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Titre :

Redressement des heures rémunérées dans la déclaration sociale nominative (DSN)

Auteurs :

Clotilde Nietge

Type de document :

document électronique

Editeur :

Paris : DARES, 2026

Collection :

Document d'études, num. 290

Format :

43 p

Langues :

Français

Catégories :

Organisme Cité

DSN - Déclaration sociale nominative

Thésaurus CEREQ

METHODOLOGIE ; FRANCE ; TEMPS DE TRAVAIL

Mots-clés :

Redressement

Résumé :

Les déclarations sociales nominatives (DSN) sont des déclarations administratives mensuelles remplies par les employeurs à partir des logiciels de paie. Elles fournissent des informations sur les salariés et leur rémunération. L’exploitation statistique de cette source administrative offre une vision très complète des évolutions récentes du marché du travail, mais des enjeux de fiabilisation existent encore pour certaines variables. C'est notamment le cas pour celle relative au nombre d’heures rémunérées dans le mois. Afin d’analyser et d’améliorer la qualité de cette variable, ce document propose une méthode de redressement séquentielle composée de plusieurs modules appliqués à tout ou à une partie des contrats, selon leurs caractéristiques. L’approche principale de validation repose sur des cohérences comptables, fondées sur deux équations impliquant les exonérations de cotisations patronales et les variables relatives au temps de travail. Pour les contrats à durée indéterminée, des méthodes d’apprentissage supervisé (machine learning) ont aussi été utilisées. Au total, la procédure permet de valider des heures rémunérées fiables pour 88 % des contrats. (Dares)

Document Céreq :

Non

En ligne :

https://dares.travail-emploi.gouv.fr/publication/redressement-des-heures-remunerees-dans-la-declaration-sociale-nominative-dsn