ; Jacques Barrot, Secrétaire | Paris : Assemblée Nationale | 2001

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information n° 3360 déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le rôle et les missions de l'architecte.

Jean Le Garrec ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | 2001

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Chapitre II : développement de la formation professionnelle. Section 1 : validation des acquis de l'expérience professionnelle.

Gérard Terrier ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | 2000

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Les métiers de l'animation. Rapport d'information n° 2307.

France. Assemblée nationale ; Philippe Vuilque, Secrétaire ; ONZIEME LEGISLATURE | Paris : Assemblée Nationale | 2000

L'annexe II de la convention collective de l'animation socioculturelle qui prévoit, pour le personnel pédagogique occasionnel, des modalités de rémunération dérogatoires au droit commun, est devenue inapplicable. Un projet de loi, déposé par les[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Projet de loi de modernisation sociale n° 2415 (rectifié)

Martine Aubry ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | 2000

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Disponible

texte imprimé

Rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la proposition de loi (n° 2566) de M. Jean Le Garrec relative à la lutte contre les discriminations.

Philippe Vuilque, Secrétaire ; COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES FAMILIALES ET SOCIALES, Dédicataire ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Rapport de l'Assemblée nationale | 2000

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information n° 2798 fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 2415) de modernisation sociale.

Hélène Mignon ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | 2000

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

35 heures : une relance du dialogue social au service de l'emploi.

Gaëtan Gorce, Secrétaire ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 1999

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Les aides à l'emploi. Annexe n° 3 au rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999.

France. Assemblée nationale ; Didier Migaud, Secrétaire ; ONZIEME LEGISLATURE ; Gérard Bapt, Secrétaire | Paris : Assemblée Nationale | 1999

La mission d'évaluation et de contrôle de la Commission des finances a appréhendé la question des aides à l'emploi en termes de coût-efficacité. Le champ d'intervention est constitué des aides ciblées en direction des personnes les plus touchées[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

L'application de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail.

Gaëtan Gorce, Secrétaire ; France. Assemblée nationale ; ONZIEME LEGISLATURE | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 1999

En s'appuyant sur un premier bilan de l'application de la loi du 13 juin 1998 sur la réduction du temps de travail, le rapport dresse un état des principales réflexions relatives à la préparation de la seconde loi sur les 35 heures. Le rapport s[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport n° 1667 fait au nom de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire. Tome 1.

France. Assemblée nationale ; Daniel Paul, Secrétaire | Paris : Assemblée Nationale | 1999

Le tome I comprend une enquête portant sur : les pratiques des groupes nationaux et multinationaux pour ce qui concerne les délocalisations, les externalisations d'activités, les transferts financiers et l'insuffisante modernisation des filiales[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

35 heures : une avancée à négocier. Rapport d'information sur la loi d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail.

Jean Le Garrec ; France. Assemblée nationale ; COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLLES | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 1998

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Emplois-jeunes : 25 propositions pour une deuxième vague.

Jean-Claude Boulard, Secrétaire ; France. Assemblée nationale, Dédicataire | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 1998

Un an après la mise en place de la loi, les députés ont souhaité émettre vingt-cinq propositions à partir des observations remontées du terrain. Ils estiment que le plan emplois-jeunes se met en place de façon satisfaisante tant du point de vue [...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Pour l'emploi : rapport d'information.

Alain Barrau ; France. Assemblée nationale ; DELEGATION POUR L'UNION EUROPEENNE | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 1998

Plus d'information...

Disponible

Article : texte imprimé

Données publiques : accès, diffusion, commercialisation.

France. Assemblée nationale ; Maurice Ronai, Éditeur scientifique ; Pierre Zemor ; Jacques Chevallier ; Jacques Rigaud ; Xavier Delcros ; Philippe Langenieux-Villard ; Michel Prieur ; Franck Serusclat ; Herbert Maisl ; Jean-Eric Schoettl ; Christian Babusiaux ; Patrick Buffet ; Jean-Pierre Chamoux ; Yves Poullet ; Robert M. Gellman ; Bruno Lasserre ; Noëlle Lenoir ; Bernard Stirn ; Jacques Dragne ; Annie Kahn ; Sylvie Rozenfeld |

Dans Problèmes politiques et sociaux (n° 773-774, 1er novembre 1996)

Plus d'information...

texte imprimé

Rapport n° 2484 fait au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi, adopté par le sénat, en faveur du développement des emplois de service aux particuliers.

Roselyne Bachelot-Narquin ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | 1996

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

L'avenir des femmes en Europe. Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne.

Nicole Catala ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 1995

Ce rapport présente l'examen complémentaire du 4e programme d'action communautaire sur l'égalité des chances entre hommes et femmes au sein de l'Union européenne : en ne tenant pas compte des objectifs souscrits à la Conférence mondiale sur les [...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Les cadres militaires de demain : quel recrutement pour quelle formation ? : Rapport d'information n° 2063 déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de la Défense nationale et des forces armées sur le recrutement et la formation des cadres militaires d'active

Guy Teissier ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Les documents d'information de l'Assemblée nationale | 1995

L'organisation de la politique de recrutement et de la formation des cadres de l'armée, officiers et sous-officiers, doit répondre à des objectifs nouveaux. Il s'agit d'améliorer le niveau de recrutement des personnels et d'accroître la diversit[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Formation professionnelle. Rapport de la commission d'enquête sur l'utilisation des fonds affectés à la formation professionnelle : Rapport et auditions

Claude Goasguen, Secrétaire ; France. Assemblée nationale ; Jean Ueberschlag, Éditeur scientifique | Paris : Assemblée Nationale | Les documents d'information de l'Assemblée nationale | 1994

En novembre 1993, l'Assemblée nationale décidait la création d'une commission d'enquête sur la nature et l'utilisation des fonds affectés à la formation professionnelle. La commission a adressé un questionnaire à 240 organismes collecteurs et à [...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Rapport n° 1452 fait au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la proposition de loi de M. Michel Péricard (n° 1407) tendant à clarifier le rôle et les conditions d'intervention des associations intermédiaires.

Colette Codaccioni ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | 1993

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

L'insertion professionnelle des jeunes.

Thierry Mandon ; France. Assemblée nationale ; COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES FAMILIALES ET SOCIALES | Paris : Assemblée Nationale | 1991

Le chômage des jeunes est un processus qui mène à l'exclusion d'un certain nombre d'entre eux. Dans ce rapport, l'auteur étudie les jeunes à l'issue du système éducatif, afin de trouver des solutions. Dans une première partie, il analyse la jeun[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Projet de loi relatif au crédit-formation, à la qualité et au contrôle de la formation professionnelle continue et modifiant le Livre IX du code du travail.

France. Assemblée nationale ; Michel Rocard, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Soisson, Secrétaire ; André Laignel, Secrétaire | 1990

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Travail, emploi et formation professionnelle. Formation professionnelle. Annexe n° 37.

France. Assemblée nationale ; Alain Richard, Secrétaire ; Michel Berson, Secrétaire |

Dans PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1989-1990 (n° 920 - annexe au procès-verbal de la séance du 12 octobre 1989, 30 octobre 1989)

Ce document de l'Assemblée Nationale présente le budget de la formation professionnelle pour 1990. On y trouvera, après un avant-propos faisant état des principales observations sur les crédits de la formation professionnelle pour 1990, six part[...]

Plus d'information...

texte imprimé

Travail, emploi et formation professionnelle. Formation professionnelle. Annexe n° 37.

France. Assemblée nationale ; Alain Richard, Secrétaire ; Michel Berson, Secrétaire | 1989

Ce document de l'Assemblée Nationale présente le budget de la formation professionnelle pour 1990. On y trouvera, après un avant-propos faisant état des principales observations sur les crédits de la formation professionnelle pour 1990, six part[...]

Plus d'information...

Disponible

Article : texte imprimé

L'adaptation de l'enseignement technique court aux mutations de la société.

Bruno Bourg-Broc ; France. Assemblée nationale |

Dans PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1987-1988 (n° 1151)

Plus d'information...

texte imprimé

L'adaptation de l'enseignement technique court aux mutations de la société.

Bruno Bourg-Broc ; France. Assemblée nationale | 1987

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Rapport sur l'orientation préliminaire du VIIe plan

France. Sénat (Paris) ; France. Assemblée nationale | Paris : La Documentation française | 1975

Plus d'information...

Disponible

---

1 (1 - 49 / 49) Par page : 25 50 100 200