Catégories
Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > STATUT
STATUTVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (556)
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
texte imprimé
À l’heure où le discours dominant fait du marché l’alpha et l’oméga de la vie économique et sociale, le service public a-t-il encore un sens et un avenir ? Les missions des fonctionnaires sont-elles condamnées à se rabougrir sous la pression du [...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Les journalistes constituent un groupe professionnel salarié tout en revendiquant, au nom de leur contribution à la démocratie, une autonomie d’exercice dans leur activité de travail. Pour résoudre cette ambivalence, les journalistes ont demandé[...]Article : texte imprimé
document électronique
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
En France, la démarcation entre salariés de droit privé et agents de la fonction publique est régulièrement mise en débat. Cette recherche s’intéresse aux conditions sociales d’accès à l’un ou à l’autre des statuts dans le cas d’un groupe profes[...]Article : document électronique
Article : texte imprimé
Article : document électronique
texte imprimé
Depuis une dizaine d'années, les embauches de travailleurs handicapés se sont multipliées dans l'entreprise. Malgré ces progrès encourageants, le taux de chômage des personnes handicapées reste deux fois plus élevé que la moyenne nationale. Face[...]texte imprimé
La fonction publique fait l'objet de débats passionnés. La crise financière de 2008 a ravivé les polémiques sur le nombre et le coût des fonctionnaires alors que l'Etat semble impuissant à se réformer. Ce débat ne se réduit pas à sa dimension éc[...]document électronique
La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012, traduction législative du protocole signé le 31 mars 2011 entre l'Etat et six organisations syndicales pour sécuriser les parcours professionnels des non-titulaires comporte trois volets principaux. Elle ouvre[...]texte imprimé
Sylvie Célérier, dir. ; Colloque international « Travail indépendant : santé et conditions de travail » (18 septembre 2013; Paris) | Noisy-le-Grand : CEE | Rapport de recherche | 2014Ce document rassemble quatorze contributions présentées lors d’un colloque international intitulé « Travail indépen-dant : santé et conditions de travail » qui s’est tenu le 18 septembre 2013 à Paris. Cette manifestation s’inscrivait dans la sui[...]texte imprimé
Les quelque 2,6 millions d'indépendants français sont aussi bien artisans, commerçants, exploitants agricoles, médecins qu'auto-entrepreneurs. Mais la frontière entre travail indépendant et travail salarié devient de plus en plus floue. Avec les[...]Article : document électronique
Article : texte imprimé
Article : document électronique
Article : texte imprimé
L’existence des « statuts sociaux » précède celle des sciences sociales, qui s’en sont emparés au XIXe siècle en puisant d’abord dans les écrits des juristes des XVIIe et XVIIIe siècles et, plus largement, dans le vocabulaire par lequel les grou[...]Article : document électronique
L’analyse des refus de formation des nouveaux dans un contexte industriel à forte intensité de main-d’œuvre intérimaire permet de comprendre, au-delà des conditions objectives de « concurrence entre égaux » comment les tensions et malentendus pe[...]Article : document électronique
Le secteur de la santé subit actuellement plusieurs évolutions dont les conséquences sont importantes pour les patients mais également pour les praticiens. Cet article propose de se pencher sur le métier de pharmacien titulaire d’officine. C’est[...]texte imprimé
Ce guide, élaboré par des universitaires, des professionnels, des l élus et d'anciens étudiants du Pôle universitaire des sciences du tertiaire de Rouen, s'adresse à tour public intéressé par l'actualité de la fonction publique territoriale sur [...]texte imprimé
Une révolution individualiste bouleverse le monde du travail. Diversification des contrats, personnalisation des conditions de travail, porosité croissante entre vie privée et vie professionnelle, essor du travail indépendant : le modèle unique [...]Article : document électronique
Alors que les sportifs professionnels sont aujourd’hui présentés comme des « champions du syndicalisme », le présent article revient au contraire sur les difficultés que peuvent éprouver les cyclistes professionnels à se mobiliser autour de caus[...]document électronique
Observatoire de l'emploi, des métiers et des compétences de la fonction publique territoriale (France) ; France. Direction générale des collectivités locales | Paris : CNFPT | 2012Ce rapport présente un état de l'emploi dans les collectivités locales fin 2009 : structure statutaire, mouvements de personnels, temps de travail, régimes indemnitaires, formation, santé au travail. Les données sont détaillées par filière d'emploi.texte imprimé
Depuis près de 30 ans et de manière récurrente, l’argument du déficit du régime des intermittents du spectacle et des abus engendrés par ce système revient comme un leitmotiv médiatique et politique justifiant sa remise en cause. Chaque fois, ce[...]texte imprimé
1958, John T. Dunlop publie Industrial Relations Systems. L’ambition théorique de l’ouvrage en fait très vite un classique des relations professionnelles, qui reste une référence encore aujourd’hui incontournable. Le livre a pour objet les règl[...]Article : document électronique
Le travail transfrontalier révèle les profondes transformations en cours dans l'emploi, le support des droits passant du poste de travail à l’employabilité du travailleur. Jean-Luc Deshayes éclaire ce déplacement à partir de l’inclusion du chôm[...]document électronique
L'objectif de cette thèse est de proposer une méthode de repérage empirique robuste du travailleur indépendant français. En effet, l'absence de norme homogène atténue la portée des travaux économétriques et statistiques. Dans un premier chapitre[...]texte imprimé
texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Recent educational expansion in many OECD countries has renewed interest in over-education. The educational system has often been highlighted as the main source of over-education, whereas the role of the labour market has been neglected. Using E[...]Article : texte imprimé
texte imprimé
Marie Cartier, dir. ; Jean-Noël Retiere, dir. ; Yasmine Siblot, dir. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Pour une histoire du travail | 2010A travers la question du « salariat à statut » l’ouvrage aborde de façon originale la sociologie et l’histoire des formes d’emploi, mais aussi des classes populaires. À la différence des nombreuses études consacrées aux salariés précaires, il po[...]texte imprimé
Services de ménage, petits travaux, garde d'enfants, aide au maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées, soutien scolaire, aide informatique, conseil… Ces activités, malgré leur grande diversité, sont, depuis 2004, regroupées par les [...]texte imprimé
texte imprimé
document électronique
Matthieu Hély | 2010La transposition en droit français de la directive sur les services dans le marché intérieur achoppe sur la question de savoir si elle s’appliquera aux SSIG : doivent-ils relever du droit de la concurrence ou faut-il les en protéger ? En France,[...]Article : texte imprimé
Au Danemark, le personnel d’entretien dans les hôtels n’est pas qualifié et est faiblement rémunéré, mais il est comparativement bien payé compte tenu de la compression de la structure salariale. Les auteurs examinent les conditions de travail e[...]texte imprimé
Gabriel Tahar ; Bernard Conter, Éditeur scientifique ; Jérôme Gautié ; Philippe Lemistre, Éditeur scientifique ; Brigitte Reynès, Éditeur scientifique ; Albert Arseguel ; Christophe Guitton ; Assâad El Akremi ; Catherine Béduwé ; François Pichault ; Marc Zune ; Jean-François Giret | Toulouse : Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse | 2009La flexicurité est présentée dans de nombreux discours, comme une voie pertinente de modernisation du marché du travail. Dans un tel contexte, l'ouvrage propose une analyse des modes de gestion de la main-d'oeuvre, des représentations et des dro[...]texte imprimé
texte imprimé
Daniel Urrutiaguer | Paris : Presses Sorbonne Nouvelle | Les fondamentaux de la Sorbonne Nouvelle | 2009Le monde du spectacle vivant est marqué en France par une forte diversité des créations artistiques. Leur production augmente à un rythme bien plus soutenu que les capacités de diffusion et d'appropriation par les publics. Cet ouvrage propose de[...]texte imprimé
Arnaud Degorre, Éditeur scientifique ; Daniel Martinelli, Éditeur scientifique | Paris : Insee | Insee Références | 2009Comment évolue le niveau de qualification des jeunes en France ? Quelle influence exerce le diplôme sur l'accès à l'emploi et le salaire ? La formation continue favorise-t-elle l'insertion professionnelle ? Quelle place occupe la validation des [...]texte imprimé
texte imprimé
Article : document électronique
Au cours de l'histoire, la reconnaissance de la qualification a connu en France des formes très contrastées qui se sont succédé dans le temps. Le métier, qui est à la fois une institution et une organisation, a eu pour ambition de qualifier le t[...]texte imprimé
Jean-Pierre Canepa ; Florian Blazy, Secrétaire ; Jean-Martin Folz | Paris : Premier ministre | 2009L'Etat a-t-il encore besoin d'ingénieurs de haut niveau ? Si oui, doivent-ils jouir du statut de fonctionnaires ? L'organisation et le fonctionnement des grands corps techniques de l'Etat répondent-ils efficacement aux besoins de l'Etat ? Quelle[...]texte imprimé
texte imprimé
Mireille Bruyère, Auteur ; Philippe Lemistre, Auteur | Toulouse : Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse | 2009Article : texte imprimé
Si l'on devient aujourd'hui souvent ouvrier « faute de mieux », il est néanmoins notoire que les ouvriers de la maintenance des trains à la RATP s'estiment plutôt bien lotis au moment d'entrer à la Régie. Ayant réussi à fuir la figure repoussoir[...]Article : texte imprimé
Sylvie Saint-Onge ; Sylvie Guerrero, Éditeur scientifique ; Kathleen Bentein, Éditeur scientifique ; Christian Vandenberghe ; Evelyne Robineau ; Dominique Glaymann ; François Grima ; Dominique Peyrat-Guillard ; Laetitia Pihel ; Caroline Manville |Article : texte imprimé
texte imprimé
Alain Pichon | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Sciences sociales et sociétés | 2008L'évolution des relations entre les cadres et leur entreprise, la transformation de leurs identités et de leur mode d'implication, la place qu'ils occupent dans la délégation, sont au coeur de l'ouvrage. La première partie est consacrée à l'anal[...]texte imprimé
L'auteur s'est fait embaucher pendant dix-huit mois dans une grande entreprise métallurgique. Sa démarche, compréhensive, se fonde sur l'analyse de trois types d'épreuves : épreuve subjective, épreuve des pairs et épreuve de l'organisation, et m[...]texte imprimé
France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Paris), Dédicataire ; Rémy Schwartz, Présentateur ; Jean-Baptiste Carpentier ; Michel Cormier ; Patrice Deteix ; Jean-Léonce Dupont ; Eric Esperet ; Béatrice Gille ; Françoise Guégot ; Michel Morvan ; Christine Musselin ; Alain Renaut ; Frédéric Sudre ; Frédéric Dorest, Secrétaire | Paris : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2008Ce rapport, réalisé à la demande du ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, dans le cadre de la mise en oeuvre du volet « Personnel » de la loi sur l'autonomie des universités, fait l'état des lieux de la situation des enseignan[...]texte imprimé
texte imprimé
Jean-Ludovic Silicani | Paris : Ministère du budget des comptes publics et de la fonction publique | 2008L'objectif central des préconisations du livre blanc est de faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France : pour son équilibre, pour son développement économique, pour son influence dans le monde et le rayonneme[...]texte imprimé
Etude sur les caractéristiques de la population de non-salariés, avec les questions de la place et du devenir des indépendants dans notre société, leur rôle dans la dynamique économique et leur perspective d'avenir. (Electre)Article : texte imprimé
Valérie Ulrich ; Serge Zilberman ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) |Les emplois à temps partiel ne constituent pas une catégorie homogène. La durée, les rythmes hebdomadaires de travail, ainsi que le statut de l'emploi permettent de dessiner une typologie des emplois à temps partiel en six grandes classes. Les t[...]Article : texte imprimé
La loi du 23 mai 2006 institue le « volontariat associatif ». Voué à devenir le « troisième pilier des ressources humaines associatives », ce nouveau statut qui prend la forme d'un contrat écrit de droit civil ne relève juridiquement ni du bénév[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Edith Arnoult-Brill, Secrétaire |Le Conseil économique et social s'est saisi de la problématique de la sécurisation des parcours professionnels en retenant une approche ambitieuse, centrée sur la personne, et prenant en compte la globalité des situations professionnelles, inscr[...]Article : texte imprimé
Pierre Cahuc ; W. Bentley MacLeod ; Winfried Koeniger ; Voraprapa Nakavachara ; David H. Autor ; William R. Kerr ; Julian Messina ; Adriana D. Kugler ; Giovanna Vallanti ; Julien Prat ; Lawrence M. Khan ; Tito Boeri ; Pietro Garibaldi ; Björn Brügemann |A collection of several articles are provided in this issue such as : Does employment protection reduce productivity ? Evidence from US states ; Can wrongful discharge law enhance employment ? ; Job flow dynamics and firing restrictions : eviden[...]texte imprimé
L'analyse juridique de la situation des agents non titulaires des trois fonctions publiques (Etat, collectivités territoriales, établissements administratifs) s'appuie sur de nombreuses références législatives et exemples concrets.texte imprimé
Christian Bessy ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; DROIT ET SOCIETE ; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME | Paris : LGDJ | Série économie | 2007Cette recherche s'appuie sur l'analyse de plus de quatre cents textes de contrats de travail établis par les entreprises. Elle vise à répondre à l'interrogation concernant le risque d'instrumentalisation du droit du travail et à enrichir le déba[...]Article : texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Aline Valette ; UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE II ; ECOLE DOCTORALE DE SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION D'AIX MARSEILLE ; Laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Aix-en-Provence) | Aix-en-Provence : LEST | 2007Cette thèse étudie l'évolution sur vingt ans des systèmes d'emploi français et britannique en privilégiant l'analyse de la relation entre niveau de salaire et stabilité en emploi. La problématique relève des approches de type segmentationniste d[...]texte imprimé
La vision globale des services à la personne, s'inscrivant dans une démarche d'économie solidaire, créatrice de lien social et d'emplois durables, embrasse les enjeux économiques et sociaux, les acteurs, activités et réglementations, les ressour[...]Article : texte imprimé
Robert Boyer ; Antoine Bevort, Éditeur scientifique ; Jérôme Gautié ; Michel Lallement, Éditeur scientifique ; Chantal Nicole-Drancourt, Éditeur scientifique ; Dominique Méda ; Bertrand Minault ; Antoine Durrleman ; Christophe Ramaux ; Florence Lefresne ; Robert Castel ; Jean Boissonnat ; Alain Supiot ; Olivier Blanchard ; Jean Tirole ; Michel de Virville ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Annette Jobert ; Sonya Faure ; Michel Jalmain ; Nicolas Sarkozy ; Marie Dancer ; Denis Peiron ; Peter Auer ; Sandrine Cazes ; Alena Nesporova ; Marie Wierink ; Jorn Neergaard larsen ; Hans Jensen ; Jean-Claude Barbier ; Mechthild Veil ; Céline Marc ; Hélène Zajdela ; Bernard Gazier ; Carol Hainaut ; Bérengère Junod ; Christine Lagarenne ; Claude Minni ; Laure Berne ; Stéphane Carcillo ; Chantal Nicole-Drancourt ; Bénédicte Zimmermann ; Rémi Baroux ; Frédéric Rey ; Eric Delon ; Anne Bariet |Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Ce document propose une étude préliminaire de deux questions relatives à la perception du travail. Dans la première partie, il examine l'influence des pénibilités et des risques sur le sentiment de voir sa santé mise en péril par son travail. Il[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Au cours des dernières années, un accroissement important des flux de travailleurs frontaliers s'est opéré en Europe. Habitant dans un pays et travaillant dans un autre pays, ces actifs participent à la régulation qualitative et quantitative des[...]Article : texte imprimé
Article : document électronique
Odile Henry ; Gisèle Sapiro, Éditeur scientifique ; Robert A. Nye ; Denyse Rodriguez-Tome ; Alain Chatriot ; Marie Carbonnel ; Boris Gobille ; Ingrid Gilcher-Holtey |Article : texte imprimé
Le numéro propose un dossier complet (juridique et social) sur le temps partiel : définition et champ d'application, mise en place, contrat de travail, statut du salarié, cotisations et formes particulières de contrat. Un point spécial sur la ré[...]Article : texte imprimé
André Zylberberg ; Cyprien Avenel, Éditeur scientifique ; Jean-Claude Barbier ; Florence Thibault, Éditeur scientifique ; Daniel Verger ; Jacques Rigaudiat ; Margaret Maruani ; Françoise Milewski ; Dominique Meurs ; Ariane Pailhé ; Patrick Simon ; Justinia Clément ; Ronan Mahieu ; Françoise Mathieu ; Bruno Jeandidier ; Anne Reinstadler ; Christophe Guilluy ; Christophe Noyé ; Alain Pichon ; Laurence Roulleau-Berger ; Evelyne Perrin ; Patrick Cingolani ; Robert Castel ; Luc Boltanski ; Eve Chiapello ; Michel Kokoreff ; Jacques Rodriguez ; Pierre Bourdieu ; Serge Paugam ; François Dubet ; Eric Maurin ; Jérôme Gautié ; Louis Chauvel ; Martine Kherroubi ; Jean-Paul Chanteau ; Brigitte Largueze ; Christophe Dejours ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Bernadette de La rochere ; Dominique Goux ; Maryse Fourcade ; Valérie Jeske ; Pierre Naves ; Valérie Letard ; Gilles Arathoon ; Aude Delvaux ; Karine Depince ; Rama Yade ; Dominique de Villepin ; Laurent Davezies ; Julien Bordier ; Martin Hirsch ; Guillaume Allègre ; Hélène Périvier ; Alain Supiot ; Denis Clerc |Ce dossier présente trois parties : -La montée des précarités : Précarité-pauvreté / quelles distinctions ? ; populations, territoires et secteurs les plus concernés ; Vivre la précarité au quotidien. -Quelles lectures du phénomène ? Le produi[...]texte imprimé
La loi de 2005 situant les assistantes maternelles dans le champ éducatif, l'agrément et la formation doivent dès lors tenir compte de ces exigences. Ce livre retrace les aspirations, les craintes et les hésitations des acteurs concernés par cet[...]texte imprimé
Pour pallier le chômage et la précarité, l'auteur propose la création d'un secteur d'entreprises conventionnées qui seraient soumises à des exigences contractuelles d'emploi durable et d'accroissement de l'emploi. Ces nouvelles entreprises bénéf[...]texte imprimé
L'opinion publique a largement intégré l'idée de l'instabilité de l'emploi dans notre monde actuel, confortée en cela par le discours entretenu par les tenants du néo-libéralisme sur la mondialisation et la fin programmée du modèle social frança[...]texte imprimé
texte imprimé
France. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Dédicataire ; Loup Wolff ; Nicolas Jounin | Paris : Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement | Document de travail. Série Etude | 2006Article : texte imprimé
Le groupement d'employeurs est une association loi 1901 qui met à disposition de ses membres des salariés à temps partagé. Ces derniers sont salariés du groupement, mais réalisent leur travail auprès de deux, voire trois entrepreneurs-adhérents.[...]texte imprimé
Françoise Dax-Boyer, Éditeur scientifique ; Centre Inffo (France) | Paris : Dunod | Formation pro | 2006Guide pratique rassemblant les informations utiles aux formateurs ou aux personnes voulant le devenir : données statistiques, économiques et juridiques, adresses, description des activités et fonctions, répertoire des diplômes, recensement des o[...]texte imprimé
En matière d'emploi, nos institutions et nos coutumes ne sont plus adaptées aux défis de l'économie du XXIème siècle et aux exigences de la mondialisation. Délocalisations, précarité et chômage remettent la question sociale au coeur des préoccup[...]texte imprimé
François Eymard-Duvernay ; Héloïse Petit, Éditeur scientifique ; Nadine Thévenot, Éditeur scientifique ; Bernard Baudry ; Rachel Beaujolin-Bellet ; Rémi Broute ; Thomas Coutrot ; Claude Didry ; Jacques Freyssinet ; Patrick Fridenson ; Antoine Lyon-Caen ; Philippe Moati ; Claude Picart ; Jean Saglio | Paris : La Découverte | Recherches | 2006Cette approche pluridisciplinaire a pour objectif de caractériser les transformations à l'oeuvre dans les rapports de dépendance observés au sein du monde du travail. En effet, le tissu productif s'est profondément recomposé dans un processus co[...]texte imprimé
Document de travail remis le 12 décembre 2006 aux membres du groupe de travail sur la sécurisation des parcours professionnels du Conseil d'orientation pour l'emploi (COE).texte imprimé
texte imprimé
Christian Gal ; Danielle Vilchien ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Liliane Salzberg | Paris : IGAS | 2006Les conseillères conjugales et familiales (CCEF) sont apparues dans les années 1930, d'abord dans le cadre d'initiatives associatives en faveur de la préparation au mariage. La profession s'est plus particulièrement développée dans le cadre de l[...]texte imprimé