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ACCIDENT DU TRAVAIL |
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Il y a quelque temps, une décision du tribunal social fédéral allemand (Bundessozialgericht, 8 déc. 2021, B 2 U 4/21 R), concernant un accident au domicile du travailleur à une période où le recours au télétravail, était encore rare a fait sensa[...]Article : document électronique
Cet article s’appuie sur les résultats de deux enquêtes exploratoires sur les conditions de travail des intérimaires. Il montre que les pratiques de détachement et les caractéristiques des missions expliquent une forte vulnérabilité de ces trava[...]Article : document électronique
Le premier temps de notre étude a permis d'aborder la prévention des risques liés à la santé mentale du point de vue du droit japonais du travail et du droit français du travail. Dans cette seconde partie sont analysés les régimes indemnitaires [...]Article : texte imprimé
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Quand un établissement du secteur privé non agricole est en situation de sous-traitance pour un donneur d’ordres, ses salariés sont davantage exposés à certains risques physiques et organisationnels. Même une fois pris en compte ce surcroît d’ex[...]Article : document électronique
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Comme chaque année, le Carif-Oref Provence-Alpes-Côte-d’Azur met à votre disposition le tableau de bord « Ensemble prévenir la désinsertion professionnelle » sur les risques professionnels et le maintien dans l’emploi, dans le cadre de la Missio[...]Article : document électronique
En 2019, sur le champ des salariés affiliés au régime général ou à la mutualité sociale agricole, ainsi que des agents des fonctions publiques territoriale et hospitalière, 783 600 accidents du travail avec au moins un jour d’arrêt sont comptabi[...]Article : texte imprimé
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Face aux limites, bien documentées, des indices de sécurité au travail habituels, axés sur la fréquence des incidents, et alors que la jurisprudence a fait valoir une obligation de diligence raisonnable de l'employeur, de nombreux chercheurs pré[...]Article : texte imprimé
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L’article entend contribuer à l’étude des conditions de judiciarisation pénale des atteintes à la santé au travail, en analysant les opérations par lesquelles les agents de l’inspection du travail produisent des constats en vue d’une communicati[...]Article : document électronique
L'armature juridique de la transition écologique ne peut rester l'apanage du droit de l'environnement. Seule une contamination de l'ensemble du droit économique, et notamment du droit du travail, par l'exigence de transition écologique peut oeuv[...]Article : document électronique
Notre article propose de traiter, par le prisme d’une affiche syndicale, la thématique des accidents du travail dans l’industrie de la France de l’entre-deux-guerres et d’analyser plus largement le regard porté par le syndicalisme français sur l[...]document électronique
Notre recherche met au jour le rôle de l’institution judiciaire dans la reconnaissance et la réparation des atteintes à la santé d’origine professionnelle. Elle étudie les pratiques de jugements et les décisions des tribunaux des affaires de séc[...]document électronique
Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Rémi Belle ; Jérôme Blanche ; Virginie D’Angelo ; Catherine Loose ; Virginie Meyer ; Mathieu Sauviac | Marseille : DREETS PACA | 2022Cette publication annuelle de référence vise à éclairer l’action des pouvoirs publics et le débat social en fournissant un panorama des données relatives à l’environnement socio-économique régional.document électronique
Comme chaque année, le Carif-Oref Provence-Alpes-Côte-d’Azur met à votre disposition le tableau de bord « Ensemble prévenir la désinsertion professionnelle » sur les risques professionnels et le maintien dans l’emploi, dans le cadre de la Missio[...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Anastésia Taïeb, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Audrey Casanova, Collaborateur ; Agathe Marcon, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2022Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Étayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, le Mémo Social[...]Article : document électronique
Cette enquête qualitative porte sur l’épreuve de la recherche d’emploi de personnes reconnues administrativement en situation de handicap à la suite d’un accident de travail ou d’une usure professionnelle. Après une longue période d’interruption[...]Article : document électronique
Lorsque les salarié·e·s n’obtiennent pas la reconnaissance de leur accident du travail par les caisses primaires d’assurance maladie, ils peuvent contester cette décision de refus en saisissant le tribunal. Ces accidents portés sur la scène judi[...]Article : texte imprimé
Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini ; Florence Lefrançois, Collaborateur |Les salariés bénéficient d’une législation protectrice lorsqu’ils sont victimes d’un accident de travail. Si la matière s’inscrit dans une longue construction jurisprudentielle, elle a été marquée, ces dernières années, par une réforme de la pro[...]Article : document multimédia
Drawing from the social study of the gig economy and platform labour and from the sociology of risk, this article explores how on-demand food couriers in Edinburgh, Scotland, construct and represent work-related risks. By taking the gig economy’[...]Article : document électronique
Rachel Cox, dir. ; Andrée Bourbeau, dir. |Mise en relief des inégalités dans l’interprétation et l’application des dispositions de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) portant sur le droit à la réadaptation professionnelle et au retour au travail.[...]texte imprimé
Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Rémi Belle ; Jérôme Blanche ; Virginie D’Angelo ; Catherine Loose ; Virginie Meyer ; Mathieu Sauviac | Marseille : DREETS PACA | 2021Publication annuelle de référence qui vise à éclairer l’action des pouvoirs publics et le débat social en fournissant un panorama des données relatives à l’environnement socio-économique régional.document électronique
Pierre Lorent, dir. ; Sara Houmair | Marseille : Carif-Oref Provence-Alpes-Côte d’Azur | Panorama | 2021Combien de situations à risque (accidents du travail, maladies professionnelles) sont recensées, et dans les départements ? Quels accompagnements au maintien dans l’emploi en région ? Quels en sont les résultats ? Comme chaque année, la Mission[...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Delphine Julien-Paturle, Collaborateur ; Claire Maugin, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2021L'essentiel à connaître... sur tous les sujets du droit social : relations individuelles et collectives de travail, formation professionnelle, dialogue social, sécurité sociale, retraite. Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-jurist[...]texte imprimé
Gestion incohérente de la pandémie de Covid-19, mépris du travail des soignant·e·s, démantèlement du droit du travail, incendies toxiques de Notre-Dame-de-Paris et de Lubrizol, invisibilisation des cancers d’origine professionnelle… Ce livre rév[...]Article : texte imprimé
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Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; Marceline Bodier, dir. ; Emeline Clé, dir. ; Vladimir Passeron, dir. | Paris : Insee | Insee Références | 2020L’Insee et la Dares présentent dans cette cinquième édition de l’Insee Références Emploi, chômage, revenus du travail un ensemble d’analyses et d’indicateurs portant sur le marché du travail.document électronique
Prévenir ensemble la désinsertion professionnelle ? C’est l’objectif partagé des acteurs de la gestion des risques professionnels et des institutions en charge du maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap, signataires de la C[...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Natacha Dinant, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Alice Roure, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2020Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, Le mémo social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, Le mémo social[...]document électronique
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Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Lisiane Fricotté, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2019Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la réglementation. Étayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D'un usage facile, le Mémo Social [...]Article : texte imprimé
Les efforts conjoints du CCCA-BTP et de l’OPPBTP ont modifié l’approche pédagogique de la prévention des risques dans le BTP. Outre la protection des jeunes salariés, victimes d’accidents du travail plus souvent que les autres classes d’âge, les[...]Article : document électronique
Les auteurs examinent l'effet d'un programme visant à favoriser l'inclusion des personnes handicapées dans l'emploi sur l'absentéisme pour maladie et accident parmi les bénéficiaires. Après une évaluation qualitative des spécificités du programm[...]Article : document électronique
En 2013, sur l’ensemble de leur vie professionnelle, 26 % des personnes travaillant ou ayant travaillé se souviennent avoir eu au moins un accident au travail, hors accident de trajet, ayant entraîné une blessure. Ces accidents sont plus fréquen[...]Article : texte imprimé
Le Portugal présente un taux d'incidence des accidents du travail mortels élevé. Pour remédier à cette situation, dans un contexte budgétaire contraint, les autorités devraient concentrer leur action sur les principaux déterminants de ces accide[...]Article : document électronique
Les cotisations que les entreprises versent au titre de l'Assurance des risques professionnels du Régime général sont modulées en fonction de leur propre risque. Cette tarification à l'expérience introduit ainsi un mécanisme de responsabilisatio[...]document électronique
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Quand on évoque les restructurations industrielles, on pense d'abord aux fermetures d'usines et aux drames sociaux qu'elles engendrent. On oublie toutefois que ces fermetures sont l'aboutissement d'un long processus de restructurations partielle[...]Article : texte imprimé
Michel Duwelz ; Sandrine Abadie ; Philippe Bailleul ; Franck Henry ; Marie-Hélène Mareux-Husson ; Delphine Mercier |L’analyse de la réalité du travail est incontournable si l’on souhaite que les mesures de prévention soient acceptées, mises en œuvre et efficaces. Vécues trop souvent comme un obstacle au bon déroulement du travail, elles sont en effet souvent [...]Article : document électronique
Des évolutions récentes dans la prise en compte des risques psychosociaux ainsi que dans la réglementation, la jurisprudence et les pratiques administratives, ont permis une amélioration de la reconnaissance en accidents du travail ou en maladie[...]document électronique
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Do employers invest sufficiently in the working conditions of employees? We examine this question in a simple principal-agent model. We show that, even though investment is contractible, the principal underinvests whenever her agent's alternativ[...]