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Durant les dernières décennies, le monde des entreprises a vu se développer les organisations en réseau et avec elles un phénomène inédit : la difficulté pour les salariés à identifier le décideur économique, en particulier dans des situations d[...]Article : document électronique
De nombreuses études analysent l’impact du télétravail et les déterminants de l’innovation. Toutefois, rares sont celles qui analysent la relation entre ces deux formes d’innovations, sociale (le télétravail) et technologique (produit ; procédé)[...]Article : texte imprimé
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Le détachement des travailleurs a toujours fait l'objet de vives controverses dans le débat politique européen où se mêlent craintes du dumping social et aspirations à une intégration toujours plus étroite des économies nationales et de leurs ma[...]Article : texte imprimé
La situation et l’activité de nouveaux travailleurs indépendants qualifiés (« I-Pros ») en Belgique, France et Italie font l’objet dans cet article d’une investigation en trois étapes, à la focale de plus en plus resserrée. Tout d’abord, une com[...]Article : document électronique
La présente chronique permet, à travers l'arrêt FNV, rendu par la Cour de justice de l'Union européenne le 1er décembre 2020 (aff. C-815/18) et commenté par Konstantina Chatzilaou, de faire le point sur les règles applicables au détachement des [...]Article : texte imprimé
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Corollaire de son pouvoir de direction, l’employeur a le droit d’évaluer ses salariés. Réalisée selon une périodicité déterminée, le plus souvent annuelle, l’évaluation consiste à porter une appréciation sur la valeur professionnelle de chacun d[...]Article : texte imprimé
One response to the employer’s search for “flexibility†(most evident in the “platform economyâ€) may be “institutional experimentation,†i.e., changes to institutions and how they relate to organizations and labour standards. Our question: “What[...]Article : texte imprimé
Lorsqu’on s’intéresse au système français de formation continue, la référence à « la loi de 711 » s’impose de manière incontournable. En instaurant un droit au congé-formation pour les travailleurs, une participation obligatoire des employeurs a[...]Article : texte imprimé
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Dans sa dernière leçon au Collège de France, Alain Supiot revient sur les travaux qu'il a consacrés aux transformations du travail au XXIe siècle, en soulignant le rôle du droit et des institutions pour faire face aux conséquences de la révoluti[...]Article : document électronique
Rapide, puissant, systématique : la liste des vertus des algorithmes pourrait s'allonger encore. Là où les affects humains peuvent conduire à des décisions contingentes, irrationnelles, l'algorithme brille par sa constance et son systématisme. I[...]Article : document électronique
Le numéro de février 2021 de la chronique DIDA est consacré au droit à la preuve dans sa dimension internationale. Il s'inscrit dans un paysage renouvelé de la preuve en droit du travail français depuis les arrêts récents de la Cour de cassation[...]Article : document électronique
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This article looks at the process of education-to-work transitions in female-dominated welfare professions within the Slovenian post-crisis context marked by a workfarist agenda. It departs from a scholarship that conceptualises precarity as a t[...]Article : document électronique
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C'est dans un contexte de généralisation du télétravail depuis la crise sanitaire liée à la covid-19 et de sophistication des systèmes algorithmiques de surveillance du salarié que la CNIL a publié, le 12 novembre 2020, un ensemble de questions/[...]Article : texte imprimé
Le travail temporaire présente de nombreux avantages pour les entreprises utilisatrices. Elles peuvent ainsi assurer le remplacement d’un salarié absent, faire face à des travaux temporaires par nature, ou à un accroissement temporaire de leur a[...]Article : document électronique
Alors que la directive no 1999/70 de l’Union européenne sur le travail à durée déterminée a déjà plus de vingt ans, le législateur français n’a toujours pas prévu de sanction contre l’abus de recours au contrat à durée déterminée (CDD) dans la f[...]Article : document électronique
Cet article propose une analyse des luttes des travailleuses domestiques au Brésil, à partir de deux recherches de terrain. Nous considérons l’imbrication du racisme, du sexisme et de l’inégalité de classe dans leurs vies et luttes, et dans leur[...]Article : document électronique
Les ordonnances du 22 septembre 2017 modifient le système de représentation des salariés dans les entreprises. Elles conduisent à la désignation d’une unique instance élue, le comité social et économique (CSE), qui doit se substituer d’ici fin 2[...]Article : document électronique
Luca d’Ambrosio, dir. ; Pauline Barraud de Lagerie, dir. |La promulgation de la loi française relative au devoir de vigilance des sociétés mères et donneuses d’ordre, le 27 mars 2017, a marqué un tournant majeur dans le régime de responsabilité des sociétés commerciales. Cette loi prévoit désormais l’o[...]Article : document électronique
Cet article propose d’étudier les inégalités sociales et judiciaires aux prud’hommes en s’intéressant aux requérant·e·s en référé d’un conseil d’Île-de-France, en combinant ethnographie et statistiques. Les classes populaires se distinguent ains[...]Article : document électronique
Les interventions sociales et médico-sociales sont bien soumises aux principes du droit européen et français de la concurrence, du fait de leur reconnaissance généralement comme services d’intérêt économique général (sieg) plutôt que comme servi[...]Article : document électronique
Cet article se centre sur les groupes situés « en bas, à gauche » de l’espace social et vise à caractériser les composantes scolaires, institutionnelles et professionnelles de leur capital culturel. Fondé sur une enquête ethnographique menée en [...]texte imprimé
L'objectif de cet ouvrage est d'analyser les effets les plus significatifs de l'adaptation de la pensée néolibérale au champ de la formation professionnelle et de l'apprentissage. Il cherchera à identifier, derrière les déclarations d'intention [...]texte imprimé
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France. Direction générale du travail | Paris : Ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion | Bilans et rapports | 2021Au-delà de la mobilisation autour de la crise sanitaire, les travaux sur plusieurs risques professionnels prioritaires se sont poursuivis en 2020 (risques chimiques, exposition à l’amiante). 2020 a été une année importante pour le dialogue socia[...]Article : texte imprimé
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La situation des travailleurs des plateformes ne cesse de défrayer la chronique. Arrêts retentissants de la Cour de cassation ayant ramené les travailleurs des plateformes dans le giron du salariat, manifestations législatives de l'entêtement à [...]texte imprimé
Où va le temps de travail ? Cet ouvrage reprend et tente de prolonger cette interrogation formulée, il y a presque vingt ans. En s’appuyant sur une étude quantitative et qualitative des dispositifs négociés de compte épargne-temps et des stratég[...]texte imprimé
« Dialogue social » : voilà l’un des maîtres-mots des réformes du droit du travail – en France mais également dans d’autres pays. Si le concept n’est pas nouveau, il n’a cessé d’être invoqué par les pouvoirs publics au cours de ces dernières déc[...]document électronique
Soraya Duboc, dir. ; Daniel-Julien Noel, dir. ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2021Le développement massif des données et de leur exploitation offre un champ considérable d’opportunités économiques et d’accroissement des connaissances. Ces évolutions ont rendu plus aigus les enjeux industriels, économiques, commerciaux et génè[...]document électronique
AFDET - Association Française pour le Développement de l’Enseignement Technique (Paris) | Paris : AFDET | 2021L’AFDET a décidé d’étudier quel a été l’impact sur l’Apprentissage de la Loi de 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » à l’initiative du Ministère du Travail de l’Emploi et de l’Insertion, ainsi que celui des dispositions m[...]texte imprimé
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Mathieu Gregoire, dir. ; Delphine Remillon ; Olivier Baguelin ; Claire Vivès ; Ji Young Kim ; Julie Dulac | Paris : DARES | Rapport d'études | 2021IDHE-S (Institutions et dynamiques historiques de l’économie et de la société) de l’Université de Nanterre et le CEET-CNAM étudient le spectre des usages possibles des contrats courts et des dispositifs d’activité réduite de l’assurance chômage.texte imprimé
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Béatrice Buguet-Degletagne ; Bruno Drolez ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2021L’apprentissage transfrontalier a pour objectif de permettre à des jeunes sous contrat d’apprentissage de réaliser la partie théorique de leur formation dans leur pays d’origine et leur formation pratique au sein d’une entreprise installée dans [...]document électronique
Pierre Mainguy ; Amaury Fléges ; Louis-Charles Viossat ; Joachim Baba, Collaborateur | Paris : IGESR | Rapport | 2021La réforme du 100 % Santé, qui est entrée pleinement en vigueur en janvier 2021, a eu un très fort impact sur la filière auditive, en solvabilisant la demande d’audioprothèses et en augmentant ainsi considérablement le nombre de patients apparei[...]document électronique
Emmanuelle Prouet ; Antoine Naboulet ; Marcel Grignard ; Jean-François Pilliard | Paris : France Stratégie | Rapport | 2021Le comité d’évaluation des ordonnances travail publie aujourd’hui son rapport d’évaluation 2021. Les ordonnances du 22 septembre 2017 réforment en profondeur le cadre du dialogue social et des relations de travail en France. Ce rapport du comité[...]document électronique
Angel Piquemal ; Sacha Reingewirtz ; Françoise Zantman ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | Rapport | 2021L’exercice de la profession de sage-femme est centré sur le suivi de la grossesse, l’accouchement, les soins postnataux de la mère et de l’enfant, et le suivi gynécologique des patientes. Au fil des années toutefois, leurs missions ont fait l’ob[...]texte imprimé
La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale (…) une stratégie nationale coordonnée est définie et mise en œuvre par l’Etat, les Régions et les partenaires sociaux. Cette stratégie est déclinée dans chaq[...]texte imprimé
La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale. Elle vise à permettre à chaque personne, indépendamment de son statut, d’acquérir et d’actualiser des connaissances et des compétences favorisant son évoluti[...]Article : document électronique
Si la propriété industrielle s’est imposée comme un élément indispensable à toute démarche d’innovation, elle est encore trop méconnue : y remédier est l’un des objectifs de l’écosystème des dispositifs de formations en propriété industrielle, a[...]texte imprimé
Alain Blanc | Grenoble : PUG - Presses Universitaires de Grenoble | Handicap Vieillissement Société | 2021Une réflexion fondée sur vingt‑cinq ans d’études sociologiques qui permet de mesurer l’évolution de l’insertion professionnelle des personnes handicapées. Ce livre rassemble des textes écrits entre 1996 et 2019 portant sur l’insertion profession[...]