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HEURE SUPPLEMENTAIRE |
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Sandra Limou ; Florence Lefrançois, Collaborateur |Si aucune réforme d’ampleur n’est intervenue en matière de durée du travail ces dernières années, le thème reste abordé de manière récurrente par les juges qui poursuivent une construction jurisprudentielle fortement marquée par le droit de l’Un[...]Article : document électronique
Pendant l’année scolaire 2022-2023, le service moyen d’un enseignant du second degré est de 18 heures et 35 minutes, dont 1 heure et 36 minutes d’heures supplémentaires annualisées (HSA). À la rentrée 2022, 73,5 % des enseignants éligibles au di[...]Article : document électronique
Pendant l’année scolaire 2021-2022, le service moyen d’un enseignant du second degré est de 18 heures et 26 minutes dont 1 heure et 41 minutes d’heures supplémentaires annualisées (HSA). La pratique des HSA est très répandue puisque 90 % des ens[...]Article : document électronique
Pendant l’année scolaire 2020-2021, le service moyen d’un enseignant du second degré est de 18 heures et 25 minutes, dont 1 heure et 36 minutes d’heures supplémentaires annualisées (HSA). La pratique des HSA est très répandue puisque seuls 10 % [...]Article : texte imprimé
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Pendant l’année scolaire 2019-2020, le service moyen d’un enseignant du second degré est de 18 heures et 23 minutes, dont 1 heure et 30 minutes d’heures supplémentaires annualisées (HSA). La pratique des HSA est très répandue puisque seuls 10 % [...]Article : document électronique
Par l’analyse du lien entre heures supplémentaires impayées et nature de l’employeur, nous cherchons à identifier l’existence d’une forme de motivation prosociale spécifique au secteur public. S’intéresser au comportement des agents du secteur p[...]Article : texte imprimé
Première partie : Face à la crise sanitaire liée au Covid-19, la problématique de la durée du travail revêt une importance particulière. Alors que la plupart des entreprises sont confrontées à une baisse d’activité, d’autres au contraire font fa[...]Article : texte imprimé
In Ontario, hours of work and overtime standards are regulated by the Employment Standards Act (ESA). This legislation covers most employers and employees in the province. As part of an ESA reforms process designed to promote workplace flexibili[...]Article : texte imprimé
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À la rentrée 2018, le service moyen d’un enseignant du second degré est de 18 heures et 17 minutes, dont une heure et demie d’heure supplémentaire annualisée (HSA). La pratique des HSA est très répandue, puisque les deux tiers des enseignants en[...]Article : document électronique
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Davantage de salariés à temps partiel et une durée de travail hebdomadaire plus longue pour les salariés à temps complet que dans les autres entreprises, telles sont les deux grandes caractéristiques du temps de travail observables dans les très[...]document électronique
Ce Guide de mise en place d’aménagements du temps de travail équilibrés se veut un guide ou manuel pratique sur l’aménagement du temps de travail (ou «horaires de travail»), rédigé à l’intention des mandants de l’OIT – employeurs, travailleurs e[...]Article : document électronique
En France, ces dernières années, des réformes législatives successives du temps de travail (2003, 2004, 2005, 2008, 2009, 2015, 2016) ont instrumentalisé la norme juridique légale pour favoriser l’augmentation de la durée du travail, réellement [...]Article : document électronique
La rentrée 2015 marque une rupture dans l'évolution du volume des heures supplémentaires annualisées (HSA) attribuées aux enseignants exerçant dans les établissements du second degré. Globalement, elles baissent dans le secteur public (- 3,8 %) [...]Article : texte imprimé
Afin de permettre aux entreprises d’adapter le rythme de travail des salariés à leur activité, le législateur a institué et développé différentes possibilités d’organisation du temps de travail : répartition de la durée du travail sur des périod[...]Article : texte imprimé
Le Code du travail fixe plusieurs seuils quantitatifs : la durée légale hebdomadaire (35 heures), la durée quotidienne maximale de travail (dix heures), et la durée hebdomadaire maximale (48 heures et 44 heures en moyenne sur douze semaines cons[...]document électronique
Ce travail réalisé dans le cadre du comité de suivi du Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE) examine les interactions éventuelles entre plusieurs mesures prises entre 2011 et 2012 ayant mené à des augmentations du coût du trava[...]Article : document électronique
En 2015, les salariés à temps complet déclarent une durée habituelle hebdomadaire de travail de 39,1 heures. En effet, une partie des salariés sont soumis à une durée collective de travail dépassant 35 heures : certains disposent en contrepartie[...]Article : document électronique
Using data from the fourth and fifth European Working Conditions Surveys, the author examines how work uncertainty and the use of individual and bundled human resource practices are associated with employees’ extensive work effort. Results at bo[...]document électronique
L’économie mondiale a subi en 2008/2009 la récession la plus sévère depuis l’après-guerre. La crise a d’abord été financière, avec l’effondrement du marché des crédits subprime aux États-Unis en 2006/2007, puis s’est propagée à l’économie réelle[...]Article : document électronique
Le volume des heures supplémentaires prévues dans l’emploi du temps régulier des enseignants du second degré public continue d’augmenter en 2014-2015, poursuivant l’évolution observée depuis 2007. Ces heures supplémentaires annualisées (HSA) ava[...]Article : document électronique