document électronique

Parcoursup : l'urgence à gagner la confiance des lycéens et des étudiants

Jacques Grosperrin ; France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2023

Cinq ans après le lancement de la plate-forme d'accès à l'enseignement supérieur Parcoursup, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a souhaité dresser un état des lieux de son fonctionnement, alors que la session 2023[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d'information sur les modalités de gestion des AESH pour une école inclusive

Cédric Vial ; France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2023

Alors que s'est tenue, le 26 avril 2023, la sixième Conférence nationale du handicap (CNH), la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a confié à Cédric Vial une mission de contrôle visant à dresser un état des lieux de l[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants : Rapport d'information fait au nom de la commission des finances

Gérard Longuet ; France. Sénat. Commission des finances | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2022

La France est-elle le seul pays à être confronté à des difficultés de recrutement du fait d'un manque de candidats aux concours pour devenir enseignant ? Est-ce uniquement lié à la faible rémunération de ses enseignants ? Si non, quelles sont le[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Les entreprises adaptées : des ambitions prometteuses mais des réformes encore inabouties : Rapport d'information fait au nom de la commission des finances

Emmanuel Capus | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2022

En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances pour la mission « Travail et emploi », a mené une mission de contrôle budgétaire [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Faire de la RSE une ambition et un atout pour chaque entreprise : Rapport d'information fait par la mission de suivi relative à la responsabilité sociétale des entreprises (RSE)

France. Sénat (Paris) ; Martine Berthet ; Florence Blatrix Contat ; Jacques Le Nay | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2022

La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) a fait l'objet d'une intense production normative, européenne et française, exigeant la publication de données de plus en plus diverses, notamment extra-financières. Ce processus cumulatif, non c[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport sur la situation de l’hôpital et le système de santé en France

Bernard Jomier ; Catherine Deroche ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2022

À l’issue de près de quatre mois de travaux, la commission d’enquête appelle à redonner du souffle à l’hôpital : en lui laissant davantage de liberté et d’autonomie dans son organisation, en lui attribuant des moyens proportionnés aux [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Accompagnement des étudiants : une priorité et un enjeu d'avenir pour L'État et les collectivités : Rapport d'information fait au nom de la MI Conditions de la vie étudiante

Laurent Lafon | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2021

Alertée par l'ampleur d'un malaise étudiant apparu en pleine lumière du fait de la crise sanitaire, la mission d'information du Sénat sur les conditions de la vie étudiante s'est constituée en février 2021. Entre le 11 mars 2021 et le 6 juillet [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Enseignement agricole : l'urgence d'une transition agro-politique : Rapport d'information fait au nom de la Mission d'Information sur l'Enseignement agricole

Jean-Marc Boyer ; Nathalie Delattre | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2021

Suite à l'examen du projet de loi de finances pour 2021, le Sénat a considéré que l'avenir de l'enseignement agricole était en danger. C'est dans ce contexte qu'ont été les travaux de cette mission d'information. La mission a auditionné les acte[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d'information fait au nom de la mission d’information sur la politique en faveur de l’égalité des chances et de l’émancipation de la jeunesse sur l’égalité des chances, jalon des politiques de jeunesse

Monique Lubin | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2021

Le contenu du rapport en témoigne qui ne laisse aucune question en suspens. Par exemple, il passe en lumière de façon très détaillée la problématique de l’égalité des chances en tenant compte de la très grande diversité des acteurs, de l’Etat au[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d'information sur l'évolution de la paupérisation d'une partie des Français

Frédérique Puissat ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2021

De février à juillet 2021, les membres de la mission ont entendu de nombreux experts et acteurs de terrain afin de mieux appréhender ces phénomènes et d'examiner les moyens d'y répondre. Au terme de ces travaux, le rapport d'information livre le[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d’information sur la mise en œuvre de la réforme du premier cycle des études de santé

Sonia de La Provôté ; France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2021

Alors que les étudiants sont particulièrement affectés par les conséquences pédagogiques, financières et sociales de la crise sanitaire, ceux d'entre eux inscrits en première année d'études de santé subissent les dysfonctionnements de la réforme[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Situation et action des missions locales dans le contexte de la crise sanitaire : Rapport d'information fait au nom de la commission des finances

Emmanuel Capus ; Sophie Taillé-Polian | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2021

Les missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes sont issues de l'ordonnance n° 82-273 du 26 mars 1982 relative aux mesures destinées à assurer aux jeunes de 16 à 18 ans une qualification professionnelle et à faciliter[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Des compétences de toute urgence pour l'emploi et les entreprises : Rapport d’information fait au nom au nom de la délégation sénatoriale aux entreprises sur le thème : «Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans un contexte de forte évolution des métiers ?»,

Michel Canévet ; Guy-Dominique Kennel | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2020

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux adapter à la réalité des territoires

France. Sénat (Paris) ; Gérard Longuet | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2020

En application de l'article 58-2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, la commission des finances du Sénat a commandé à la Cour des comptes une enquête portant sur le système éducatif dans les académies d'outre mer[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Mettre fin à un statu quo intenable : 16 préconisations pour améliorer la situation des directeurs d’école : Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication

Max Brisson ; Françoise Laborde | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2020

Plus d'information...

Document numérique

document électronique

Pour une transition numérique écologique

Guillaume Chevrollier ; Michel Houllegatte ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | 2020

Secteur économique majeur, le numérique est pourtant largement ignoré en tant que tel des politiques publiques visant à atteindre les objectifs climatiques fixés par l'Accord de Paris : il n'existe pas de stratégie transversale publique visant à[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives

Jean-Jacques Lozach ; Alain Fouché ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2020

La crise sanitaire que connaît la France depuis mars 2020 a eu des conséquences sportives, sociales et financières importantes pour les fédérations sportives, les ligues professionnelles et les clubs. Ces circonstances exceptionnelles ont égalem[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) : une exemplarité à mieux encourager : Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises sur le thème : « Comment valoriser les entreprises responsables et engagées ? »

Elisabeth Lamure ; Jacques Le Nay | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2020

La Délégation aux entreprises du Sénat rencontre, lors de ses déplacements sur le terrain, des chefs d'entreprise très engagés dans leur projet entrepreneurial et des équipes très motivées pour y contribuer. La responsabilité fait partie intégra[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du statut, quelles protections ? : Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le droit social applicable aux travailleurs indépendants économiquement dépendants

Michel Forissier ; Frédérique Puissat ; Catherine Fournier ; France. Sénat. Commission des affaires sociales | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2020

Le rapport est consacré aux travailleurs exerçant leur activité via les plateformes numériques de mise en relation. La période de confinement a mis dans la lumière leur fragilité économique et leur exposition aux risques. Soucieux de bien cerner[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Demain les robots : vers une transformation des emplois de service : Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective

Marie Mercier ; René-Paul Savary | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2019

La délégation à la prospective du Sénat a souhaité qu’une réflexion soit menée sur la dynamique de développement des robots dans les services et ses effets sur l’emploi et plus largement le travail, ses conditions et son organisation. Depuis mar[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Donner un nouveau souffle à la politique du handicap dans la fonction publique : Rapport d'information du Sénat n° 520

Catherine Di Folco ; Didier Marie ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | 2019

Depuis la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, les administrations de plus de 20 agents qui emploient moins de 6 % de travailleurs handicapés doivent contr[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

L'emploi des seniors - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales

Monique Lubin ; René-Paul Savary ; France. Sénat. Commission des affaires sociales | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2019

La question de l'allongement de la vie active est l'un des enjeux de la future réforme des retraites. La France accuse encore un retard sur nombre de ses voisins européens s'agissant du taux d'emploi de la tranche d'âge 60-64 ans. Surtout, le re[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Formation et gestion des carrières des agents des collectivités territoriales : Renforcer et optimiser la fonction et les outils RH des collectivités pour accompagner les transitions territoriales et professionnelles

Arnaud Belenet de ; Jacques Savatier ; France. Sénat (Paris) ; France. Assemblée nationale | Paris : Sénat | 2019

La mission confiée par le Premier ministre, le 4 octobre 2018, sur la formation et la gestion des agents des collectivités territoriales, en mettant en exergue les enjeux auxquels les employeurs publics locaux sont confrontés, a mis l’accent sur[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'intelligence artificielle

André Gattolin ; France. Sénat. Commission des affaires européennes ; Claude Kern ; Cyril Pellevat ; Pierre Ouzoulias | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2019

Considérée comme la principale innovation d'une nouvelle révolution industrielle, l'intelligence artificielle (AI) est au coeur de la compétition économique mondiale. Nourri par le rapport de M. Cédric Villani "Donner un sens à l'intelligence ar[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la justice prud'homale

Agnès Canayer ; Nathalie Delattre ; Corinne Féret ; Pascale Gruny ; France. Sénat. Commission des affaires sociales ; France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2019

La France se distingue en Europe par l'existence d'une justice du travail rendue, en première instance, par des juges non professionnels, issus du monde de l'entreprise, au sein de juridictions autonomes. Les conseils de prud'hommes, composés de[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Sur la prise en compte de la performance dans le financement des universités : Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la prise en compte de la performance dans le financement des universités

Philippe Adnot | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2019

Dans ce rapport, Philippe Andlot, sénateur, propose de moduler le financement des universités en fonction de leurs performances, au nombre desquelles l'insertion professionnelle des étudiants tient une place importante.

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Les maisons de l'emploi : renforcer leur gouvernance et pérenniser leur financement pour une politique territoriale de l'emploi vraiment efficace : Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les maisons de l'emploi

Emmanuel Capus ; Sophie Taillé-Polian ; France. Sénat. Commission des finances | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2018

Créées par la loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale, les maisons de l'emploi (MDE) avaient à l'origine pour objectif d'accueillir et d'orienter les demandeurs d'emploi. Les rapporteurs notent tout d'abord qu[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Prendre en main notre destin numérique : l'urgence de la formation : Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la formation à l'heure du numérique

Catherine Morin-Desailly ; France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2018

A l'ère du « tout data » et de l'essor de l'intelligence artificielle, quel statut, quelle place, quelle utilité pour l'Homme dans cet écosystème numérique ? C'est à cette question que tente de répondre le présent rapport d'information. La rappo[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif

Alain Dufaut ; Jacques-Bernard Magner ; France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2018

La limitation du nombre des contrats aidés en plein été 2017 et leur forte réduction imposée dans la loi de finances pour 2018 ont conduit la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat à lancer une mission d'informa[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Les missions locales : du rapport Schwartz à la Garantie jeunes, trente années d'accompagnement des jeunes en difficulté

François Patriat ; Jean-Claude Requier ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2017

Le présent rapport d'information établit un bilan de l'action du réseau des missions locales, entités issues du rapport de Bertrand Schwartz sur l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (1981). Fortes d'un réseau couvrant la quasi-total[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Les enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques

Albéric de Montgolfier | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2016

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Mesurer, comprendre et combattre le chômage en France : quels enseignements tirer des exemples européens ? : Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne, ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage

Anne Emery-Dumas ; Philippe Dallier | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2016

Le rapport d'information de la commission d'enquête se compose de deux parties principales. La commission étudie d'une part le système statistique français en matière d'emploi et de chômage, caractérisé par deux indicateurs : une donnée « statis[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Une orientation réussie pour tous les élèves : Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Guy-Dominique Kennel | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2016

Etabli après plus d'un an de travaux, le rapport de la mission d'information présente douze recommandations en faveur d' « une orientation réussie pour tous les élèves ». Il recommande notamment de : définir des objectifs d'insertion professionn[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Réforme territoriale : les premiers retours de l'expérience du terrain : Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme des collectivités territoriales

Mathieu Darnaud ; René Vandierendonck ; Pierre-Yves Collombat ; Michel Mercier ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2016

La commission des lois a mis en place une mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme territoriale afin d'apprécier dans les territoires leur application pour, le cas échéant, procéder à des ajustements. Le présent rapport tire[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Les Ecoles de la deuxième chance : donner aux jeunes décrocheurs les moyens de réussir : Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les écoles de la deuxième chance

François Patriat ; Jean-Claude Requier ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2015

Créées dans le prolongement du livre blanc « Enseigner et apprendre - vers la société cognitive » de la Commission européenne présenté lors du Conseil européen de Madrid de décembre 1995, les écoles de la deuxième chance accueillent chaque année[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un modèle à suivre ? : Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche

Jean Desessard ; Jérôme Durain ; Michel Forissier ; Françoise Gatel ; Philippe Mouiller | Paris : Sénat | 2015

Une délégation de la commission des affaires sociales a effectué un déplacement du 20 au 24 avril 2015 en Allemagne et en Autriche afin d'y étudier les modalités du système d'apprentissage et l'insertion professionnelle des jeunes apprentis. Le [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence : Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l’aide à domicile

Jean-Marie Vanlerenberghe ; Dominique Watrin | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2014

La commission des affaires sociales du Sénat a confié à Jean-Marie Vanlerenberghe et Dominique Watrin, une mission sur la situation des services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes handicapées ou âgées en situation de perte d'auto[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

L'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) : quel avenir pour un acteur majeur de la formation professionnelle ? : Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa)

Claude Jeannerot ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2014

Créée en 1949 et implantée sur l'ensemble du territoire, l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) est historiquement l'un des principaux organismes de formation professionnelle. L'AFPA est confrontée depuis 20[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

L'Etat et les régions : l'avenir des contrats de plan : Rapport d'information n° 36 (2014-2015) fait au nom de la commission des finances sur l’ enquête de la Cour des comptes relative aux contrats de projets Etat-régions (CPER)

Albéric de Montgolfier | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2014

En application de l'article 58, paragraphe 2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), la commission des finances a confié à la Cour des comptes, par un courrier en date du 21 novembre 2012, une enquête sur les [...]

Plus d'information...

En ligne

document électronique

Les premiers enseignements du quinzième plan de lutte contre la précarité dans la fonction publique : Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la précarité dans la fonction publique

Jacqueline Gourault ; Philippe Kaltenbach | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2014

La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012, traduction législative du protocole signé le 31 mars 2011 entre l'Etat et six organisations syndicales pour sécuriser les parcours professionnels des non-titulaires comporte trois volets principaux. Elle ouvre[...]

Plus d'information...

En ligne

document électronique

Quels emplois pour demain ? : Rapport d'information n° 583 (2013-2014) fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective

Alain Fouché | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2014

Dans un contexte économique dégradé, marqué par la persistance d'un taux de chômage élevé qui frappe tout particulièrement les jeunes, la délégation à la prospective a souhaité se pencher sur la question des secteurs d'activité susceptibles d'of[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Trois clés pour l’avenir universitaire aux Antilles et en Guyane : territorialité, attractivité, solidarité : Rapport d'information n° 470 (2013-2014) fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer, déposé le 16 avril 2014

Dominique Gillot ; Michel Magras | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2014

Après de longues années marquées par de graves dysfonctionnements sur fond de profond malaise identitaire, une ultime secousse, à la rentrée 2013, a provoqué la fracture de l’édifice universitaire tripolaire des Antilles et de la Guyane, mettant[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

document électronique

Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Claire-Lise Campion ; Isabelle Debré ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2012

Aboutissement de trois années de réflexions partagées entre les gouvernements successifs, le Parlement et les associations, la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des pe[...]

Plus d'information...

En ligne

document électronique

Réguler la carte scolaire : pour une politique ambitieuse de mixité sociale

Françoise Cartron | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2012

Initialement conçue comme un outil administratif de répartition rationnelle des flux d'élèves, la carte scolaire s'est vu progressivement assigner un objectif de mixité sociale. L'assouplissement de la sectorisation initiée à partir de 2007, au [...]

Plus d'information...

En ligne

document électronique

Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier. Tome 1 : Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi

Jean-Paul Alduy | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2011

Né, le 19 décembre 2008, de la fusion de l'agence nationale pour l'emploi (ANPE) et des associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (Assedic), qui constituaient le réseau opérationnel de l'assurance chômage, Pôle emploi est un éta[...]

Plus d'information...

En ligne

document électronique

Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier. Tome 2 : : comptes rendus des auditions et des déplacements. Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi

Jean-Paul Alduy | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2011

Né, le 19 décembre 2008, de la fusion de l'agence nationale pour l'emploi (ANPE) et des associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (Assedic), qui constituaient le réseau opérationnel de l'assurance chômage, Pôle emploi est un éta[...]

Plus d'information...

En ligne

texte imprimé

Réduire de moitié le décrochage étudiant : Rapport à Monsieur le Premier Ministre François Fillon.

Christian Demuynck | Paris : Sénat | 2011

Le rapport part du constat selon lequel huit jeunes français sur dix qui s'inscrivent dans l'une des formations de l'enseignement supérieur en sortent avec un diplôme. Si la France se place en dessous du taux moyen d'échec au sein des pays de l'[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Disponible

document électronique

Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action : rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par la mission d'information sur le mal-être au travail - Tome I : Rapport

Gérard Dériot | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2010

La mission d'information de la commission des affaires sociales du Sénat s'intéresse au "mal-être" au travail, dans toutes ses formes : harcèlement et violence au travail, stress, risques psychosociaux. S'il a une dimension surtout psychologique[...]

Plus d'information...

En ligne

document électronique

Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action : rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par la mission d'information sur le mal-être au travail - Tome II : Auditions

Gérard Dériot | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2010

Le présent rapport propose l'ensemble des auditions ainsi que les déplacements effectués par la mission d'information de la commission des affaires sociales du Sénat, dans le cadre de son étude sur le "mal-être" au travail. Consulter le rappor[...]

Plus d'information...

En ligne

document électronique

Rapport d'information sur l’avenir des Centres régionaux d’éducation populaire et de sport (CREPS)

Jean-Jacques Lozach | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2010

Plus d'information...

En ligne

texte imprimé

France, ton atout "jeunes" : un avenir à tout jeune : rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Raymonde Le Texier ; Christian Demuynck | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2009

La mission d'information sur la politique en faveur des jeunes, créée par le Sénat le 11 mars 2009, avait pour but de faire l'état des lieux de la jeunesse en France : la tranche d'âge 16-25 ans représente 8,2 millions de personnes, soit 12,7% d[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Disponible

document électronique

La "suppression" de la taxe professionnelle : nécessité de compétitivité pour les entreprises et espoir de réforme pour les finances locales : Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réforme des finances locales et de la taxe professionnelle

Jean Arthuis ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | 2009

La quasi-suppression de la taxe professionnelle, lancée par le Président de la République en février 2009 ainsi que les conclusions issues du comité pour la réforme des collectivités locales présidé par Edouard Balladur (http://www.ladocumentati[...]

Plus d'information...

En ligne

texte imprimé

La lutte contre la pauvreté et l'exclusion : une responsabilité à partager. Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion. Tome I : Rapport.

Bernard Seillier ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2008

Le présent rapport est le fruit de six mois d'auditions et de déplacements, en France et l'étranger. Il recense les indicateurs permettant de mesurer la pauvreté et l'exclusion sociale afin d'appréhender les principales caractéristiques de la pa[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

La mesure de la pauvreté et de l'exclusion sociale : quels indicateurs ?

France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les documents de travail. Série : Etudes économiques | 2008

Réalisé par le service des études économiques du Sénat, à la demande de la Mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion, le présent document de travail éclaire les choix qui sous-tendent la méthode [...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles par le groupe de travail chargé de réaliser un état des lieux du baccalauréat.

Jacques Legendre ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2008

Le 17 mars 2008, le baccalauréat fêtait ses deux cents ans. Mettant à profit cet anniversaire, la commission des affaires culturelles fait un état des lieux de cet examen, "monument national" en perpétuelle évolution. Le rapport en fait tout d'a[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français.

Jean Francois-Poncet ; Claude Belot | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2008

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires sociales sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Paul Blanc, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2007

La loi du 11 février 2005 s'était fixée quatre objectifs : améliorer la prévention des handicaps et de leur aggravation, mettre en oeuvre le droit à compensation à travers une nouvelle prestation de compensation du handicap, garantir aux personn[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle. Tome I : Rapport.

Bernard Seillier ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2007

« Complexité », « cloisonnements » et « corporatismes » sont les trois termes retenus par la mission d'information pour caractériser la situation actuelle de la formation professionnelle en France. Pour donner un nouvel élan à la formation profe[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle. Tome II : Annexes.

Bernard Seillier ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2007

« Complexité », « cloisonnements » et « corporatismes » sont les trois termes retenus par la mission d'information pour caractériser la situation actuelle de la formation professionnelle en France. Pour donner un nouvel élan à la formation profe[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur les entreprises et les jeunes diplômés.

Jean-Paul Emorine, Secrétaire ; SENAT (2006; PARIS) ; COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DU PLAN (2006; PARIS) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2006

Le taux de chômage des 15-24 ans est de 22,8 % en France contre 11,7 % en Allemagne et 10,9 % en Grande-Bretagne. Selon le présent rapport, il existe en France une véritable inadéquation entre la formation initiale des jeunes diplômés et les off[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la stratégie de Lisbonne et sur la communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps "Passons à la vitesse supérieure : le nouveau partenariat pour la croissance de l'emploi"

Jean Bizet | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2006

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Formation professionnelle et apprentissage : la décentralisation à l'âge de la maturité.

Roger Karoutchi, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) ; Jean Puech | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2005

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Rapport déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social

Jean-Paul Anciaux | Paris : Sénat | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2005

Le présent rapport montre que la quasi totalité des textes réglementaires qu'exigeait la mise en oeuvre de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social ont été pris dans un délai de trois à neuf moi[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Disponible

texte imprimé

La situation des droits des femmes dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne.

Gisèle Gautier ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | 2005

Rapport d'activité fait pour l'année 2004-2005 au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur la situation des droits des femmes dans le[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan par le groupe de travail sur la délocalisation des industries de main-d'oeuvre.

France. Sénat (Paris) ; Francis Grignon, Secrétaire ; COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DU PLAN | Paris : Sénat | 2004

Les délocalisations se sont accélérées depuis 2001, en raison du ralentissement de l'économie européenne et de l'émergence de nouveaux pays industriels. Le rapport tente de faire le point en répondant à plusieurs questions : quelle est l'ampleur[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan sur les actes du colloque tourisme et métiers d'art - La formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art.

Bernard Joly | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2004

Dans le rapport sur le précédent colloque consacré au tourisme et aux métiers d'art, Bernard Joly mettait l'accent sur l'objet touristique. Dans celui-ci, il fait le point sur la formation à la création de ces objets. Il présente les différentes[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

document électronique

La diffusion de la culture scientifique. : Rapport d'information n° 392 (2002-2003) fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 10 juillet 2003

Marie-Christine Blandin ; Ivan Renar | Paris : Sénat | 2003

Ériger la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle en priorité nationale 1. Inciter le Gouvernement à procéder à une évaluation globale et par ministère des moyens qu'il lui consacre, en précisant la part de chacune des e[...]

Plus d'information...

En ligne

texte imprimé

Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi adopté par l'Assemblée Nationale, après déclaration d'urgence, portant relance de la négociation collective en matière de licenciements économiques.

France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, Dédicataire ; Alain Gournac, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2003

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi adopté par l'Assemblée Nationale, relatif aux salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi.

France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, Dédicataire ; Louis Souvet, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2003

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les actes du colloque "Tourisme et métiers d'art"

Bernard Joly | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2003

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Les inégalités salariales entre les hommes et les femmes.

Gisèle Gautier ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2002

Rapport d'activité fait pour l'année 2002 au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur les inégalités salariales entre les hommes et l[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Les inégalités salariales entre les hommes et les femmes : Audition de Mme Christine Fournier, rapporteur du groupe de travail sur la formation continue des hommes et des femmes salariés, constitué à la demande du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle

Christine Fournier ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2002

Audition de Mme Christine Fournier, rapporteur du groupe de travail sur la formation continue des hommes et des femmes salariés, constitué à la demande du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle. Dans le cadre du Rapport d'activité fait [...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Le programme TRACE et l'égalité des chances hommes/femmes. Rapport d'activité 2001.

André Vallet ; Paulette Brisepierre ; DELEGATION AUX DROITS DES FEMMES ET A L'EGALITE DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES. Paris ; France. Sénat (Paris) ; Gisèle Gautier ; Françoise Henneron ; Hélène Luc ; Danièle Pourtaud | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2002

Période couverte par le document : 2001-2002

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi portant création d'un dispositif de soutien à l'emploi des jeunes en entreprise.

France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, Dédicataire ; Louis Souvet, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2002

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

35 heures : comment en est-on arrivé là ? Un coût exorbitant, des effets sur l'emploi incertains, des services de l'Etat débordés.

Joseph Ostermann, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2001

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Avis n° 276 présenté au nom de la commission des Affaires culturelles sur le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, de modernisation sociale.

Jacques Legendre ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | 2001

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Le retour au plein emploi ?

Odette Terrade ; Serge Lepeltier ; France. Sénat (Paris) ; Joël Bourdin, Présentateur ; Marcel Lesbros ; Georges Mouly ; Jean-Pierre Plancade ; Pierre André | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2001

Alors que le taux de chômage diminue depuis 1998, le retour au plein emploi semble être redevenu un objectif crédible de politique économique à moyen terme. Le présent rapport définit la notion de plein emploi, étudie la nature du chômage en Fra[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Titre II - Travail, emploi et formation professionnelle. Chapitre II - Développement de la formation professionnelle.

France. Sénat (Paris) ; Annick Bocande, Secrétaire | Paris : Sénat | 2001

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Travail, emploi et formation professionnelle. Titre II. Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, de modernisation sociale.

Claude Huriet ; France. Sénat (Paris) ; Bernard Seillier ; Alain Gournac ; Annick Bocande | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2001

Dans le cadre du projet de loi de modernisation sociale, le Sénat présente son dernier rapport relatif au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. Un premier chapitre traite de la sécurité de l'emploi. Les thèmes abordés sont la lu[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Des universitaires mieux évalués, des universités plus responsables : Rapport d'information fait au nom du Comité d'évaluation des politiques publiques et de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la politique de recrutement et la gestion des universitaires et des chercheurs

Yves Fréville, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2001

Ce premier rapport du comité d'évaluation des politiques publiques (créé en mars 2000), évalue la politique de recrutement et la gestion des universitaires et des chercheurs. Il remarque que d'ici 2012, la moitié des enseignants-chercheurs parti[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Favoriser l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Gérard Cornu, Secrétaire ; France. Sénat (Paris), Dédicataire | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2000

L'inégalité professionnelle entre les hommes et les femmes est une réalité qui se manifeste au niveau du salaire, de l'accès aux postes de cadres, de la précarité de l'emploi et du chômage. Alors qu'aujourd'hui les femmes ont un taux d'activité [...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

La fuite des cerveaux : mythe ou réalité ? Rapport d'information.

Jean Francois-Poncet ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | 2000

Depuis quelques années, les médias se font régulièrement l'écho de départs massifs de jeunes cadres et entrepreneurs français vers les pays anglo-saxons. Le groupe de travail de la Commission des affaires économiques reconnaît un phénomène crois[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'assemblée nationale en deuxième lecture, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, Dédicataire ; Annick Bocande, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2000

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la lutte contre les discriminations.

France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, Dédicataire ; Louis Souvet, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2000

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi de MM. Alain Gournac, Jean Arthuis, Pierre Laffitte, Henri de Raincourt et Josselin de Rohan permettant de faire face aux pénuries de main-d'oeuvre et de lever les obstacles à la poursuite de la croissance économique

Alain Gournac | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2000

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'expatriation des jeunes français.

Jean Francois-Poncet ; France. Sénat (Paris) ; COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DU PLAN, Dédicataire | Paris : Sénat | 2000

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes.

Alain Gournac, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2000

Les trois points abordés dans ce rapport sont en premier lieu la confirmation de l'impact favorable obtenu par le dispositif NSEJ, tout en analysant dans une seconde partie les principales difficultés rencontrées : des formations difficiles d'ac[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Mieux gérer, mieux éduquer, mieux réussir. Rapport 328 (98-99). Commission d'enquête.

Adrien Gouteyron, Présentateur ; France. Sénat (Paris), Dédicataire ; Francis Grignon, Secrétaire ; Jean-Claude Carle, Secrétaire ; André Vallet, Secrétaire | Paris : Sénat | (1999)

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Les personnels de l'armée de terre face à la professionnalisation : bilan d'étape. Rapport d'information n° 457.

Serge Vincon ; France. Sénat (Paris) ; COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES | Paris : Sénat | 1999

Le rapport étudie la mise en oeuvre de la professionnalisation de l'armée de terre à mi-parcours de la loi de programmation militaire 1997 - 2002. Il insiste sur les difficultés rencontrées à cause de la suppression du service national, mais rem[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Quelles politiques de l'emploi pour la zone euro ?

CEPII – Centre d’Etudes Prospectives et d’Informations Internationales (Paris) ; Jean-Pierre Fourcade ; France. Sénat (Paris), Dédicataire | Paris : Sénat | 1999

Les implications de la diversité des marchés du travail pour le fonctionnement de l'Union économique et monétaire sont analysées en trois grandes étapes. L'étude des principales caractéristiques des marchés du travail des différents pays europée[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Assurons l'avenir de l'assurance. La situation et les perspectives du secteur des assurances en France. Rapport d'information 45 (98-99), tome 1.

Alain Lambert ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | 1998

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Assurons l'avenir de l'assurance. La situation et les perspectives du secteur des assurances en France. Rapport d'information 45 (98-99), tome 2.

Alain Lambert ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | 1998

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Des pyramides du pouvoir aux réseaux de savoirs. Tome 1.

Dominique Tregouet, Secrétaire | Paris : Sénat | 1998

Dans ce rapport consacré aux NTIC, l'auteur tente de cerner le comportement de la France moderne face aux ruptures technologiques. Il montre comment le passé troublé de la France et ses divisions culturelles ont contribué depuis la découverte de[...]

Plus d'information...

En ligne

Disponible

texte imprimé

Réduction autoritaire du temps de travail à 35 heures. On ne spécule pas avec l'espoir des français : Rapport de la commission d'enquête chargée de recueillir des éléments d'information sur les conséquences financières, économiques et sociales de la décision de réduire à trente-cinq heures la durée hebdomadaire du travail, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 11 décembre 1997

Louis Souvet ; Jean Arthuis ; Denis Badre ; Alain Gournac ; France. Sénat (Paris) ; Michel Becot ; Marcel-Pierre Cleach ; Marie-Madeleine Dieulangard ; Dinah Derycke ; Hubert Durand-Chastel ; Guy Fisher ; Yann Gaillard ; Paul Girod ; Claude Huriet ; André Jourdain ; Roland de Luard ; Philippe Marini ; Marc Massion ; Daniel Percheron ; Jean-Jacques Robert ; Bernard Seillier ; Franck Serusclat | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 1998

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Banques : votre santé nous intéresse.

Alain Lambert ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | 1996-1997

Ce rapport de la commission des finances du Sénat analyse les causes structurelles de la crise du secteur bancaire et formule un ensemble de mesures destinées à re-dynamiser le secteur.

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Quelle fonction publique demain ?

Maurice Blin ; France. Sénat (Paris) ; GROUPE DE L'UNION CENTRISTE.Paris | Paris : Sénat | 1995

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles à la suite d'une mission d'information chargée, en application de l'article 21 du Règlement, d'étudier la mise en place et le fonctionnement des Instituts universitaires de Formation des Maîtres : Annexe au procès-verbal de la séance du 27 octobre 1992

Adrien Gouteyron | Paris : Sénat | Rapport d'information | 1993

Plus d'information...

Disponible

---

1 (1 - 97 / 97) Par page : 25 50 100 200