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Jean-Pierre Canepa ; Florian Blazy, Secrétaire ; Jean-Martin Folz | Paris : Premier ministre | 2009L'Etat a-t-il encore besoin d'ingénieurs de haut niveau ? Si oui, doivent-ils jouir du statut de fonctionnaires ? L'organisation et le fonctionnement des grands corps techniques de l'Etat répondent-ils efficacement aux besoins de l'Etat ? Quelle[...]document électronique
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Paris) ; France. Direction générale du travail | Paris : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville | Bilans et rapports | 2009Le présent rapport, préparé par le ministère en charge du travail et présenté devant la Commission nationale de la négociation collective, rend compte des évolutions de la négociation collective au cours de l'année 2008. Il retrace les grands fa[...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique | Bilans et rapports | 2009Depuis plusieurs années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles et [...]texte imprimé
France. Conseil national des missions locales ; MINISTERE DE L'ECONOMIE DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI, Dédicataire | Paris : Ministère de l'Economie de l'Industrie et de l'Emploi | 2009La loi du 13 février 2008 a créé l'opérateur unique du service public de l'emploi, appelé « Pôle Emploi ». Celui-ci est issu de la fusion entre l'ANPE et l'Unedic. C'est dans ce contexte que le Conseil national des Missions locales a été chargé [...]texte imprimé
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Panorama des savoirs militants : Enquête épistémologique auprès des représentants du personnel.
Edouard Orban, Collaborateur ; Rémy Caveng, Collaborateur ; Renato Di Ruzza ; Jean-Marie Francescon, Collaborateur ; Rémy Jean, Collaborateur ; Roland Le Bris, Collaborateur | Paris : Ministère du travail et de l'emploi | 2009Cette recherche repose sur une hypothèse fondamentale : dans leur activité militante, les savoirs qui sont mobilisés par les représentants du personnel résultent d’une confrontation ou d’un dialogue permanent entre : - des « savoirs institués »[...]texte imprimé
Domenico Paparella ; ISFOL - Istituto per lo sviluppo della formazione professionale dei lavoratori. Rome ; Lidia Savino ; CESOS - CENTRO DI STUDI ECONOMICI SOCIALI E SINDACALI | Brussels : European Commission | 2009L'étude vise à mieux comprendre les tendances et l'évolution de l'insertion professionnelle des jeunes, dans le but d'identifier les remèdes les plus adéquats. Suite aux demandes de la CE, le projet « Jeunes » tente d'identifier les principaux d[...]texte imprimé
Joanne Michelutti, Collaborateur ; Christine Canale, Collaborateur ; Cécile Massit, Éditeur scientifique ; Bruno Lamotte, Éditeur scientifique ; Yves Jalmain, Collaborateur ; Christian Juyaux, Collaborateur ; Laurent Labrot, Collaborateur | Grenoble : Université de Grenoble II - Pierre Mendes France | 2009texte imprimé
Christine Guégnard, Auteur ; Jean-Jacques Paul, Auteur | Dijon : IREDU/Céreq-Centre associé.Dijon | 2009La question centrale, fil conducteur de ce rapport, est la suivante : le diplômé de l'enseignement supérieur est-il "le professionnel hautement qualifié et flexible dans la société de la connaissance" ? Ce rapport de fin des travaux présente les[...]texte imprimé
Président de la République, Dédicataire ; Yazid Sabeg | Paris : La Documentation française | 2009Yasid Sabeg a été chargé par le Président de la République d'établir un plan d'action destiné à promouvoir l'égalité des chances et la diversité en France. Ce rapport propose 76 mesures et s'articule en trois parties. La première partie s'attach[...]texte imprimé
Jean-François Pilliard ; Olivier Veber ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Secrétariat d'état à l'emploi, Dédicataire | Paris : IGAS | 2009Le contrat de professionnalisation a été créé par l'accord national interprofessionnel (ANI) du 5 décembre 2003 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle puis institué par les articles 12 et 13 de la lo[...]document électronique
Président de la République, Dédicataire ; Henri Proglio | Paris : Ministère de l'Economie de l'Industrie et de l'Emploi | 2009Henri Proglio a été chargé par le Président de la République d'une mission visant à développer l'alternance. Le champ du rapport s'appuie principalement sur les dispositifs actuels d'intégration par l'alternance - contrats d'apprentissage et de [...]texte imprimé
France. Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique ; DGAFP - Direction générale de l'administration et de la fonction publique | Paris : La Documentation française | 2009Le tome 1 « Faits et chiffres » du rapport annuel sur l'état de la fonction publique comporte une importante partie analytique composée de trois vues d'ensemble sur l'emploi, les flux de personnels et les rémunérations et de deux dossiers sur le[...]document électronique
Jean-Paul Fitoussi ; Président de la République, Dédicataire ; Amartya Sen ; Joseph E. Stiglitz | Paris : Ministère de l'Economie de l'Industrie et de l'Emploi | 2009La création de la Commission sur la mesure de la performance économique et du progrès social (CMPEPS) a été décidée au début de 2008 par le Président de la République, en réponse aux interrogations sur la pertinence des mesures actuelles de la p[...]texte imprimé
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La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, prévoit dans son article 3 que le Gouvernement dépose, sur le bureau des assemblées parlementaires, à l[...]texte imprimé
Jacques Grosperrin, Présentateur ; France. Assemblée nationale ; COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES FAMILIALES ET SOCIALES | Paris : Assemblée Nationale | 2009Le présent rapport se penche sur l'accès des jeunes à la qualification et à l'emploi. La mission rappelle que plus de 120 000 jeunes sortent tous les ans du système scolaire sans qualification reconnue, que 80 000 jeunes quittent chaque année l'[...]texte imprimé
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Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap (Paris), Auteur ; Délégation interministérielle aux personnes handicapées (Paris), Dédicataire | Paris : Délégation interministérielle aux personnes handicapées | 2009L'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap (ONFRIH) a été institué par la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. [...]document électronique
Brigitte Grésy ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris), Dédicataire ; Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Paris), Dédicataire | Paris : IGAS | 2009Depuis les années 1960, les femmes ont massivement investi le monde du travail : 80% des femmes âgées de 25 à 49 ans ont un emploi en 2009. Leur formation est égale à celle des hommes. Cependant elles sont plus touchées par le chômage, le travai[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; DIRECTION GENERALE DE L'EMPLOI DES AFFAIRES SOCIALES ET DE L'EGALITE DES CHANCES | Luxembourg : Office des publications des communautés européennes | 2009Le présent rapport aborde les enjeux liés à la suppression des obstacles à la pleine participation des femmes et des hommes au marché du travail, et les actions qu'ils appellent. Il montre aussi qu'il est important de corriger le déséquilibre en[...]texte imprimé
Jean-Frédéric Poisson ; Marc Biehler ; France. Premier ministre | Paris : La Documentation française | Rapports officiels | 2009Le niveau des branches professionnelles est celui qui s'intercale entre la négociation nationale et interprofessionnelle et la négociation d'entreprise. La lettre de mission du Premier ministre adressée au député Jean-Frédéric Poisson constate u[...]texte imprimé
Jean-Philippe Cépède, Secrétaire ; Charlotte Duda, Éditeur scientifique ; Michel Théry, Secrétaire | Paris : Ministère de l'Economie de l'Industrie et de l'Emploi | 2009Le groupe de travail sur la qualité de l'offre et de l'achat de formation a été mis en place afin de formuler des propositions pour la réforme prévue à l'automne 2008 de la formation professionnelle continue. Ces propositions visent à répondre à [...]document électronique
Conseil d'orientation pour l'emploi (Paris) | Paris : Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) | 2009Le Conseil a donc engagé des travaux permettant de faire un état des lieux le plus complet possible sur ce que l'on sait de ces trajectoires et mobilités. Ce rapport rassemble, synthétise, rend accessibles et met en perspective les études scient[...]texte imprimé
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Bernard Dizambourg ; France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Paris) | Paris : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2009Le rapport propose une synthèse des travaux et recommandations relatives à la licence en lettres et sciences humaines (éléments pour un référentiel), et nomenclatures des licences.texte imprimé
Engagée à titre expérimental en 2006-2007 à la suite du débat « Université- Emploi » et du rapport Hetzel, prévue par la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités, généralisée enfin depuis la rentrée 2008 à l'e[...]document électronique
Brigitte Doriath ; Jean-François Cuisinier ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; France. Inspection générale de l'éducation nationale | Paris : Ministère de l'Education nationale | 2009La rénovation de la voie professionnelle a pour objectif d'élever le niveau des qualifications des élèves et de réduire les sorties sans qualification. Ce rapport se divise en quatre parties : la première étudie les moyens d'enseignement mis à d[...]texte imprimé
Pierre Cahuc ; Gilbert Cette ; André Zylberberg | Paris : La Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2009Le salaire minimum diminue-t-il les inégalités et la pauvreté ? Quels instruments apparaissent les plus efficaces pour réduire les inégalités et la pauvreté ? C'est à ces questions que tentent de répondre les auteurs du présent rapport. Ils esti[...]texte imprimé
En France, le taux d'emploi des personnes de 55 et 64 ans se situe autour de 38%. Il est inférieur à la moyenne européenne, qui est à 43,6%, et au taux d'emploi des seniors des principaux pays partenaires (Allemagne, Etats-Unis, Royaume-Uni nota[...]document électronique
La quasi-suppression de la taxe professionnelle, lancée par le Président de la République en février 2009 ainsi que les conclusions issues du comité pour la réforme des collectivités locales présidé par Edouard Balladur (http://www.ladocumentati[...]texte imprimé
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Thomas Chaudron | 2009On désigne par « tiers employeurs » des situations de travail, précisément définies par le Code du travail, dans lesquelles il existe une relation tripartite entre un salarié, un employeur de droit et un employeur de fait (l'entreprise utilisatr[...]document électronique
France. Sénat (Paris) ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE, Dédicataire ; Charles Guene | Paris : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche | 2009Les mutations profondes qui ont marqué l'agriculture depuis un demi-siècle ont modifié le champ d'action et de responsabilité de la profession vétérinaire. Durant ce même temps, la démographie de la profession a proportionnellement baissé en mil[...]texte imprimé
Hervé Lhotel, Auteur ; Jacques Trautmann, Auteur ; Michèle Forté, Auteur ; Délégation Interministérielle à l’Innovation, à l'Expérimentation sociale et à l'Economie sociale, Dédicataire ; Marie-Claude Rebeuh, Auteur ; Myriam Niss, Auteur ; Pascal Politanski, Auteur ; Jean-Yves Causer, Auteur ; Josiane Stoessel-Ritz, Auteur ; Bernard Balzani, Auteur ; Vincent Lhuillier, Auteur | Strasbourg : BETA | 2009La recherche dont nous présentons ici les résultats a pour thème central l’analyse de l’emploi et de sa qualité pour les personnels salariés par des associations de l’économie sociale et solidaire en Alsace et en Lorraine. Elle a été réalisée po[...]Article : texte imprimé
Marie-José Kotlicki, Secrétaire |La France se caractérise par un mode original de gestion de l'eau : les collectivités ont le libre choix entre régie et délégation de service public. Cette organisation qui a permis de développer des institutions, une expertise et un savoir-fair[...]Article : texte imprimé
Jean-Jacques Aillagon, Secrétaire |Enjeu de l'action publique depuis plus de deux siècles, le patrimoine monumental est soumis à de fortes contraintes malgré un régime de protection qui s'est renforcé au fil des ans. Partant du constat que les ressources qui sont consacrées aux m[...]Article : texte imprimé
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Marie-Christine Bureau ; Solveig Grimault ; Yves Lochard ; Marie-Christine Combes ; Nathalie Quintero ; Carole Tuchszirer |L’étude réalisée à la demande de la Dares vise à rendre compte de la façon dont des entreprises, des branches professionnelles mais également des associations se sont appropriées cette nouvelle voie d’accès à la certification que constitue la va[...]Article : texte imprimé
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Groupe de recherche sur l'éducation et l'emploi. Nancy ; Ali Boulayoune, Éditeur scientifique ; Anne Eydoux, Éditeur scientifique ; Bernard Balzani ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Mathieu Béraud ; MATISSE ; Sophie Divay ; CRESS - LESSOR - LABORATOIRE D'ECONOMIE ET DE SCIENCES SOCIALES DE RENNES ; Annie Gouzien | Paris : DARES | 2008texte imprimé
Laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Aix-en-Provence) ; Philippe Mossé, Éditeur scientifique ; Hubert Amarillo ; ONMAS-OBSERVATOIRE NATIONAL DES METIERS DE L'ANIMATION ET DU SPORT, Dédicataire | Aix-en-Provence : LEST | 2008texte imprimé
Agnès Jeannet ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; François Schechter | Paris : IGAS | 2008La gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences (GPEC) est définie comme une démarche anticipatrice et préventive pour ajuster dans la durée les besoins de l'entreprise et ses ressources humaines, en fonction des mutations qu'elle conna[...]texte imprimé
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Marie-Christine Combes ; Marie-Christine Bureau ; Carole Tuchszirer ; Cécile Baron ; Solveig Grimault ; Damien Brochier ; Chantal Labruyère ; Yves Lochard ; Annette Dubret-Dufour ; Françoise Kogut-Kubiak ; Colette Leymarie ; Nathalie Quintero ; Bernardine Rivoire ; Josiane Teissier | Marseille : Céreq | Net.Doc | 2008texte imprimé
Sophie Orange ; Laura Delavaud ; MSH ANGE GUEPIN.Nantes ; Gilles Moreau, Éditeur scientifique ; CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE, Dédicataire ; Centre régional associé de Nantes (Nantes) ; Laetitia Poulain | Nantes : Université de Nantes | 2008texte imprimé
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François Sarfati ; Dominique Epiphane ; Irène Jonas ; Emmanuel Sulzer ; CENTRE D'ETUDES EN SCIENCES SOCIALES DE LA DEFENSE.Paris, Dédicataire | Paris : Centre d'études en sciences sociales de la défense | Les documents du C2SD | 2008Au moment de la professionnalisation de la Défense, proposer des contrats stables à des jeunes peu qualifiés était vu par l'institution comme un moyen "naturel" d'attirer et de garder une main d'oeuvre habituellement particulièrement touchée par[...]