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INSPECTEUR DU TRAVAIL |
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L’article entend contribuer à l’étude des conditions de judiciarisation pénale des atteintes à la santé au travail, en analysant les opérations par lesquelles les agents de l’inspection du travail produisent des constats en vue d’une communicati[...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Anastésia Taïeb, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Audrey Casanova, Collaborateur ; Agathe Marcon, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2022Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Étayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, le Mémo Social[...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Delphine Julien-Paturle, Collaborateur ; Claire Maugin, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2021L'essentiel à connaître... sur tous les sujets du droit social : relations individuelles et collectives de travail, formation professionnelle, dialogue social, sécurité sociale, retraite. Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-jurist[...]Article : texte imprimé
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La crise sanitaire replace au cœur de l’actualité les contrôles que l’inspection du travail peut opérer au sein des entreprises : recherche de fraude à l’activité partielle, respect du protocole sanitaire national en entreprise font actuellement[...]Article : texte imprimé
La diversité de la main-d’oeuvre dans les organisations représente une stratégie porteuse afin de surmonter les problèmes de recrutement et de rétention d’une main-d’oeuvre qualifiée et compétente. Parmi les groupes cibles, les femmes sont sous-[...]document électronique
Depuis une quinzaine d'années, les gouvernements successifs et l'administration centrale du ministère du travail poursuivent une politique de transformation de l'inspection du travail. Cinq ans après l'entrée en vigueur des principales mesures d[...]Article : texte imprimé
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Depuis une dizaine d’années, le recours au détachement transnational de salariés connaît une progression très rapide en France, dépassant le demi-million de travailleurs détachés en 2017. Si le sujet fait régulièrement irruption dans le débat pu[...]texte imprimé
Eric Geerkens, dir. ; Nicolas Hatzfeld, dir. ; Isabelle Lespinet-Moret, dir. ; Xavier Vigna, dir. | Paris : La Découverte | Recherches | 2019S’il est un spectre qui hante l’Europe des XIXe et XXe siècles, c’est bien celui de la classe ouvrière. En témoignent les innombrables enquêtes qui lui sont consacrées : elles disent combien la « question sociale », telle qu’elle s’invente avec [...]texte imprimé
Malgré des avancées politiques et juridiques en faveur de l'égalité, la progression et la rétention des femmes dans les secteurs traditionnellement masculins demeurent inégales. Comment expliquer les écarts de progression de carrière des femmes [...]Article : texte imprimé
L'écart entre le droit et sa réalisation est bien analysé sur le plan théorique. Dans les travaux empiriques, faute de données appropriées, on continue pourtant de se fonder sur les règles formelles pour évaluer l'effet du droit du travail et dé[...]Article : document électronique
Les risques psychosociaux (RPS) constituent un défi pour les autorités. L’étude porte sur les modes opératoires employés par les inspecteurs du travail pour aborder ce sujet lors de leurs contrôles, ainsi que sur les contraintes auxquelles ils f[...]texte imprimé
Hélène Avignon ; Paul Ramackers ; Jean-Pierre Terrier | Rueil-Malmaison : Liaisons sociales | 2018Cette 3ème édition entièrement mise à jour a pour objectif de présenter les missions, l'organisation et les modalités pratiques d'intervention de l'inspection du travail, notamment dans l'entreprise, ainsi que les relations avec son environnemen[...]Article : texte imprimé
’inspecteur du travail contrôle l’application du droit du travail dans tous ses aspects (santé et sécurité, fonctionnement des institutions représentatives du personnel, contrat de travail, etc.). Il peut notamment mettre en demeure une entrepri[...]Article : document électronique
Eric Drais, dir. ; Jérôme Pélisse, dir. |Premières lignes : Les politiques de santé et sécurité au travail ont fait l’objet d’importantes transformations depuis les années 1990-2000, en particulier en France. Elles bénéficient aujourd’hui d’une imposante instrumentation juridique qui s[...]Article : document électronique
L’objectif de l’article est d’étudier une activité juridique rarement prise en compte dans les travaux sur les usages syndicaux du droit du travail : les consultations juridiques au niveau local. L’analyse localisée des consultations juridiques [...]Article : texte imprimé
L'ordonnance du 7 avril 2016, complétée de ses textes d'application, est présentée comme le deuxième volet de la réforme d'ampleur du système d'inspection du travail engagée depuis 2012. Il est incontestable que des mesures pertinentes permetten[...]Article : document électronique
Alors que le cadre législatif et réglementaire actuel tend à encourager les pratiques pluridisciplinaires et que les différents préventeurs se plaignent de charges de travail trop importantes et d’isolement, le travail pluridisciplinaire s’impos[...]Article : texte imprimé
Obligatoire dans toutes les entreprises d’au moins 20 salariés, le règlement intérieur liste les droits et obligations des salariés dans l’entreprise. Rédigé par l’employeur, il est soumis à l’avis du CE et du CHSCT pour les matières relevant de[...]texte imprimé
Pour lutter contre les inégalités entre les femmes et les hommes dans les postes de responsabilité, un décret de juillet 2011 contraint les grandes entreprises à nommer au moins 30 % de femmes dans leurs conseils d’administration : ceux-ci n’en [...]texte imprimé
Maude Hatano-Chalvidan, dir. ; Maryvonne Sorel, dir. | Paris : L'Harmattan | Action & savoir - Série Recherches | 2016Devenue en quelques années une notion centrale, les définitions qui sont attribuées à la notion d'identité sont aussi variées que les espaces théoriques, idéologiques et pratiques qui lui sont associés. Dans une visée d'intelligibilité et de cla[...]document électronique
Christian Ville ; Charlotte Carsin ; Florian Le Gallo ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2016La gestion du corps de l'Inspection du travail fait face à d'importants enjeux liés à la réforme du système d'inspection mise en place en 2014, au plan de transformation des emplois de contrôleurs, ainsi qu'aux différentes réorganisations de l'a[...]Article : document électronique
L’inspection du travail connaît depuis 10 ans une évolution importante qui affecte autant l’organisation du corps et ses relations avec son environnement institutionnel que l’activité même des agents de contrôle et la manière de l’évaluer. L’aff[...]Article : document électronique
Cyril Wolmark, dir. ; Tatiana Sachs, dir. ; Yves Calvez ; Philippe Auvergnon |Bulletin : texte imprimé
Industrial and labor relations review - ILR review, vol. 67, n° 1 - January 2014
2014Article : texte imprimé
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Aimée Moutet ; Catherine Omnès, Éditeur scientifique ; Laure Pitti, Éditeur scientifique ; Manuela Martini ; Jean-Pierre Galland ; Daniel La parra ; Isabelle Lespinet-Moret ; Eric Geerkens ; Odile Join-Lambert ; Nicolas Hatzfeld ; Françoise Fortunet ; Nadia Bletry ; Danièle Fraboulet ; Laure Machu ; Pietro Causarano | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Pour une histoire du travail | 2009texte imprimé
Eric Verdier ; Antoine Vion, Éditeur scientifique ; Anne-Marie Arborio ; Thomas Le Bianic, Éditeur scientifique ; Fabrice Bardet ; Valérie Boussard ; Hélène Buisson-Fenet ; Arnaud Campeon ; Sandrine Caroly ; Lise Demailly ; Elisabeth Dugué ; Patrice Duran ; Sébastien Gardon ; Julie Gervais ; Patrick Hassenteufel ; Odile Join-Lambert ; Lucien Karpik ; Jean-Pierre Le Bourhis ; Gwenola Le Naour ; Yves Lochard ; Marc Loriol ; Guillaume Malochet ; Sarra Mougel-Cojocaru ; Catherine Paradeise ; Marie Raveyre ; Magali Robelet ; François-Xavier Schweyer ; Vincent Tiano ; Pascal Ughetto | Paris : LGDJ | Droit et société | 2008La multiplication des acteurs intervenant dans le système politique (Etat, Union européenne, collectivité territoriales) modifie les pratiques de l'action publique. Les professionnels doivent prendre en compte les différentes stratégies en prése[...]document électronique
Richard Wittorski | 2007Cette communication rend compte des résultats d’une recherche que nous avons réalisée de 2005 à 2006 au CNAM (Centre de Recherche sur la Formation) à propos des processus de professionnalisation d’un échantillon d’Inspecteurs du Travail (IT) dep[...]texte imprimé
INTEFP - INSTITUT NATIONAL DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE. Marcy-l'Etoile (2005; DIJON) ; MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT, Dédicataire | Marcy-l'Etoile : Institut national du Travail de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (INTEFP) | Les cahiers de l'INTEFP | 2006texte imprimé
Jean Bessiere | 2005Jean Bessière, directeur de l'Institut national de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle (INTEFP), présente, dans ce rapport, ses observations concernant l'évolution de l'organisation de l'inspection du travail et des condition[...]