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CONTRAT DE TRAVAILSynonyme(s)CNE - CONTRAT NOUVELLES EMBAUCHES CONTRAT NOUVELLES EMBAUCHES |
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L’article analyse les choix d’activité (emploi à temps plein, emploi à temps partiel, non-emploi) et les transitions (non-emploi-emploi) sur le marché du travail en Europe, à partir de l’enquête européenne EU-SILC (base transversale 2006), dispo[...]texte imprimé
L'environnement économique et social est troublé. L'amélioration de la cohésion et l'implication plus grande du personnel sont les leviers de l'accroissement des performances durables et de la capacité des entreprises à surmonter la crise. L'ent[...]texte imprimé
Diane Rousseau, Éditeur scientifique ; Lisiane Fricotté, Collaborateur ; Marguerite D'Ornano, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2010Présentation des réglementations et de la jurisprudence en matière de droit du travail, droit social et protection sociale, à jour pour l'année 2009.texte imprimé
Le 31 décembre 1958, un accord national interprofessionnel (ANI) crée des allocations pour les travailleurs sans emploi. Au-delà d'une garantie de revenu, elles doivent satisfaire "l'impérieux besoin de faciliter les orientations et les reclass[...]texte imprimé
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La nouvelle histoire du droit du travail avancée par Alain Cottereau (2002) permet-elle, par son analyse de la genèse du « contrat de travail », pierre angulaire du droit du travail en vigueur, d’éclairer la possible pérennité de ce droit, aujou[...]Article : texte imprimé
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Le succès actuel du concept de flexicurité repose sur son caractère polysémique. La conciliation entre flexibilité et sécurité de l'emploi peut être construite sur trois socles différents. Elle peut résulter de la mobilité au sein de marchés int[...]texte imprimé
Bernard Gomel, Éditeur scientifique ; Dominique Méda, Éditeur scientifique ; Evelyne Serverin, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | 2009De tous les contrats portant sur le travail pour autrui, le contrat de travail subordonné est celui qui a été le plus anciennement et le plus continûment réglementé. Situées au coeur des conflits d'intérêt entre employeurs et salariés, les dispo[...]texte imprimé
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Lisiane Fricotté ; Sylvie Duras, Éditeur scientifique ; Diane Rousseau | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2009Présentation des réglementations et de la jurisprudence en matière de droit du travail, droit social et protection sociale, à jour pour l'année 2009.document électronique
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Paris) ; France. Direction générale du travail | Paris : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville | Bilans et rapports | 2009Le présent rapport, préparé par le ministère en charge du travail et présenté devant la Commission nationale de la négociation collective, rend compte des évolutions de la négociation collective au cours de l'année 2008. Il retrace les grands fa[...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique | Bilans et rapports | 2009Depuis plusieurs années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles et [...]texte imprimé
Jean-Louis Derouet, Éditeur scientifique ; François Dubet ; Marie-Claude Derouet-Besson, Éditeur scientifique ; Marie Duru-Bellat ; Pierre Caspard ; Antoine Prost ; Bernard Lahire ; Jean-Yves Rochex ; Stanislav Stech ; Luciano Benadusi ; Sally Tomlinson ; Sharon Gewirtz ; Eric Verdier ; Agnès van Zanten ; Bernard Perret ; Pierre Merle ; Claude Seibel ; Jean-Richard Cytermann ; Michel Lallement ; Ivor Goodson ; Jean-Claude Barbier ; Romuald Normand ; Anne Van Haecht ; Jean-Émile Charlier | Berne/Lyon : Peter Lang/INRP | Exploration. Série Recherches en sciences de l'éducation | 2009Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, des objectifs d'égalité gouvernent les politiques d'éducation. L'école est un des instruments sur lesquels l'Etat providence a appuyé sa mission de redistribution. Cette définition est en crise. Les d[...]texte imprimé
Assâad El Akremi, Auteur ; Catherine Béduwé, Auteur | Toulouse : Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse | 2009texte imprimé
Mireille Bruyère, Auteur ; Philippe Lemistre, Auteur | Toulouse : Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse | 2009Article : texte imprimé
L'arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 1er juillet 2008 constitue probablement l'ultime étape de la vie du contrat nouvelles embauches. La Revue de droit du travail a décidé, avec son accord, de publier l'avis précieux de M. l'[...]Article : texte imprimé
Jean-Emmanuel Ray ; Pierre Rodiere ; Pierre-Yves Verkindt ; Patrick Rémy ; François Gaudu ; Gérard Couturier ; Michèle Bonnechere |Au sommaire de ce dossier : L'influence du droit communautaire et du droit international ; Les pouvoirs des représentants des salariés dans les licenciements collectifs en droit allemand ; Les accords de méthode ; Les ruptures d'un commun accord[...]Article : texte imprimé
Elsa Peskine, Éditeur scientifique ; Josépha Dirringer ; Ylias Ferkane ; Morgan Sweeney ; Anne-Catherine Creplet ; Tatiana Sachs |La loi du 25 juin 2008 sur la modernisation du marché du travail a dessiné un nouveau régime pour la période d'essai. Au-delà de la nouveauté de l'introduction de durées légales maximales fixées par catégories, ce texte invité de nombreuses inte[...]Article : texte imprimé
Bernard Gazier ; Bruno Denis, Éditeur scientifique ; Michel Ruimy ; Marcel Grignard ; Maryse Dumas ; François Gaudu ; Jean-Claude Barbier ; Carole Tuchszirer |Au sommaire de ce dossier : Editorial ; Le marché du travail français ; Réforme du marché du travail et sécurisation des parcours professionnels : une analyse économique de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008 ; Position des p[...]Article : texte imprimé
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Antoine Mazeaud ; Bernard Teyssie ; Raymonde Vatinet ; Pierre-Yves Verkindt ; Jean-Michel Olivier ; Patrick Morvan ; Françoise Favennec-Héry |Ce dossier consacré aux réformes de la législation du travail propose le point de vue de juristes sur les points suivants : la formation du contrat de travail dans la perspective du marché du travail, la rémunération, l'égalité professionnelle, [...]Article : texte imprimé
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Dans le cas français, le déclin des licenciements économiques relativement aux licenciements individuels est généralement attribué au caractère trop contraignant de la législation encadrant les licenciements pour motifs économiques. Cette contri[...]