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ACCORD COLLECTIF DE TRAVAILSynonyme(s)ACCORD CADRE |
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La façon dont le juge – du travail, puisque tel était l'intitulé du colloque dans lequel s'est inscrite la communication donnant lieu à cette étude – appréhende la question de la modification du contrat de travail a connu une histoire mouvementé[...]document électronique
La négociation collective en 2016 retrace à grands traits l'actualité de la négociation, en dégage les principales tendances et s'ouvre sur les analyses des organisations professionnelles de salariés et d'employeurs. L'ouvrage détaille les évolu[...]Article : document électronique
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Premières lignes du résumé : L’analyse des accords-cadres internationaux (ACI) depuis leur origine (1988) montre qu’une évolution s’est dessinée au fil du temps. Ces évolutions ont été analysées par la doctrine et par les acteurs eux-mêmes. Ils [...]document électronique
Ce papier examine d'un point de vue empirique comment les salaires de branche sont fixés en France par les accords salariaux de branche et comment le salaire minimum (Smic) interagit avec ce processus de négociation salariale. Pour cela, nous ut[...]Article : document électronique
En 2014, 50 000 accords ont été conclus dans le cadre de la négociation collective d’entreprise, soit un repli de 8 % par rapport à l’année précédente. La part de ces accords déposés et signés par les délégués syndicaux a légèrement progressé (8[...]Article : document électronique
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La Revue de droit du travail est, une fois n'est pas coutume, consacrée exclusivement à une loi, la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016, communément appelée, pour un temps, loi Travail. Ont été réunis les actes d'un colloque tenu à l'Université de P[...]Article : document électronique
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Animée par la volonté de dynamiser la négociation collective et de développer une culture du dialogue social, la loi El Khomri du 8 août 2016 modifie sensiblement des dispositions importantes du droit des conventions et accords collectifs de tra[...]Article : texte imprimé
Même si le forfait-jours est sans doute devenu le dispositif le plus emblématique en matière de flexibilité du temps de travail, l'aménagement pluri-hebdomadaire de la durée du travail, ou « modulation », reste un dispositif phare, dont les évol[...]Article : texte imprimé
Le droit de la durée du travail et des congés est le terrain d'expérimentation de la nouvelle architecture du code du travail que l'article 1 de la loi du 8 août 2016 appelle de ses vœux. Dans ce domaine circonscrit, la loi Travail n'opère pas d[...]Article : texte imprimé
Au début des années 1970, la direction de l’établissement toulousain de la Société nationale industrielle aérospatiale (Snias) souhaite procéder à une transformation des pratiques en matière de relations sociales. Pour ce faire, elle recourt à u[...]Article : document électronique
Cette communication découle d’une intuition : et si le sentiment de culpabilité des femmes générait l’inégalité professionnelle en France ? Cette intuition nous amène à poser une question de recherche qui nous conduit, dans un premier temps, à i[...]Article : texte imprimé
L’accord national interprofessionnel de janvier 2013 est présenté comme organisant l’échange entre flexibilité pour les entreprises et sécurité pour les salariés. Il prévoit de renchérir les cotisations sur certains CDD, si ce n’est pour désinci[...]Article : texte imprimé
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Le développement du dialogue social en entreprise est une tendance récente qui exige de savoir y négocier plutôt que de s’en remettre à une régulation imposée et entretenir une représentation binaire de la réalité professionnelle. Un regard sur [...]Article : texte imprimé
La négociation du travail porte sur de multiples dimensions et ne se réduit pas à une expression sur les conditions de travail. Elle irrigue la gouvernance et participe à la performance de l’entreprise.Article : texte imprimé
Dialogue professionnel : la CFDT Cadres et cette revue emploient volontiers ce terme. Que vise-t-il ? Une méthode pour parler du travail ? Un principe de management ? Un levier d’enrichissement du dialogue social ? Une finalité de l’action syndi[...]Article : texte imprimé
Gilbert Cette, dir. |Dossier sur trois rapports récents portant sur la réforme du droit du travailArticle : document électronique
Préconisée par le « rapport Combrexelle », l'exigence majoritaire en matière de signature des accords collectifs devrait voir son champ d'application étendue par la loi Travail « visant à instituer de nouvelles libertés et protections pour les e[...]Article : document électronique
L'articulation ente le contrat de travail et les accords collectifs attire de nouveau l'attention et suscite controverses. Ce sujet grave a été discuté lors des journées de l'AFDT qui se sont tenues à Metz les 25 et 26 septembre 2015. Cet articl[...]Article : texte imprimé
Nicole Belloubet ; Grand Débat : Droit du travail, croissance et emploi : que faire ? (décembre 2015; Collège des Bernardins, Paris) |Le contrôle exercé par le Conseil constitutionnel sur la législation du travail est fondé sur l'idée que les libertés et droits fondamentaux doivent être garantis dans toute relation de travail. Des limitations peuvent toutefois leur être apport[...]Article : texte imprimé
Jean-Denis Combrexelle ; Grand Débat : Droit du travail, croissance et emploi : que faire ? (décembre 2015; Collège des Bernardins, Paris) |La négociation collective ne crée pas en elle-même des emplois mais elle peut être un puissant levier de performances économiques et sociales, porteuses d'emplois. (Source : revue)Article : document électronique
L'articulation ente le contrat de travail et les accords collectifs attire de nouveau l'attention et suscite controverses. Ce sujet grave a été discuté lors des journées de l'AFDT qui se sont tenues à Metz les 25 et 26 septembre 2015. Cet articl[...]Article : texte imprimé
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Luc Bérille ; Jean-François Pilliard ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2016Le CESE juge essentiel pour la société que le dialogue social joue pleinement son rôle. Pour y parvenir, le préalable est que son appréhension soit plus positive sur ce qu'il est et sur ce qu'il doit être. Selon le CESE, contribuer à forger et d[...]document électronique
Sandra Caron ; Silvère Chasseriaud ; Christian Laubressac ; Lou Titli | Paris : DARES | Document d'études | 2016Cette étude, fondée sur 18 monographies d’établissements, permet d’éclairer les logiques d’action des entreprises par rapport à l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH). Les établissements étudiés ne développent que rarement des [...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; France. Direction générale du travail ; France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Bilans et rapports | 2016Depuis de nombreuses années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles [...]document électronique
Jean-François Cesaro ; France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | 2016Le présent rapport porte d'une part sur le droit du renouvellement des accords collectifs (droit de la révision). Deux propositions sont faites par la mission : définir la révision et modifier son régime. Il traite d'autre part de l'extinction d[...]texte imprimé
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En 2013, 16 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand non agricole ont engagé des négociations collectives. Cette proportion, stable par rapport à 2012 (- 0,2 point), atteint 88 % dans les entreprises dotées de délégués syndic[...]Article : texte imprimé
Les différences de traitement prennent en compte les spécificités de nature professionnelle. Les disparités présumées justifiées sont celles qui, non seulement, résultent d’un accord collectif, mais qui sont fondées sur les catégories profession[...]Article : texte imprimé
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La référence aux diplômes reste toujours aussi présente dans le classement des emplois des branches professionnelles, dans un contexte d'évolution des modèles de grilles de classification. Parallèlement, la place des certifications de branche s'[...]Article : document électronique
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Les connaissances scientifiques disponibles montrent que les différences entre les salariés s’accroissent avec l’avancée en âge, notamment sous l’effet des conditions de travail auxquelles ils sont ou ont été confrontés. Au regard de l’expositio[...]Article : document électronique
Le contrat de génération constitue une offre nouvelle de la part des pouvoirs publics pour faire face aux défis posés par le chômage des jeunes et le faible taux d’emploi des seniors. Cette innovation législative instaurée en 2013 préconise de s[...]Article : texte imprimé
La promotion des négociations d’entreprise face aux accords de branche constitue un thème récurrent du débat sur la « flexibilisation » du marché du travail en Europe. Le cas italien, et plus précisément la séquence balisée par deux réformes du [...]Article : texte imprimé
Point spécial : Le contrat de génération. Ce dispositif vise à faciliter l’insertion professionnelle des jeunes, tout en favorisant l’emploi des salariés âgés. Il incite les entreprises à négocier un accord collectif sur le sujet ou à élaborer u[...]Article : document électronique
Depuis le début de la crise économique fin 2008, le salaire mensuel brut de base (SMB) a sensiblement ralenti dans les entreprises de 10 salariés ou plus des 247 principales branches professionnelles du secteur concurrentiel. Alors qu’il avait c[...]Article : texte imprimé
La culture de la confrontation est ce qui caractérise la négociation d’entreprise en France. Pourtant, de nombreuses sociétés sont à la recherche de nouvelles pratiques de gestion des ressources humaines favorisant le dialogue social. L’enquête [...]texte imprimé
Josépha Dirringer ; Emmanuel Dockès ; Guillaume Etiévant ; Patrick Le Moal ; Marc Mangenot | Paris : Syllepse | Note et Document de la Fondation Copernic | 2015Le Medef rêve d’un salarié totalement flexible, soumis, sans protection. Ce rêve avance sous le masque souriant du «consensus» et du «dialogue social» entre «partenaires sociaux». Il convient de dévoiler ce subterfuge. La négociation collective[...]document électronique
Alexandra D'Agostino ; Maël Dif-Pradalier ; Nathalie Quintero | Marseille : Céreq | Net.Doc | 2015Cette étude met en évidence la diversité des régulations de branches en matière d’emploi et de formation. Elle repose sur trois monographies réalisées dans la chimie, le recyclage-récupération et la restauration rapide à partir d'une analyse doc[...]texte imprimé
Cette thèse a pour objet de déterminer comment le droit antidiscriminatoire peut contribuer à améliorer l'insertion professionnelle des personnes handicapées. (...) cette étude permet d'observer une évolution majeure. Ce qui était considéré comm[...]Article : texte imprimé
L'absence de cadre juridique pour la négociation des accords-cadres européens ne facilite pas leur élaboration, mais l'autonomie juridique des partenaires sociaux leur permet de développer leur créativité afin d'établir une négociation collectiv[...]document électronique
Patrice Borel ; Anousheh Karvar ; Miriam Bénac ; Jean-Pierre Collignon ; Rémy Gicquel ; Jean-Marc Goursolas ; Eric Garandeau ; Morgane Weill ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2015La mission a dressé un diagnostic permettant de disposer d'un état des lieux des partenariats existants aux niveaux national et académique sous l'angle de l'efficacité, de la qualité et de l'efficience et en relevant les bonnes pratiques. Elle a[...]texte imprimé
À l’heure des réseaux sociaux, du travail à distance, des horaires flexibles et de la numérisation de l'économie, a-t-on encore vraiment besoin de syndicats de salariés et d’organisations patronales ? Ils seraient dépassés, peu représentatifs et[...]Périodique : texte imprimé
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France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; France. Direction générale du travail ; France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Bilans et rapports | 2015Cet ouvrage présente les grandes tendances de la négociation collective en 2014 ainsi que le contexte législatif et réglementaire dans lequel elle s'est déroulée. Il retrace l'action de l'Etat pour accompagner et stimuler la négociation. Il répe[...]document électronique
Anne Bucher ; Michèle Forté ; Tiphaine Garat ; Nicolas Moizard ; Isabelle Terraz ; Fabienne Tournadre ; INSTITUT DU TRAVAIL.Strasbourg | Strasbourg : Université de Strasbourg | 2015Ce document constitue le rapport final de la recherche engagée par l’Institut du travail de Strasbourg dans le cadre de l’appel à projets de la DIRECCTE Alsace en 2013 «Négocier l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : Avancées[...]texte imprimé
Bernard Teyssie, dir. ; Jean-François Cesaro ; Damien Chenu ; Lydie Dauxerre ; Laurent Drai ; Grégoire Duchange ; Bernard Gauriau ; Olivier Geron ; Charles Guyon ; Henri Guyot ; Cécile Hablot ; Emeric Jeansen ; Thibault Lahalle ; Agathe Lepage ; Arnaud Martinon ; Patrick Morvan ; Yannick Pagnerre ; Renaud Salomon ; Pierre-Yves Verkindt | Paris : Panthéon-Assas | Colloques | 2015La sanction pénale est-elle un outil pertinent dès lors que s'exprime la nécessité d'assurer l’effectivité des normes gouvernant les relations de travail nouées dans l’entreprise? D’aucuns en sont persuadés : il est, en la matière, une tradition[...]texte imprimé
Notre Code du travail est doublement inefficace : lourd et complexe, il bride l’activité économique sans pour autant protéger correctement les travailleurs. Sa refondation est donc une impérieuse nécessité. C’est précisément l’objet de ce livre [...]Article : texte imprimé
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La loi du 1er mars 2013 portant création du contrat de génération incite les entreprises de 50 salariés et plus à négocier des accords collectifs, ou à défaut à établir des plans d’action, sur la situation des salariés jeunes et âgés. Leurs moda[...]Article : texte imprimé
En 2012, 16,2 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand non agricole ont engagé des négociations collectives. Cette proportion atteint 85 % dans les entreprises dotées de délégués syndicaux. Les incitations légales à négocier [...]Article : texte imprimé
Un tiers des établissements de 11 salariés et plus ont discuté ou négocié sur le temps de travail durant la période 2008-2010, selon la dernière édition de l’enquête REPONSE. Ces discussions ou négociations sont plus fréquentes dans les établiss[...]Article : document électronique
Jean-Marie Dujardin ; David Randaxhe ; Annie Cornet ; Eléonore Marbot ; Dominique Cau-Bareille ; Nadia Lazzari Dodeler ; Diane-Gabrielle Tremblay ; Rosaline Dado Worou |Ce cahier a été élaboré à partir de communications initialement proposée dans le cadre du colloque « La gestion des âges : un autre regard » qui s’est tenu à Liège les 8 et 9 décembre 2011, à l’initiative de deux centres de recherche de HEC®-Eco[...]Article : texte imprimé
Nombre de grandes entreprises ont réalisé un diagnostic RPS, avec ou sans questionnaire. Mais peu d’entre elles ont assez de recul pour évaluer et mesurer les effets de leurs politiques de prévention. Chacun se rappelle la crise sociale de Franc[...]Article : texte imprimé
La loi du 17 décembre 2008 incitait les entreprises à se doter d’actions et d’objectifs en faveur de l’emploi des salariés âgés par la négociation d’un accord ou par la formalisation d’un plan d’action. Une recherche menée entre 2011 et 2013 par[...]Article : texte imprimé
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Depuis longtemps valorisée, la négociation collective d'entreprise devient avec la loi relative à la sécurisation de l'emploi un vecteur de changement privilégié. Cette faveur accordée à l'accord collectif d'entreprise se traduit par une redéfin[...]Article : texte imprimé
Introduire la question du contrôle des conventions et accords collectifs de travail dans les débats en cours sur les voies et moyens contentieux de renforcer la sanction en matière professionnelle de la violation des principes d'égalité de trait[...]document électronique
L’accord national interprofessionnel (ANI) sur la diversité du 12 octobre 2006 est le premier texte signé par des partenaires sociaux (organisations patronales et syndicats de salariés) visant à promouvoir la diversité dans les entreprises. Cet [...]texte imprimé
L'égalité professionnelle figure désormais en bonne place sur l'agenda politique de la France comme des pays de l'Union européenne ainsi que sur celui des entreprises et des partenaires sociaux. Pourtant, sa mise en oeuvre demeure très large[...]document électronique
C'est le rapport final « Accords d’entreprise transnationaux » (en anglais) d’un projet européen sur la négociation collective d’entreprise transnationale. Comme le précédent projet EUROATCA, documenté sur ce site, ce projet a été coordonné par [...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social | Bilans et rapports | 2014La négociation collective en 2013 retrace l’actualité de la négociation et en dégage les principales tendances. L’ouvrage commence, comme pour les éditions précédentes, par les analyses des organisations professionnelles de salariés et d’employe[...]document électronique
Ce document a pour objet de présenter deux sources de données originales, le panel Acemo de la Dares et la base des accords salariaux de branche DGT-Dares, ainsi que les traitements réalisés en vue de les exploiter conjointement pour analyser le[...]document électronique
Pascal Caillaud ; Nathalie Quintero ; Frédéric Séchaud ; Michèle Ménabréaz, Collaborateur ; Céline Floriani, Collaborateur | Marseille : Céreq | Net.Doc | 2014Quelle est la place des diplômes, et de l'ensemble des certifications, dans les conventions collectives ? Comment sont-ils intégrés dans la définition des qualifications ? Combinant analyse juridique et études des accords de branche entre 2001 e[...]document électronique
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L'emploi au cœur de la négociation d’entreprise : quel impact de l’accord du 11 janvier 2013 ?
En France, depuis plus de trente ans, la négociation d’entreprise est encouragée, et, dans un contexte de crise, elle met l’emploi au cœur des négociations. En quoi l’accord national interprofessionnel signé le 11 janvier 2013, dont l’auteur re[...]Article : texte imprimé
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L’article présente d’abord la politique de VAE (validation des acquis de l’expérience) de la branche du travail social, amorcée en 2004 à partir du diplôme d’État d’éducateur spécialisé. Il s’agit d’une politique d’une ampleur inédite en France [...]Article : document électronique
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Dans un contexte d’accélération du mouvement de conclusion d’accords cadres internationaux (ACI), dans quelles conditions les syndicalistes peuvent-ils obtenir l’application de ces accords en dehors de tout cadre juridique ? Nous étudions ici de[...]Article : texte imprimé
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L'Europe connaît depuis les années 1970 une crise chronique de l'emploi, qui a pris une ampleur sans précédent avec la crise économique actuelle. L'auteure examine certains éléments qui peuvent nous éclairer dans ce contexte: bilan du dialogue s[...]document électronique
Fabienne Caser ; Annie Jolivet ; Yves Lochard ; Stéphanie Mailliot ; Michel Parlier ; Jean-Marie Pernot ; Geneviève Trouiller ; Catherine Vincent | Lyon : ANACT | Etudes | 2013Ce rapport présente les résultats d’une recherche sur la construction et la mise en œuvre d’accords et de plans d’action en faveur de l’emploi des salariés âgés issus de la loi du 17 décembre 2008. Il est accompagné d'une synthèse de 8 pages. C[...]texte imprimé
Elodie Béthoux, dir. ; Jean-Vincent Koster, dir. ; Sylvie Monchatre, dir. ; Frédéric Rey, dir. ; Michèle Tallard, dir. ; Catherine Vincent | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2013La généralisation des risques de déstabilisation de l'emploi met en avant la question de la sécurisation des parcours professionnels. La formation et de la certification des compétences sont considérées comme un levier pour la mobilité des trava[...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Bilans et rapports | 2013Depuis de nombreuses années s'opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles [...]texte imprimé
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Isabelle Recotillet ; Biennale formation-emploi du Céreq : Quand l’entreprise forme ? Quand la formation sécurise ? (3ème; 19 septembre 2013; Cité universitaire internationale, Paris) | 2013Cet exposé sur les enseignements des données longitudinales pour éclairer le rôle de la formation sur les parcours est centré sur la formation délivrée par les entreprises « quand l’entreprise forme » et tentera d’apporter des éléments sur le rô[...]texte imprimé
Cet ouvrage rassemble les principales contributions du séminaire Paris 1 ayant pour thème : Y a-t-il un âge pour travailler ? Dans cet ensemble de textes, trois questionnements dominent. − Trop jeune ou trop vieux, on dirait que l’âge n’ex[...]Article : texte imprimé
88 252 accords et autres textes assimilés ont été établis ou signés dans les entreprises françaises en 2010 soit une baisse de 24,8 % par rapport à 2009. Adoptés selon des modalités diverses allant de l’accord signé par les délégués syndicaux à [...]Article : texte imprimé
« Cela ne vaut pas le coût de former les 45 ans et plus, il n’y aura pas de retour sur investissement ! » L’objectif est de vérifier si les entreprises remettent en cause cette affirmation. Le contexte juridique nouveau qui impose de recruter ou[...]Article : texte imprimé
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Laurent Caron ; Fabienne Caser ; Catherine Delgoulet ; Elise Effantin ; Annie Jolivet ; Laurence Théry ; Serge Volkoff, dir. | Noisy-le-Grand : CEE | Rapport de recherche | 2012Le rapport présente la démarche et les résultats d’une étude qualitative sur les volets « conditions de travail » d’accords ou plans d’action d’entreprises françaises concernant l’emploi des seniors ; ou, à l’inverse, les volets qui concernent l[...]Article : document électronique
La situation nouvelle de côtoiement de quatre générations dans les entreprises aujourd’hui ainsi que l’obligation légale de maintien en emploi et de recrutement des seniors imposent le développement de pratiques nouvelles de GRH visant à la cons[...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Bilans et rapports | 2012Depuis de nombreuses années s'opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme de relations individuelles e[...]Article : document électronique
Depuis 2005, près d’une dizaine de dispositifs légaux ont été créés afin d’amener les entreprises et les branches professionnelles à négocier sur de multiples thèmes (gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, partage des profits, pé[...]Article : document électronique
La loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005 impose aux entreprises la négociation triennale d’un accord sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC). Cette loi relance ainsi la dynamique de la GPEC [...]Article : texte imprimé
En dépit de besoins élevés et croissants dans le secteur de l’aide aux personnes, et avant tout aux personnes âgées, il n’existe, en France, aucune filière de formation spécifique. Cet article, qui s’appuie sur des recherches sur l’aide aux pers[...]Article : texte imprimé
Le droit de toute personne handicapée à la solidarité nationale se traduit, notamment, par une obligation d’emploi prévue par le Code du travail. À défaut d’employer au moins 6 % de travailleurs handicapés, les établissements occupant au moins v[...]Article : texte imprimé
En 2009, près de 39 000 accords collectifs d’entreprise ont été signés avec des délégués syndicaux, soit une progression de 16 % par rapport à 2008. Cette hausse est principalement liée à la forte incitation à négocier sur l’emploi des salariés [...]document électronique
Christophe Claisse ; Catherine Daniel ; Antoine Naboulet | Paris : DARES | Document d'études | 2011La loi 2008-1330 de financement de la sécurité sociale pour 2009 du 17 décembre 2008 visait, en son article 87, à ce que les entreprises employant au moins 50 salariés ou appartenant à un groupe de 50 salariés ou plus, engagent une démarche en f[...]texte imprimé
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France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | Bilans et rapports | 2011Depuis plusieurs années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles et c[...]document électronique
Au cours des 15 dernières années, la négociation collective d’entreprise a fréquemment été mobilisée par les pouvoirs publics pour inciter les entreprises à mettre en place certaines dispositions telles que la réduction du temps de travail, le d[...]texte imprimé
Anne Dufresne | Nancy : Presses universitaires de Nancy | Salariat et transformations sociales | 2011Historiquement, le salaire a toujours été au cœur de l'identité syndicale au niveau national. Or, à l'échelle de l’Union européenne, l’euro-syndicalisme a longtemps abandonné le salaire, considéré comme un sujet « tabou ». Et la modération salar[...]texte imprimé
Comment l’action collective est-elle susceptible d’agir sur la protection des salariés les plus exposés, ceux des sous-traitants ? Une ambition d’autant plus nécessaire quand les tentatives de réduire les protections du travail et des travailleu[...]Article : texte imprimé
Alors que le dialogue social transnational se développe rapidement au niveau de l'entreprise et au niveau sectoriel, peu de recherches ont été conduites sur les liens qui peuvent exister entre ces deux niveaux. Cet article présente les principau[...]texte imprimé
Le 31 décembre 1958, un accord national interprofessionnel (ANI) crée des allocations pour les travailleurs sans emploi. Au-delà d'une garantie de revenu, elles doivent satisfaire "l'impérieux besoin de faciliter les orientations et les reclass[...]Article : texte imprimé
Depuis 2003, de fortes impulsions ont été données à la négociation collective en ce qui concerne les seniors tantôt au niveau des branches, tantôt directement au niveau des entreprises. L'article précise le cadre dans lequel s'inscrivent les acc[...]document électronique
La négociation collective est une pratique apparue, en France, à l'aube du XXe siècle. Elle compense au niveau collectif le déséquilibre entre employeur et salarié inhérent à tout contrat de travail individuel. L'essor de la pratique conventionn[...]texte imprimé
Gain de temps, économie d'espace et de transports, meilleure conciliation entre vie professionnelle et vie personnelle... Le télétravail est un pas que de nombreuses entreprises auront bientôt à franchir ! Quels sont les métiers concernés ? Comm[...]Article : texte imprimé
La mutualisation est un terme qui a été utilisé à trois reprises dans l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008 sur la modernisation du marché du travail, à propos de la question de la portabilité des garanties de prévoyance ains q[...]Article : texte imprimé
L’article s’intéresse au potentiel de la négociation collective dans le champ de la protection sociale complémentaire, au bénéfice de la sécurisation des parcours professionnels. Aborder le problème de la spécificité de la négociation et de l’ac[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy ; Paul-Henri Antonmattei ; Franck Morel ; Jean-Emmanuel Ray ; Christine Neau-Leduc ; Gérard Vachet ; Pierre-Yves Verkindt ; Michel Morand ; Alain Chevillard |Au sommaire de ce dossier : Quelques propos sur la promotion de l'accord d'entreprise ; La rénovation de la démocratie sociale : vers une société de dialogue ; L'accord d'entreprise majoritaire ; L'articulation accord d'entreprise, accord de bra[...]Article : texte imprimé
Cette analyse de l'accord national interprofessionnel du 7 janvier 2009 porte sur deux aspects principaux : le processus de négociation, dans un contexte de forte tension, et l'accent mis sur la protection des publics les plus fragiles.document électronique
Nicole Maggi-Germain, Éditeur scientifique ; Marion Blatge, Auteur ; Valérie Gosseaume, Auteur ; Laetitia Poulain, Auteur ; Franck Héas, Auteur ; Katia Barragan, Collaborateur ; Aurélie Boutet, Collaborateur ; MSH ANGE GUEPIN.Nantes, Auteur | Nantes : Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin | 2009L'insertion par et dans l'emploi des personnes handicapées constitue l'un des volets des politiques publiques. Si la loi du 10 juillet 1987 oblige les entreprises privées de vingt salariés ou plus, à employer 6 % au moins de travailleurs handica[...]texte imprimé
L'article analyse l'introduction de la question de l'emploi des seniors dans les accords d'entreprise français dans les années 2002-2007. Cinq cas, examinés de façon approfondie, montrent que la question est abordée de façon récurrente dans des [...]document électronique
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Paris) ; France. Direction générale du travail | Paris : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville | Bilans et rapports | 2009Le présent rapport, préparé par le ministère en charge du travail et présenté devant la Commission nationale de la négociation collective, rend compte des évolutions de la négociation collective au cours de l'année 2008. Il retrace les grands fa[...]Article : texte imprimé
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Paul-Henri Antonmattei ; Lise Casaux-Labrunee ; Frédéric Burnier ; Gérard Vachet ; Pierre-Yves Verkindt ; Bernard Gauriau |Au sommaire de ce dossier : Introduction ; La confrontation des libertés dans l'entreprise ; La Halde et l'entreprise, pouvoirs et enjeux ; Les accords collectifs relatifs à la diversité.Article : texte imprimé
Bernard Gazier ; Bruno Denis, Éditeur scientifique ; Michel Ruimy ; Marcel Grignard ; Maryse Dumas ; François Gaudu ; Jean-Claude Barbier ; Carole Tuchszirer |Au sommaire de ce dossier : Editorial ; Le marché du travail français ; Réforme du marché du travail et sécurisation des parcours professionnels : une analyse économique de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008 ; Position des p[...]Article : texte imprimé
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Les résultats présentés ici sont issus d'une recherche de dix ans sur la semaine de quatre jours chez Volkswagen en Allemagne. Depuis l'accord fondateur de 1993, la règle d'organisation a considérablement évolué. L'échange négocié portant sur la[...]Article : texte imprimé
L'accord national interprofessionnel du 23 janvier 2008 sur la modernisation du marché du travail traduit la volonté des partenaires sociaux de construire une « flexicurité à la française ». Il ne doit cependant en rien être compris comme un poi[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy ; François Gaudu ; Jean-Emmanuel Ray ; Gérard Couturier ; Emmanuel Dockès ; Claude Roy-Loustaunau ; Françoise Favennec-Héry ; Jean Mouly ; Xavier Pretot ; Christophe Radé ; Jean-Marie Luttringer ; Jean-Pierre Willems ; Christophe Willmann ; Philippe Langlois |Ce dossier propose différents éclairages sur l'accord interprofessionnel du 11 janvier 2008. Cet accord modifie le droit du licenciement, la réglementation de la période d'essai, limite les interventions du juge des prud'hommes, instaure un nouv[...]Article : texte imprimé
« Flexicurité » : le mot-valise désigne un modèle d'agencement (juridique) des relations du travail et de la protection sociale qui combinerait souplesse pour les choix patronaux en matière d'investissement et d'organisation productive, d'une pa[...]texte imprimé
Agnès Jeannet ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; François Schechter | Paris : IGAS | 2008La gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences (GPEC) est définie comme une démarche anticipatrice et préventive pour ajuster dans la durée les besoins de l'entreprise et ses ressources humaines, en fonction des mutations qu'elle conna[...]texte imprimé
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La loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 a ouvert la faculté de négocier des accords collectifs (au niveau de l’entreprise notamment) dérogeant in pejus à des accords couvrant un champ professionnel ou territorial plus large (accords de branche, accords[...]document électronique
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Paris) ; France. Direction générale du travail | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 2008La direction générale du travail et la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques présente le bilan de la négociation collective pour l'année 2007 : tendance de l'année écoulée (avec notamment la mise en oeuvre de l[...]texte imprimé
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Vincent Merle ; Nadia Bruneau, Éditeur scientifique ; Jean Gaeremynck ; Patricia Gautier-Moulin ; Christine Rigodanzo ; Sylvie Boursier ; Brigitte Bouquet ; Yolande Fermon ; Gérard Sarracanie ; Nancy Marrec ; Sébastien Gautier ; Frédéric Miclo ; Véronique Sauvage ; Françoise Julien ; Céline Blan ; Josette Layec ; Valérie Marolles ; Anne Massip ; Olivia Da silva ; Frédéric Haeuw ; Chantal Labruyère ; Nathalie Quintero ; Eric Dumartin ; Christian Jouvenot ; Georges Malolepszy ; Pascal Peyrot ; Gilles Schildknecht ; Jens Bjornavold ; Isabelle Le Mouillour ; Chantal Deslandes |Ce numéro propose un bilan de la validation des acquis de l'expérience, cinq ans après sa création. Au sommaire : La VAE, au coeur de la gestion des compétences en entreprise ; VAE : cinq ans de pratiques validés ; VAE : évaluation quinquennale [...]texte imprimé
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The French Law of May 2004, wich introduced new tools for managing lifelong learning, has had considerable impact on firms, which are the main players in the vocational training field. Although some firms have responded rather passively to the n[...]Article : texte imprimé
In September 2003, the social partners signed an interprofessionnal agreement known as the ANI, which served as a basis of the French Law of May 2004 on lifelong learning and social dialogue. This legislation has completely changed the occupatio[...]Article : texte imprimé
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Michèle Tallard ; Odile Join-Lambert, Éditeur scientifique ; Thomas Le Bianic ; François Vatin ; Cyrille Sardais ; Claude Chetcuti ; Nicolas Hatzfeld ; Olivier Giraud ; Catherine Vincent ; Jean Saglio ; Vincent Viet |Ce numéro spécial de la revue Travail et Emploi a été préparé dans le cadre des manifestations du centenaire du ministère du Travail au cours de l'année 2006. Plusieurs articles composent ce numéro présentant une rubrique sur le ministère du Tra[...]Article : texte imprimé
Acteurs majeurs de la formation professionnelle, les entreprises sont concernées au premier chef par la loi de mai 2004 qui a introduit de nouveaux instruments en matière de gestion de la formation tout au long de la vie. Si certaines s'adaptent[...]Article : texte imprimé
Pour la première fois en France, [...] les trois organisations patronales et quatre confédérations syndicales sur cinq ont signé un accord interprofessionnel sur l'emploi ayant un caractère multidimensionnel. Il porte à la fois sur les contrats[...]Article : texte imprimé
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Henri Rouilleault ; MINISTERE DE L'EMPLOI DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT, Dédicataire | Paris : La Documentation française | 2007La loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005 établit, pour toutes les entreprises de plus de 300 salariés, que "l'employeur engage tous les 3 ans une négociation portant sur les modalités d'information et de consultation du Comité d'entreprise [...]texte imprimé
Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (Toulouse) ; Marie-Cécile Amauger-Lattes ; Isabelle Desbarats ; COR - Conseil d'Orientation des Retraites, Dédicataire ; Christine Vicens | Paris : Conseil d'orientation des retraites | 2007Cette étude apporte des éclairages sur la façon dont les partenaires sociaux utilisent les instruments légaux à leur disposition et usent de leur liberté d'innovation en matière de cessation d'activité, de maintien ou de retour vers l'emploi. El[...]texte imprimé
France. Ministère de la fonction publique ; DGAFP - Direction générale de l'administration et de la fonction publique | Paris : Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) | Ressources humaines | 2007Période couverte par le document : 2006document électronique
Philippe Carré | 2007La question de la formation dans la deuxième partie de la carrière n’est pas nouvelle. Une large majorité des organisations semble avoir pris conscience des bouleversements que l’allongement des carrières et le vieillissement démographique auron[...]document électronique
MINISTERE DU TRAVAIL DES RELATIONS SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 2007Le Bilan 2006 de la négociation collective est organisé en quatre parties. Dans sa première partie, le rapport évoque la tendance de la négociation collective au cours de l'année écoulée, tant en France qu'en Europe, présente des éléments relati[...]document électronique
Ghislaine Doniol-Shaw ; Emmanuelle Lada ; Annie Dussuet | Marne la vallee : Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés | 2007Réalisée entre janvier et novembre 2007 par le LATTS, dans un contexte d’importantes recompositions du secteur, l’enquête de terrain a porté sur des structures relevant d’une même fédération associative où les conditions de travail, d’emploi et [...]texte imprimé
Jacqueline Giraud-Eyraud, Préfacier, etc. ; Pascale Gérard ; Edith Severan ; CFDT (2007; MARSEILLE) ; Bernard Niglio ; Michel Valente ; Gérard Cascino ; Olivier Robert ; Roger Sautel ; Charles Pellotieri ; Ghilaine Grouiller ; Bruno Acar ; Michel Théry ; Olivier Liaroutzos ; Annie Thomas | Marseille : CFDT-Provence-Alpes-Côte d'Azur | 2007Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 2006-2008Article : texte imprimé
Cet article étudie le lien entre la médiation comme mode alternatif de résolution des conflits du travail et le sentiment de justice procédurale au sein de l'entreprise. L'analyse est illustrée à travers l'exemple du groupe SFR Cegetel qui a mis[...]Article : texte imprimé
Le contexte démographique et économique actuel impose une augmentation du taux d'emploi des 55-64 ans. Le projet d'ANI du 13 octobre 2005 s'inscrit dans cette logique, tout comme, avant lui, la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites q[...]Article : texte imprimé
Alain Meignant ; Véronique de Clarens, Éditeur scientifique ; Bertrand Perin ; Jean-Philippe Cépède ; Patricia Gautier-Moulin ; Alexandre Ginoyer ; Benoît Serre ; Catherine Agostini ; Claudine Guerlus ; Mathilde Bourdat ; Yves Hinnekint ; Elisabeth Bauby ; Guillaume Laporte ; Jean-Jacques Madry ; Michel Grandin-Branlot ; Jacky Dessaigne ; Emmanuelle Herpin ; Cécile Maussant ; Françoise Loeuillet ; François Boltz |texte imprimé
Retrace l'histoire du mouvement ouvrier français, depuis la naissance du Front populaire jusqu'aux suites de mai 1968. Le rôle central de la CGT, les mutations profondes du syndicalisme après la Seconde Guerre mondiale et le changement de paradi[...]Article : texte imprimé
Rachel Silvera ; Christel Colin ; Zohor Djider ; Claire Ravel ; Monique Méron ; Marie Wierink ; Catherine Laret-Bedel ; Michèle Favreau-Brettel ; Jacqueline Laufer |Ce dossier comporte les articles suivants : De l'école à l'emploi : quelles disparités entre femmes et hommes ; Les obstacles à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes ; La politique en faveur de l'égalité professionnelle des ho[...]Article : texte imprimé
Patricia Gautier-Moulin ; Isabelle Farchy, Éditeur scientifique ; Céline Julien, Éditeur scientifique ; Jean Michelin ; Nathalie Legoupil ; Philippe Bernier ; Denis Cristol ; Véronique Picard ; Chloé Mandelblat ; Paul Santelmann ; Christophe Pons ; Stéphanie Caron ; Dominique Camusso ; Pierre Simon ; Marie Tugal-Garraud ; Cécile Maussant ; Françoise Loeuillet |texte imprimé
Claude Dubar ; Yves Morvan, Éditeur scientifique ; RENNES METROPOLE, Dédicataire ; Vincent Merle ; Roger O'Keefe ; Martine Möbus ; Paola Nicoletti ; Burkart Sellin ; Tom Leney ; Paul Bélanger ; Nicole Maggi-Germain ; Dominique de Calan ; Jean-Claude Quentin ; Hugues Bertrand ; André Gauron ; Georges Asseraf ; Yves Mens ; Dominique Balmary ; Philippe Méhaut ; Claire Heber-Suffrin ; Nicolas Sadoul ; Christine Fournier ; Serge Ravet ; Jean-Robert Louis ; Michel Morin ; Annie Thomas ; Christian Theveny ; Olivier Desoubry ; Robert Jestin ; Yves Baunay ; Yves Attou ; Jacques Le Goff ; Philippe Destatte ; Barbara Paetsch ; Pierre Mirabaud ; Mireille Massot ; Frédéric Bourcier ; Christian Le Renard ; Gérard Podevin ; Jean-Marc De Cacqueray ; Françoise Gaudel ; Dominique Crochu ; Michèle Marquilly ; Soazig Renault ; Carole Nocera-Picard ; Daniel David ; Gwénaële Hamon ; Jacques Barre ; Jocelyne Barreau | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Essais | 2006L'ouvrage, regroupe les réflexions présentées lors du colloque international " la formation tout au long de la vie : nouvelles questions, nouvelles perspectives " organisé par Rennes Métropole en mars 2006 . Les contributions sont organisées en[...]document électronique
MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL | Paris : Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement | Bilans et rapports | 2006Le présent rapport fait le point sur la négociation collective en 2005 : activité de la Commission nationale de la négociation collective et de ses sous-commissions, négociation par niveaux (négociation interprofessionnelle, de branche, d'entrep[...]Article : texte imprimé
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Michèle Descolonges, Éditeur scientifique ; Bernard Saincy, Éditeur scientifique ; Natacha Seguin ; André Sobczak ; Isabelle Daugareilh ; Guillaume Duval | Paris : La Découverte | Entreprise & société | 2006Examen des enjeux de la négociation collective dans le contexte de la mondialisation des négociations sociales, notamment les accords-cadres internationaux négociés entre des directions d'entreprises multinationales et des syndicats internationa[...]document électronique
L'objet de cette recherche est d'examiner comment les composantes du système français de relations professionnelles — ses acteurs, ses règles et ses institutions — tendent à se reconfigurer pour faire face aux nouveaux enjeux résultant des risqu[...]Article : texte imprimé
Les conflits sociaux créés par la globalisation de l'économie, l'accentuation des inégalités sociales, la mise en concurrence des travailleurs dans une même entreprise ou dans un réseau d'entreprises transationales sont autant d'éléments propice[...]Article : texte imprimé
Il y a maintenant plus de deux ans, les partenaires sociaux signaient l'ANI, un accord interprofessionnel qui a été transposé dans la loi de mai 2004 relative à la formation tout au long de la vie et au dialogue social. L'ANI et la loi rénovent [...]Article : texte imprimé
Jean-Marie Luttringer ; Carine Seiler ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Institut national de la statistique et des études économiques (France) |Fin 2004, plus de 130 accords de branche avaient été signés en application de la loi du 4 mai 2004 sur la formation professionnelle tout au long de la vie. Si les partenaires sociaux ont souhaité laisser de larges options ouvertes, le champ d'in[...]Article : texte imprimé
L'Allemagne dispose d'un cadre institutionnel apparemment efficace pour la réglementation du temps de travail. Les conventions collectives semblent plutôt bien y fonctionner et les syndicats puissants comme IG Metall sont encore considérés comme[...]Article : texte imprimé
Jean-Philippe Cépède ; Patricia Gautier-Moulin, Éditeur scientifique ; Arnaud Brize ; Mona Vassel ; Jean-Michel Martin ; Jean-Paul Sancy ; Jean-Claude Quentin ; Jean-Claude Tricoche ; Francis Morier ; Catherine Puzenat ; Alain Darras ; Sabine Marbach ; Philippe Deval ; Frédéric Haeuw ; Chantal Deslandes ; Charles Dusseaume ; Didier Doubroff |texte imprimé
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Michel Théry ; CONSEIL REGIONAL DE BASSE-NORMANDIE, Dédicataire | Caen : Conseil régional de Basse Normandie | 2005Article : texte imprimé
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Eric Verdier ; GRIS - GROUPE DE RECHERCHE INNOVATIONS ET SOCIETE.Rouen, Dédicataire | 2005texte imprimé
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Jacques Vuthan ; Céline Julien, Éditeur scientifique ; Christine Afriat ; Claude Seibel ; Sylviane Séchaud ; Jean-Michel Martin ; Alain Lecanu ; Jean-Pierre Koechlin ; Régis Regnault ; Jean-Claude Quentin ; Jean-Claude Tricoche ; Pierre Burban ; Joëlle Pelosse ; Nicole Raoult ; Francine Duprouilh ; Nathalie Barret ; Emmanuelle Garassino ; Gérard Lobjeois ; Bernard Josserand ; Françoise Gouin ; Valérie Chiron ; Arnaud Du Crest ; René Eksl ; Eric Foly ; Antoine Bartet ; Chantal Deslandes ; Nathalie Aguettant ; Christophe Guitton |Article : texte imprimé
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Catherine Omnès ; Jean-Pierre Le Crom, Éditeur scientifique ; LABORATOIRE DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL.Nantes (2003; NANTES) ; Pierre-Yves Verkindt ; Laëtitia Bonnard-Plancke ; Nader Hakim ; Yvon Le Gall ; Olivier Tholozan ; Francine Soubiran-Paillet ; Jacques Le Goff ; Hervé Defalvard ; Sabine Rudischhauser ; Marie-Thérèse Avon-Soletti ; Laurent Cantamessa ; Nathalie Chambelland-Liebault ; Vincent Viet ; Grégoire Bigot ; Michel Cointepas ; Isabelle Lespinet-Moret ; Jérôme Pélisse ; Marie-Geneviève Dezes ; Claude Didry ; Solveig Grimault ; Arnaud Mias ; François-Xavier Debrabant ; Jean-Noël Retiere ; Michel Pigenet ; Anne-Sophie Bruno | Rennes : Presses universitaires de Rennes | L'univers des normes | 2004Cet ouvrage rassemble les communications présentées lors d'un colloque sur les acteurs de l'histoire du droit du travail, organisé par le laboratoire Droit et changement social à Nantes en septembre 2003. A l'origine de ce colloque, le constat d[...]texte imprimé
Abdénor Brahami ; Catherine Daniel ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | 2004Période couverte par le document : 1999-2001Article : texte imprimé
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FEDERATION DE LA PLASTURGIE.Paris, Dédicataire ; Olivier Liaroutzos ; Josiane Paddeu ; F. Lozier | Marseille : Céreq | 2003Article : texte imprimé
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Damien Brochier ; Paul Kalck ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Christian Marquette ; Sylvie Monchatre | Marseille : Céreq | 2002L'accord ACAP 2000 a été signé en 1990. Dix ans après, qu'est-il devenu ? L'étude menée par le Céreq à la demande de la FGMM-CFDT dans deux établissements sidérurgiques fournit des éclairages sur trois aspects de l'application locale de cet acco[...]Article : texte imprimé
Y a-t-il un modèle de la compétence distinct d'un modèle des compétences, l'un étant vertueux et l'autre non ? L'analyse de la mise en oeuvre d'un dispositif de gestion des compétences dans la sidérurgie montre qu'il existe plutôt des usages hyb[...]texte imprimé
William Cavestro ; Damien Brochier, Éditeur scientifique ; Ewan Oiry ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Emmanuel Sulzer ; Laurence Baraldi ; Christine Durieux ; Thierry Colin ; Benoît Grasser ; Sylvie Monchatre ; Christian Marquette ; Paul Kalck ; Hugues Bertrand, Auteur de la postface, du colophon, etc. | Marseille : Céreq | 2002texte imprimé
William Cavestro ; Damien Brochier, Éditeur scientifique ; Hugues Bertrand, Préfacier, etc. ; Laurence Baraldi ; Thierry Colin ; Christine Durieux ; Benoît Grasser ; Paul Kalck ; Christian Marquette ; Sylvie Monchatre ; Ewan Oiry ; Emmanuel Sulzer | Paris : Economica | Connaissance de la gestion | 2002Contribution au débat sur la gestion des compétences, l'ouvrage présente les enjeux auxquels les acteurs chargés de mettre en oeuvre concrètement des "démarches compétences" sont confrontés. Trois thèmes sont approfondis ; ils concernent d'une p[...]Article : texte imprimé
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Période couverte par le document : 1990-2000Article : texte imprimé
Deux entreprises privées du secteur de l'assurance sont étudiées afin de déterminer comment se construit la relation d'emploi sous la menace du chômage, suite à des réformes économiques, stratégiques et organisationnelles. Pour l'une, l'emploi e[...]Article : texte imprimé
La compétence, comme le métier, est calée sur l'individu, contrairement à la qualification, construite en référence au poste de travail. Une des critiques majeures adressées à ce nouvel identifiant des qualités du travail tient à son faible cham[...]Article : texte imprimé
Signé en 1990, l'accord ACAP 2000 a inauguré dans la sidérurgie un nouveau modèle de gestion des ressources humaines. Définissant l'emploi comme la mobilisation de compétences, et non plus comme l'occupation d'un poste de travail, il est porteur[...]texte imprimé
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Dédicataire ; Giusto Barisi | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 2001texte imprimé
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Yves Lichtenberger, Éditeur scientifique ; Philippe Méhaut, Éditeur scientifique ; LATTS-CERTES - LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES.Noisy-le-Grand ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | s.l. : s.e. | 2001texte imprimé
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Jean-Emmanuel Ray, Préfacier, etc. ; Daniel Labbe ; Bertrand Reynaud | Rueil-Malmaison : Editions Liaisons | Droit vivant | 2001texte imprimé
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Dominique Méda ; Jean-Yves Kerbourc'h, Éditeur scientifique ; Christophe Willmann, Éditeur scientifique ; Daniel Gutmann ; Nicole Decoopman ; José Lefebvre ; François Henot ; Catherine Hochart ; Fabienne Dufour ; Frédéric Géa ; Frédéric Bruggeman ; Patrick Morvan ; Rachel Beaujolin-Bellet | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 2001Article : texte imprimé
Les classifications d'emploi sont un enjeu important de la négociation collective de branche. Elles jouent un rôle régulateur et normatif important dans les PME-PMI, mais les pratiques de sous-classement systématiques et l'incapacité à les prend[...]Article : texte imprimé
L'étude des pratiques de production, d'évaluation et de reconnaissance des compétences de 12 entreprises des secteurs de la métallurgie, de l'agroalimentaire, des assurances et de l'industrie pharmaceutique montre que la logique compétences qui [...]Article : texte imprimé
Michel Pepin ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Jean-Louis Dayan, Préfacier, etc. ; Alain Gubian ; Catherine Bloch-London ; Antoine Masson ; Lionel Doisneau ; Gilbert Cette ; Hélène Couprie |Ce premier bilan de l'impact des négociations sur la réduction du temps de travail, engagées après juin 1998, porte sur les performances économiques, l'emploi mais aussi sur l'évolution des normes, des organisations, des conditions de travail et[...]Article : texte imprimé
Michel Parlier, Éditeur scientifique ; Sophie Savereux, Éditeur scientifique ; Cécile Blin ; Bernard Devin ; Christian Jouvenot ; Alain Klarsfeld |Les études monographiques de cinq entreprises ont permis d'identifier les formes variées, symboliques et matérielles, de la reconnaissance des compétences. Intégrées à la logique compétence, elles participent également à la rénovation des systèm[...]