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Dans ce rapport, Philippe Andlot, sénateur, propose de moduler le financement des universités en fonction de leurs performances, au nombre desquelles l'insertion professionnelle des étudiants tient une place importante.document électronique
Emmanuel Capus ; Sophie Taillé-Polian ; France. Sénat. Commission des finances | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2018Créées par la loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale, les maisons de l'emploi (MDE) avaient à l'origine pour objectif d'accueillir et d'orienter les demandeurs d'emploi. Les rapporteurs notent tout d'abord qu[...]document électronique
Catherine Morin-Desailly ; France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2018A l'ère du « tout data » et de l'essor de l'intelligence artificielle, quel statut, quelle place, quelle utilité pour l'Homme dans cet écosystème numérique ? C'est à cette question que tente de répondre le présent rapport d'information. La rappo[...]document électronique
Alain Dufaut ; Jacques-Bernard Magner ; France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2018La limitation du nombre des contrats aidés en plein été 2017 et leur forte réduction imposée dans la loi de finances pour 2018 ont conduit la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat à lancer une mission d'informa[...]document électronique
François Patriat ; Jean-Claude Requier ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2017Le présent rapport d'information établit un bilan de l'action du réseau des missions locales, entités issues du rapport de Bertrand Schwartz sur l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (1981). Fortes d'un réseau couvrant la quasi-total[...]document électronique
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Le rapport d'information de la commission d'enquête se compose de deux parties principales. La commission étudie d'une part le système statistique français en matière d'emploi et de chômage, caractérisé par deux indicateurs : une donnée « statis[...]document électronique
Etabli après plus d'un an de travaux, le rapport de la mission d'information présente douze recommandations en faveur d' « une orientation réussie pour tous les élèves ». Il recommande notamment de : définir des objectifs d'insertion professionn[...]document électronique
Mathieu Darnaud ; René Vandierendonck ; Pierre-Yves Collombat ; Michel Mercier ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2016La commission des lois a mis en place une mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme territoriale afin d'apprécier dans les territoires leur application pour, le cas échéant, procéder à des ajustements. Le présent rapport tire[...]document électronique
François Patriat ; Jean-Claude Requier ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2015Créées dans le prolongement du livre blanc « Enseigner et apprendre - vers la société cognitive » de la Commission européenne présenté lors du Conseil européen de Madrid de décembre 1995, les écoles de la deuxième chance accueillent chaque année[...]document électronique
Jean Desessard ; Jérôme Durain ; Michel Forissier ; Françoise Gatel ; Philippe Mouiller | Paris : Sénat | 2015Une délégation de la commission des affaires sociales a effectué un déplacement du 20 au 24 avril 2015 en Allemagne et en Autriche afin d'y étudier les modalités du système d'apprentissage et l'insertion professionnelle des jeunes apprentis. Le [...]document électronique
La commission des affaires sociales du Sénat a confié à Jean-Marie Vanlerenberghe et Dominique Watrin, une mission sur la situation des services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes handicapées ou âgées en situation de perte d'auto[...]document électronique
Créée en 1949 et implantée sur l'ensemble du territoire, l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) est historiquement l'un des principaux organismes de formation professionnelle. L'AFPA est confrontée depuis 20[...]document électronique
En application de l'article 58, paragraphe 2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), la commission des finances a confié à la Cour des comptes, par un courrier en date du 21 novembre 2012, une enquête sur les [...]document électronique
La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012, traduction législative du protocole signé le 31 mars 2011 entre l'Etat et six organisations syndicales pour sécuriser les parcours professionnels des non-titulaires comporte trois volets principaux. Elle ouvre[...]document électronique
Dans un contexte économique dégradé, marqué par la persistance d'un taux de chômage élevé qui frappe tout particulièrement les jeunes, la délégation à la prospective a souhaité se pencher sur la question des secteurs d'activité susceptibles d'of[...]document électronique
Après de longues années marquées par de graves dysfonctionnements sur fond de profond malaise identitaire, une ultime secousse, à la rentrée 2013, a provoqué la fracture de l’édifice universitaire tripolaire des Antilles et de la Guyane, mettant[...]document électronique
Claire-Lise Campion ; Isabelle Debré ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2012Aboutissement de trois années de réflexions partagées entre les gouvernements successifs, le Parlement et les associations, la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des pe[...]document électronique
Initialement conçue comme un outil administratif de répartition rationnelle des flux d'élèves, la carte scolaire s'est vu progressivement assigner un objectif de mixité sociale. L'assouplissement de la sectorisation initiée à partir de 2007, au [...]document électronique
Né, le 19 décembre 2008, de la fusion de l'agence nationale pour l'emploi (ANPE) et des associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (Assedic), qui constituaient le réseau opérationnel de l'assurance chômage, Pôle emploi est un éta[...]document électronique
Né, le 19 décembre 2008, de la fusion de l'agence nationale pour l'emploi (ANPE) et des associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (Assedic), qui constituaient le réseau opérationnel de l'assurance chômage, Pôle emploi est un éta[...]texte imprimé
Le rapport part du constat selon lequel huit jeunes français sur dix qui s'inscrivent dans l'une des formations de l'enseignement supérieur en sortent avec un diplôme. Si la France se place en dessous du taux moyen d'échec au sein des pays de l'[...]document électronique
La mission d'information de la commission des affaires sociales du Sénat s'intéresse au "mal-être" au travail, dans toutes ses formes : harcèlement et violence au travail, stress, risques psychosociaux. S'il a une dimension surtout psychologique[...]document électronique
Le présent rapport propose l'ensemble des auditions ainsi que les déplacements effectués par la mission d'information de la commission des affaires sociales du Sénat, dans le cadre de son étude sur le "mal-être" au travail. Consulter le rappor[...]