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Documents disponibles dans la collection (18)
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Vincent Ledoux ; Arnaud Le Gall ; France. Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères (Paris) | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2023La réforme de la haute fonction publique, dont découle la suppression des deux corps d’encadrement supérieur du Quai d’Orsay, a eu un large écho à l’intérieur de ce ministère qui a vécu, le 2 juin dernier, sa première grève depuis vingt ans. C’e[...]
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Max Mathiasin ; David Lorion ; Danièle Obono ; Cécile Rilhac ; France. Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer (Paris) | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2021Dans un premier temps, les rapporteurs dressent le constat d’un contexte éducatif difficile marqué par de fortes contraintes. Les conditions climatiques éprouvantes, les risques naturels extrêmes ou l’environnement socio-économique précaire sont[...]
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Alain David ; Marion Lenne ; France. Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères (Paris) | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2021Dans le cadre de leur mission d’information sur les "géants du numérique", les rapporteurs sont partis d’un double constat : celui de l’omniprésence du numérique dans le monde contemporain et de la présence incontournable dans ce paysage de quel[...]
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Maurice Baslé ; Jean-Michel Josselin ; Benoît Le Maux | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2018Le présent rapport vise à couvrir le champ des connaissances utiles aujourd’hui en évaluation des politiques publiques et des programmes (EPPP), à rendre compte des différentes méthodes existantes et de leurs forces et faiblesses, à présenter le[...]
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Pierre Morel-a-Lhuissier ; Valérie Petit ; France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2018Le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques appelle à la mise en place d'un « véritable cercle vertueux de l'évaluation » : d'abord évaluer les lois et politiques existantes pour décider s'il faut ou non légiférer ; ensuite, c[...]
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Régis Juanico ; Marie Tamarelle-Verhaeghe ; France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2018Lors de sa réunion du 24 novembre 2016, le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a inscrit à son programme de travail une évaluation de l'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif. Sur le fondement [...]
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Danièle Herin ; Patrick Hetzel ; Amélie de Montchalin ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2018Les travaux et auditions menés par la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) révèlent une recherche publique marquée par la fragmentation et l'illisibilité dans les établissements d'enseignement supérieur. Sur la base de ce constat, les rappo[...]
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Michel Ménard | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2016La mission d'information sur la formation des enseignants a été créée par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en janvier 2016 dans le prolongement de la loi du 9 juillet 2013 pour la refondation de l’École de la République, [...]
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Sandrine Doucet ; Benoist Apparu ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2016Le présent rapport d'information propose une évaluation de l'application de la loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche (ESR), dite loi « Fioraso ». Loi d'orientation, la loi ESR prévoyait l'élaboration de deu[...]
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Jean-Patrick Gille ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2016Le présent rapport vise à informer notre commission, et plus largement l’ensemble de nos collègues députés, sur le projet d’assurance chômage européenne. Cette question ouvre celle, plus large, des revenus minima d’existence, laquelle n’est volo[...]
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Yves Durand ; Rudy Salles ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2015En octobre 2014, le Comité de contrôle et d'évaluation des politiques publiques (CEC) a inscrit à son programme de travail l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale. La loi du 8 juillet 2013 [...]
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Emeric Bréhier ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2015La mission d'information explore les moyens de renforcer les liens entre le lycée et l'enseignement supérieur, partant du constat suivant : « le lycée n'offre pas à tous les jeunes les armes nécessaires pour réussir de manière égale dans leur ch[...]
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Pascale Got ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2015Le présent rapport d'information a pour objet de mesurer les bouleversements induits par le numérique sur le secteur touristique français. La mission s'attache à définir la notion d' « e-tourisme » et évaluer ses effets sur l'économie touristiqu[...]
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Sandrine Doucet ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2015La recommandation du Conseil européen du 20 décembre 2012 relative à la validation de l'apprentissage non formel et informel prévoit que, pour offrir aux citoyens la possibilité de faire valoir ce qu'ils ont appris en dehors de l'éducation et de[...]
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Luc Chatel ; Yann Galut | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2014Au cours de ses six mois de travaux, la commission d'enquête parlementaire a analysé la question de l'expatriation des Français, dont le nombre a augmenté au cours de ces dernières années. Tout en soulignant les lacunes des outils et des études [...]
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Barbara Romagnan ; Thierry Benoit ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2014Le rapport de la commission d'évaluation la loi sur la réduction du temps de travail (RTT) dresse un bilan positif de la loi. Le rapport estime que la RTT a permis la création de 350 000 emplois, sans dégrader la compétitivité du pays, faisant p[...]
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Ségolène Neuville | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2014La délégation aux droits des femmes et à l'égalité des droits entre les hommes et les femmes examine les dispositions contenues dans le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale, se concentrant p[...]
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Hervé Novelli, Secrétaire ; Michel Hannoun ; Michel Pericard, Éditeur scientifique ; Philippe Mathot ; Michel Berson ; Charles Gheerbrant ; Thérèse Aillaud ; Jean-Paul Anciaux ; Christian Bataille ; Marie-Thérèse Boisseau ; Bernard Carayon ; Nicole Catala ; René Couanau ; Olivier Dassault ; Jean-Jacques Descamps ; Nicolas Forissier ; Jean-Michel Fourgous ; Germain Gengenwin ; Maxime Gremetz ; Jacques Guyard ; Philippe Houillon ; Yvon Jacob ; Philippe Langenieux-Villard ; Hervé Mariton ; Jacques Masdeu-Arus ; Pierre Mehaignerie ; Bernard Murat ; Jean Royer ; Anicet Turinay ; Christian Vanneste | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 1996Rapport de la commission d'enquête parlementaire sur les aides à l'emploi réalisé pendant le premier semestre 1996. La première partie offre une présentation détaillée des nombreux dispositifs tant nationaux qu'européens. La spécificité français[...]
