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José Rose ; Chantal Labruyère ; HCEEE - HAUT COMITE EDUCATION-ECONOMIE-EMPLOI ; Claude Sauvageot ; André Gauron | Paris : La Documentation française | 2004Le rapport d'étape du Haut comité éducation-économie-emploi aborde le droit pour un individu de faire valider, par sa seule expérience professionnelle, des compétences, aptitudes et connaissances. Malgré l'intérêt que suscite la VAE (validation [...]texte imprimé
France. Premier ministre, Dédicataire ; Bernard Stasi | Paris : La Documentation française | Rapports officiels | 2004Le rapport de la mission présidée par Bernard Stasi a pour but d'exposer les contours de la future autorité indépendante de lutte contre toutes les formes de discrimination. Le rapport présente tout d'abord le cadre juridique dans lequel s'inscr[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Jean-Louis Levet, Éditeur scientifique ; Charles Astie-Griffith, Secrétaire ; Christine Gavini, Secrétaire ; Jean Guellec, Secrétaire ; Annick Maisonneuve, Secrétaire ; Dominique Namur, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003texte imprimé
Patrick Segal ; Gautier Maigne ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : La Documentation française | 2003Dans le cadre de ses travaux d'administration comparée, l'inspection générale des affaires sociales s'est proposée dans son programme annuel pour 2002, d'étudier le thème de la compensation du handicap en Europe. Outre le Royaume-Uni et la Suède[...]texte imprimé
Didier Noury ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : La Documentation française | 2003L'inspection générale des affaires sociales étudie, dans son programme annuel pour 2002, le thème de la compensation du handicap dans trois pays d'Europe dont la Suède (les deux autres pays sont l'Italie et le Royaume-Uni). La Suède peut se cara[...]texte imprimé
Yvon Berland ; MINISTERE DE LA SANTE DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES | Paris : La Documentation française | Rapport Transfert de compétences | 2003Après avoir présenté la pratique de la délégation d'actes et de tâches médicaux aux professions paramédicales dans un certain nombre de pays (délégation d'actes de soins primaires aux infirmières, délégation de tâches pour le suivi des pathologi[...]texte imprimé
Jeannine Barberye ; Charles de Batz ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Jean-Patrice Nosmas ; Roland Ollivier | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport fait suite à la première évaluation réalisée par l'IGAS en 2000 sur l'application de la loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998. Il est notamment constaté que le dispositif départemental de veill[...]texte imprimé
Georges Costargent ; Gildas Le Coz ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : La Documentation française | 2003Dans l'objectif d'apprécier la réalité et l'ampleur du recours aux emplois médicaux temporaires dans les établissements publics, la mission procède tout d'abord à un état des lieux. Il en ressort que l'emploi médical temporaire est un mode de ge[...]texte imprimé
IRES - Institut de recherches économiques et sociales ; Jacques Freyssinet, Éditeur scientifique ; FASILD - FONDS D'ACTION ET DE SOUTIEN POUR L'INTEGRATION ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS.Paris ; Mouna Viprey ; Luc Deroche ; Annie Maguer ; ISM-RA-CORUM - CENTRE D'OBSERVATION ET DE RECHERCHE SUR L'URBAIN ET SES MUTATIONS.Lyon ; Jacques Barou ; Catherine Becdelievre ; Sandrine Argant ; Pierre Mazet | Paris : La Documentation française | Études & recherche | 2003L'égalité des jeunes Français vis-à -vis de l'accès à l'emploi ou au logement est-elle la même, quel que soit leur statut social , ou bien être enfant d'immigré condamne-t-il à stationner aux portes de l'entreprise, ou à ne pouvoir habiter qu'en [...]texte imprimé
Brigitte Doriath, Secrétaire ; MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE ; René Cahuzac, Secrétaire ; Jean-Paul Delahaye, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003La première partie du rapport présente une brève analyse rétrospective des décisions prises pour le collège depuis qu'il est dit "unique" c'est-à -dire 1977. Il présente ensuite une analyse qualitative des expériences menées dans sept académies ([...]texte imprimé
Olivier Bontout ; CERC - CONSEIL DE L'EMPLOI DES REVENUS ET DE LA COHESION SOCIALE | Paris : La Documentation française | Rapport CERC | 2003Les dépenses publiques d'éducation bénéficient aux enfants scolarisés et constituent un "transfert en nature" au bénéfice de leur familles. Elles sont, indirectement, l'un des mécanismes les plus importants de la redistribution des revenus. C'es[...]texte imprimé
Jean-Pierre Obin ; MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE | Paris : La Documentation française | Rapports officiels | 2003Les récentes évolutions culturelles et la crise économique ayant considérablement développé les attentes des Français quant à l'éducation, le rapport présente l'état du métier d'enseignant. La première partie décrit le métier de professeur du se[...]texte imprimé
Serge Ébersold ; Organisation de coopération et de développement économiques (Paris) ; Peter Evans | Paris : La Documentation française | 2003Quelles sont les possibilités d'accès à l'enseignement supérieur des personnes souffrant d'une déficience ? Il s'agit d'un état des lieux des pratiques de plusieurs pays de l'OCDE : Canada, France, Royaume-uni, Allemagne et Suisse. La volonté d[...]texte imprimé
Bernard Gomel, Secrétaire ; Yves Cousquer, Présentateur ; CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION.Paris ; Sophie Guilbot-Christaki ; Véronique Hespel ; Stéphane Le Bouler ; Benoît Lajudie ; Luc Chantre ; Daniel Béhar ; Battitta Boloquy ; Renaud Epstein ; Dominique Lamarque ; Lynda Sifer ; Denys Baille ; Véronique Chanut, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003texte imprimé
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport propose des données statistiques et des analyses pour l'année 2002. Il présente le budget de l'Etat en termes de dépenses induites (dépenses liées au personnel en activité ou retraité de la fonction publique de l'Etat qui ont représen[...]texte imprimé
Roger-François Gauthier, Secrétaire ; Michel Aublin ; MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE ; Jean Bottin ; Yves Bottin ; Marc Fort ; Christian Loarer ; Bernard Thomas ; Martine Caffin-Ravier ; Guy Coissard ; Lucienne Dutriez ; Jean-Baptiste Ettori ; Monique Ghesquiere ; Georges Septours, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003Face aux évolutions du métier de professeur et au renouvellement d'effectifs très importants en raison de la pyramide des âges, la formation des maîtres et la qualité de cette formation sont parmi les questions majeures posées à l'éducation nati[...]texte imprimé
Isabelle Falque-Pierrotin ; Claudie Haignere, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation française | 2003Le Forum des droits sur l'internet présente dans ce rapport une synthèse sur l'ensemble de ses travaux et plus généralement sur les nouveaux enjeux de droit et de société de l'année 2002 (lutte contre le terrorisme et la cybercriminalité, protec[...]texte imprimé
La Cour des comptes s'est fixé comme but d'analyser et de comprendre les modes de fonctionnement du système éducatif afin de rendre compte des conditions d'emploi des très importants moyens en personnels et en crédits qui lui sont affectés. Iden[...]texte imprimé
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CNER - COMITE NATIONAL D'EVALUATION DE LA RECHERCHE.Paris | Paris : La Documentation française | 2003Regroupe deux études : bilan de trois années d'évolution du département des sciences pour l'ingénieur au CNRS ; bilan de l'action des centres régionaux d'innovation et de transfert de technologie (CRITT), mis en place dans le cadre de l'effort d[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Jean Jacquin, Présentateur ; Jean-Michel Charpin, Préfacier, etc. ; Christine Gavini ; Jean Guellec, Secrétaire ; Sandrine Haas, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003texte imprimé
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CGP - Commissariat général du plan ; Michel Gollac, Présentateur ; Christine Afriat, Secrétaire ; Jean-François Loue, Secrétaire | Paris : La Documentation française | Qualifications & prospective | 2003Le rapport analyse les effets de la "société de l'information" sur l'emploi, l'évolution du travail, la formation et les qualifications, dans une perspective de moyen et de long terme. Il constate les difficultés d'adaptation de notre société à [...]texte imprimé
Jean-Paul Bastianelli ; Marc Dupont ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Michel Thierry ; MISSION METIERS DE LA PREVENTION | Paris : La Documentation française | 2003L'Inspection générale des affaires sociales propose tout d'abord une description des métiers identifiés dans le cadre de la mission : les métiers "dédiés" (métiers dont l'activité est consacrée soit exclusivement, soit principalement à la préven[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Jean-François Germe, Présentateur ; Sylvie Monchatre, Secrétaire ; François Pottier, Secrétaire | Paris : La Documentation française | Qualifications & prospective | 2003Ce rapport est le fruit de l'atelier "Mobilités professionnelles" du groupe interministériel du Commissariat général du Plan qui réunit les admnistrations, les acteurs régionaux concernés par l'emploi et la formation et les partenaires sociaux.texte imprimé
MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE, Dédicataire ; Yves Matillon | Paris : La Documentation française | 2003Quels sont les différents éléments constitutifs de la compétence professionnelle des métiers de santé ? Peut-on les évaluer ? Par quelles méthodes au vu des expériences françaises et étrangères et dans quel contexte ? De quelle manière les organ[...]texte imprimé
Philippe Raynaud ; MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L'ETAT ; Aline Pauron ; Annie Brenot-Ouldali ; Guy Boudet ; Elise Lemaire ; Odile Romain ; Anthony Colombani-Poggi ; Benoît Saïdi ; Jean-Paul Delevoye, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation française | 2003L'Observatoire de l'emploi public est chargé d'assurer la transparence sur les effectifs des fonctions publiques et de favoriser la mise en place de démarches de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Cette année un accent partic[...]texte imprimé
Philippe Raynaud ; MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L'ETAT ; Aline Pauron ; DGAFP - Direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Annie Brenot-Ouldali ; Guy Boudet ; Elise Lemaire ; Odile Romain ; Anthony Colombani-Poggi ; Benoît Saïdi ; Jean-Paul Delevoye, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation française | 2003L'Observatoire de l'emploi public est chargé d'assurer la transparence sur les effectifs des fonctions publiques et de favoriser la mise en place de démarches de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Cette année un accent partic[...]texte imprimé
France. Inspection générale de l'éducation nationale ; Alain Sere ; Brigitte Doriath ; MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE, Dédicataire | Paris : La Documentation française | 2003Le rapport tente d'abord d'établir un double constat : d'une part, il analyse la situation scolaire particulière des formations préparatoires aux deux BEP concernés (secrétariat et comptabilité), positionnement, enseignement et projet et, d'autr[...]texte imprimé
SECRETARIAT D'ETAT AU TOURISME.Paris, Dédicataire ; Lilian Halls-French ; MISSION FEMMES ET TOURISME | Paris : La Documentation française | 2003Lilian Halls-French part du constat selon lequel les activités du tourisme font appel à une plus forte proportion de femmes que l'ensemble des activités économiques, même si la répartition hommes/femmes apparaît très contrastée selon les secteur[...]texte imprimé
Philippe Dewitte ; ADRI - Agence pour le développement des relations interculturelles | Paris : La Documentation française | Le point sur l'intégration et la citoyenneté | 2003Panorama de l'histoire des migrations internes et externes en France depuis deux siècles. (Electre)texte imprimé
Bernard Seillier ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE ; Gautier Maigne | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport propose un bilan et des perspectives pour les contrats aidés (contrats emploi solidarité -CES- et contrats emploi consolidés -CEC- notamment). Après avoir rappelé l'importance de la politique d'insertion dans le cadre plus large de la[...]texte imprimé
Christian de Boissieu, Préfacier, etc. ; Olivier Blanchard ; Jean Tirole ; France. CAE - Conseil d'analyse économique (Paris) ; Jacques Freyssinet ; Fiorella Padoa schioppa kostoris | Paris : La Documentation française | 2003Les entreprises se plaignent souvent de la complexité et de l'incertitude liées aux règles en vigueur en matière de protection des emplois salariés. Ces règles les empêcheraient de s'ajuster aux mutations technologiques et aux rapides changement[...]texte imprimé
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport de l'IGAENR est constitué de quatre études. La première étude présente un diagnostic sur le système de formation et de recherche. La deuxième est constituée du résumé d'un rapport, paru en octobre 2001, relatif à la mise en oeuvre du [...]texte imprimé
Claude Sauvageot ; Dominique Abriac ; Sylvère Chirache ; André Gauron ; HCEEE - HAUT COMITE EDUCATION-ECONOMIE-EMPLOI ; Estelle Orivel ; Elisabeth Laclyde ; Françoise Stoeffler-Kern | Paris : La Documentation française | 2003Le deuxième rapport du Haut comité traite de l'enseignement supérieur face aux défis socio-économiques dans le contexte européen de la réforme de l'enseignement supérieur sur la base licence-maîtrise-doctorat. Plus généralement, il s'intéresse a[...]texte imprimé
Anicet Le Pors, Éditeur scientifique ; Claudie Baudino ; MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA REFORME DE L'ETAT ; Françoise Milewski, Éditeur scientifique ; Eliane Chemla ; Françoise Cyrot-Lackmann ; Claudine Hermann ; Jean-Pierre Jourdain ; Annie Junter ; Françoise Picq ; Françoise Vouillot | Paris : La Documentation française | 2003Le comité de pilotage dresse tout d'abord le constat de la très lente progression des femmes dans la haute fonction publique. Pour analyser cette situation, le comité revient sur l'importance, dans la formation initiale, de l'émergence d'inégali[...]texte imprimé
France. Igf - Inspection générale des finances ; Benjamin Dubertret ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE, Dédicataire ; Cédric Goubet ; I. Cecchi-Tenerin ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Gautier Maigne ; François Auvigne | Paris : La Documentation française | 2003L'Inspection générale des affaires sociales et l'Inspection générale des finances procèdent, dans ce rapport, à une évaluation du dispositif de garantie de ressources pour les travailleurs handicapés (GRTH) mis en place par la loi du 30 juin 197[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Jean-François Cuby, Présentateur ; Alain Etchegoyen, Préfacier, etc. ; CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION.Paris ; Yves Chatenay, Secrétaire ; Pierre-Yves Cusset, Secrétaire ; Danièle Lajoumard, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003Lors du Comité interministériel à la réforme de l'Etat du 12 octobre 2000, le Premier ministre a décidé de lancer une évaluation de la politique de formation continue des agents de l'Etat et des hôpitaux en lui assignant trois objectifs principa[...]texte imprimé
Gilbert Azibert ; MINISTERE DE LA JUSTICE ; Natalie Fricero ; Serge Guinchard ; COMMISSION "QUALITE DE LA JUSTICE CIVILE" | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport sur la formation des juges consulaires est organisé autour de trois axes. A la question "qui faut-il former", le groupe de travail répond que l'élection des juges consulaires doit rester libre d'accès, sans intervention de l'Etat. En [...]texte imprimé
MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE, Dédicataire ; France. Inspection générale de l'éducation nationale | Paris : La Documentation française | 2003Les analyses et les recommandations réunies dans le présent volume portent en premier lieu sur le suivi et la mise en place des différentes réformes en cours, en 2001-2002, dans le primaire, le secondaire ainsi que dans l'enseignement profession[...]texte imprimé
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MINISTERE DE LA SANTE DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES, Dédicataire ; Marie de Hennezel | Paris : La Documentation française | 2003Dans le cadre du débat sur l'euthanasie et pour comprendre la façon dont la société et les professionnels de santé appréhendent les enjeux de la fin de vie, Marie de Hennezel propose tout d'abord un état des lieux. De ce constat ressortent plusi[...]texte imprimé
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE., Dédicataire ; Bernard Dreyfus | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport s'inscrit dans le cadre de la préparation de la réforme de la fonction publique territoriale annoncée par le gouvernement à la fin de l'année 2002. Bernard Dreyfus propose une série de réformes à engager déclinées en cinq points : l'e[...]texte imprimé
Alain Gournac a été chargé par le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin de "prendre les contacts nécessaires avec les collectivités territoriales et les représentants du monde associatif [afin] de recueillir leurs propositions sur l'insertion so[...]texte imprimé
SECRETARIAT D'ETAT AU TOURISME.Paris, Dédicataire ; Arlette Franco, Éditeur scientifique ; MISSION PARLEMENTAIRE | Paris : La Documentation française | 2003Face à une concurrence internationale de plus en plus vive et à une rotation importante du personnel, le secteur du tourisme se doit d'améliorer l'accueil et les services en élevant, par les diplômes et la formation, les niveaux de qualification[...]texte imprimé
Ce rapport présente des propositions relatives à la régionalisation de la formation professionnelle. Pierre-André Périssol recommande de transférer aux régions l'ensemble de la commande publique de la formation aux métiers, ce qui nécessite de c[...]texte imprimé
Ce rapport d'étape présente une série d'orientations pour la régionalisation de la formation professionnelle. Rappelant tout d'abord que le périmètre de compétences des régions en matière de formations professionnalisantes doit être défini, Pier[...]texte imprimé
Gilles Bertrand, Éditeur scientifique ; CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION.Paris ; Francine Sarrazin, Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | 2003Dans ce rapport remis au Président de la République, le Comité national d'évaluation présente tout d'abord son action, ses orientations et l'activité de son secrétariat général. Il aborde ensuite la méthode utilisée pour les évaluations et en ét[...]texte imprimé
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MINISTERE DE L'INTERIEUR, Dédicataire ; Jean-Paul Fournier ; Michel Bastier ; Bernard Bourguignon ; Dominique Juillot ; Guy Martinache ; Gilbert Meyer | Paris : La Documentation française | 2003Au mois de juillet 2002, le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales a demandé à un groupe d'élus locaux, présidé par Jean-Paul Fournier, d'engager une réflexion et de formuler des préconisations visant à favori[...]