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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION EUROPEENNE
LEGISLATION EUROPEENNESynonyme(s)ACTE UNIQUE EUROPEEN ;DROIT COMMUNAUTAIRE ;LEGISLATION COMMUNAUTAIRE ;TRAITE D'AMSTERDAM ;TRAITE DE MAASTRICHT TRAITE DE ROME |
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François Feron, Éditeur scientifique ; Armelle Thoraval, Éditeur scientifique | Paris : La Découverte | 1992L'Europe reste encore, d'aprés J. Delors , "un objet politique non identifié". Déterminer ce qu'est l'Europe d'aujourd'hui implique de s'appuyer sur les grandes tendances historiques de sa construction. De cette démarche émergent les aspects ess[...]texte imprimé
CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.Bruxelles ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles) | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1992Texte intégral du traité sur l'union européenne signé le 7 février 1992 à Maastricht (Pays-Bas).texte imprimé
Catherine Paradeise, Préfacier, etc. ; Patrick Hamelin, Éditeur scientifique ; Georges Ribeill, Éditeur scientifique ; Sergio Bologna ; Claude Vauclare, Éditeur scientifique ; Alain Fabart ; Lucien Jubelin ; Lucien Lavorel ; Bruno Lefebvre ; Barthélémy Mercadal ; Jean-Marie Gugenheim ; Thérèse Aubert-Monpeyssen ; Rémi Debeauvais ; Christian Chevandier ; Patrick Chaumette ; Atsushi Fukasawa ; Bénédicte Vallet ; Bernard Lesueur | Paris : Presses de l'École nationale des Ponts et chaussées | 1992texte imprimé
Eric Pol ; CARIF - CENTRE D'ANIMATION ET DE RESSOURCES DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION PACA (1991; AIX-EN-PROVENCE) ; Ivane Eymieu ; Josée Koreicho ; CONSEIL REGIONAL PACA (1991; AIX-EN-PROVENCE) ; Christine Bonnefoi ; DIRECTION DE L'EDUCATION DE LA FORMATION ET DE LA RECHERCHE.Marseille (1991; AIX-EN-PROVENCE) ; Martine Liogier ; PREFECTURE DE REGION (1991; AIX-EN-PROVENCE) ; Patrick Senault ; DELEGATION REGIONALE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE (1991; AIX-EN-PROVENCE) ; Irène Fouquet ; Dominique Alby ; Anne Revire ; Franco Frigo ; Jean-Pierre Willems ; Martha Cena ; Jean-Marie Ryckebusch ; Michel Jacques ; Raymond Gambini ; Jean-Louis Mathieu ; Michel Roux ; Claude Bapst ; Jean-Marie Manoury ; Claude Bussiere | Marseille : Formation Infos | Formation Info | 1991texte imprimé
Vasso Papandreou, Éditeur scientifique ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles) ; DG V - DIRECTION GENERALE DE L'EMPLOI DES RELATIONS INDUSTRIELLES ET DES AFFAIRES SOCIALES.Bruxelles | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1990En prévision de 1993, et devant les changements intervenus en Europe centrale et orientale, ce rapport fait le point sur le développement et les perspectives de l'emploi dans les pays de la Communauté européenne. La première partie décrit l'empl[...]texte imprimé
INTEFP - INSTITUT NATIONAL DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Lyon (1989; LYON,LONDRES,SARREBRUDK,LISBONNE) ; Bernard Doerflinger, Secrétaire ; Christiane Boutin, Secrétaire | 1990Au cours de son cycle de sessions nationales de 1989, l'INTEFP a étudié pour quatre pays européens, les politiques et les pratiques de gestion des ressources humaines des entreprises, dans la perspective de l'Acte unique européen. L'analyse, réa[...]Article : texte imprimé
Après avoir rappelé les directives européennes en matière de reconnaissance des diplômes et leurs limites pour la catégorie des ingénieurs, l'auteur propose la constitution d'un comité des diplômes d'ingénieurs en Europe dont il développe la com[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Gérard Lyon-Caen | Paris : Commissariat Général du Plan (CGP) | s.d.Depuis 1791, le travail non-salarié et le travail salarié s'opposent de manière peu claire, que ce soit au niveau du travail, de l'emploi, de l'entreprise ou de l'activité professionnelle ; aussi l'auteur entreprend-il une analyse juridique, à l[...]