Catégories
Thésaurus CEREQ > LES LISTES ADDITIONNELLES > 4030 TYPES DE DOCUMENTS ET D'INFORMATIONS > LOI
LOISynonyme(s)TEXTE DE LOIVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (865)
Article : document électronique
Les périodes de réforme des programmes de formation font souvent l’objet d’avancée et de progression dans les contenus autant que dans les processus pédagogiques. Ainsi, l’Europe de la santé s’est dotée, à la suite des accords de Bologne, d’inst[...]Article : document électronique
l’article s’intéresse aux tensions éprouvées par les formateurs et formatrices d’enseignant.e.s œuvrant au sein des Instituts nationaux supérieurs du professorat et de l’éducation, suite à la mise en œuvre de la réforme de la formation initiale [...]Article : document électronique
En France, la dernière réforme de la formation initiale des enseignants (2019), mise en œuvre à la rentrée 2021, ravive les tensions entre logiques de professionnalisation, d’universitarisation et de certification. L’article tente de comprendre [...]Article : document électronique
Si elle ne veut pas se désintégrer sous la pression de multiples crises internes et externes, l’Europe politique doit adapter sa gouvernance économique aux défis qui l’attendent. Certaines formes de coordination économique peuvent émerger dans l[...]Article : document électronique
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie une étude sur le minimum contributif (Mico), le minimum de pension de base des salariés du secteur privé et des indépendants. Renforcé par la réforme de[...]Article : document électronique
Une ordonnance du 22 septembre 2017 fusionne les trois instances élues de représentation du personnel qui coexistaient dans les entreprises. Elles étaient le produit d’une histoire longue et accidentée. Alors que les syndicats y sont fortement a[...]Article : document électronique
Cet article interroge les conditions de mise en place et surtout les modalités d’appropriation de la nouvelle instance de représentation fusionnée que constitue le comité social et économique (CSE). Il propose une approche comparée entre deux en[...]Article : document électronique
Les études, un travail à salarier ? : La proposition de loi sur la rémunération étudiante (1951)
L’étudiant a-t-il droit à une bourse, un prêt bancaire ou un salaire ? Cette dernière option fut discutée à l’Assemblée nationale au début des années cinquante. Aurélien Casta revient en détail sur ce projet avorté qui faisait des jeunes encore [...]Article : document électronique
La santé au travail dans la Fonction Publique est marquée par une large invisibilisation, tandis que les agents y cumulent risques professionnels identiques à ceux du privé et risques spécifiques. Or, les médecins de prévention constatent actuel[...]document électronique
Du 1er novembre 2019 au 31 juillet 2020, la condition d’affiliation minimale pour ouvrir un droit à l’assurance chômage a été allongée de 4 mois sur 28 mois à 6 mois sur 24 mois. Cette étude vise à apporter des éléments d’évaluation de l’impact [...]document électronique
Quels effets de la réforme sur les nouvelles demandes d'assurance chômage ? Les entreprises ont-elles modifié leurs pratiques d'embauche après la mise en place du Bonus-Malus ? Quelles perceptions des demandeurs d'emploi et des employeurs ? La r[...]Article : document électronique
Lydie Gibey, dir. ; Marcel Jaeger, dir. ; Marc de Montalembert, dir. |La transformation de l’offre médicosociale vise à sécuriser les parcours des personnes en situation de handicap ou de perte d’autonomie, quel que soit le lieu de vie choisi. Elle vise à garantir à chaque personne un accompagnement souple, modula[...]Article : document électronique
The French Senior Civil Service School (ENA) – replaced by the French National Institute of Public Service (INSP) on 1 January 2022 – may well be the highest profile public administration school in France, but a multitude of public service schoo[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Pour la Cour des comptes, « la justice a désormais moins besoin d’être réformée que mieux gérée ». La question de la gouvernance de la justice, tout comme celle de l’apparition de la notion d’usager du service public exprimant des attentes que [...]Article : document électronique
Pour piloter une organisation, les managers s’appuient sur différents dispositifs leur permettant de prendre des décisions et d’en contrôler l’application, appelés communément, en sciences du management, « outils de gestion ». Largement développ[...]Article : texte imprimé
Article : document électronique
La réforme de l’apprentissage de 2018 a eu comme effet un accroissement sans précédent des effectifs apprentis, notamment dans l’enseignement supérieur. Dans cet article, nous dressons un premier bilan de cette envolée des effectifs apprentis en[...]Article : document électronique
Les instituts universitaires de technologie (IUT) ont été créés en France dans les années 1960 dans une perspective de diversification des premiers cycles universitaires et de mise en dialogue avec le monde des entreprises. Plus de cinquante ans[...]Article : document électronique
L’approche géographique des politiques publiques à l’égard des universités françaises a un temps visé la répartition et l’homogénéisation des établissements pour favoriser un équilibre territorial et une égalité d’accès à l’enseignement supérieu[...]Article : document électronique
Fin 2018, après une première expérimentation dans une commune de l’Essonne, le gouvernement annonce la création d’un dispositif interministériel destiné à favoriser la réussite éducative dans les quartiers défavorisés : les Cités éducatives (CE)[...]Article : document électronique
Quentin Fondu, dir. ; Mélanie Sargeac, dir. ; Aline Waltzing, dir. |"L’université n’est pas une entreprise !" : Ce slogan a scandé les dernières mobilisations contre les réformes des universités, qui se sont multipliées ces dernières décennies. Pourtant, à y regarder de plus près, force est de constater que l’en[...]Article : texte imprimé
De ce fait la FPC n’a pas réussi à s’installer comme un instrument efficace d’accompagnement des évolutions professionnelles. Cela malgré un système foisonnant en institutions, en réglementations, en budgets, en nombre de prestataires, en dispos[...]Article : document électronique
Cet article réinscrit l’émergence du « 5e risque » dans le contexte idéologique du New Public Management. Sans nier ou sous-estimer le risque de marchandisation du secteur-médicosocial l’auteur développe un argumentaire concernant la dépolitisat[...]Article : document électronique
Noélie Delahaie, dir. ; Anne Fretel, dir. |Ce numéro de La Revue de l’IRES s’intéresse à la dynamique des relations professionnelles en France dans un contexte de réformes institutionnelles visant à promouvoir la négociation collective au niveau de l’entreprise. Il montre combien les dyn[...]