Accueil
Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (3)
Affiner la recherche
texte imprimé
André Vallet ; Paulette Brisepierre ; DELEGATION AUX DROITS DES FEMMES ET A L'EGALITE DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES. Paris ; France. Sénat (Paris) ; Gisèle Gautier ; Françoise Henneron ; Hélène Luc ; Danièle Pourtaud | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2002Période couverte par le document : 2001-2002
Article : texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; Jacqueline Nonon, Éditeur scientifique ; Elisabeth Elgan ; Catherine Hoskyns ; COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ; Marie-Thérèse Lanquetin ; Sonia Mazey ; Janine Mossuz-Lavau ; LEF - LOBBY EUROPEEN DES FEMMES ; Danièle Pourtaud ; Annie Sabourin ; Léon-Eli Troclet ; Eliane Vogel-Polsky |Le principe de l'égalité salariale entre hommes et femmes est inscrit à l'article 119 du traité de Rome. Depuis une vingtaine d'années, plusieurs directives communautaires ont été adoptées et la Cour de justice, par ses arrêts, a eu une influenc[...]
Article : texte imprimé
Brigitte Reynès ; Anne Meyer, Éditeur scientifique ; Albert Arseguel ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles) ; CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE.Bruxelles ; COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.Bruxelles ; Martine Aubry ; TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE.Nanterre ; Nicole Catala ; René Bonnet ; Yves Chassard ; Cécile Cornudet ; Nicole Delorme ; Fabrice Fries ; Elisabeth Guigou ; Marie Hautefort ; Annick Mallet ; Marie-Cécile Milliat ; Marie-Ange Moreau ; Nicolas Moussis ; Ulrich Mückenberger ; Brian Bercusson ; Simon Deakin ; Pertti Koistinen ; Yota Kravaritou ; Alain Supiot ; Bruno Veneziani ; Jean-Marc Ouazan ; Philippe Pochet ; Danièle Pourtaud ; Jean-Louis Validire |Les préoccupations sociales sont inscrites dans les textes fondateurs de la Communauté européenne. Cependant, peu de mesures ont été prises dans ce domaine jusqu'en 1985 car le progrès social devait découler de la croissance. Bien que modestes, [...]
