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Titre II - Travail, emploi et formation professionnelle. Chapitre II - Développement de la formation professionnelle.

France. Sénat (Paris) ; Annick Bocande, Secrétaire | Paris : Sénat | 2001

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Travail, emploi et formation professionnelle. Titre II. Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, de modernisation sociale.

Claude Huriet ; France. Sénat (Paris) ; Bernard Seillier ; Alain Gournac ; Annick Bocande | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2001

Dans le cadre du projet de loi de modernisation sociale, le Sénat présente son dernier rapport relatif au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. Un premier chapitre traite de la sécurité de l'emploi. Les thèmes abordés sont la lu[...]

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Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'assemblée nationale en deuxième lecture, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, Dédicataire ; Annick Bocande, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2000

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