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Patrick Levy-Waitz ; Emmanuel Dupont ; Rémy Seillier ; CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires | Paris : Ministère de la Cohésion des territoires | 2018Patrick Levy-Waitz, Président de la Fondation Travailler autrement a remis ce mercredi 19 septembre 2018 à Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du Ministre de la Cohésion des territoires, le rapport de la mission Coworking : Territoires,[...]document électronique
Fabien Canu ; France. Inspection générale de la jeunesse et des sports | Paris : Ministère des Sports | 2018Particularité du modèle d'organisation du sport français, le dispositif ancien des conseillers techniques sportifs (CTS) est reconnu avoir joué un rôle essentiel dans le développement des pratiques sportives, dans les bons résultats sportifs obt[...]document électronique
L’organisation scolaire en milieu rural fait l’objet d’une politique particulière au niveau des administrations centrales et au sein des académies. Mais faute de définition précise des territoires ruraux scolaires et en l’absence de consensus su[...]document électronique
Quels sont les impacts territoriaux des mobilités résidentielles, en France ? Le rapport 2018 de l’Observatoire des territoires analyse ces mouvements et identifie certains enjeux qu’ils soulèvent pour la cohésion sociale et territoriale. Et nou[...]texte imprimé
Dominique Cau-Bareille ; Annie Jolivet ; Jeanne Thébault ; Leila Oumeddour ; Catherine Delgoulet ; Christine Vidal-Gomel ; Vincent Boccara ; Corinne Gaudart ; Centre d’études de l’emploi et du travail (Noisy-le-Grand) ; Centre de recherches et d’études sur l’âge et les populations au travail (Noisy-le-Grand) | Paris : CNAM | 2018document électronique
L’année 2017 enregistre une hausse de 4% des accords et avenants conclus aux niveaux interprofessionnels et de branche signés par les partenaires sociaux. La négociation d’entreprise maintien sa dynamique, voire se renforce tant dans les domaine[...]document électronique
Benjamin Vial | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2018Cette revue de littérature porte sur le non-recours des jeunes adultes à l’aide publique, un phénomène qui pourrait concerner plus d’un jeune sur deux dans une grande diversité de domaines (insertion, santé, logement, etc.). Le non-recours parti[...]document électronique
Thierry Bossard ; Mark Sherringham ; Yves Saint-Geours | Paris : Ministère de l'Education nationale | Rapport | 2018Le ministre de l’éducation nationale et la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ont souhaité, par lettre en date du 11 octobre 20171, que soit conduite une mission de réflexion sur les grands objectifs que les[...]document électronique
Établi à partir de données administratives collectées en administration centrale, auprès des organismes placés sous la tutelle du ministère de la culture et des organismes de gestion collective des droits d'auteur et des droits des professionnel[...]document électronique
Jean-Marie Marx ; René Bagorski ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2018La ministre du travail Muriel Pénicaud a chargé Jean-Marie Marx et René Bagorski de lui proposer différents scénarios sur le regroupement des branches professionnelles au sein des opérateurs de compétences. Les deux experts recommandent la créat[...]document électronique
Laure Delair ; Albert Ritzenthaler ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2018Interface entre la formation et l’insertion dans la vie professionnelle, l’orientation agrège les débats voire les polémiques autour de notre modèle social. Elle est décrite comme déterminante, figée, trop précoce et ressentie comme violente par[...]texte imprimé
Le rapport analyse pactes sociaux (conclus ou échoués) depuis les années 1990 dans sept pays européens. L’analyse comparative s’appuie sur sept monographies-pays détaillées. Ces pactes sont des accords bi- ou tripartites interprofessionnels nati[...]document électronique
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Isabelle Roussel ; Alain Meunier, Collaborateur ; Hamid Siahmed ; François Paquis, Collaborateur | Paris : IGAENR | Rapport | 2018S’inscrivant dans la réflexion en cours lancée par les deux ministres en novembre 2017 à l’occasion du soixantième anniversaire des ordonnances de 1958, la mission d’inspection générale consacrée aux personnels enseignants et hospitaliers des ce[...]document électronique
Dominique Gillot ; France. Ministère des solidarités et de la santé ; France. Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2018En octobre 2017, Dominique Gillot, présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a été chargée d'une mission visant à trouver des solutions permettant de faciliter l'embauche et le maintien en emploi des personnes [...]document électronique
France. Inspection générale des bibliothèques ; Olivier Caudron ; Joëlle Claud | Paris : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2018S'appuyant sur un questionnaire rempli par tous les directeurs de service documentaire universitaire, et sur des entretiens avec divers acteurs de l'enseignement supérieur et des associations professionnelles, ce rapport formule vingt-quatre pré[...]document électronique
Jonas Erin ; France. Inspection générale de l'éducation nationale ; Jean-François Cuisinier ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Eric Fardet | Paris : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse | Rapport | 2018Le rapport établi par la mission d’inspection générale sur le pilotage du plan national de formation (PNF) s’inscrit dans le prolongement des missions sur la formation continue des enseignants. Le constat dressé est que le PNF, malgré l’importan[...]document électronique
François Taddei, dir. ; Catherine Becchetti-Bizot ; Guillaume Houzel ; Gaëll Mainguy ; Marie-Cécile Nave | Paris : Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2018Une société apprenante facilite les apprentissages individuels et collectifs, pour que les savoirs et les expériences des uns permettent à d’autres d’apprendre et d’innover plus facilement. Elle apprend à apprendre en organisant au mieux les app[...]document électronique
France stratégie (Paris) ; Frédérique Lellouche ; Brigitte Dumont ; Natalia Pouzyreff ; Plateforme RSE (Paris) | Paris : France Stratégie | Avis | 2018Le 31 janvier 2018, Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre chargée des personnes handicapées, a demandé à la Plateforme RSE d’identifier les leviers les plus efficaces pour encourager les entreprises à prendre des initiative[...]document électronique
Jean-Pierre Halter | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2018Dans le cadre des recherches consacrées à la reconfiguration des politiques publiques en direction des jeunes, l’INJEP se propose d’étendre son champ d’investigation aux collectivités locales qui se sont dotées d’une compétence jeunesse dans le [...]document électronique
Yves Dutercq ; Christophe Michaut ; Vincent Troger | Paris : Conseil National d’Evaluation du Système Scolaire (CNESCO) | 2018L’orientation est donc une question qui peut s’aborder d’un point de vue économique, d’un point de vue social, mais aussi du point de vue de l’individu, voire de l’intime. C’est pourquoi nous avons choisi pour ce rapport de l’aborder par une dém[...]document électronique
Catherine Morin-Desailly ; France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2018A l'ère du « tout data » et de l'essor de l'intelligence artificielle, quel statut, quelle place, quelle utilité pour l'Homme dans cet écosystème numérique ? C'est à cette question que tente de répondre le présent rapport d'information. La rappo[...]document électronique
La prime à l’embauche dans les petites et moyennes entreprises (PME) mise en place en janvier 2016 subventionne la création d’emplois stables (CDI ou CDD d’au moins 6 mois) pour des travailleurs rémunérés jusqu’à 1,3 Smic. Cette étude fournit un[...]document électronique
Martine Saguet ; Claude Coquart ; Marie-Claude Franchi ; Jean-René Genty | Paris : IGAENR | Rapport | 2018Les métiers relevant des filières financières et comptables sont présents tant dans le secteur de l’enseignement scolaire (second degré) que dans les établissements d’enseignement supérieur, et dans les services académiques. Dans les deux secteu[...]document électronique
France stratégie (Paris) ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : France Stratégie | 2018Cela fait bientôt trente ans que la France s’est engagée dans la production d’exercices de prospective des métiers et des qualifications, intitulés PMQ. Après trois exercices publiés, dont deux sur des horizons qui sont désormais révolus (2010 e[...]document électronique
Camille Peugny ; Antoine Rouillard-Perrain ; CFDT - Confédération française démocratique du travail | Noisy-le-Grand : IRES | Rapport | 2018L’avènement des sociétés post-industrielles, annoncé dès les années 1960 par Daniel Bell, devait aller de pair avec la montée des « cols blancs » et l’érosion marquée de la part des « cols bleus » dans la population active des sociétés occident[...]document électronique
Anne Armand ; Isobel Mac gregor ; Jean-Richard Cytermann ; Caroline Pascal ; Patrick Allal ; France. Inspection générale de l'éducation nationale ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche | Paris : Ministère de l'Education nationale | Rapport | 2018Par une lettre de mission en date du 28 août 2017, l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR) ont été chargées de réfléchir à la fonctio[...]document électronique
France. Ministère de l'action et des comptes publics (Paris) | Paris : Ministère de l'action et des comptes publics | 2018Cette quatrième édition du rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique présente l'actualité de la politique d'égalité en 2017 et des retours d'expérience issus des trois versants de la fo[...]texte imprimé
DGAFP - Direction générale de l'administration et de la fonction publique | Paris : Ministère de l'action et des comptes publics | 2018Le rapport annuel sur l’état de la fonction publique est destiné à partager le plus largement possible les données et les analyses sur les ressources humaines des trois versants de la fonction publique - emploi, recrutements et parcours professi[...]document électronique
Pierre Morel-a-Lhuissier ; Valérie Petit ; France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques | Paris : Assemblée Nationale | Les documents d'information de l'Assemblée nationale | 2018Le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques appelle à la mise en place d'un « véritable cercle vertueux de l'évaluation » : d'abord évaluer les lois et politiques existantes pour décider s'il faut ou non légiférer ; ensuite, c[...]document électronique
Pierre Morel-a-Lhuissier ; Valérie Petit ; France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2018Le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques appelle à la mise en place d'un « véritable cercle vertueux de l'évaluation » : d'abord évaluer les lois et politiques existantes pour décider s'il faut ou non légiférer ; ensuite, c[...]document électronique
Régis Juanico ; Marie Tamarelle-Verhaeghe ; France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2018Lors de sa réunion du 24 novembre 2016, le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a inscrit à son programme de travail une évaluation de l'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif. Sur le fondement [...]document électronique
Danièle Herin ; Patrick Hetzel ; Amélie de Montchalin ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2018Les travaux et auditions menés par la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) révèlent une recherche publique marquée par la fragmentation et l'illisibilité dans les établissements d'enseignement supérieur. Sur la base de ce constat, les rappo[...]document électronique
Alain Dufaut ; Jacques-Bernard Magner ; France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2018La limitation du nombre des contrats aidés en plein été 2017 et leur forte réduction imposée dans la loi de finances pour 2018 ont conduit la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat à lancer une mission d'informa[...]document électronique
France.Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation ; France. Ministère de l'Éducation nationale | Paris : Ministère de l'Education nationale | 2018Catherine Becchetti-Bizot, médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, a présenté son rapport 2017 intitulé "Plus de proximité, pour plus d'équité" en mettant l'accent sur deux sujets ayant donné lieu à réclamations : l'a[...]document électronique
Le Comité paritaire interprofessionnel national pour l'emploi et la formation professionnelle (Copanef) et le Fond Paritaire de Sécurisation des Parcours Professionnels (FPSPP) publient la 2nde édition du Rapport au Parlement avec 6 mois d’avanc[...]document électronique
Sylvie Brunet ; France. Ministère du travail ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; France.Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | Paris : France Stratégie | 2018Dans le cadre du programme de rénovation du modèle social, le gouvernement souhaite développer le recours à l'apprentissage, alors que le nombre de bénéficiaires de cette voie de formation (412 400 actuellement) stagne depuis 2012, notamment pou[...]document électronique
CNEFOP - Conseil national de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelles (Paris) ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | 2018La loi du 5 mars 2014 a confié au Conseil national de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelles (Cnefop) la mission de réaliser un rapport annuel sur l’utilisation des ressources affectées à l’emploi, à la formation et à l’o[...]document électronique
Observatoire des inégalités ; Louis Maurin, dir. ; Compas | Tours : Observatoire des inégalités | 2018Quel est le niveau de la pauvreté en France ? Comment évolue-t-il ? Sur ce sujet très sensible, les polémiques sont fréquentes et les points de repère manquent. Ce premier rapport sur la pauvreté réunit les données disponibles pour vous permettr[...]document électronique
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Manon Meunier ; Alix de Saint-Albin ; Pluricité ; Itinere Conseil (Lyon) ; Florent Cheminal ; Marie Leplaideur ; Élise Crovella ; François Lecouturier ; Malika Grange ; Victor Lextrait | Paris : DARES | 2018Entré en vigueur le 1er janvier 2015, le compte personnel de formation est un nouveau droit à la formation qui permet d’alimenter annuellement un capital d’heures de formation. Attaché à l’individu, il permet à toute personne active, dès son ent[...]document électronique
Jean-François Giret, dir. ; Sophie Morlaix, dir. ; Julien Berthaud ; Carine Érard ; Christine Guégnard ; Cathy Perret | Dijon : IREDU | 2018document électronique
The renewable energy sector, including large hydropower, employed 10.3 million people, directly and indirectly, in 2017 . This represents an increase of 5.3% over the number reported the previous year. Renewable energy employment worldwide has[...]document électronique
François Weil ; Olivier Dugrip ; Marie-Pierre Luigi ; Alain Perritaz | Paris : IGAENR | Rapport | 2018La création des régions académiques par le décret du 10 décembre 2015 s'est inscrite dans le cadre de l'évolution globale de la carte des services de l'Etat et la nouvelle organisation territoriale de la République. Alors que la plupart des admi[...]document électronique
Nous reproduisons les estimations principales des effets du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE) sur l’emploi présentées par les équipes TEPP et LIEPP pour France Stratégie à partir des indications méthodologiques décrites dan[...]document électronique
Mahdi Ben-Jelloul ; Antoine Bozio ; Sophie Cottet ; Brice Fabre ; Claire Leroy | Paris : IPP - Institut des politiques publiques | Rapport IPP | 2018Le système de prestations sociales actuel suscite des débats sur de nombreuses dimensions : non-recours aux minima sociaux, empilement de dispositifs multiples, conditions restrictives d’éligibilité pour la population jeune, etc. Face à ces enje[...]document électronique
France. Ministère de l'économie et des finances | Paris : Ministère de l'Economie et des Finances | 2018Conformément à la loi du 3 décembre 2008, le groupe d'experts indépendants nommé en mai 2013 livre son analyse annuelle du salaire minimum interprofessionnel de croissance (SMIC) et son avis sur son évolution. Le rapport annuel est destiné à écl[...]document électronique
Charlotte Lecocq ; Bruno Dupuis ; Henri Forest ; Hervé Lanouzière ; France. Premier ministre | Paris : Premier ministre | 2018Mme Charlotte Lecocq, députée, a été chargée par le Premier ministre, d'une mission de réflexion sur le système de prévention des risques professionnels. Cette réflexion devait s'articuler autour de deux axes : d'une part, la définition des enje[...]document électronique
Renaud Ferreira de Oliveira ; Gilles Pétreault ; François Carayon ; Thierry Leconte ; Pascal-Raphael Ambrogi | Paris : Ministère de l'Education nationale | Rapport | 2018Les cinq instituts nationaux des jeunes sourds (INJS de Bordeaux, Chambéry, Metz et Paris) et des jeunes aveugles (INJA de Paris) interviennent auprès d’enfants et d’adolescents ayant des troubles des fonctions auditives ou visuelles. Selon leur[...]