Catégories
Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (2515)
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
texte imprimé
Catherine Omnès ; Jean-Pierre Le Crom, Éditeur scientifique ; LABORATOIRE DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL.Nantes (2003; NANTES) ; Pierre-Yves Verkindt ; Laëtitia Bonnard-Plancke ; Nader Hakim ; Yvon Le Gall ; Olivier Tholozan ; Francine Soubiran-Paillet ; Jacques Le Goff ; Hervé Defalvard ; Sabine Rudischhauser ; Marie-Thérèse Avon-Soletti ; Laurent Cantamessa ; Nathalie Chambelland-Liebault ; Vincent Viet ; Grégoire Bigot ; Michel Cointepas ; Isabelle Lespinet-Moret ; Jérôme Pélisse ; Marie-Geneviève Dezes ; Claude Didry ; Solveig Grimault ; Arnaud Mias ; François-Xavier Debrabant ; Jean-Noël Retiere ; Michel Pigenet ; Anne-Sophie Bruno | Rennes : Presses universitaires de Rennes | L'univers des normes | 2004Cet ouvrage rassemble les communications présentées lors d'un colloque sur les acteurs de l'histoire du droit du travail, organisé par le laboratoire Droit et changement social à Nantes en septembre 2003. A l'origine de ce colloque, le constat d[...]Article : texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Antoine Lyon-Caen, Préfacier, etc. ; Pascal Lokiec | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2004Le droit des contrats repose sur une fiction : l'égalité des parties. Comment dès lors reconnaître l'existence du rapport de force, autrement dit du pouvoir ? L'auteur examine cette notion à travers le droit des contrats et définit des mécanisme[...]texte imprimé
texte imprimé
Les évolutions récentes du travail et le nouveau productivisme donnent lieu à une détérioration des conditions de travail et à une recrudescence des accidents du travail. Certains indicateurs comme ceux de l'épidémie de troubles musculo-squelett[...]texte imprimé
Le droit du travail recouvre surtout le droit du travail du salarié et ne régit ni le travail indépendant ni le travail dans la fonction publique. Aborde ici la généalogie du droit du travail, les modèles nationaux de relation de travail, le con[...]Article : texte imprimé
texte imprimé
Apporte tous les renseignements sur les aspects juridiques de l'emploi des plus de 50 ans, notamment ceux relatifs aux incitations légales au maintien dans l'emploi des salariés, aux mesures légales spécifiques pour quitter l'entreprise, aux mes[...]Article : texte imprimé
texte imprimé
Isabelle Daugareilh, dir. ; Pierre Iriart, dir. ; CENTRE DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE.Bordeaux ; Jean-Yves Boulin ; Andrea Allamprese ; Suzanne Burri ; Umberto Carabelli ; Christian Dufour ; Françoise Favennec-Héry ; Didier Ferry ; A. Ph. C. M. Jaspers ; Valérie Lacoste-Mary ; Vito Leccese ; Maria Merelli ; Alan C. Neal ; Francis Petel ; Emmanuel Poirier ; Marianne Richard-Mollard ; Achim Seifert | Pessac : MSHA - Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine | 2004Les réformes législatives concernant le temps de travail ont profondément modifié les modes de régulation dans les relations professionnelles et influencé les organisations de travail. Cet ouvrage collectif réunit différentes contributions perme[...]texte imprimé
Jean-Pierre Durand ; Catherine Omnès, Éditeur scientifique ; Anne-Sophie Bruno, Éditeur scientifique ; Françoise Fortunet ; Martine Millot ; Irène P. Asscher-Vonk ; Isabelle Moret-Lespinet ; Jérôme Martin ; Aimée Moutet ; Stefano Musso ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; Gerd Hardach ; Daniel La parra casado ; Noël Whiteside ; Marc Loriol ; Pierre Romien ; Danièle Fraboulet ; Manuela Martini ; Aron Cohen ; Gérard Vindt ; Odile Join-Lambert ; Nicolas Hatzfeld ; Françoise Piotet | Paris : Belin | Histoire et société. Temps présents | 2004Dans un contexte de crise économique et de mutations des systèmes productifs, les conditions de travail se sont dégradées. Les processus d'exclusion du marché du travail des travailleurs âgés puis de salariés de plus en plus jeunes s'observent d[...]texte imprimé
Florence Canut ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE ; FACULTE DE DROIT | Paris : Université de Paris I | 2004Les règles d'ordre public social peuvent être améliorées au profit des salariés. La perfectibilité des règles étatiques ne concerne pas toutes les dispositions du Code du travail, certaines étant d'ordre public absolu. Les autres ordres publics [...]texte imprimé
Dans la perspective de réévaluer la stratégie de l'OCDE pour l'emploi, cet ouvrage examine tour à tour : les différentes facettes du temps de travail, la réglementation de la protection de l'emploi et la performance du marché du travail, la fixa[...]texte imprimé
Michèle Forté ; Corinne Sachs-Durand, Éditeur scientifique ; Eduardo Ales ; EWL - EUROPEAN WORKING GROUP OF LABOR LAW (2001; STRASBOURG) ; URS STRASBOURG - INSTITUT DU TRAVAIL (2001; STRASBOURG) ; Fabrice Bocquillon ; Tara Brill ; Daniel Cuypers ; Alain Degremont ; Filip Dorssemont ; Luisa Ficari ; Teun Jaspers ; Francis Meyer ; Johan Peeters ; Véronique Pertry ; Marc Rigaux ; Meinhard Zumfelde ; René de Quenaudon | Strasbourg : Presses Universitaires de Strasbourg | Université Robert Schuman. Institut du travail | 2004Examine les moyens d'action des salariés de l'Union européenne face aux mesures prises par les multinationales. A partir de situations locales précises de transfert d'entreprises ou de licenciements collectifs, les auteurs comparent la législati[...]texte imprimé
Michel de Virville ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE | Paris : La Documentation française | 2004Pour répondre aux difficultés du droit du travail, souvent perçu par ses utilisateurs et ses producteurs comme instable, trop complexe et difficile à appliquer, la commission présidée par Michel de Virville a formulé 50 propositions. Il s'agit p[...]texte imprimé
MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Dédicataire ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz | 2004Réduire la précarité, tout en facilitant la création d'emploi et la mobilité professionnelle : la réussite de cet objectif passe, selon Pierre Cahuc et Francis Kramarz, par la constitution d'une future "Sécurité sociale professionnelle". Pour ce[...]texte imprimé
Faïz Callouj ; France. CAE - Conseil d'analyse économique (Paris) ; Daniel Cohen ; Pierre Cahuc ; Michèle Debonneuil ; Michel Godet ; Carole Deneuve ; Camal Gallouj ; Lucie Gonzalez ; Stéphanie Jamet ; Fabrice Lenseigne ; Frédéric Lerais ; Johanna Melka ; Laurence Nayman ; Giuseppe Nicoletti ; Dirk Pilat ; Fabien Toutlemonde ; Daniel Vasseur ; Anita Wolf | Paris : La Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2004Pour répondre à la faiblesse du taux d'emploi dans le domaine des services en France (en particulier dans le commerce et l'hôtellerie-restauration et, dans une moindre mesure, la santé et l'action sociale), Pierre Cahuc et Michèle Debonneuil pré[...]texte imprimé
France. Assemblée nationale ; Patrick Ollier, Présentateur ; Hervé Novelli, Secrétaire | Paris : Assemblée Nationale | 2004La complexité des législations successives sur la réduction du temps de travail a conduit la mission parlementaire à en évaluer les conséquences économiques et sociales. Dans la première partie, le rapport présente cette législation, l'ambivalen[...]texte imprimé
Quels sont les nouveaux enjeux à saisir sur les conséquences de la réduction du temps de travail en France. Des comparaisons internationales montrent que la France est un des pays qui bénéficie d'une durée de temps libre relativement privilégiée[...]texte imprimé
La nécessité de disposer de moyens financiers suffisants pour vivre est ressentie par chacun, mais peut-elle suffire à donner un véritable sens à son travail et même au-delà ? Existe-il un sens du travail satisfaisant à la fois les salariés et l[...]texte imprimé
La flexibilité de la main d'oeuvre et les formes d'emploi précaire qui en découlent, ne datent pas, comme on a usage de le dire, de la crise des années 1970 mais sont apparues bien avant, dès le milieu du 19ème siècle. S'appuyant sur le secteur [...]texte imprimé
Claude Chetcuti, Auteur de la postface, du colophon, etc. ; Jacques Le Goff ; Philippe Waquet, Préfacier, etc. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | L'univers des normes | 2004Réédition totalement remaniée du texte paru en 1985, cet ouvrage constitue une référence en matière d'histoire du droit du travail, le droit y étant reconnu ici comme vecteur d'analyse "dans son statut de langage de la société". Au-delà d'une p[...]texte imprimé
OIT - Organisation internationale du travail (Genève, Suisse) ; Dominique Peccoud, Éditeur scientifique ; Bureau international du travail ; Sophie Dufour, Traducteur ; Juan Somavia ; COE - CONSEIL OECUMENIQUE DES EGLISES ; Konrad Raiser ; Francis Wilson ; Wanda Deifelt ; Alfredo Sfeir-Younis ; Berma Klein-Goldewijk ; Dominic Sachsenmaier ; Swani Agnivesh ; Gayatri Naraine ; Damien Keown ; François Garaï ; A. Mccomish william ; François Dermange ; Zafar Shaheed ; Farah Daghistani ; Tidjane Thiam ; Kumar Roy ashim | Genève : Bureau International du Travail | 2004texte imprimé
Annie Rieu ; Dimitri Uzunidis ; Sophie Boutillier, Éditeur scientifique ; Brigitte Lestrade, Éditeur scientifique ; Alban Goguel d'Allondans ; Marc Richevaux ; Nadine Bangoura ; Corinne Martin ; Yannick Le Quentrec ; Beatriz Castilla Ramos ; Malika Souaf ; Youssef El Wazani ; Alain Thalineau ; Nathalie Lapeyre ; Bruno Bethouart | Paris : L'Harmattan | L'esprit économique. Série Economie et Innovation | 2004Depuis les années 80, le travail des femmes est devenu la norme en Europe ; le phénomène le plus marquant de cette transformation est la participation accrue des mères de famille dans le monde du travail. On est cependant loin de l'égalité dans [...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Virginie Pérotin ; Andrew Robinson ; Joanne Loundes ; Marco Fugazza ; Manuela Tomei ; Adelle Blackett ; Colleen Sheppard ; Barbara Harriss-White |Ce numéro spécial comporte 6 articles : "Sur les notions de discriminations et d'égalité au travail", "Négociation collective et égalité au travail", "Observations sur l'inégalité professionnelle dans l'économie informelle", "Politiques d'égalit[...]Article : texte imprimé
Burkart Lutz ; Jean Le Monnier, Éditeur scientifique ; Poul Stenderup, Éditeur scientifique ; Monika Winkel, Éditeur scientifique ; Heike Meier ; Sigrid Wölfing ; Bettina Wiener ; Brigitte Biche ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Michael Wiedemeyer ; Ursula Blankenburg ; Lars Aagaard ; Laurence Ducrôt ; Bernard Quintreau ; Thomas Hartman ; France Joubert ; Sophie Rouault ; Jean Dalichoux ; Per Krarup ; Michael Petschick ; Richard Sabate ; Elke Koll ; Jean-Jacques Magnan ; Berti Wahl ; Eckart Hildebrandt ; Egon Sveistrup |Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Myriam Bernardi ; Christian Bessy ; Camille Chaserant ; François Eymard-Duvernay ; Emmanuelle Marchal |Ce rapport propose de s’interroger sur la place du dispositif contractuel dans les relations de travail. La période récente a été marquée, dans de nombreux secteurs de l’économie française, par une tendance à l’individualisation et à la flexibil[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Marie-Claude Lasnier, Secrétaire |Le Conseil économique et social estime qu'une nouvelle impulsion politique, relayée par la société toute entière, est désormais nécessaire pour garantir aux personnes en situation de handicap une participation pleine et entière à la société. L'i[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
L'activité de représentation commerciale peut s'exercer sous des formes très variées : VRP, salarié de droit commun, agent commercial ou mandataire de droit commun. Un point spécial est consacré aux autres représentants.Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Michèle Monrique, Secrétaire |Plus d'un siècle et demi après son abolition, l'esclavage, loin de disparaître, reste une réalité d'autant plus difficile à combattre qu'il a pris des formes nouvelles et est devenu le fait d'organisations criminelles transnationales. Cet avis s[...]Article : texte imprimé