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Thésaurus CEREQ > LE CADRE SOCIO-ECONOMIQUE > 2040 RELATIONS PROFESSIONNELLES > RELATIONS PROFESSIONNELLES > NEGOCIATION COLLECTIVE > ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAILSynonyme(s)ACCORD CADRE |
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Nathalie Quintero ; Françoise Calabrese ; Catherine Moreno ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Céreq | 1994Cette étude présente les négociations d'entreprise sur les classifications, la formation professionnelle et l'emploi, à partir de l'exploitation de la base de données "Accent" élaborée par le CEREQ. Elle s'inscrit dans la suite des exploitations[...]texte imprimé
Françoise Calabrese ; Nathalie Quintero ; Catherine Moreno, Collaborateur ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Céreq | Documents | 1994La négociation collective d'entreprise sur les classifications, la formation professionnelle et l'emploi, après un essor considérable au milieu des années quatre-vingt, semble se stabiliser depuis le début des années quatre-vingt-dix. Le profil [...]texte imprimé
Catherine Moreno, Collaborateur ; Nathalie Quintero ; Françoise Calabrese | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1994La négociation collective d'entreprise sur les classifications, la formation professionnelle et l'emploi, à la suite d'un essor considérable au milieu des années 80, semble se stabiliser depuis les années 90. Le profil des entreprises qui négoci[...]Article : texte imprimé
Dera Ramandraivonona ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Jennifer Bué ; Richard Cellier ; Sylviane Séchaud |La loi du 4 août 1982 (lois Auroux), puis dans son prolongement, la loi du 3 janvier 1986 reconnaît aux salariés le droit de s'exprimer collectivement sur l'organisation et les conditions de travail. Elle s'applique aux établissements de 50 sala[...]Article : texte imprimé
Michel Cézard, Préfacier, etc. ; Michel Rousseau ; Martine Burdillat ; Laurence Merlin ; Christine Gavini ; Hugues Bertrand ; Jean-Luc Lamoureux ; Nathalie Vermel |Ainsi que l'introduction de M. Cézard à ce dossier le présente, les différents auteurs confrontent ici la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences à l'épreuve des faits. Plusieurs études de cas de pratique de GPE dans de grandes ent[...]Article : texte imprimé
Des enquêtes sur les comportements des patrons dans les relations industrielles ont été réalisées en 1980 et 1990. Les résultats sont intéressants à plusieurs titres, en particulier parce que cette période correspond aux "années Thatcher" selon [...]Article : texte imprimé
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MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL | 1993Guide pratique à destination des négociateurs au sein des branches professionnelles, ce document propose de clarifier un certain nombre de points : - les classifications professionnelles : de quoi s'agit-il ? - pourquoi réviser les classificati[...]texte imprimé
Udo Rehfeldt ; SES (1992; PARIS) ; Jacques Freyssinet ; Pierre Desmarez ; Hugues Bertrand ; Tiziano Treu ; Pierre Concialdi ; François Guillaumat-Tailliet ; Thomas Coutrot ; Pierre Joly ; David Marsden ; Jean-Jacques Silvestre ; Michel Husson ; Carlos Yakubovich ; Virginie Pérotin ; Fathi Fakhfakh ; Sylvie Mabile ; Françoise Maillé ; Gisela Schneider de villegas ; John Blackwell ; Alan Walker ; Philipp Taylor ; Anne-Marie Guillemard ; Pascal Paoli ; Elsa Orhede ; Marc Sapir ; Marie-Ange Moreau ; Gerhard Basch ; Michel Lallement ; Stephen Lehndorff ; Jean Verly ; Paul Blyton ; Markus Scheuer ; Odile Benoit-Guilbot ; Helmut Rudolph ; Paolo Calza bini ; Enrico Pugliese ; Robert Lindley ; Jean-Pierre Pellegrin ; Bertram Michel ; Sheldon Leader ; Emilia Casas maria ; Antonio Baylos ; Joseph Frossard ; Bernard Gazier ; Jean-Daniel Reynaud ; Alain Supiot ; Ulrich Mückenberger ; Brian Bercusson ; Christian Dufour ; Adelheid Hege ; Ulrike Wendeling-Schroder ; Antoine Lyon-Caen ; Jean Saglio ; Annette Jobert ; Michèle Tallard ; Fernando Valdes ; Serafino Negrelli ; Anna Pollert ; Spiros Simitis ; Carlos Savoini ; Jean Lapeyre ; Bernard Boussat | Paris : Service des études et de la satistique (SES) | Rapport Travail-Emploi | 1993Les relations sociales dans les différents pays de la Communauté européenne, tel était le thème des rencontres qui ont réuni économistes, juristes, sociologues et politologues les 8 et 9 octobre 1992 au Sénat à Paris. Examinant dans un premier t[...]texte imprimé
IRES - Institut de recherches économiques et sociales, Dédicataire ; Jean-Marie Luttringer ; Pierre Guilloux ; INSTITUT INTERNATIONAL DE PARIS LA DEFENSE | Paris La Défense : Institut International de Paris La Défense | 1993Cette étude est réalisée à la demande de la CFDT pour comprendre les fonctionnements et attributions des Commissions paritaires nationales de l'emploi (CPNE) et des Commissions paritaires interprofessionnelles régionales de l'emploi (COPIRE). En[...]texte imprimé
A l'occasion de la réforme Le Drian-Josselin sur le statut des dockers, Loïc Hislaire membre de l'UNIM (Union nationale des Industries de la Manutention) analyse le conflit qui s'est déclenché entre les dockers et l'Etat. Il décrit le développem[...]texte imprimé
Dix ans après la promulgation des lois Auroux, Michel Coffineau a été chargé par le Premier ministre Pierre Bérégovoy de dresser un bilan d'ensemble des changements qu'elles ont apportés et de formuler des propositions d'amélioration. Pour réali[...]texte imprimé
José Manzanares nuñez, Préfacier, etc. ; IFES - INSTITUTO DE FORMACION Y ESTUDIOS SOCIALES ; Nicolas Redondo, Éditeur scientifique ; UGT - UNION GENERAL DE TRABAJADORES.Madrid ; Serafin Prieto ; Luis Galiano ; Julian Egea ; Roser Salvat ; Wilfred Kruse | Madrid : Instituto de Formacion y Estudios sociales (IFES) | 1993texte imprimé
La modulation est définie comme la flexibilité possible de l'organisation du temps de travail. C'est avant tout une marge de manoeuvre au service de l'entreprise permettant un ajustement optimal des investissements à la production. Ce document s[...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; Michèle Tallard ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL ; SES ; Isabelle Dupre ; Jean-François Amadieu ; Nicole Mercier ; Nathalie Besucco ; Nathalie Quintero ; Zaïna Archiche | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1993Le bilan de la négociation collective, établi annuellement, présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociation. Des dossiers thématiques complètent cette évaluation : la négociation coll[...]Article : texte imprimé
La population active vieillit. Les entreprises doivent apprendre à gérer cette nouvelle donne. A partir d'exemples précis, mis en oeuvre dans de grandes entreprises, la réflexion se développe sur la transmission des savoirs et l'arrivée "en douc[...]Article : texte imprimé
Les systèmes de classification appliqués dans les organisations, bien qu'ils visent des finalités identiques ou voisines (donner un point d'appui aux comparaisons sociales dans l'organisation), correspondent globalement à deux types opposés, sel[...]Article : document électronique
A quelques exceptions près, la catégorie des techniciens n'a pas été clairement identifiée dans les grilles de classification négociées dans les branches et ce, jusqu'aux années 70. Les fonctions techniciennes émergent progressivement sous l'inf[...]texte imprimé
Raymond Piganiol, Préfacier, etc. ; CENTRE D'EDUCATION PERMANENTE DE L'UNIVERSITE DE PARIS I.Paris ; Marie-Ange Mattei | Paris : Publications de la Sorbonne | Travaux et Publications du Centre d'Education Permanente de l'Université de Paris 1 | 1992Mémoire relatif à l'accord cadre interministériel conclu entre le Gouvernement et les organisations syndicales en juin 1989, dans le domaine de la formation pour mettre en place la modernisation du service public. Ce document reprend tous les él[...]texte imprimé
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Quels rôles ont joué et jouent aujourd'hui les négociations des avenants classification des conventions collectives de branche dans la régulation des salaires en France ? Compte tenu des niveaux de salaires effectifs, leur capacité de contrainte[...]Article : texte imprimé
La discussion doctrinale relative au dualisme de la convention collective, tel est l'objet de cette note. L'auteur précise tout d'abord la signification de la formule : "effet réglementaire", et ce qu'elle sous-entend comme choix technique. Puis[...]texte imprimé
Nathalie Besucco ; Centre d'études juridiques et économiques de l'emploi (Toulouse) ; Centre régional associé de Toulouse (Toulouse) | 1991Ce doctorat d'économie du travail se propose de réfléchir sur la signification concrète des transformations observées au cours des négociations d'accords collectifs d'entreprise sur le thème de l'aménagement du temps de travail. L'analyse s'atta[...]texte imprimé
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A. Lyon-Caen ; GDR - GROUPEMENT DE RECHERCHES RELATIONS PROFESSIONNELLES.Lyon (1991; PARIS) ; M.-G. Dezes ; C. Didry ; R. Salais ; R. Mouriaux ; Jean-Daniel Reynaud ; J. Saglio ; J.-Y. Boulin ; J. Bue ; D. Rossi ; P. Petit ; F. Lozier ; M.-L. Morin ; M.-A. Rotschild-Souriac ; C. Salmon ; B. Krynen ; F. Sellier ; C. Bessy ; N. Chambron ; A. Jobert ; M. Tallard ; N. Lanfranchi ; T. Coutrot ; C. Morel ; B. Reynaud ; V. Najman ; L. Aproberts ; J. Siwek pouydesseau ; E. Verdier ; Martine Möbus ; G. Bosch ; M. Lallement ; I. Daugareilh ; U. Rehfeldt ; P. Rozenblatt ; Christian du Tertre | 1991Le Groupement de recherches "Relations professionnelles : négociations collectives et conflits" a organisé un colloque sur le thème "Conventions collectives". Les vingt-huit contributions ont été discutées lors de quatre séances thématiques : -[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER (1990; MONTPELLIER) ; André Colomer, Éditeur scientifique ; Vittoria Ballestrero maria ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES (1990; MONTPELLIER) ; Gabriel Bergougnoux ; Xavier Blanc-Jouvan ; Georges Borenfreund ; Yves Chalaron ; François Gaudu ; Jean-Claude Javillier ; Philippe Langlois ; Pierre Soulier ; Hubert Thiebault ; Gérard Vachet |Au sommaire de ce colloque : la pratique française de la négociation collective d'entreprise (conduite, objectifs, définition du cadre de la négociation collective annuelle obligatoire dans les entreprises, exécution des conventions d'entreprise[...]Article : texte imprimé
L'industrie laitière s'organise en deux secteurs, le privé et le coopératif, qui ont adopté deux systèmes de classifications différents : le premier s'inspire du système de classement "Parodi", le second se base sur une méthode d'évaluation de l[...]texte imprimé
Le bilan de la négociation collective, établi annuellement, présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociation. Quelques dossiers thématiques complètent cette évaluation : la négociation[...]Article : texte imprimé
Compte-rendu des résultats d'une étude monographique auprès de dix entreprises, cet article analyse les accords associant à la fois des réorganisations du temps de travail destinées à allonger la durée d'utilisation des équipements (DUE) et des [...]texte imprimé
Annick Le Maitre ; Laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Aix-en-Provence) | Aix-en-Provence : LEST | 1989Cette étude a été effectuée dans le cadre du Programme PAROLES (Programme d'Analyses, de Recherches et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés) mis en place conjointement par le CNRS et la CFDT. Elle est consacrée à l'articulation[...]texte imprimé
Le bilan de la négociation collective, établi annuellement, présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociation. Quelques dossiers thématiques complètent cette évaluation : la négociation[...]Article : texte imprimé
Cet article répond à celui de A. LEROLLE, dans ce même numéro, à propos de la classification dans la métallurgie. Partant de la question, "A quoi sert, et à quoi ne sert pas, un système de classification ?", l'auteur apporte des éléments de répo[...]Article : texte imprimé
L'auteur voit l'accord métallurgie de 1974 (objet d'un grand consensus) comme un système de "fragilisation des individus", "d'insécurité angoissante", par la perte des garanties, de l'identité de métier, avec en toile de fond la question de la d[...]Article : texte imprimé
Partant des grilles classiques, dites Parodi, qui datent de 1945, l'auteur rend compte d'une recherche du GLYSI-CNRS (Groupe lyonnais de sociologie industrielle) qui a analysé une cinquantaine d'avenants de classifications, dépendant de conventi[...]Article : texte imprimé
Loïc Hezard ; Centre Inffo (France) ; Richard Bieganski ; Yvan Schmidt ; J.-F. Hemon-Laurens ; Monique Deneuville ; Michel Clairet |La signature, le 8 septembre 1988, d'une convention-cadre de développement de la formation dans le secteur du papier-carton est le prétexte de ce dossier centré sur les questions de gestion des ressources humaines et de formation. Il rassemble d[...]Article : texte imprimé
Cet article est tiré d'une communication faite à la 3e conférence de relations professionnelles des pays latino-méditérranéens (Cagliari 10-12/09/1987). C'est une réflexion sur le système français de négociation collective et sur les difficultés[...]Article : texte imprimé
Brigitte Sivan ; ADEP - Agence Nationale pour le Développement de l'Education Permanente ; Jean-François Limantour ; Pierre Dubois ; Richard Bieganski |Signature de l'accord de développement de la formation professionnelle dans les branches de l'habillement le 17 février 1988. Cet accord est très important pour l'industrie de l'habillement confrontée à des problèmes de compétitivité, de marketi[...]Article : texte imprimé
Cet article, qui se veut pragmatique, prend en compte deux préoccupations : scientifique et sociale. L'auteur part de l'observation des pratiques salariales de douze entreprises (taille et activité diverses) menant toutes une politique d'individ[...]texte imprimé
SES ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE | Paris : La Documentation française | Document Travail Emploi, ISSN 0762-252X | 1988Le bilan de la négociation collective, établi annuellement, présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociation. Quelques dossiers thématiques complètent cette évaluation : la négociatio[...]Article : texte imprimé
Philippe Seguin ; Michel Despax ; Alain Chouraqui ; Anne-Marie Gautier ; Marie-Laure Morin ; Francis Kessler ; Charles Freyria ; Jean Déprez ; Jean-Claude Javillier ; Jean Savatier ; Jean-Emmanuel Ray ; Alain Supiot ; Michel Rocard ; Jean-Jacques Dupeyroux, Éditeur scientifique |Tour d'horizon des différents accords et conventions d'entreprise et de leurs modalités de réalisation et d'application : les conventions d'entreprise, les accords d'entreprise, les négociations et conventions collectives, les accords d'entrepri[...]texte imprimé
Après une présentation historique du système français de négociation collective, une deuxième partie est consacrée à trois types d'approche différents qui sont respectivement les travaux empiriques, les doctrines économiques et sociales et le dé[...]texte imprimé
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE L'EMPLOI, Dédicataire ; Sylvain Pivot ; Béatrice Charles ; CENTRE IDEES - CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L'INNOVATION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL.Paris | 1988Qui sont les formateurs ? Où sont-ils ? Combien sont-ils ? Quelles sont leurs conditions de travail ? Pour répondre à ces questions, les auteurs, sur la base d'interviews auprès de ceux-ci, ont réalisé une analyse documentaire des différents sta[...]Article : texte imprimé
Marie-Laure Morin ; Francine Teyssier ; Centre d'études juridiques et économiques de l'emploi (Toulouse) |Les auteurs, après avoir rappelé les principes de l'accord cadre, montrent que des interrelations plus complexes et plus souples entre les différents agents de la négociation se mettent en place pour assumer précisément l'adaptation des normes c[...]texte imprimé
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Après la métallurgie, la chimie a été le deuxième secteur de grande importance dans lequel a été adopté, en 1978, une nouvelle grille de classifications et de minima. Les lois Auroux imposent de renégocier tous les cinq ans de telle grille au ni[...]Article : texte imprimé
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MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE | Paris : Ministère du Travail de l'Emploi et de la Formation professionnelle | 1985Ce papier a pour but de mesurer les incidences des mutations technologiques sur la transformation des classifications de type Parodi au cours de la période 1968-1982. Après un examen des textes conventionnels relatifs aux classifications, ce doc[...]texte imprimé
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Pierre Simula ; M. Campinos-Dubernet ; Marise Carrière-Ramanoelina ; Alain Charlot ; Nicole Mandon ; Philippe Zarifian |- La classification professionnelle dans la nouvelle nomenclature - L'exemple des ouvriers du béton armé, - Accords de classification et mutations technologiques, - Concurrence et déclassement: l'accès aux emplois de techniciens, - Bureautiq[...]texte imprimé
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ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; UNICEM - UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE CARRIERES ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION.Paris | [Paris] : Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM) /ANPE | s.d.Après une présentation de l'UNICEM et de l'ANPE, les différents métiers de la branche professionnelle (granulats, béton, pierre, béton prêt à l'emploi) font l'objet de fiches signalétiques. Les filières de formation sont brièvement rappelées. U[...]texte imprimé
Périodique : texte imprimé