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Documents disponibles chez cet éditeur (83)
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Jacques Grosperrin ; France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2023Cinq ans après le lancement de la plate-forme d'accès à l'enseignement supérieur Parcoursup, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a souhaité dresser un état des lieux de son fonctionnement, alors que la session 2023[...]
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Cédric Vial ; France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2023Alors que s'est tenue, le 26 avril 2023, la sixième Conférence nationale du handicap (CNH), la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a confié à Cédric Vial une mission de contrôle visant à dresser un état des lieux de l[...]
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Gérard Longuet ; France. Sénat. Commission des finances | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2022La France est-elle le seul pays à être confronté à des difficultés de recrutement du fait d'un manque de candidats aux concours pour devenir enseignant ? Est-ce uniquement lié à la faible rémunération de ses enseignants ? Si non, quelles sont le[...]
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En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances pour la mission « Travail et emploi », a mené une mission de contrôle budgétaire [...]
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France. Sénat (Paris) ; Martine Berthet ; Florence Blatrix Contat ; Jacques Le Nay | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2022La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) a fait l'objet d'une intense production normative, européenne et française, exigeant la publication de données de plus en plus diverses, notamment extra-financières. Ce processus cumulatif, non c[...]
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Bernard Jomier ; Catherine Deroche ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2022À l’issue de près de quatre mois de travaux, la commission d’enquête appelle à redonner du souffle à l’hôpital : en lui laissant davantage de liberté et d’autonomie dans son organisation, en lui attribuant des moyens proportionnés aux [...]
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Alertée par l'ampleur d'un malaise étudiant apparu en pleine lumière du fait de la crise sanitaire, la mission d'information du Sénat sur les conditions de la vie étudiante s'est constituée en février 2021. Entre le 11 mars 2021 et le 6 juillet [...]
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Suite à l'examen du projet de loi de finances pour 2021, le Sénat a considéré que l'avenir de l'enseignement agricole était en danger. C'est dans ce contexte qu'ont été les travaux de cette mission d'information. La mission a auditionné les acte[...]
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Le contenu du rapport en témoigne qui ne laisse aucune question en suspens. Par exemple, il passe en lumière de façon très détaillée la problématique de l’égalité des chances en tenant compte de la très grande diversité des acteurs, de l’Etat au[...]
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De février à juillet 2021, les membres de la mission ont entendu de nombreux experts et acteurs de terrain afin de mieux appréhender ces phénomènes et d'examiner les moyens d'y répondre. Au terme de ces travaux, le rapport d'information livre le[...]
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Sonia de La Provôté ; France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2021Alors que les étudiants sont particulièrement affectés par les conséquences pédagogiques, financières et sociales de la crise sanitaire, ceux d'entre eux inscrits en première année d'études de santé subissent les dysfonctionnements de la réforme[...]
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Les missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes sont issues de l'ordonnance n° 82-273 du 26 mars 1982 relative aux mesures destinées à assurer aux jeunes de 16 à 18 ans une qualification professionnelle et à faciliter[...]
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En application de l'article 58-2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, la commission des finances du Sénat a commandé à la Cour des comptes une enquête portant sur le système éducatif dans les académies d'outre mer[...]
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Secteur économique majeur, le numérique est pourtant largement ignoré en tant que tel des politiques publiques visant à atteindre les objectifs climatiques fixés par l'Accord de Paris : il n'existe pas de stratégie transversale publique visant à [...]
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Jean-Jacques Lozach ; Alain Fouché ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2020La crise sanitaire que connaît la France depuis mars 2020 a eu des conséquences sportives, sociales et financières importantes pour les fédérations sportives, les ligues professionnelles et les clubs. Ces circonstances exceptionnelles ont égalem[...]
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La Délégation aux entreprises du Sénat rencontre, lors de ses déplacements sur le terrain, des chefs d'entreprise très engagés dans leur projet entrepreneurial et des équipes très motivées pour y contribuer. La responsabilité fait partie intégra[...]
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Michel Forissier ; Frédérique Puissat ; Catherine Fournier ; France. Sénat. Commission des affaires sociales | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2020Le rapport est consacré aux travailleurs exerçant leur activité via les plateformes numériques de mise en relation. La période de confinement a mis dans la lumière leur fragilité économique et leur exposition aux risques. Soucieux de bien cerner[...]
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La délégation à la prospective du Sénat a souhaité qu’une réflexion soit menée sur la dynamique de développement des robots dans les services et ses effets sur l’emploi et plus largement le travail, ses conditions et son organisation. Depuis mar[...]
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Depuis la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, les administrations de plus de 20 agents qui emploient moins de 6 % de travailleurs handicapés doivent contr[...]
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Monique Lubin ; René-Paul Savary ; France. Sénat. Commission des affaires sociales | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2019La question de l'allongement de la vie active est l'un des enjeux de la future réforme des retraites. La France accuse encore un retard sur nombre de ses voisins européens s'agissant du taux d'emploi de la tranche d'âge 60-64 ans. Surtout, le re[...]
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Arnaud Belenet de ; Jacques Savatier ; France. Sénat (Paris) ; France. Assemblée nationale | Paris : Sénat | 2019La mission confiée par le Premier ministre, le 4 octobre 2018, sur la formation et la gestion des agents des collectivités territoriales, en mettant en exergue les enjeux auxquels les employeurs publics locaux sont confrontés, a mis l’accent sur[...]
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André Gattolin ; France. Sénat. Commission des affaires européennes ; Claude Kern ; Cyril Pellevat ; Pierre Ouzoulias | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2019Considérée comme la principale innovation d'une nouvelle révolution industrielle, l'intelligence artificielle (AI) est au coeur de la compétition économique mondiale. Nourri par le rapport de M. Cédric Villani "Donner un sens à l'intelligence ar[...]
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Agnès Canayer ; Nathalie Delattre ; Corinne Féret ; Pascale Gruny ; France. Sénat. Commission des affaires sociales ; France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2019La France se distingue en Europe par l'existence d'une justice du travail rendue, en première instance, par des juges non professionnels, issus du monde de l'entreprise, au sein de juridictions autonomes. Les conseils de prud'hommes, composés de[...]
