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RAPPORT DE MISSION |
Documents disponibles dans cette catégorie (65)
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Véronique Hespel ; France. Igf - Inspection générale des finances ; Yann de Nanteuil ; Domitille Desmazures ; Christian Lenoir ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Stéphanie Seydoux | Paris : La Documentation française | 2006Par lettre du 13 décembre 2005, le ministre de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement et le ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie ont chargé le chef de l'inspection générale des affaires sociales et le chef du service d[...]texte imprimé
Jacky Simon ; France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Paris) | Paris : La Documentation française | 2005Le médiateur de l'éducation nationale remet chaque année au ministre chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur un rapport dans lequel il formule les propositions qui lui paraissent de nature à améliorer le fonctionnement du [...]texte imprimé
Jacques Perrin ; Albert-Claude Benhamou ; Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, Dédicataire ; Bernard Descomps ; Gilles Schildknecht ; Sylvie Boursier ; Michel Aribaud ; Michel Le Reste ; Anne-Marie Charraud ; Bénédicte Granger ; Gérard Dechy ; Dolores Laope ; Michel Feutrie ; Jean-Marie Filloque ; Nathalie Sarradin ; Jean-Paul Géhin ; Claude Maury ; Daniele Pezza ; Bertrand Poiret ; Basile Sircoglou ; Patrick Begue ; Marie-Pierre Chalimbaud ; Christian Petitcolas ; Jean-Claude Tricoche | Paris : Ministère de l'Education nationale | 2005texte imprimé
Régis Regnault ; Albert-Claude Benhamou ; Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, Dédicataire ; Philippe Brongniart ; Francis Mer ; Franck Debie ; Daniel Croquette ; François Traisnel ; Bernadette Caliskan ; Jean-Marie Camus ; Jean-Claude Quentin ; Sophie Simonpoli ; Catherine Ducarne | Paris : Ministère de l'Education nationale | 2005texte imprimé
François Traisnel ; Albert-Claude Benhamou ; Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, Dédicataire ; Guy Boudet ; Jean-Luc Debru ; Yann Bourgueil ; Michel Blachere ; François Dhainaut jean ; Philippe Thibault ; Francis Brunelle ; Ghislaine Jacquart ; Françoise Lantmann ; Eric Waysbord ; Marie Gallo anne ; Lore Khoury anne ; Bernard Verrier ; Laurent Willeman ; Annie Coletta | Paris : Ministère de l'Education nationale | 2005texte imprimé
Vincent Merle ; Albert-Claude Benhamou ; Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, Dédicataire ; Michel Blachere ; Guy Boudet ; Bernard Verrier ; Gérard-Michel Cochard ; Anne-Marie Charraud ; Michel Aribaud ; Claude Alquie ; Philippe Brongniart ; Martine Carette ; Michel Feutrie ; Jean-Michel Hotyat ; Gilles Schildknecht ; Laurent Willeman | Paris : Ministère de l'Education nationale | 2005Synthèse sur l'état des lieux de l'application de la validation des acquis de l'expérience.texte imprimé
MISSION POUR LA PARITE DANS LA RECHERCHE ET L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; MINISTERE DELEGUE A LA RECHERCHE ET AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES | Paris : Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies | 2004Dans le cadre de la Mission pour la parité dans la recherche et l'enseignement supérieur, le rapport dresse un état des lieux de la situation des femmes dans la recherche privée française, en prenant en compte le contexte général de ce secteur e[...]texte imprimé
CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique, Dédicataire ; Renan Samurçay, Éditeur scientifique ; Pierre Pastré, Éditeur scientifique ; Line Wagemann ; Michel Percier ; Pierre Rabardel ; Stella Duvenci-Langa ; Janine Rogalski ; Alain Durey ; Jean-Charles Lebahar | Toulouse : Octarès | Formation | 2004A quelles conditions pouvons nous parler d'une démarche de didactique professionnelle ? C'est pour répondre à cette question qu'un groupe de travail s'est réuni régulièrement de 1993 à 1996 dans le cadre du projet Greco Didactique du CNRS. Les i[...]texte imprimé
Yvon Berland ; MINISTERE DE LA SANTE DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES | Paris : La Documentation française | Rapport Transfert de compétences | 2003Après avoir présenté la pratique de la délégation d'actes et de tâches médicaux aux professions paramédicales dans un certain nombre de pays (délégation d'actes de soins primaires aux infirmières, délégation de tâches pour le suivi des pathologi[...]texte imprimé
Roger-François Gauthier, Secrétaire ; Michel Aublin ; MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE ; Jean Bottin ; Yves Bottin ; Marc Fort ; Christian Loarer ; Bernard Thomas ; Martine Caffin-Ravier ; Guy Coissard ; Lucienne Dutriez ; Jean-Baptiste Ettori ; Monique Ghesquiere ; Georges Septours, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003Face aux évolutions du métier de professeur et au renouvellement d'effectifs très importants en raison de la pyramide des âges, la formation des maîtres et la qualité de cette formation sont parmi les questions majeures posées à l'éducation nati[...]texte imprimé
MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE, Dédicataire ; Yves Matillon | Paris : La Documentation française | 2003Quels sont les différents éléments constitutifs de la compétence professionnelle des métiers de santé ? Peut-on les évaluer ? Par quelles méthodes au vu des expériences françaises et étrangères et dans quel contexte ? De quelle manière les organ[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Dominique Balmary, Présentateur ; CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION.Paris ; Carine Chevrier-Fatome, Secrétaire ; Bernard Simonin, Secrétaire | Paris : Conseil national de l'évaluation (CNE) | 2003Au cours des vingt dernières années, le développement considérable de la politique de l'emploi a conduit l'Etat à faire intervenir d'autres acteurs sur le marché du travail que les seuls agents du Service public de l'emploi (administration centr[...]texte imprimé
Bernard Seillier ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE ; Gautier Maigne | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport propose un bilan et des perspectives pour les contrats aidés (contrats emploi solidarité -CES- et contrats emploi consolidés -CEC- notamment). Après avoir rappelé l'importance de la politique d'insertion dans le cadre plus large de la[...]texte imprimé
France. Igf - Inspection générale des finances ; Benjamin Dubertret ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE, Dédicataire ; Cédric Goubet ; I. Cecchi-Tenerin ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Gautier Maigne ; François Auvigne | Paris : La Documentation française | 2003L'Inspection générale des affaires sociales et l'Inspection générale des finances procèdent, dans ce rapport, à une évaluation du dispositif de garantie de ressources pour les travailleurs handicapés (GRTH) mis en place par la loi du 30 juin 197[...]texte imprimé
MINISTERE DE LA SANTE DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES, Dédicataire ; Marie de Hennezel | Paris : La Documentation française | 2003Dans le cadre du débat sur l'euthanasie et pour comprendre la façon dont la société et les professionnels de santé appréhendent les enjeux de la fin de vie, Marie de Hennezel propose tout d'abord un état des lieux. De ce constat ressortent plusi[...]texte imprimé
SECRETARIAT D'ETAT AU TOURISME.Paris, Dédicataire ; Arlette Franco, Éditeur scientifique ; MISSION PARLEMENTAIRE | Paris : La Documentation française | 2003Face à une concurrence internationale de plus en plus vive et à une rotation importante du personnel, le secteur du tourisme se doit d'améliorer l'accueil et les services en élevant, par les diplômes et la formation, les niveaux de qualification[...]texte imprimé
MINISTERE DE L'INTERIEUR, Dédicataire ; Jean-Paul Fournier ; Michel Bastier ; Bernard Bourguignon ; Dominique Juillot ; Guy Martinache ; Gilbert Meyer | Paris : La Documentation française | 2003Au mois de juillet 2002, le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales a demandé à un groupe d'élus locaux, présidé par Jean-Paul Fournier, d'engager une réflexion et de formuler des préconisations visant à favori[...]texte imprimé
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Marc Romainville ; HAUT CONSEIL DE L'EVALUATION DE L'ECOLE, Dédicataire | Paris : La Documentation française | 2002De quelles informations dispose-t-on à propos des connaissances et des compétences acquises par les étudiants au cours de leurs études ? Pourquoi sait-on si peu de choses ? Pourquoi devrait-on en savoir davantage ? Comment améliorer les pratique[...]texte imprimé
Jacques Dejean ; HAUT CONSEIL DE L'EVALUATION DE L'ECOLE., Dédicataire | Paris : Haut conseil de l'évaluation de l'école (HCEE) | 2002Ce rapport a pour but de permettre au Haut Conseil de l'Evaluation de l'Ecole de formuler un avis sur "l'évaluation de l'enseignement dans les universités françaises". Ce rapport cherche à établir un état des lieux de l'évaluation de l'enseignem[...]texte imprimé
Pierre de La coste ; Vincent Benard, Secrétaire ; SECRETARIAT D'ETAT A LA REFORME DE L'ETAT, Dédicataire | Paris : Secrétariat d'Etat à la réforme de l'Etat | 2002Le rapport a pour objectif d'apporter une vision claire et synthétique de la place des technologies de l'information et de la communication dans le processus de réforme de l'Etat.texte imprimé
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France. Ministère de l'Éducation nationale, Dédicataire ; Jean Camy | Paris : La Documentation française | 2002Le rapport comporte six parties principales : les deux premières parties retracent les contours et font un bilan des activités sportives et de l'emploi qui permet de les mettre en oeuvre ; la troisième partie dresse un tableau de la situation de[...]texte imprimé
Michel Carpentier ; SECRETARIAT D'ETAT A L'OUTRE-MER, Dédicataire ; Alain Ducass ; Nicolas Chung ; Alfred Largange ; Bruno Cassette | S.l. : Télécom | 2002Rapport de la mission interministérielle conduite en avril 2002 dans les départements d'Outre-mer , sur le développement des nouvelles technologies dans les DOM et l'introduction des TIC dans les écoles.texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Henrik Uterwedde, Éditeur scientifique ; Gabriel Colletis, Éditeur scientifique ; Rémi Lallement, Secrétaire ; Jean-Louis Levet, Éditeur scientifique ; DEUTSCH-FRANZÖSISCHES INSTITUT.Ludwigsburg ; Daniela Schwarzer, Secrétaire ; Jean Guellec, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2001Le rapport analyse les différentes approches de la compétitivité, ses principaux déterminants et les politiques publiques à l'oeuvre en France et en Allemagne, alors que ces pays, engagés dans la construction européenne privilégient souvent des [...]