Détail de l'éditeur
|
Documents disponibles chez cet éditeur (43)
document électronique
Hortense Archambault ; Jean-Denis Combrexelle ; Jean-Patrick Gille ; France. Premier ministre | Paris : Premier ministre | 2015Les salariés du secteur du spectacle bénéficient d'un régime particulier d'indemnisation (93 000 allocataires fin 2013). Aujourd'hui, les règles d'indemnisation de ces professionnels sont régies par les annexes VIII (pour les ouvriers et technic[...]document électronique
Jacky Richard ; Pascal Trouilly ; France. Premier ministre ; France. Ministère de la décentralisation et de la fonction publique | Paris : Premier ministre | 2015La « grande conférence sociale » des 7 et 8 juillet 2014, suivie des assises pour la mobilisation en faveur de l'apprentissage du 19 septembre 2014, présidées par le Président de la République, a défini un objectif de 500 000 jeunes en apprentis[...]document électronique
Jean-Denis Combrexelle ; France. Premier ministre ; France stratégie (Paris) | Paris : Premier ministre | Rapport | 2015Par lettre de mission du 1er avril 2015, le Premier ministre a chargé Jean-Denis Combrexelle, président de la section sociale au Conseil d'État et ancien Directeur général du travail, d'une mission sur « l'élargissement de la place de l'accord c[...]document électronique
En réponse à la saisine du Premier ministre l’invitant à formuler des recommandations susceptibles d’inciter les jeunes générations à embrasser les carrières scientifiques et technologiques, le Haut Conseil de la Science et de la Technologie a f[...]document électronique
Bruno Le Roux ; France. Premier ministre ; France. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche | Paris : Premier ministre | Rapport | 2014M. Bruno Le Roux a été chargé par le secrétaire d'Etat aux transports d'une mission portant sur le transport aérien français, secteur confronté à un déficit de compétitivité. Le groupe de travail présente tout d'abord un diagnostic de ce secteur[...]document électronique
Les travaux préparatoires à la conférence nationale de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale, qui s'est tenue les 10 et 11 décembre 2012, ont mis en lumière la nécessité d'avoir une réflexion approfondie sur la gouvernance des pol[...]document électronique
En réponse à une saisine du Premier ministre, le Haut Conseil de la Science et de la Technologie (HCST) s’est attaché à une analyse approfondie du lien entre grandes écoles et universités et de l’interaction entre recherche et enseignement. De [...]document électronique
Les salariés du secteur du spectacle bénéficient d'un régime particulier d'indemnisation (93 000 allocataires fin 2013). Aujourd'hui, les règles d'indemnisation de ces professionnels sont régies par les annexes VIII (pour les ouvriers et technic[...]document électronique
La scolarisation des élèves handicapés constituait un des chantiers retenus par le Comité de la modernisation de l'action publique (CIMAP) du 17 juillet 2013. Trois grands sujets ont été définis comme devant faire l'objet de l'évaluation : l'équ[...]document électronique
Roland Peylet, dir. ; France. Premier ministre ; Kim Chiusano, dir. ; Anne Charreyron-Perchet, Collaborateur ; Franck Faucheux, Collaborateur ; Valérie Lasek, Collaborateur ; Christian Lévy, Collaborateur ; Jean Cueugniet, Collaborateur ; Dominique Dron, Collaborateur ; Michel Lartail, Collaborateur | Paris : Premier ministre | Rapport | 2014Recensant les initiatives multiples de l’État, des collectivités et des acteurs économiques en matière d'aménagement durable, ce rapport plaide pour leur coordination et leur mise en synergie. « Clarifier le paysage fourmillant des acteurs et de[...]document électronique
Bernard Pêcheur ; Pascal Trouilly, Collaborateur ; Nicolas Labrune, Collaborateur | Paris : Premier ministre | 2013M. Bernard Pêcheur, Président de section au Conseil d'Etat, a été chargé par le Premier ministre d'une mission de réflexion sur l'évolution de la fonction publique : cadre déontologique et juridique, architecture statutaire, carrières et gestion[...]document électronique
Le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale, adopté lors du Conseil interministériel de lutte contre les exclusions le 21 janvier dernier, prévoit de travailler à « une réforme des dispositifs de soutien financier aux reve[...]document électronique
L'avis du Haut conseil de l'intégration (HCI) porte sur la question de l'emploi des immigrés et de leurs descendants directs. Si le HCI constate un même taux de chômage élevé pour ces deux catégories, il observe cependant des caractéristiques pr[...]document électronique
Christian Larose ; Henri Lachmann ; Marguerite Moleux, Auteur ; Muriel Pénicaud | Paris : Premier ministre | 2010Selon une étude de la fondation de Dublin pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, près d'un tiers des travailleurs, au niveau européen, estime que sa santé est affectée par le stress ressenti sur le lieu de travail. Une autre ét[...]document électronique
Le rapport propose un état des lieux de l'orientation en France et met en relief les difficultés actuelles liées à son organisation : éclatement et faible coordination des structures, du financement et du pouvoir de décision en matière d'orienta[...]document électronique
Le président de la République, dans un discours prononcé à Palaiseau le 17 décembre 2008, avait souhaité que les scientifiques soient consultés pour proposer une méthode de mesure de la diversité des origines qui réunisse un large accord et perm[...]document électronique
document électronique
France. Assemblée nationale ; France. Premier ministre, Dédicataire ; Laurent Hénart | Paris : Premier ministre | 2009L'apprentissage est ouvert au secteur public depuis la loi n°92-675 du 17 juillet 1992 portant diverses dispositions relatives à l'apprentissage, à la formation professionnelle et modifiant le code du travail. Le dispositif a été complété par l'[...]document électronique
France. Premier ministre, Dédicataire ; France. Sénat (Paris) ; Catherine Dumas | Paris : Premier ministre | 2009Le secteur des métiers d'art compte 37 000 entreprises, TPE ou PME, qui emploient moins de deux salariés en moyenne. Le Comité Colbert, association fondée en 1954, rassemble 70 maisons de luxe et 130 métiers, qui représentent 22,4 milliards de c[...]texte imprimé
Jean-Pierre Canepa ; Florian Blazy, Secrétaire ; Jean-Martin Folz | Paris : Premier ministre | 2009L'Etat a-t-il encore besoin d'ingénieurs de haut niveau ? Si oui, doivent-ils jouir du statut de fonctionnaires ? L'organisation et le fonctionnement des grands corps techniques de l'Etat répondent-ils efficacement aux besoins de l'Etat ? Quelle[...]texte imprimé
France. Premier ministre, Dédicataire ; SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE LA PROSPECTIVE DE L'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DU DEVELOPPEMENT DE L'ECONOMIE NUMERIQUE ; Eric Besson | Paris : Premier ministre | Prospective évaluation | 2008Ce rapport propose une analyse comparée des dispositifs d'insertion auxquels ont accès les personnes les plus éloignées du marché du travail en Allemagne, au Danemark et au Royaume-Uni. (source : La Documentation française)texte imprimé
France. Premier ministre, Dédicataire ; SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE LA PROSPECTIVE DE L'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DU DEVELOPPEMENT DE L'ECONOMIE NUMERIQUE ; Eric Besson | Paris : Premier ministre | Prospective évaluation | 2008Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, s'est vu confier par le ministre de l'éducation nationale, une mission "d'évaluation portant sur l'employabilit[...]texte imprimé
Au sein du marché du travail, comment « garantir un nouvel équilibre susceptible de concilier à la fois le développement des entreprises et de l'emploi, la mobilité de l'emploi inhérente aux mutations économiques et la sécurité des salariés cont[...]texte imprimé
Centre d'analyse stratégique ; René Seve ; Eric Besson, Préfacier, etc. ; SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE LA PROSPECTIVE DE L'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DU DEVELOPPEMENT DE L'ECONOMIE NUMERIQUE ; Vanessa Wisnia-Weill | Paris : Premier ministre | 2008Elaboré par Eric Besson, Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargé de la prospective de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, avec l'aide du Centre d'analyse stratégique, ce rapport a pour o[...]texte imprimé
France. Premier ministre, Dédicataire ; SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE LA PROSPECTIVE DE L'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DU DEVELOPPEMENT DE L'ECONOMIE NUMERIQUE ; Eric Besson | Paris : Premier ministre | Prospective évaluation | 2008Instituée par la loi du 17 janvier 2002, la Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) vise à permettre à tout salarié de faire valider au cours de sa vie professionnelle les acquis de son expérience, notamment professionnelle, en vue de l'acqu[...]