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Cet article s’intéresse au décrochage et à la démission des Professeurs Étudiants Fonctionnaires Stagiaires (PEFS), inscrits en Écoles Supérieures du Professorat et de l’Éducation, aujourd’hui Instituts Nationaux Supérieurs du Professorat et de [...]Article : texte imprimé
La transaction consécutive à une rupture du contrat de travail est un contrat par lequel l’employeur et le salarié préviennent ou mettent fin, par des concessions réciproques, à toute contestation résultant de cette rupture. Elle est définie et [...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Delphine Julien-Paturle, Collaborateur ; Claire Maugin, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2021L'essentiel à connaître... sur tous les sujets du droit social : relations individuelles et collectives de travail, formation professionnelle, dialogue social, sécurité sociale, retraite. Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-jurist[...]Article : document électronique
L'arrêt commenté éclaire à double titre la rupture anticipée du contrat de travail à durée déterminée à l'initiative du salarié : la conclusion d'un CDD avec un autre employeur ne manifeste pas une volonté claire et non équivoque de rompre le co[...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Natacha Dinant, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Alice Roure, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2020Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, Le mémo social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, Le mémo social[...]Article : texte imprimé
À partir de l’enquête Santé et itinéraire professionnel (SIP) retraçant la trajectoire de salariés français entre 2006 et 2010, cet article étudie les liens entre la qualité des conditions de travail et d’emploi, et la forme prise par la mobilit[...]Article : document électronique
S’il y a relativement peu de démissions d’enseignants en France, les transformations du métier dans le premier degré aboutissent à des formes variables de défection. Quelles sont les modalités de sortie du métier, leur fréquence et les parcours [...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Lisiane Fricotté, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2019Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la réglementation. Étayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D'un usage facile, le Mémo Social [...]Article : document électronique
En France, 88 % des salariés (hors intérim) sont en contrat à durée indéterminée (CDI) et 12 % en contrat à durée déterminée (CDD) en 2017. Cette part de CDD dans l’emploi salarié a augmenté fortement entre 1982 et 2002, puis plus modérément. Au[...]Article : texte imprimé
We here consider the effect of the level of income that individuals consider to be fair for the job they do, which we take as measure of comparison income, on both subjective well-being and objective future job quitting. In six waves of German S[...]Article : texte imprimé
Le salarié peut à tout moment signifier à son employeur qu’il met fin à son contrat de travail. La démission n’est soumise à aucun formalisme particulier, elle peut être écrite ou verbale. Elle ne se présume pas et doit résulter d’une volonté sé[...]Article : document électronique
Le nombre de demandes d’autorisation de licenciements et de ruptures conventionnelles des contrats de salariés protégés dans le cadre de leurs fonctions de représentation du personnel s’élève à près de 20 000 en 2014. Au cours de la période 2010[...]Article : texte imprimé
La connaissance statistique sur les restructurations et leur mise en œuvre reste complexe. Pour les appréhender, le présent article propose une analyse institutionnelle et statistique des pratiques des entreprises en matière de gestion des salar[...]Article : document électronique
Les nombreux modèles de turnover que l’on peut trouver dans la littérature en Gestion des Ressources Humaines illustrent l’importance de la fidélisation des salariés à l’entreprise. L’objectif de cette recherche est d’insérer l’étape de carrière[...]Article : texte imprimé
Cet article propose une lecture renouvelée des règles de protection de l’emploi à durée indéterminée en adoptant une approche microéconomique pour examiner les mouvements de main-d’œuvre déclarés par les employeurs. L’objectif principal est d’en[...]Article : document électronique
The paper investigates gender unemployment dynamics in 10 advances economies applying a recent methodology on widely available Labour Force Surveys data. We calculate the job finding and separation rates for each gender and use them to construct[...]Article : document électronique
Il y a peu encore, on pensait qu'en droit du travail, la loi n'avait, d'un pays à l'autre de l'Union européenne - et notamment des pays de l'ouest européen - ni le même rôle ni le même contenu. Aujourd'hui, des mouvements assez proches paraissen[...]Article : texte imprimé
Cette étude examine l’influence d’engagements multiples envers l’organisation et le groupe de travail dans la prédiction des départs volontaires, en considérant les interactions entre les deux cibles et les effets principaux des dimensions d’eng[...]Article : texte imprimé
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Les changements organisationnels et technologiques tendent à accélérer les réallocations de la main-d’œuvre. Mais, plus précisément, que sait-on du lien entre le type de changement et la nature des ruptures de contrat de travail (démissions, lic[...]Article : texte imprimé
Quelles sont les transitions professionnelles des salariés dont le contrat de travail est volontairement ou involontairement rompu dans un contexte de changements organisationnels et technologiques de leur entreprise ? L’enquête COI 2006 et sa p[...]Article : document électronique
Economists have argued that one function of fringe benefits is to reduce turnover. However, the effect on quits of the marginal dollar of benefits relative to wages is underresearched. We use the benefit incidence data in the 1979 National Longi[...]Article : texte imprimé
Entrée en vigueur en août 2008, la rupture conventionnelle est un mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée sur lequel s’accordent l’employeur et le salarié. Après une période de montée en charge du dispositif jusqu’à la fin 200[...]
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Avec plus d'un million de ruptures conventionnelles conclues depuis la création du dispositif en 2008, le succès de ce mode de rupture du contrat de travail ne se dément pas. La rupture conventionnelle homologuée présente des avantages incontest[...]Article : texte imprimé
L’article étudie les usages de la rupture conventionnelle, nouveau mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée, à côté du licenciement et de la démission. Introduite dans le Code du travail par la loi du 25 juin 2008 et entrée en [...]Article : texte imprimé
Aux côtés de la démission et du licenciement, la rupture conventionnelle (RC) constitue désormais une troisième modalité pour mettre fin au contrat de travail à durée indéterminée (CDI). Ce dispositif requiert le double consentement de l’employe[...]Article : texte imprimé
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La rupture conventionnelle du contrat de travail s’adresse aux ruptures d’initiative commune entre salarié et employeur. Officiellement, elle est censée réduire le contentieux et favoriser les ruptures négociées. Il s’agit ici de questionner les[...]texte imprimé
Raphaël Dalmasso ; Bernard Gomel ; Dominique Méda ; Evelyne Serverin ; Laetitia Sibaud, Collaborateur | Noisy-le-Grand : CEE | Rapport de recherche | 2012Ce rapport présente les résultats d'une enquête qualitative sur les usages de la rupture conventionnelle (RC), réalisée par le CEE dans le cadre d’une convention passée avec la CFDT. À partir d’une centaine d’entretiens en face à face conduits d[...]Article : texte imprimé
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Entrée en vigueur en août 2008, la rupture conventionnelle est un nouveau mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée par lequel l’employeur et le salarié conviennent en commun des conditions de la rupture. Hors salariés protégés,[...]texte imprimé
Thomas Amossé ; Corinne Perraudin ; Héloïse Petit | Noisy-le-Grand : CEE | Document de travail | 2011Quelles sont les trajectoires professionnelles des salariés à la suite d’une démission, d’une fin de contrat ou d’un licenciement ? S’accompagnent-elles d’un retour durable en emploi, d’une alternance répétée de périodes d’emploi, de chômage et [...]Article : document électronique
Appelés à négocier en 2007 sur la modernisation du marché du travail, les signataires de l’accord national interprofessionnel (ANI) de janvier 2008 ont créé un mode inédit de séparation à l’amiable, la “rupture conventionnelle”, destiné à facili[...]Article : document électronique
Anne Bory, dir. ; Sylvie Célérier, dir. |Parler d’organisation du travail associatif, de rationalisation, mais aussi de rémunération, revient-il à remettre en cause l’ « esprit associatif » ? Est-il possible de parler de formes de professionnalisation du monde associatif sans poser la [...]Article : texte imprimé
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À partir d'entretiens menés auprès d'anciens employés de la banque d'État de Sao Paulo, quelques années après qu'ils ont souscrit au « plan de démissions volontaires », l'auteur montre comment ceux-ci sont tombés dans l'engrenage de la précarité[...]
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Brigitte Hess-Fallon ; Anne-Marie Simon | Paris : Sirey/Dalloz | Droit-Economie-Gestion. Série Aide-mémoire | 1995 (9ème éd.)texte imprimé
France. Ministère de l'Éducation nationale, Dédicataire ; Pierre Heraux ; CINQ SUR CINQ.La Garenne Colombes | La Garenne Colombes : Cinq sur cinq | 1995Période couverte par le document : 1992Article : texte imprimé
Nombre d'entreprises bancaires opérent ou envisagent d'opérer des compressions de personnel. Face à leur ampleur le recours aux mesures d'âge ne suffit plus et, dans ce secteur à forte codification des relations salariales, l'organisation de dép[...]
