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Dans son rapport, publié à la rentrée scolaire 2022, la Défenseure des droits s'intéresse à la scolarisation des enfants en situation de handicap. Si la scolarisation des enfants handicapés a progressé, en 2021, 20% des saisines du Défenseur des[...]document électronique
Benjamin Vial | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2022À partir d’un exemple de dispositif de lutte contre le non-recours mis en œuvre par un centre communal d’action sociale (CCAS), le présent rapport met en lumière les effets d’une action publique centrée sur l’aide à l’hébergement dont l’objectif[...]document électronique
DITP - Direction interministérielle de la transformation publique | Paris : Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques | 2022La DITP a expérimentée avec Pole Emploi une solution utilisant l’approche comportementale pour améliorer l’accès à l’emploi des personnes en situation de handicap. A la suite d’un premier rapport de diagnostic, qui a permis d’identifier la diffi[...]document électronique
Mélanie Caillot ; Olivier Sidokpohou ; Yannick Alméras ; Marie-Odile Bouquet ; Frédéric Forest ; Isabelle Leguy ; Dominique Obert ; Jean-Michel Paguet ; Michel Quéré | Paris : IGESR | Rapport | 2022Une mission d’inspection générale s’est intéressée à la première génération de bacheliers généraux issus de la réforme du baccalauréat mise en place progressivement à partir de 2019, au travers des vœux de ces bacheliers dans le cadre de la proc[...]document électronique
Philippe Laurent ; Corinne Desforges ; Mathilde Icard ; France. Inspection générale de l'administration | Paris : Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques | 2022Au 1er janvier 2020, les 42 300 employeurs territoriaux emploient près de deux millions d’agents dont 75 % sont des fonctionnaires. Le nombre de ces agents a pratiquement doublé en 40 ans (ils étaient 1,02 millions en 1980), notamment en lien av[...]document électronique
Solen Berhuet ; Lucie Brice-Mansencal ; Sandra Hoibian ; Charlotte Millot ; Jörg Müller | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2022Ce rapport présente les résultats de la sixième vague du baromètre DJEPVA sur la jeunesse mise en place par le Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (CREDOC) à la demande de la direction de la jeunesse, de l’édu[...]document électronique
Les directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités et les rectorats sont aujourd’hui impliqués dans la certification de treize diplômes d’État du travail social (DETS), suivant un processus assez complexe, qui fa[...]document électronique
Isabelle Falque-Pierrotin ; Gérard Berry ; Jean-Richard Cytermann ; Max Dauchet ; Jean-Marie Filloque ; Catherine Moisan ; Isabelle Roussel ; Mélanie Caillot ; Pierre Senellart ; France.Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | Paris : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | 2022Ce rapport clôt quatre années de mise en oeuvre de Parcoursup et de la loi d’orientation et réussite des étudiants (ORE). C’est à la fois le rapport annuel du comité éthique et scientifique de Parcoursup (CESP) qui, pour l’année 2021, dresse un [...]document électronique
Cédric Audenis, dir. ; Vincent Aussilloux, dir. ; Sylvie Montout, dir. ; Sophie Maillard, dir. ; Paul-Armand Veillon, dir. ; Jeanne Beck ; Constanza Bello ; Marielle Mongbo ; Antoine Naboulet ; Morgane Ramis ; Jules Rostand ; Chloé Beaudet | Paris : France Stratégie | Rapport | 2022Le premier rapport, publié à l’automne 2021, se concentrait sur l’analyse macroéconomique du plan de relance dans une perspective européenne, ainsi que sur une première évaluation in itinere de cinq mesures : la rénovation énergétique des logem[...]document électronique
Louis Schweitzer ; Marine de Montaignac ; France. Comité d’évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté | Paris : France Stratégie | 2022Le troisième rapport annuel du comité d’évaluation de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté 2018-2022, présidé par Louis Schweitzer et hébergé par France Stratégie, fait le point sur la Stratégie en cours de mise en[...]document électronique
Aurélia Andreu ; Paul Montjotin ; Martin Richer ; Terra Nova (Paris) | Paris : Terra Nova | Rapport | 2022Après la grande improvisation du travail à distance pendant les confinements de la crise sanitaire, quel bilan tirer de cette période ? Notre rapport au travail a-t-il changé ? Avec quels risques pour les salariés et les entreprises ? Ce rappor[...]document électronique
Gérard Longuet ; France. Sénat. Commission des finances | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2022La France est-elle le seul pays à être confronté à des difficultés de recrutement du fait d'un manque de candidats aux concours pour devenir enseignant ? Est-ce uniquement lié à la faible rémunération de ses enseignants ? Si non, quelles sont le[...]document électronique
L’inspection générale a été chargée d’une mission de concertation sur les trajectoires pour de nouveaux partages de compétences entre professionnels de santé. Elle a examiné l’accès direct des patients aux infirmiers en pratique avancée (IPA) et[...]document électronique
Le CES se demande dans quelle mesure les conditions de travail et les risques professionnels auxquels sont confrontés les salariés dépendent de l’organisation du travail en sous‐traitance et des liens de dépendance économique dans lesquels sont [...]document électronique
Ce rapport rend compte de la complexité des questions de production et d’échange de données dans le champ de l’éducation du fait des évolutions technologiques, juridiques et organisationnelles qui les affectent. Il analyse les attentes et compor[...]document électronique
France. Ministère de l'Education nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle | Paris : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | Rapport | 2022La DGESIP a consulté fin 2021 les établissements d’enseignement supérieur qui étaient Têtes de cordées. Une enquête a été administrée avec l’outil "Dialogue".document électronique
Patrick Criqui, dir. ; France stratégie (Paris) ; Silvano Domergue ; Olivier de Guibert ; Emmanuel Memmi ; Julie Corberand ; Aude Pommeret | Paris : France Stratégie | Rapport | 2022L’objectif des travaux de la commission est triple : - préciser le sens (ou les) sens que l’on donne au « coût d’abattement » et définir un cadre méthodologique partagé pour les calculs de ces coûts ; - expliquer l’interprétation qui peut être[...]document électronique
Patrick Criqui, dir. ; France stratégie (Paris) ; Maxime Gérardin | Paris : France Stratégie | Rapport | 2022L’objectif des travaux de la commission est triple : - préciser le sens (ou les) sens que l’on donne au « coût d’abattement » et définir un cadre méthodologique partagé pour les calculs de ces coûts ; - expliquer l’interprétation qui peut être[...]document électronique
Patrick Criqui, dir. ; France stratégie (Paris) ; Boris Le Hir ; Alice Robinet | Paris : France Stratégie | Rapport | 2022L’objectif des travaux de la commission est triple : - préciser le sens (ou les) sens que l’on donne au « coût d’abattement » et définir un cadre méthodologique partagé pour les calculs de ces coûts ; - expliquer l’interprétation qui peut être[...]document électronique
Arnaud Dupray, dir. ; Jérémy Alfonsi ; Gaëlle Dabet ; Zora Mazari ; Alexie Robert ; Michaël Segon ; Camille Stephanus ; Nathalie Bosse ; Catherine Béduwé ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Paris : DARES | Rapport d'études | 2022Le Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq) s'intéresse, dans ce rapport, aux débuts de parcours professionnels marqués par la crise sanitaire. Chômage partiel, restructurations, travail à distance, gestion des contraintes[...]document électronique
Aude Defasy ; Thibaut Desjonqueres ; Nicolas Hervieu ; Marie Leplaideur ; Anne-Sophie Cousteaux, Collaborateur ; Samuel James, Collaborateur | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2022L’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire a été missionné pour réaliser l’évaluation du Service national universel (SNU). Après une phase de préfiguration conduite au cours de l’année 2019 sur 13 sites qui expérimentaient ce[...]document électronique
Patrick Falcone ; Frédéric Saudubray ; France. Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable ; France. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux | Paris : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire | 2022À l'échelle mondiale, la prise de conscience de la surexploitation des stocks et l'évolution continue de la demande de poisson ont conduit à un développement important de l'aquaculture depuis 25 ans. Malgré ce contexte et la mise en œuvre d'un p[...]document électronique
Les études de Bpifrance Le Lab sur les dirigeant(e)s de PME-ETI ont mis en lumière, au fil des années et selon la thématique, des différences en termes d’entrepreneuriat entre femmes et hommes (qu’elles soient aléatoires ou systématiques). Taill[...]document électronique
Thomas Breda ; Nicolas Jacquemet ; Morgane Laouénan ; Roland Rathelot ; Mirna Safi ; Joyce Sultan Parraud | Paris : DARES | Rapport d'études | 2022Les positions des femmes et des hommes sur le marché du travail restent assez différenciées et les études montrent la persistance d’inégalités en termes d’emplois et de salaires à la défaveur des femmes, particulièrement les moins qualifiées et [...]