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Rachel Silvera, Éditeur scientifique ; Jacqueline Laufer, Éditeur scientifique ; Amy Mazur ; Marie-Thérèse Lanquetin ; Annie Junter ; Françoise Milewski |Article : texte imprimé
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L'univers de la formation continue s'organise autour de demandes très variées. Certaines privilégient les contenus de formation, d'autres mettent l'accent sur la certification ou d'autres encore sont centrées sur des catégories de public. En fon[...]Article : texte imprimé
Cet article explore les interactions entre droits du travail communautaire et nationaux sous l'angle de l'application des modes de régulation du travail. L'effectivité du droit du travail communautaire pose des défis pour les procédures judiciai[...]Article : document électronique
Les droits de propriété intellectuelle, et notamment les brevets, sont censés protéger les entreprises innovantes en empêchant leurs concurrents de les imiter. L'objectif d'un tel système est de stimuler le rythme du progrès technologique en inc[...]Article : texte imprimé
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Déborah Dailloux ; ORM - Observatoire régional des métiers Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Cécile Reveille-DonGradi |"Elèves ou salariés ? Le statut ambivalent des apprentis" rend compte d'une étude sur l'itinéraire des apprentis: de leur orientation scolaire à leur premier emploi. Le jugement que portent ces jeunes sur un dispositif, qui en région occupe une [...]Article : texte imprimé
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Faut-il taxer les licenciements et, en contrepartie, laisser l'employeur libre de décider quels licenciements opérer, en supprimant le contrôle du juge ? Cette proposition d'un rapport soumis au Conseil d'analyse économique soulève, sur un suje[...]Article : texte imprimé
France. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ; Alain Grand ; Hélène Bocquet ; Jean-Claude Henrard ; France. Cour des comptes ; Sandrine Andrieu ; Joël Ankri ; Patrice Bourdelais ; CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES ; ASH-ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES ; Hélène Michaudon ; Serge Clément ; Henri Leridon ; Jean-Marie Robine ; Pierre Mormiche ; Catherine Sermet ; Chantal Brutel ; Laure Omalek ; Bernard Ennuyer ; Emmanuelle Cambois ; Roselyne Kerjosse ; Christel Aliaga ; Nathalie Dutheil ; Annie Mesrine ; Laure Com-Ruelle ; Paul Dourgnon ; Fabienne Midy ; Laurence Assous ; Henri Nogues ; Alain Cotta ; Anne-Lise Bagur ; Yves Merian ; Andrée Mizrahi ; Arié Mizrahi ; Martine Fournier ; Anne-Marie Guillemard ; Jean Mantovani ; Monique Membrado ; Elisabeth Algava ; Elisabeth Plane ; Pascale Genier ; Christel Colin ; Jean-François Dartigues ; Catherine Helmer ; Luc Letenneur ; Véronique Toully ; Annie Chicoye ; Sylvie Greneche ; Anne-Laure Piard ; P. Vitaliano peter ; Heather M. Young ; Joan Russo ; Marielle de Bechillon ; Véronique Baudet-Caille ; Mathieu Plane ; Michel Grignon ; Anne-Marie Leger ; Didier Lacaze ; Michel Laroque ; Didier Noury ; Sylvie Moreau |Article : texte imprimé
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CES - Conseil économique et social (Paris) ; Michel Müller, Secrétaire |Comment favoriser l'accès universel au savoir et à la culture dans un monde où les informations circulent de plus en plus vite ? Comment garantir dans le même temps la diversité de la création et la protection des droits de leurs auteurs ? Sur c[...]Article : texte imprimé
Deux rapports d'économistes proposent d'assouplir la réglementation française en matière de protection de l'emploi au profit d'un système de responsabilisation financière des entreprises. La mise en ouvre de cette préconisation n'est pas sans ri[...]Article : texte imprimé
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Catherine Bloch-London ; Pierre-Olivier Beffy ; Nathalie Fourcade ; Alain Gubian ; Stéphane Jugnot ; Frédéric Lerais ; Vladimir Passeron ; Bruno Crépon ; Marie Leclair ; Sébastien Roux ; Matthieu Bunel ; Gilbert Cette ; Nicolas Dromel ; Dominique Méda ; Patrick Askenazy ; Muriel Roger ; Cédric Afsa ; Pierre Biscourp ; Pierre Cahuc ; Henri Rouilleault |Ce numéro présente les articles suivants : Le ralentissement de la productivité du travail au cours des années 1990 : l'impact des politiques d'emploi ; Les effets de la RTT sur l'emploi : des simulations ex ante aux évaluations ex post ; RTT, p[...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1978-1998Article : texte imprimé
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Jean-Benoît Zimmermann ; Michel Freyssenet ; Pierre-Paul Zalio ; Eric Godelier ; Stéphane de La Rosa ; Sylvie Daviet ; Jean-Claude Daumas ; Philippe Mioche ; Jean-Claude Monnet ; Laurent Gouzenes ; Maurice Laparra ; Isabelle Michel-Tanvez |Ce dossier est composé de 8 articles : "La caractérisation des modèles d'entreprise par une approche comparative pluridisciplinaire. L'expérience du GERPISA", "La pluridisciplinarité contre le postulat du modèle dominant", "L'entreprise, l'entre[...]Article : texte imprimé
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Pierre Concialdi ; Gérard Moatti ; Alain Chatriot ; Bénédicte Barbe ; Gérard Adam ; Michel Borgetto ; Marie-Ève Joël ; Jean-Hervé Lorenzi ; Marie-Cécile Escande-Varniol ; Laurent Ortalda ; Gilles Huteau ; Jean-François Amadieu ; Julien Damon ; Laurent Coquelin ; Pierre Chapuy ; Henri de Reboul ; Guillaume Duval ; Jacques Dermagne |Les relations entre entreprise et social ne cessent d'être mises en questions et ce d'autant plus que les frontières des systèmes publics deviennent plus poreuses. Ce dossier traite de la légitimité de la présence et de l'implication de l'entre[...]Article : texte imprimé
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Marie Gillet ; Pierre Tripier, Éditeur scientifique ; Isabelle Bertaux-Wiame ; Dominique Jacques-Jouvenot, Éditeur scientifique ; Sylvie Guigon ; Christophe Giraud ; Céline Bessière ; Annie Rieu ; Philippe Cardon ; Florent Schepens |Ce numéro spécial des Cahiers du Genre s'intéresse au travail des femmes et plus particulièrement aux positions dans lesquelles se trouvent les femmes au sein des entreprises familiales. S'il apparaît que la situation ait évolué au sein des coup[...]Article : texte imprimé
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Marie de Besses ; Claude Royon ; Patrick Simon ; Luc Chambolle ; Eric Cediey ; Céline Paris ; Vincent Viet ; Lucien Dugas ; Sophie Ebermeyer ; Régine Bellera ; Ariane Ghirardello ; Vincent Berthet ; Jochen Theilen ; Stéphane Bernary ; Cyril Kretzschmar ; Abdeltif Mezziouane ; Valérie Binder ; Dominique Brunon ; Marc Tincry ; Alexis Hadzopoulos ; Mario Capraro ; Hervé Bleuvin ; Chantal Dumont ; Gilbert Seblon ; Bruno Lamotte ; Cécile Abattu ; Laurence Ducrôt ; Michel Rohart ; Simon Wuhl |Dans le monde du travail, les discriminations, au motif de telle ou telle différence non tolérée, demeurent omniprésentes. Humainement, économiquement, socialement parlant, discriminer est une faute (un délit dans un nombre croissant de situatio[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Georges Abadie, Secrétaire |L'Inde est depuis peu en phase de "décollage" et se veut en devenir, l'autre très grande puissance de l'Asie, alors que s'amorce un progressif basculement économique et géopolitique du développement mondial vers l'Orient. La France a en Inde une[...]Article : texte imprimé
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Deux principes du rapport de Michel de Virville en guident les principales propositions. D'une part, le droit du travail doit être plus simple, afin de permettre une plus grande effectivité et une plus grande efficacité économique. D'autre part[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Jean-Paul Noury, Secrétaire |Le néologisme "judiciarisation" est révélateur de l'importance prise par la justice dans les rapports économiques. Les conséquences en sont substantielles et confèrent au juge un rôle nouveau auquel il n'était a priori pas préparé. Pour améliore[...]Article : texte imprimé
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Danielle Colardyn ; Jean Gordon, Éditeur scientifique ; Haralabos Fragoulis ; Jean-Raymond Masson ; Vaclav Klenha ; Beatriz Pont ; Robert Huggins ; Stuart Harries ; Jens Bjornavold ; Isabelle Libert ; Jack Keating ; Catherine Béduwé ; Jean-François Germe |Article : document électronique
À partir du Panel européen de 1999 et de l'enquête « Work Orientations » de l'ISSP (International Social Survey Programme) de 1997 on construit différents indicateurs du sentiment de sécurité de l'emploi pour 23 pays de l'OCDE qui sont ensuite c[...]Article : texte imprimé
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Aussi dans ce numéro : mode d'emploi du licenciement disciplinaire.Article : texte imprimé
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Catherine Omnès ; Jean-Pierre Le Crom, Éditeur scientifique ; LABORATOIRE DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL.Nantes (2003; NANTES) ; Pierre-Yves Verkindt ; Laëtitia Bonnard-Plancke ; Nader Hakim ; Yvon Le Gall ; Olivier Tholozan ; Francine Soubiran-Paillet ; Jacques Le Goff ; Hervé Defalvard ; Sabine Rudischhauser ; Marie-Thérèse Avon-Soletti ; Laurent Cantamessa ; Nathalie Chambelland-Liebault ; Vincent Viet ; Grégoire Bigot ; Michel Cointepas ; Isabelle Lespinet-Moret ; Jérôme Pélisse ; Marie-Geneviève Dezes ; Claude Didry ; Solveig Grimault ; Arnaud Mias ; François-Xavier Debrabant ; Jean-Noël Retiere ; Michel Pigenet ; Anne-Sophie Bruno | Rennes : Presses universitaires de Rennes | L'univers des normes | 2004Cet ouvrage rassemble les communications présentées lors d'un colloque sur les acteurs de l'histoire du droit du travail, organisé par le laboratoire Droit et changement social à Nantes en septembre 2003. A l'origine de ce colloque, le constat d[...]Article : texte imprimé
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LABORATOIRE DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL.Nantes ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Katia Barragan ; Gérard Dabek ; Ludivine Epiard ; Valérie Gosseaume | Nantes : Laboratoire Droit et changement social | 2004texte imprimé
Centre Inffo (France) ; Claudia Manuel de Condinguy, Éditeur scientifique ; Chantal Deslandes ; Bernard Pasquier, Préfacier, etc. ; Stéphane Heroult ; Nathalie Legoupil | Saint-Denis-La-Plaine : Centre Inffo | 2004texte imprimé
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Emmanuel de Lescure, dir. ; Guy Brucy ; Catherine Vincent ; Noël Terrot ; Philippe Fritsch ; Guy Metais ; Jean-Michel Belorgey ; Brigitte Einhorn ; Lucie Tanguy | Paris : L'Harmattan | Histoire et mémoire de la formation | 2004En 2001, à l'occasion des trente ans de la loi dite " Loi Delors" sur la formation professionnelle continue, le GEHFA - Groupe d'étude Histoire de la formation des adultes, a réuni des acteurs de cette époque, pour revenir sur l'élaboration de c[...]texte imprimé
Antoine Lyon-Caen, Préfacier, etc. ; Pascal Lokiec | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2004Le droit des contrats repose sur une fiction : l'égalité des parties. Comment dès lors reconnaître l'existence du rapport de force, autrement dit du pouvoir ? L'auteur examine cette notion à travers le droit des contrats et définit des mécanisme[...]texte imprimé
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André Legrand, Préfacier, etc. ; Jacques Fialaire, Éditeur scientifique ; Gilles Bachelier ; Jean-Luc Bodiguel ; Emmanuel Cadeau ; Pascal Caillaud ; Claude Durand-Prinborgne ; Sylvain Fourmond ; Dominique Gaurier ; Marc Joyau ; Valérie Seguinot ; Anthony Taillefait | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques | 2004L'institution scolaire s'est muée en un système éducatif. Cette multiplication des acteurs des politiques éducatives s'est accompagnée d'une large diffusion du procédé contractuel. A côté des contrats d'association dans le secteur privé, d'autre[...]texte imprimé
MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE | Paris : Ministère de l'Emploi, du travail et de la cohésion sociale | Bilans et Rapports | 2004Période couverte par le document : 2001-2002Article : texte imprimé
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Gérard Marcou ; Serge Regourd ; Francis Delperee ; Séverin Fonrojet ; Christophe Demazière ; Jean-Luc Boeuf ; Isabelle Janin ; Jacques Palard ; Fabrice Robert ; Laurent Davezies ; Pierre Sadran ; François Labie ; Marie-José Tulard ; Hugues Portelli ; Cécile Cornudet ; Claude Lacour ; Muriel Thoin ; Nicolas Portier ; Joël Cossardeaux ; Philippe Moreau ; Patrick Hassenteufel ; Patricia Loncle-Moriceau ; Alain Faujas |texte imprimé
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Les évolutions récentes du travail et le nouveau productivisme donnent lieu à une détérioration des conditions de travail et à une recrudescence des accidents du travail. Certains indicateurs comme ceux de l'épidémie de troubles musculo-squelett[...]texte imprimé
Le droit du travail recouvre surtout le droit du travail du salarié et ne régit ni le travail indépendant ni le travail dans la fonction publique. Aborde ici la généalogie du droit du travail, les modèles nationaux de relation de travail, le con[...]Article : texte imprimé
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Analyse la genèse et l'évolution institutionnelle qui a fait de l'accouchement la condition sine qua non pour devenir mère. Propose de renouer avec la tradition du code Napoléon (ou code civil) de 1804 qui stipulait que l'enfant naissait du mari[...]texte imprimé
Apporte tous les renseignements sur les aspects juridiques de l'emploi des plus de 50 ans, notamment ceux relatifs aux incitations légales au maintien dans l'emploi des salariés, aux mesures légales spécifiques pour quitter l'entreprise, aux mes[...]texte imprimé
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Rose-Marie Lagrave, Préfacier, etc. ; Philippe Cardon | Paris : L'Harmattan | Logiques sociales | 2004Cette recherche sociologique apporte un éclairage nouveau sur la situation des femmes en milieu agricole : elle met en perspective les comportements professionnels et familiaux des femmes conjointes d'exploitants agricoles dans une approche com[...]texte imprimé
Laurence Roulleau-Berger, Éditeur scientifique ; Marie-Thérèse Lanquetin, Éditeur scientifique ; FASILD - FONDS D'ACTION ET DE SOUTIEN POUR L'INTEGRATION ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS. | Paris : La Documentation française | Études & recherche | 2004En dépit d'un niveau de qualification professionnelle souvent élevé ou d'un parcours universitaire classique, les femmes françaises d'origine étrangère se heurtent souvent encore à de multiples difficultés pour simplement exercer leurs compétenc[...]texte imprimé
Deux grandes parties structurent ce guide consacré à la formation professionnelle en France (législation et dispositif). La première porte sur les publics de la formation : les salariés, les agents publics, les demandeurs d'emploi et les non-sal[...]texte imprimé
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Christophe Parmentier ; Philippe Rossignol | Paris : Éditions d'Organisation | Les livres outils | 2004Guide pratique et synthétique sur la mise en oeuvre de la loi du 5 mai 2004 portant sur la formation continue. Cette loi donne au salarié un droit individuel à la formation tout au long de sa vie professionnelle. Présentation des principales mod[...]texte imprimé
Présente les textes officiels et le contexte d'adoption des lois sur la formation professionnelle tout au long de la vie et sur le dialogue social. (Electre)texte imprimé
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Etablit l'histoire de la fonction publique territoriale en France qui, bien que réglementée par les lois de 1983 et 1984, existe dans les faits depuis le Moyen Age avec le personnel communal qui accompagne notamment le triomphe de la monarchie s[...]texte imprimé
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Isabelle Daugareilh, dir. ; Pierre Iriart, dir. ; CENTRE DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE.Bordeaux ; Jean-Yves Boulin ; Andrea Allamprese ; Suzanne Burri ; Umberto Carabelli ; Christian Dufour ; Françoise Favennec-Héry ; Didier Ferry ; A. Ph. C. M. Jaspers ; Valérie Lacoste-Mary ; Vito Leccese ; Maria Merelli ; Alan C. Neal ; Francis Petel ; Emmanuel Poirier ; Marianne Richard-Mollard ; Achim Seifert | Pessac : MSHA - Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine | 2004Les réformes législatives concernant le temps de travail ont profondément modifié les modes de régulation dans les relations professionnelles et influencé les organisations de travail. Cet ouvrage collectif réunit différentes contributions perme[...]texte imprimé
Jean-Pierre Durand ; Catherine Omnès, Éditeur scientifique ; Anne-Sophie Bruno, Éditeur scientifique ; Françoise Fortunet ; Martine Millot ; Irène P. Asscher-Vonk ; Isabelle Moret-Lespinet ; Jérôme Martin ; Aimée Moutet ; Stefano Musso ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; Gerd Hardach ; Daniel La parra casado ; Noël Whiteside ; Marc Loriol ; Pierre Romien ; Danièle Fraboulet ; Manuela Martini ; Aron Cohen ; Gérard Vindt ; Odile Join-Lambert ; Nicolas Hatzfeld ; Françoise Piotet | Paris : Belin | Histoire et société. Temps présents | 2004Dans un contexte de crise économique et de mutations des systèmes productifs, les conditions de travail se sont dégradées. Les processus d'exclusion du marché du travail des travailleurs âgés puis de salariés de plus en plus jeunes s'observent d[...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1959-1971texte imprimé
Oumarou Sidibe ousmane ; Hubert Martin ; Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (France) ; Isabelle Daugareilh, Éditeur scientifique ; Jorge Romellon santibanez ; Francis Vennat, Éditeur scientifique ; Benoît Miribel ; MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE ; Michel Miné | Lyon : Chronique sociale | Comprendre la société | 2004Les migrations internationales sont en transformation permanente. L'internationalisation des échanges commerciaux, culturels et de la circulation des personnes modifie en profondeur les circuits géographiques des migrations ainsi que les modalit[...]texte imprimé
Florence Canut ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE ; FACULTE DE DROIT | Paris : Université de Paris I | 2004Les règles d'ordre public social peuvent être améliorées au profit des salariés. La perfectibilité des règles étatiques ne concerne pas toutes les dispositions du Code du travail, certaines étant d'ordre public absolu. Les autres ordres publics [...]texte imprimé
Dans la perspective de réévaluer la stratégie de l'OCDE pour l'emploi, cet ouvrage examine tour à tour : les différentes facettes du temps de travail, la réglementation de la protection de l'emploi et la performance du marché du travail, la fixa[...]texte imprimé
Michèle Forté ; Corinne Sachs-Durand, Éditeur scientifique ; Eduardo Ales ; EWL - EUROPEAN WORKING GROUP OF LABOR LAW (2001; STRASBOURG) ; URS STRASBOURG - INSTITUT DU TRAVAIL (2001; STRASBOURG) ; Fabrice Bocquillon ; Tara Brill ; Daniel Cuypers ; Alain Degremont ; Filip Dorssemont ; Luisa Ficari ; Teun Jaspers ; Francis Meyer ; Johan Peeters ; Véronique Pertry ; Marc Rigaux ; Meinhard Zumfelde ; René de Quenaudon | Strasbourg : Presses Universitaires de Strasbourg | Université Robert Schuman. Institut du travail | 2004Examine les moyens d'action des salariés de l'Union européenne face aux mesures prises par les multinationales. A partir de situations locales précises de transfert d'entreprises ou de licenciements collectifs, les auteurs comparent la législati[...]texte imprimé
Michel de Virville ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE | Paris : La Documentation française | 2004Pour répondre aux difficultés du droit du travail, souvent perçu par ses utilisateurs et ses producteurs comme instable, trop complexe et difficile à appliquer, la commission présidée par Michel de Virville a formulé 50 propositions. Il s'agit p[...]texte imprimé
MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Dédicataire ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz | 2004Réduire la précarité, tout en facilitant la création d'emploi et la mobilité professionnelle : la réussite de cet objectif passe, selon Pierre Cahuc et Francis Kramarz, par la constitution d'une future "Sécurité sociale professionnelle". Pour ce[...]texte imprimé
Faïz Callouj ; France. CAE - Conseil d'analyse économique (Paris) ; Daniel Cohen ; Pierre Cahuc ; Michèle Debonneuil ; Michel Godet ; Carole Deneuve ; Camal Gallouj ; Lucie Gonzalez ; Stéphanie Jamet ; Fabrice Lenseigne ; Frédéric Lerais ; Johanna Melka ; Laurence Nayman ; Giuseppe Nicoletti ; Dirk Pilat ; Fabien Toutlemonde ; Daniel Vasseur ; Anita Wolf | Paris : La Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2004Pour répondre à la faiblesse du taux d'emploi dans le domaine des services en France (en particulier dans le commerce et l'hôtellerie-restauration et, dans une moindre mesure, la santé et l'action sociale), Pierre Cahuc et Michèle Debonneuil pré[...]texte imprimé
France. Assemblée nationale ; Patrick Ollier, Présentateur ; Hervé Novelli, Secrétaire | Paris : Assemblée Nationale | 2004La complexité des législations successives sur la réduction du temps de travail a conduit la mission parlementaire à en évaluer les conséquences économiques et sociales. Dans la première partie, le rapport présente cette législation, l'ambivalen[...]texte imprimé
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Quels sont les nouveaux enjeux à saisir sur les conséquences de la réduction du temps de travail en France. Des comparaisons internationales montrent que la France est un des pays qui bénéficie d'une durée de temps libre relativement privilégiée[...]