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Controverse : L'accord de performance collective : un instrument adéquat pour gérer une crise conjoncturelle ? / Yasmine Tarasewicz in Revue de droit du travail, n° 10 (octobre 2020)
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Titre : Controverse : L'accord de performance collective : un instrument adéquat pour gérer une crise conjoncturelle ? Type de document : document électronique Auteurs : Yasmine Tarasewicz ; Hélène Cavat Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp.584-591 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
POLITIQUE INDUSTRIELLE ; CRISE ECONOMIQUE ; CRISE SANITAIRE ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; POLITIQUE D'ENTREPRISE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; ACTIVITE REDUITE ; MESURE POUR L'EMPLOI ; EVALUATION ; FRANCEMots-clés : Accord de performance collective - APC Résumé : Présenté comme une des mesures phares des ordonnances dites « Macron » du 22 septembre 2017, l'accord de performance collective (APC) connaît un succès croissant, en cette période où les entreprises affrontent une baisse de leurs activités et un futur incertain. Valeo, Derichebourg, Lisi, ADP, etc., les exemples d'entreprises au sein desquelles est conclu un APC prévoyant, entre autres, une diminution des rémunérations ne manquent pas. Interpréter l'attrait pour ce dispositif n'est pas aisé. Certains veulent y voir le parfait instrument du moins-disant social. D'autres, au contraire, suggèrent que l'accord de performance collective s'offre comme un instrument idoine pour traverser, en minimisant les dégâts, une crise conjoncturelle. Qu'en est-il ? Cette question a été soumise à maître Yasmine Tarasewicz, avocate au barreau de Paris, spécialiste des restructurations d'entreprises et Hélène Cavat, doctorante à l'Université de Nanterre (IRERP). En dépit des possibles dévoiements du dispositif, maître Tarasewicz appelle à faire confiance aux usages, par les négociateurs, de ce dispositif, lequel pourrait, selon elle, être amélioré pour offrir des garanties supplémentaires aux salariés. Hélène Cavat livre une tout autre analyse. Selon elle, les usages actuels de l'accord de performance collective révèlent ce qu'il est vraiment : un parfait instrument de transfert du risque économique sur les salariés. Document Céreq : Non En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0136 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=69072
in Revue de droit du travail > n° 10 (octobre 2020) . - pp.584-591[article] Controverse : L'accord de performance collective : un instrument adéquat pour gérer une crise conjoncturelle ? [document électronique] / Yasmine Tarasewicz ; Hélène Cavat . - 2020 . - pp.584-591.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit du travail > n° 10 (octobre 2020) . - pp.584-591
Catégories : Thésaurus CEREQ
POLITIQUE INDUSTRIELLE ; CRISE ECONOMIQUE ; CRISE SANITAIRE ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; POLITIQUE D'ENTREPRISE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; ACTIVITE REDUITE ; MESURE POUR L'EMPLOI ; EVALUATION ; FRANCEMots-clés : Accord de performance collective - APC Résumé : Présenté comme une des mesures phares des ordonnances dites « Macron » du 22 septembre 2017, l'accord de performance collective (APC) connaît un succès croissant, en cette période où les entreprises affrontent une baisse de leurs activités et un futur incertain. Valeo, Derichebourg, Lisi, ADP, etc., les exemples d'entreprises au sein desquelles est conclu un APC prévoyant, entre autres, une diminution des rémunérations ne manquent pas. Interpréter l'attrait pour ce dispositif n'est pas aisé. Certains veulent y voir le parfait instrument du moins-disant social. D'autres, au contraire, suggèrent que l'accord de performance collective s'offre comme un instrument idoine pour traverser, en minimisant les dégâts, une crise conjoncturelle. Qu'en est-il ? Cette question a été soumise à maître Yasmine Tarasewicz, avocate au barreau de Paris, spécialiste des restructurations d'entreprises et Hélène Cavat, doctorante à l'Université de Nanterre (IRERP). En dépit des possibles dévoiements du dispositif, maître Tarasewicz appelle à faire confiance aux usages, par les négociateurs, de ce dispositif, lequel pourrait, selon elle, être amélioré pour offrir des garanties supplémentaires aux salariés. Hélène Cavat livre une tout autre analyse. Selon elle, les usages actuels de l'accord de performance collective révèlent ce qu'il est vraiment : un parfait instrument de transfert du risque économique sur les salariés. Document Céreq : Non En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0136 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=69072 L'activité réduite pour le maintien en emploi / Frédéric Géa in Revue de droit du travail, n° 7-8 (juillet-août 2020)
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Les pratiques d’activité réduite et leurs impacts sur les trajectoires professionnelles / Nathalie Havet in Revue d'économie politique, vol. 129, n° 1 (2019/1)
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Titre : Les pratiques d’activité réduite et leurs impacts sur les trajectoires professionnelles : une revue de la littérature Type de document : document électronique Auteurs : Nathalie Havet ; Xavier Joutard ; Alexis Penot Année de publication : 2019 Article en page(s) : pp. 11-47 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
REVUE DE LA LITTERATURE ; ACTIVITE REDUITE ; CHEMINEMENT PROFESSIONNEL ; CHOMAGE ; CHOMEUR ; INDEMNISATION DU CHOMAGE ; MESURE POUR L'EMPLOI ; EVALUATION ; FORME D'EMPLOI ; REINSERTION PROFESSIONNELLE ; FRANCE ; COMPARAISON INTERNATIONALERésumé : Le dispositif des activités réduites vise à atténuer les effets désincitatifs du système d’allocation chômage en permettant aux demandeurs d’emploi de combiner activité rémunérée et recherche d’emploi tout en cumulant, au moins partiellement, la rémunération de son activité et ses allocations chômage. Notre revue de la littérature théorique et empirique cherche à savoir si ce dispositif, avec des incitations nécessairement limitées à l’exercice d’une activité temporaire ou à temps partiel, peut favoriser une insertion durable sur le marché du travail. Elle montre que les effets théoriques attendus sur les trajectoires professionnelles des demandeurs d’emploi et sur la qualité des emplois potentiellement retrouvés sont ambigus et méritent d’être tranchés empiriquement. Les études empiriques nationales et internationales mettent alors en évidence qu’il est nécessaire de distinguer les effets à court terme des effets à long terme et qu’il existe une forte hétérogénéité des impacts entre demandeurs d’emploi. Néanmoins, en France, l’activité réduite semble globalement un accélérateur de l’accès à l’emploi durable mais avec des effets relativement modestes. En outre, elle ne semble pas améliorer ni dégrader la qualité de l’emploi retrouvé. (Source : revue) Document Céreq : Non En ligne : https://www.cairn.info/revue-d-economie-politique-2019-1-page-11.htm Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64904
in Revue d'économie politique > vol. 129, n° 1 (2019/1) . - pp. 11-47[article] Les pratiques d’activité réduite et leurs impacts sur les trajectoires professionnelles : une revue de la littérature [document électronique] / Nathalie Havet ; Xavier Joutard ; Alexis Penot . - 2019 . - pp. 11-47.
Langues : Français (fre)
in Revue d'économie politique > vol. 129, n° 1 (2019/1) . - pp. 11-47
Catégories : Thésaurus CEREQ
REVUE DE LA LITTERATURE ; ACTIVITE REDUITE ; CHEMINEMENT PROFESSIONNEL ; CHOMAGE ; CHOMEUR ; INDEMNISATION DU CHOMAGE ; MESURE POUR L'EMPLOI ; EVALUATION ; FORME D'EMPLOI ; REINSERTION PROFESSIONNELLE ; FRANCE ; COMPARAISON INTERNATIONALERésumé : Le dispositif des activités réduites vise à atténuer les effets désincitatifs du système d’allocation chômage en permettant aux demandeurs d’emploi de combiner activité rémunérée et recherche d’emploi tout en cumulant, au moins partiellement, la rémunération de son activité et ses allocations chômage. Notre revue de la littérature théorique et empirique cherche à savoir si ce dispositif, avec des incitations nécessairement limitées à l’exercice d’une activité temporaire ou à temps partiel, peut favoriser une insertion durable sur le marché du travail. Elle montre que les effets théoriques attendus sur les trajectoires professionnelles des demandeurs d’emploi et sur la qualité des emplois potentiellement retrouvés sont ambigus et méritent d’être tranchés empiriquement. Les études empiriques nationales et internationales mettent alors en évidence qu’il est nécessaire de distinguer les effets à court terme des effets à long terme et qu’il existe une forte hétérogénéité des impacts entre demandeurs d’emploi. Néanmoins, en France, l’activité réduite semble globalement un accélérateur de l’accès à l’emploi durable mais avec des effets relativement modestes. En outre, elle ne semble pas améliorer ni dégrader la qualité de l’emploi retrouvé. (Source : revue) Document Céreq : Non En ligne : https://www.cairn.info/revue-d-economie-politique-2019-1-page-11.htm Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64904 Analyse des parcours relatifs aux droits rechargeables : la place du diplôme / Oana Calavrezo (2019)
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Titre : Analyse des parcours relatifs aux droits rechargeables : la place du diplôme Type de document : document électronique Auteurs : Oana Calavrezo Editeur : Marseille : Céreq Année de publication : 2019 Collection : Céreq Echanges num. 10 Importance : pp. 331-350 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
COLLOQUE ; CHOMEUR ; INDEMNISATION DU CHOMAGE ; CHEMINEMENT PROFESSIONNEL ; DIPLOME ; DUREE DU CHOMAGE ; ACTIVITE REDUITE ; STATISTIQUE D'EMPLOI ; FRANCEMots-clés : droit rechargeable Document Céreq : Non En ligne : https://www.cereq.fr/qualifications-et-parcours-qualification-des-parcours Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65657 Analyse des parcours relatifs aux droits rechargeables : la place du diplôme [document électronique] / Oana Calavrezo . - Marseille : Céreq, 2019 . - pp. 331-350. - (Céreq Echanges; 10) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
COLLOQUE ; CHOMEUR ; INDEMNISATION DU CHOMAGE ; CHEMINEMENT PROFESSIONNEL ; DIPLOME ; DUREE DU CHOMAGE ; ACTIVITE REDUITE ; STATISTIQUE D'EMPLOI ; FRANCEMots-clés : droit rechargeable Document Céreq : Non En ligne : https://www.cereq.fr/qualifications-et-parcours-qualification-des-parcours Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65657 Métamorphoses et permanences des parcours professionnels en France (1968-2018) / Marion Plault (2019)
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Titre : Métamorphoses et permanences des parcours professionnels en France (1968-2018) : Pour une approche cohortale et sexuée des évolutions de l’emploi. Thèse de Sociologie Type de document : document électronique Auteurs : Marion Plault Editeur : Université Paris-Saclay Année de publication : 2019 Importance : 481 p Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
CHEMINEMENT PROFESSIONNEL ; DIVISION SEXUELLE DU TRAVAIL ; THESE ; FRANCE ; ETUDE HISTORIQUE ; PLEIN EMPLOI ; SOUS EMPLOI ; SITUATION DU MARCHE DU TRAVAIL ; EMPLOI DES FEMMES ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ACTIVITE REDUITE ; FORME D'EMPLOI ; DUREE D'ACTIVITE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; FEMME ; DECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; RECRUTEMENT ; COHORTERésumé : Assiste-t-on réellement à une déstabilisation fondamentale de la relation d’emploi en France depuis la fin des « trente glorieuses » ? L’objet de la thèse consiste à questionner l’idée selon laquelle la période contemporaine se caractérise par « un bouleversement en profondeur de la condition salariale » (Castel, 2009) qui se traduirait par une transformation majeure des trajectoires professionnelles entre des générations successives de travailleur•euse•s. Les bases empiriques de l’idée d’inversion du progrès social en matière d’emploi sont interrogées autour de trois dimensions des parcours professionnels : l’emploi et le non-emploi, l’instabilité professionnelle et la qualification. Leurs évolutions sont appréhendées par le biais d’une approche quantitative qui articule les perspectives transversale, longitudinale, cohortale et sexuée. Les parcours professionnels de trois cohortes de travailleur•euse•s (1945, 1960 et 1975) sont comparés à partir de données issues des enquêtes Emploi et de l’Echantillon Démographique Permanent. L’hypothèse générale de la thèse remet en question l’idée d’une opposition dans les trajectoires professionnelles entre les générations du « plein-emploi » insérées dans la vie active pendant la période des « trente glorieuses » et les générations suivantes, aux parcours marqués par une dégradation généralisée des conditions d’emploi.La première partie de la thèse interroge la pertinence de l’opposition entre les générations du « plein-emploi » et celles du « sous-emploi » : portant une attention accrue aux effets de sexe, elle met en avant le fait que, malgré la massification du chômage, le modèle de société salariale s’est affirmé depuis la fin des « trente glorieuses » par un développement de la norme d’emploi au sein du salariat féminin. La féminisation du salariat s’est toutefois largement appuyée sur l’essor d’une forme dérogatoire à la norme d’emploi typique, l’emploi à temps partiel. La seconde partie remet en question l’idée d’une explosion et d’une généralisation de l’instabilité de l’emploi. Elle montre que, bien que les emplois dérogatoires à la norme de l’emploi à durée indéterminée se soient considérablement développés au fil des cohortes, ils forment plus un nouveau mode d’entrée dans l’établissement employeur qu’une situation qui déstabilise à long terme les parcours professionnels. La troisième partie se concentre sur les trajectoires socioprofessionnelles des salarié•e•s. Y est questionnée l’idée selon laquelle les conditions de déroulement des parcours professionnels se seraient considérablement dégradées entre les cohortes successives de travailleur•euse•s. Document Céreq : Non En ligne : https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-02162326 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65090 Métamorphoses et permanences des parcours professionnels en France (1968-2018) : Pour une approche cohortale et sexuée des évolutions de l’emploi. Thèse de Sociologie [document électronique] / Marion Plault . - Saclay : Université Paris-Saclay, 2019 . - 481 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
CHEMINEMENT PROFESSIONNEL ; DIVISION SEXUELLE DU TRAVAIL ; THESE ; FRANCE ; ETUDE HISTORIQUE ; PLEIN EMPLOI ; SOUS EMPLOI ; SITUATION DU MARCHE DU TRAVAIL ; EMPLOI DES FEMMES ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ACTIVITE REDUITE ; FORME D'EMPLOI ; DUREE D'ACTIVITE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; FEMME ; DECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; RECRUTEMENT ; COHORTERésumé : Assiste-t-on réellement à une déstabilisation fondamentale de la relation d’emploi en France depuis la fin des « trente glorieuses » ? L’objet de la thèse consiste à questionner l’idée selon laquelle la période contemporaine se caractérise par « un bouleversement en profondeur de la condition salariale » (Castel, 2009) qui se traduirait par une transformation majeure des trajectoires professionnelles entre des générations successives de travailleur•euse•s. Les bases empiriques de l’idée d’inversion du progrès social en matière d’emploi sont interrogées autour de trois dimensions des parcours professionnels : l’emploi et le non-emploi, l’instabilité professionnelle et la qualification. Leurs évolutions sont appréhendées par le biais d’une approche quantitative qui articule les perspectives transversale, longitudinale, cohortale et sexuée. Les parcours professionnels de trois cohortes de travailleur•euse•s (1945, 1960 et 1975) sont comparés à partir de données issues des enquêtes Emploi et de l’Echantillon Démographique Permanent. L’hypothèse générale de la thèse remet en question l’idée d’une opposition dans les trajectoires professionnelles entre les générations du « plein-emploi » insérées dans la vie active pendant la période des « trente glorieuses » et les générations suivantes, aux parcours marqués par une dégradation généralisée des conditions d’emploi.La première partie de la thèse interroge la pertinence de l’opposition entre les générations du « plein-emploi » et celles du « sous-emploi » : portant une attention accrue aux effets de sexe, elle met en avant le fait que, malgré la massification du chômage, le modèle de société salariale s’est affirmé depuis la fin des « trente glorieuses » par un développement de la norme d’emploi au sein du salariat féminin. La féminisation du salariat s’est toutefois largement appuyée sur l’essor d’une forme dérogatoire à la norme d’emploi typique, l’emploi à temps partiel. La seconde partie remet en question l’idée d’une explosion et d’une généralisation de l’instabilité de l’emploi. Elle montre que, bien que les emplois dérogatoires à la norme de l’emploi à durée indéterminée se soient considérablement développés au fil des cohortes, ils forment plus un nouveau mode d’entrée dans l’établissement employeur qu’une situation qui déstabilise à long terme les parcours professionnels. La troisième partie se concentre sur les trajectoires socioprofessionnelles des salarié•e•s. Y est questionnée l’idée selon laquelle les conditions de déroulement des parcours professionnels se seraient considérablement dégradées entre les cohortes successives de travailleur•euse•s. Document Céreq : Non En ligne : https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-02162326 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65090 Documents numériques
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these-2019-Plault-saclay.pdfAdobe Acrobat PDFLa construction publique du sous-emploi / Hadrien Clouet in Socio-économie du Travail, n° 3 (2018/1)
PermalinkIntroduction générale. Discontinuités de l'emploi et indemnisation du chômage / Mathieu Gregoire in Socio-économie du Travail, n° 3 (2018/1)
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PermalinkModuler les cotisations d'assurance chômage ? / Jean-Pascal Higelé in Socio-économie du Travail, n° 3 (2018/1)
PermalinkLes trajectoires des demandeurs d’emploi passés par l’activité réduite / Fabrice Gilles in Socio-économie du Travail, n° 3 (2018/1)
PermalinkJustifications et règles d’indemnisation de « l’activité réduite » / Claire Vivés in Revue française de socio-économie, n° 20 (2018/1)
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PermalinkPermalinkLes pratiques d’activité réduite et leurs impacts sur les trajectoires professionnelles / Nathalie Havet (2018)
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PermalinkLes évolutions des demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi en 2016 / Laetitia Otte in Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats, n° 080 (décembre 2017)
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PermalinkDes demandeurs d’emploi qui travaillent / Pauline Gonthier in Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats, n° 063 (septembre 2017)
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PermalinkLes minima sociaux en Europe : orientations actuelles et nouveaux défis / Jeanne Fagnani in Revue française des affaires sociales, n° 3 (2017/3)
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PermalinkRetour sur les évolutions des demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi en 2015 / Félix Paquier in Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats, n° 014 (mars 2017)
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PermalinkPermalinkPermalinkEmployeurs et demandeurs d'emploi en activité : quelles relations, quels besoins et quelles pratiques ? / Vanessa Di Paola (2016)
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PermalinkPermalinkLe recours à l’activité réduite : déterminants et trajectoires des demandeurs d’emploi / Sabina Issehnane (2016)
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PermalinkPermalinkTransition chômage-emploi : employeurs et demandeurs d’emploi face à l’activité réduite / Isabelle Recotillet (2016)
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PermalinkLes transitions professionnelles tout au long de la vie. Nouveaux regards, nouveaux sens, nouvelles temporalités ? / Journées d'étude sur les données longitudinales dans l'analyse du marché du travail (JDL n° XXIII; 8 et 9 décembre 2016; CREM – Université de Rennes1, Rennes) (2016)
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PermalinkLes demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi en 2014 / Félix Paquier in Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats, n° 075 (octobre 2015)
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PermalinkL'activité réduite en France : effet d’enfermement et effet tremplin / Florent Fremigacci in Travail et emploi, n° 139 (juillet-septembre 2014)
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PermalinkL’activité réduite des demandeurs d’emploi / Maëlle Fontaine in Revue économique, vol. 65, n° 4 (2014/4)
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PermalinkLa nouvelle convention sur l'assurance-chômage du 14 mai 2014 / Marc Véricel in Revue de droit du travail, n° 7-8 (juillet-août 2014)
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PermalinkL’activité réduite : quel impact sur le retour à l’emploi et sa qualité ? / Maëlle Fontaine (2014)
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PermalinkQuand les demandeurs d'emploi travaillent / Benoît Ourliac in Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats, n° 002 (Janvier 2013)
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PermalinkLes demandeurs d'emploi et l'activité réduite en 2011 : une pratique fortement contrastée / Guillaume Delvaux in Repères & Analyses, n° 45 (juin 2012)
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PermalinkAssurance chômage et emplois précaires. Contrats courts et segmentation du marché du travail en France : le rôle paradoxal de l’assurance chômage / Bruno Coquet in Futuribles, n° 368 (novembre 2010)
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PermalinkChômage et activité réduite en Lorraine. Le problème de la récurrence et de ses effets : réflexions et études à partir du fichier historique statistique de l'ANPE. Volume 1. / Groupe de recherche sur l'éducation et l'emploi. Nancy (2008)
PermalinkRéformes du marché du travail en Allemagne - aucun effet sur l'emploi et aggravation des déséquilibres en Europe. / Camille Logeay in Revue de l'IRES, n° 56 (2008/1)
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