Catégories
Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > STATUT
STATUTVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (476)
Article : document électronique
À travers l’exemple du portage salarial, cet article propose d’explorer les liens entre statut d’emploi et compétences nécessaires à la réalisation du travail à l’ère du capitalisme numérique. Cette forme d’emploi, qui permet à des travailleurs [...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
document électronique
Cette thèse étudie l’hybridation des statuts d’emploi à travers le portage salarial, mécanisme qui permet à des travailleurs indépendants de disposer du statut de salarié par la signature d’un contrat de travail avec un tiers employeur. En s’app[...]texte imprimé
Anne-Marie Arborio, dir. ; Paul Bouffartigue, dir. ; Annie Lamanthe, dir. | Toulouse : Octarès | Colloques & Congrès | 2019Les mondes du travail ont été touchés de plein fouet par la crise financière et économique initiée en 2008, comme par les réponses néolibérales, souvent radicales, qui lui ont été données : accélération de la désindustrialisation, montée du chôm[...]texte imprimé
Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; Marceline Bodier, dir. ; Emeline Clé, dir. ; Vladimir Passeron, dir. | Paris : Insee | Insee Références | 2019L’Insee et la Dares présentent dans cette quatrième édition de l’Insee Références Emploi, chômage, revenus du travail un ensemble d’analyses et d’indicateurs portant sur le marché du travail. (Insee)document électronique
CNFPT - Centre national de la fonction publique territoriale (Paris) ; INET - INSTITUT NATIONAL DES ETUDES TERRITORIALES ; Mohamed Amine, dir. ; Aurélie Soulier, dir. | Paris : CNFPT | 2019Cette étude a été réalisée à la demande de l’INET (Institut national des études territoriales) et du CNFPT. L’Institut BVA a été retenu pour réaliser cette enquête. L’étude permettra de décrire les caractéristiques statutaires, socio‐professionn[...]document électronique
Farinaz Fassa ; Simon Dubois ; Matilde Wenger, Collaborateur ; Jean Ceppi, Collaborateur | Lausanne : Université de Lausanne | 2019La recherche intitulée « Les identités professionnelles des enseignant·e·s de la Formation Professionnelle Initiale vaudoise » a été réalisée entre août 2015 et décembre 2018 par Mme Farinaz Fassa, professeure à l’Université de Lausanne, et M. S[...]texte imprimé
La fonction publique et les fonctionnaires constituent un enjeu politique majeur, porteur de fractures idéologiques. Mais alors que les débats politiques se concentrent sur l'évolution du nombre de fonctionnaires et sur leur statut, personne ne [...]texte imprimé
La recherche est un travail qui a été peu investigué jusqu’à présent par les sociologues. C’est pourtant une activité humaine productrice de savoirs jugés socialement utiles et une matrice incontournable de l’économie. Cet ouvrage propose un voy[...]texte imprimé
Quel est l’avenir du travail ? À l’heure du développement de l’intelligence artificielle et des plates-formes numériques, sommes-nous condamnés à être au service des machines ou pouvons-nous, au contraire, les mettre à notre service ? À l’heure [...]texte imprimé
Près de deux ans après la ratification des ordonnances Travail du 22 septembre 2017, le temps est venu d’examiner l’évolution des relations professionnelles en France durant trois décennies en croisant les regards de plusieurs disciplines. Initi[...]Article : document électronique
De nouvelles formes d’emploi apparaissent depuis les années 2000, sous l’impulsion créative des technologies, qui poussent individus et entreprises à développer des façons inédites d’exercer une activité professionnelle. Ces modalités de mise au[...]Article : document électronique
Les réseaux d’enseigne sont des acteurs économiques incontournables dans le commerce de détail alimentaire. Ils réalisent 85 % du chiffre d’affaires du secteur et emploient 68 % des personnes qui y travaillent. Parmi les différentes formes d’org[...]Article : document électronique
Cet article étudie les enjeux de la recomposition des champs disciplinaires entre la nomination de Lionel Jospin au ministère de l’Éducation nationale en mai 1988 et le vote de la loi d’orientation du 14 juillet 1989. À partir de fonds d’archive[...]Article : document électronique
Le 28 novembre 2018, la chambre sociale a rendu un premier arrêt portant sur le statut des travailleurs d'une plateforme numérique. Cette décision est éclairée de l'avis de madame Courcol-Bouchard, première avocate générale de la chambre sociale[...]Article : document électronique
L’émergence des plateformes numériques change fondamentalement la nature du travail, les façons de fonctionner des entreprises et l’organisation de l’activité productive, donnant naissance à ce qu’on appelle l’« économie collaborative ». Nous as[...]Article : document électronique
Aux avant-gardes des métamorphoses contemporaines des mondes du travail, les professions artistiques sont souvent réduites à un ensemble de traits distinctifs qui permettent de situer leur originalité par rapport au travail salarié traditionnel [...]Article : document électronique
La notion de segment inventée par Rue Bucher et Anselm Strauss en 1961 a été largement utilisée pour mettre en évidence l’hétérogénéité des groupes professionnels mais, selon nous, sans faire de différence suffisamment claire entre segment et li[...]Article : document électronique
Est annoncé le temps de la transformation sous l'égide de l'imagination et de l'audace : transformation de l'action publique par un État qui se transforme lui-même en bâtissant un nouveau contrat social avec les agents. Nouveau ne signifie cepen[...]Article : document électronique
Dans le contexte de réforme générale qui cible la SNCF, la question du statut du personnel cheminot de l’entreprise (dit « cadre permanent ») se retrouve au centre des débats. Les promoteurs de la réforme soulignent la nécessité d’ « alléger » l[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
La fonction publique est devenue un système d’emploi dual. Comme dans le privé, l’emploi stable y est majoritaire mais la dynamique est à la précarisation.Article : texte imprimé
Les rapports entre l’administration, la vie politique et la société n’ont jamais été un long fleuve tranquille. Le statut général des fonctionnaires semble être le fil conducteur des critiques, des réformes et à la fois le garant pour un service[...]Article : document électronique
Les enseignants du premier et du second degré : des identités professionnelles toujours distinctes ?
Les récentes évolutions du système éducatif français (Loi pour la refondation de l’école de juillet 2013) témoignent d’une volonté institutionnelle de rapprocher école et collège, et de dépasser le clivage historique faisant du premier degré l’h[...]Article : document électronique
Article : document électronique
Le XIXe siècle, grâce à la promulgation de lois scolaires, permet une organisation de la fonction enseignante sur le territoire français. Cette fonction était préalablement représentée par une diversité de situations locales, majoritairement peu[...]Article : document électronique
Développé de longue date, le low cost dans le transport aérien est relativement connu. On ne saurait en dire autant du low cost dans le transport ferroviaire, objet de cet article. Et pourtant, dans les chemins de fer aussi l’offre à bas coût pr[...]Article : document électronique
En 2017, en France, 29,3 millions de personnes âgées de 15 à 64 ans, soit 71,5 % de cette tranche d’âge, sont actives au sens du Bureau international du travail (BIT), qu’elles aient un emploi ou soient au chômage. Cette part est à son plus haut[...]Article : document électronique
Article : document électronique
Fondé sur une étude sociohistorique des conservateurs de musées en France depuis 1945, cet article montre que l’autonomie d’un groupe professionnel ne se négocie pas seulement dans un face-à-face entre ses représentants et l’État, mais tient aus[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; Marceline Bodier, dir. ; Emeline Clé, dir. | Paris : Insee | Insee Références | 2018L’Insee et la Dares présentent dans cette troisième édition de l’Insee Références Emploi, chômage, revenus du travail un ensemble d’analyses et d’indicateurs portant sur le marché du travail. (Insee)texte imprimé
Depuis une dizaine d’années, les embauches de travailleurs handicapés se sont multipliées dans les entreprises. Malgré ces progrès encourageants, le taux de chômage des personnes handicapées reste deux fois plus élevé que la moyenne nationale. F[...]texte imprimé
document électronique
Isabelle Roussel ; Alain Meunier, Collaborateur ; Hamid Siahmed ; François Paquis, Collaborateur | Paris : IGAENR | Rapport | 2018S’inscrivant dans la réflexion en cours lancée par les deux ministres en novembre 2017 à l’occasion du soixantième anniversaire des ordonnances de 1958, la mission d’inspection générale consacrée aux personnels enseignants et hospitaliers des ce[...]document électronique
Quel est le point commun entre un avocat, une infirmière, un consultant et un moniteur d’escalade ? Ils peuvent tous exercer leur activité professionnelle en ayant le statut de professionnel libéral, voire en ayant un double statut (professionne[...]texte imprimé
Le ministère des Sports a confié au Céreq la réalisation d’un portrait statistique de « l’emploi sportif ». Cette notion comprend à la fois l’exercice des métiers de l’encadrement des pratiques sportives quel que soit l’employeur, et l’ensemble [...]document électronique
Renaud Ferreira de Oliveira ; Gilles Pétreault ; François Carayon ; Thierry Leconte ; Pascal-Raphael Ambrogi | Paris : Ministère de l'Education nationale | Rapport | 2018Les cinq instituts nationaux des jeunes sourds (INJS de Bordeaux, Chambéry, Metz et Paris) et des jeunes aveugles (INJA de Paris) interviennent auprès d’enfants et d’adolescents ayant des troubles des fonctions auditives ou visuelles. Selon leur[...]texte imprimé
Jérôme Blanc, dir. ; Emilie Lanciano, dir. ; Damien Sauze, dir. ; Journées de l'Association d'économie sociale (XXXVIIIes; 2018; Lyon) | Louvain : Presses universitaires de Louvain | Cahiers du CIRTES | 2018Publication des actes des XXXVIIIe Journées de l’Association d’économie sociale, organisées à Lyon en septembre 2018. Les journées ont souhaité interpeller les politiques sociales et l’économie sociale et solidaire sous l’angle des ressources, [...]Article : texte imprimé
L’article interroge les logiques sociales qui conduisent des agricultrices « néo-rurales », à savoir non issues de familles d’agriculteurs, à devenir maraîchères aux côtés de leur conjoint et à travailler dans l’ombre de celui-ci, sans statut pr[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Comment assurer des droits et une protection sociale minimale aux travailleurs collaboratifs des plateformes numériques, sans entraver l'expansion de celles-ci ? C'est de façon originale que la loi du 8 août 2016 a décidé de répondre à cette que[...]Article : document électronique
Statuts des personnels, gouvernance et justice organisationnelle : Le cas des universités françaises
L’université française va être confrontée à deux défis dans les prochaines années : l’un démographique avec une croissance annoncée des effectifs étudiants, l’autre qualitatif avec l’obligation de formation et d’insertion professionnelle, d’une [...]Article : texte imprimé
Est voyageur représentant ou placier toute personne qui travaille pour le compte de plusieurs employeurs, exerce de façon exclusive et constante la profession de représentant, ne réalise aucune opération commerciale pour son propre compte, et es[...]Article : texte imprimé
Contrairement aux VRP qui sont salariés, les agents commerciaux sont des travailleurs indépendants. Il s’agit de mandataires qui sont chargés, de façon permanente, de négocier et, éventuellement, de conclure des contrats de vente, d’achat, de lo[...]Article : document électronique
Depuis trente ans, les statuts d’emploi se sont diversifiés et les formes alternatives au CDI se sont diffusées dans de nombreux métiers. Leur essor est loin d’être homogène selon les professions, et les évolutions sur longue durée (1984-2014) n[...]Article : texte imprimé
The nature of work arrangements in the film industry and the professional characteristics of cultural workers involved in film production impact the legal qualification of these workers. They highlight the difficult task of classifying actual wo[...]