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Auteur Jacques Barthélémy |
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Le mot sanction s'entend habituellement de manière restrictive par pénalité, sur les plans financier ou disciplinaire. On peut d'autant plus imaginer de cultiver, en droit du travail, l'idée de sanction positive - donc de récompense ou d'incitat[...]Article : texte imprimé
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Le juriste Jacques Barthélémy et l'économiste Gilbert Cette reviennent ici sur les récentes réformes du droit du travail dans notre pays, en partie inspirées par leurs travaux antérieurs. Ils proposent de les compléter par une série de mesures v[...]Article : texte imprimé
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Un droit du travail conférant plus de responsabilité et d'autonomie au tissu conventionnel est plus respectueux des droits fondamentaux, notamment celui à la négociation collective, et assume potentiellement mieux la fonction protectrice de ce d[...]Article : texte imprimé
Chaque révolution technologique a dans le passé donné naissance à de nouveaux emplois et de nouvelles activités compensant les destructions. L'ampleur des transformations associées au numérique apparait toutefois bien plus grande. Elle invite à [...]texte imprimé
Quelles réponses apporter à la transformation rapide du marché du travail sous l’effet de la révolution numérique ? Les statuts actuels – salarié, indépendant – sont-ils adaptés à ces nouvelles réalités ? Et comment faciliter le passage de l’un [...]Article : document électronique
Le débat sur le contrat unique découle le plus souvent du constat d’une dualité du marché du travail, avec d’un côté des salariés qui seraient très protégés, les CDI et tout particulièrement les fonctionnaires, et de l’autre côté les actifs alte[...]texte imprimé
Notre Code du travail est doublement inefficace : lourd et complexe, il bride l’activité économique sans pour autant protéger correctement les travailleurs. Sa refondation est donc une impérieuse nécessité. C’est précisément l’objet de ce livre [...]Article : texte imprimé
On peut d'autant moins résumer le droit de la durée de travail à ses aspects quantitatifs que le rôle des aspects qualitatifs (répartition des horaires et aménagement des temps de travail) prend de plus en plus d'importance du fait des modes d'o[...]Article : texte imprimé
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L’article s’intéresse au potentiel de la négociation collective dans le champ de la protection sociale complémentaire, au bénéfice de la sécurisation des parcours professionnels. Aborder le problème de la spécificité de la négociation et de l’ac[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy ; Paul-Henri Antonmattei ; Franck Morel ; Jean-Emmanuel Ray ; Christine Neau-Leduc ; Gérard Vachet ; Pierre-Yves Verkindt ; Michel Morand ; Alain Chevillard |Au sommaire de ce dossier : Quelques propos sur la promotion de l'accord d'entreprise ; La rénovation de la démocratie sociale : vers une société de dialogue ; L'accord d'entreprise majoritaire ; L'articulation accord d'entreprise, accord de bra[...]Article : texte imprimé
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Jacques Barthélémy ; François Gaudu ; Jean-Emmanuel Ray ; Gérard Couturier ; Emmanuel Dockès ; Claude Roy-Loustaunau ; Françoise Favennec-Héry ; Jean Mouly ; Xavier Pretot ; Christophe Radé ; Jean-Marie Luttringer ; Jean-Pierre Willems ; Christophe Willmann ; Philippe Langlois |Ce dossier propose différents éclairages sur l'accord interprofessionnel du 11 janvier 2008. Cet accord modifie le droit du licenciement, la réglementation de la période d'essai, limite les interventions du juge des prud'hommes, instaure un nouv[...]texte imprimé
Amélie Seignour ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Frédéric Bruggeman ; Dominique Méda ; Evelyne Serverin ; Dominique Paucard ; Damien Sauze ; Florence Palpacuer ; Corinne Vercher ; Nadine Thévenot ; Myriam Bobbio ; Julie Valentin ; Matthieu Bunel ; Bérengère Junod ; Christine Lagarenne ; Claude Minni ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette ; Pierre-Yves Verkindt | Paris : La Découverte | Repères | 2008Série de points de vue pluridisciplinaires sur la procédure de licenciement. Les contributions prennent part au débat sur les éventuelles possibilités facilitant la rupture du contrat de travail, tout en minimisant les risques pour l'employeur. [...]texte imprimé
Jacques Barthélémy ; Francine Labadie, Éditeur scientifique ; François Rouet, Éditeur scientifique ; MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION (2007; PARIS) ; Philippe Chantepie, Préfacier, etc. ; DEPARTEMENT DES ETUDES (2007; PARIS) ; Pierre-Michel Menger ; DE LA PROSPECTIVE ET DES STATISTIQUES (2007; PARIS) ; Dominique Sagot-Duvauroux ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Denis Carot ; Jean-Joël Le Chapelain ; Martine Zuber ; Olivier Brillanceau ; Jean Vincent ; Isabelle Daugareilh ; Suzanne Capiau ; Irène Ruszniewski ; Jean-Luc Bernard ; Marc Slyper ; Charles-Louis Molgo ; Claire Gibault ; Philippe Gaudrat ; Gilles Vercken ; Adolf Dietz ; Erick Landon ; Christophe Pascal ; Jacques Peskine ; Patrick Tafforeau ; Thierry Desurmont ; Christophe Caron ; Marie Cornu ; Valérie-Laure Benabou ; Michel Vivant | Paris : La Documentation française | Questions de culture | 2008La rémunération du travail artistique fait l'objet d'un encadrement juridique complexe qui relève du droit d'auteur et du droit du travail. Face aux mutations économiques, sociales et technologiques des filières culturelles, des modifications da[...]Article : texte imprimé
Francis Kramarz ; Philippe Tronquoy, Éditeur scientifique ; François-Xavier Merrien ; Bruno Palier ; Laurent Fourier ; Alain Lefebvre ; Dominique Méda ; Daniel Vaughan-Whitehead ; Pierre Rosanvallon ; Stéphane Beaud ; Gérard Cornilleau ; Julien Damon ; Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette ; Martine Lombard ; Patrick Simon ; Florence Lefresne ; Eric Heyer ; Yannick L'Horty ; Christine Erhel ; Jérôme Gautié |texte imprimé
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Alain Euzeby ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Christophe Willmann ; Christophe Radé ; Jacques Barthélémy ; Françoise Favennec-Héry ; Bernard Brunhes ; Gérard Adam ; Tiennot Grumbach ; Alain Supiot ; Georges Borenfreund ; Paul-Henri Antonmattei ; Jean-Michel Belorgey ; Robert Lafore ; Michel Borgetto ; Didier Tabuteau ; François de Singly |Article : texte imprimé